Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D25025 demande de subventions MFR de Montluel
Déliberation - D25024 demande de subventions MFR Pont de Veyle
Déliberation - D25017 demande de subventions MFR Bage le Chatel
Déliberation - D26023 demande de subvention MFR de pont de veyle
Déliberation - D26019 demande de subvention MFR Bage le Chatel
Déliberation - D25024 demande de subvention CUBS
Déliberation - D26027 demande de subvention PEP01
Déliberation - D25019 demande de subventions PEP01
Déliberation - D25023 demande de subvention RCVS
Déliberation - D25012 demande de subventions SPA Macon
Déliberation - D26021 demande de subvention MFR La petite Gonthiere
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Cruzilles-lès-Mépillat.
Lien du pdf (Déliberation - D26021 demande de subvention MFR La petite Gonthiere)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 21/04/2026
Reçu en préfecture le 21/04/2026
Publié le 20/04/2026 ET
ID : 001-210101366-20260420-26021-DE
République Française - Département de l'Ain
Canton de VONNAS
Commune de
CRUZILLES-LÈS-MÉPILLAT
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Nombre de Conseillers présents : 15
Nombre de Conseiller absent 0
Pouvoirs 0
Date de la Convocation : 15/04/2026
Date d'affichage : 15/04/2026
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 20 avril 2026
L'an deux mil vingt-six et le vingt avril à dix-neuf heure trente, le Conseil Municipal, régulièrement dans le lieu habituel de ses séances, sous la convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi,
présidence de Monsieur BOYER Dominique, Maire.
Etaient présents aux côtes de Monsieur BOYER Dominique : BIGOT Agnès, VARLET Geoffroy, DUFRESNE Anna, GABILLET François, MARMIER Karine, TEPPE Sébastien, GONNARD Léa, DREYFUS Eric, REYMOND Aurélie, AUBERTIN Aurélien, RYNKA Charlotte, FLORIDO Geoffrey, VALLESPIR-BOSSET Simone, CALBA Joël
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du C.G.C.T., Mme BIGOT Agnès a été élue secrétaire de séance. ==
Délibération n°26021 : Demande de subventions
L'association de la MFR La Petite Gonthère dont le siège est à Anse a pour objet la formation aux
métiers nature jardin paysage et fôret.
Dans le cadre de l’enseignement (dont elle a un enfant de Cruzilies-lès-Mépillat), elle a sollicité
auprès de la commune de Cruzilles-lès-Mépillat, une aide financière.
A l’appui de cette demande en date du 6 janvier 2026, l’association a adressé un dossier à M. BOYER Dominique qui comporte une demande écrite mentionnant les noms des élèves.
Au vu, de la demande, et compte tenu de la nature du projet qui présente un réel intérêt entrant dans
les actions que la commune peut également aider il est proposé :
D'accorder à l’association MFR La Petite Gonthère une subvention de 50 euros (en faveur de l'apprentissage des jeunes). Cette dépense sera imputée au chapitre 65
- D'’autoriser M. le maire à signer toutes les pièces nécessaires
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an susdits
Pour extrait certifié conforme,
Le 20 avril 2026
La Secrétaire
Agnès BIGOT
1
Mairie — 5 Route d’Illiat — 01290 — Cruzilles-Lès-Mépillat
SIRET : 206 101 366 00016— APE : 8411Z