Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=31565&path=Proces verbal CM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=15368&path=Deliberation 2022
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=16423&path=Proces verbal CM
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=26579&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=27778&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=25562&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=25575&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=28849&path=Deliberation CM 2
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=28850&path=Deliberation CM 2
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=26376&path=Proces verbal CM
Déliberation - cms CM 2024 11 28
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Bohas-Meyriat-Rignat.
Lien du pdf (Déliberation - cms CM 2024 11 28)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Assurance,
COMMUNE DE BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT 2024-09
LISTE DES DELIBERATIONS
EXAMINEES EN CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 28 Novembre 2024 — 20h
L'An Deux Mit Vingt-quatre, le 28 Novembre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de BOHAS- MEYRIAT-RIGNAT, s’est réuni en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Pascal KERAUDREN, 1% Adjoint.
Présents : 13
Denis AUGEZ, Nicole CARRY, Danièle DUBOURGET, Christian FOLLET-TROSSET, Mikaël GIROUD, Pascal KERAUDREN, Magali LAMBERET, Marc MOREL, Philippe PACCARD, Dominique REVEL, Béatrice SCHLECHT, Véronique SOLDAT, Nadège TISSOT.
Absents : 2 - Emmanuel DARMEDRU), Evelyne MOREL.
Pouvoirs : 2 - Emmanuel DARMEDREU à Marc MOREL, Evelyne MOREL à Nadège TISSOT. Votants : 15
li a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil, Mikaël Giroud, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées,
Le procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 17 Octobre 2024 a été approuvé à l’unanimité.
Délibération 2024-11-40 => Adoptée à l'unanimité des membres présents Approbation du rapport de la CLECT
Délibération 2024-11-41 => Adoptée à Punanimité des membres présents Adoption du gentilé
Délibération => Doublon de la délibération 2024-11-40
Validation des attributions de compensation provisoires 2024 pour le city stade
Délibération 2024-11-42 => Adoptée à Punanimité des membres présents
Validation de ouverture des crédits d’investissement avant le vote du budget
Délibération 2024-11-43 => Adoptée à l'unanimité des membres présents
Validation de la convention de mise à disposition de la salle des fêtes de Meyriat pour l’entreprise individuelle NATURA'FEE
Délibération 2024-11-44 => Adoptée à l'unanimité des membres présents Validation de admission en non-valeur d’un avoir
Délibération 2024-11-45 => Adoptée à l'unanimité des membres présents
Validation de l’adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
Délibération 2024-11-46 => Adoptée à l’unanimité des membres présents
Validation de la convention pour les travaux du clocher de Rignat, °° tranche
Délibération => Ajournée
Approbation du rapport relatif à l’artificialisation des sols
Délibération 2024-11-4fte> Adoptée à l'unanimité des membres présents
Déclaration d'intention d’Aliéner — Vente CALVET/MAUREAU
Délibération 2024-11-48 => Adoptée à Punanimité des membres présents
Déclaration d’Infention d’Aliéner —- Vente SARDA/PERRAT DIT JANTON-FERRY
Délibération 2024-11-49, => Adoptée à l'unanimité des membres présents
Désignation de suppléant au Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire Ain Suran
Le Secrétaire de séance
Mickaël GIROUD »