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Conseil Municipal - CM 15 12 22
Déliberation - CRCM15122016
Document publié le Samedi 18 février 2017 par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Déliberation - CRCM15122016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Présents: ABRANOWITCH S. – BOUTET S. – CHABROL J-E. - CHERPRENET S. – COUSIN L. – DUMAS S. - DUMONT S. – FARDINI M. – GALLEAZZI J. - LAURENT S. – PENAUD J.P. - PIAT J. – PICARELLI V. - PORTIER Ph. - SIMON D. - TABOURET V.
Absents ayant donné procuration: BONEMAISON F. – BUCHET C. – DA SILVA PINTO Th. – GODET V. – MARCHAND P. – VENUAT J.
Absente : BARBOSA J.
Secrétaire de séance : TABOURET V.
1-Décisions modificatives :
Des décisions budgétaires concernant le budget principal, le budget du service assainissement et le budget de l’accueil périscolaire ont été votées à l’unanimité.
2-Répartition des charges du collège pour l’année scolaire 2015/2016 :
Conformément à l’accord passé avec les communes du canton qui comptabilisent des élèves au collège George Sand, le montant des fournitures scolaires réglé par la commune au titre de l’année scolaire 2015-2016, soit 5 264,49 € sera réparti entre les communes au prorata du nombre d’élèves.
3-Redevance assainissement :
La redevance assainissement sera maintenue à 2,75 €/m3 pour l’exercice 2017.
4-Assainissement « nouveau quartier » : demande de subvention au Conseil Départemental et à l’Agence de l’Eau :
Dans l’attente de précisions de la part des financeurs, l’examen de ce dossier est reporté à une réunion ultérieure.
5-Affaires générales :
Le maire a évoqué la fuite de gaz à proximité des écoles constatée le mardi 13 décembre qui a fortement impacté le déroulement de la journée scolaire, notamment le repas de midi. Il a remercié les élus et le personnel communal qui sont intervenus pour que le transfert des enfants à la salle des fêtes, transformé en réfectoire pour l’occasion, se passe pour le mieux.
Le recensement de population se déroulera du 19 janvier au 18 février 2017. 6 agents sont recrutés pour effectuer cette mission.
Le nombre d’habitants de la commune communiqué par l’INSSEE à prendre en compte au 1er janvier 2017 est de 2 755 habitants.
Les travaux relatifs au raccordement à la fibre optique sont sur le point de s’achever. Une réunion publique sera organisée à la salle des fêtes d’ici la mise en commercialisation qui devrait intervenir au mois de mars.
La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au mardi 17 janvier à 19 heures.