Déliberation - 20180913

Documents similaires

Procès Verbal - PV CM 04 mai 2023

Ordre du Jour - 10 juillet

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM141112

Ordre du Jour - CRCM20062017

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM110713

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM161012

Déliberation - CRCM15122016

Procès Verbal - PV CM 26 03 2024

Conseil Municipal - CM 15 12 22

Compte-Rendu - 29 juillet 2021

Déliberation - 20180913 Document publié le Jeudi 11 octobre 2018 par la commune d'Huriel. Lien du pdf (Déliberation - 20180913)Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Culture et patrimoine, Présents: ABRANOWITCH S. — BARBOSA J. - BLONDRON A. - BONEMAISON F.— BOUTET S. - BUCHET C. - CHABROL JE - COUSIN L. — DA SILVA PINTO Th. - DUMAS S. — DUMONT S. - LAURENT S. — MARCHAND P. - PENAUD JP. - PIAT J. — PICARELLI V. - SIMON D. - VENUAT J. Absent ayant donné procuration: CHERPRENET S.- FARDINI M. — GODET V. - TABOURET V. Absente excusée : GALLEAZZI J. Secrétaire de séance : VENUAT J. A l'ouverture de la séance, le maire donne lecture de l'ordre du jour et propose l'ajout de deux points supplémentaires : « renouvellement du contrat de maintenance du logiciel de la bibliothèque » et « contrat de maintenance du matériel de cuisine de la salle des fêtes». 1-Décisions modificatives budgétaires : Une décision modificative budgétaire concernant le budget du service assainissement a été votée à l'unanimité. 2-Incorporation d’un bien vacant : La procédure mise en œuvre pour constater la vacance des parcelles ZM 295 et AB 8 est terminée et permet d'intégrer ces biens dans le domaine communal. Le maire est autorisé à prendre l'arrêté constatant l’incorporation en vue d’une vente ultérieure. 3-Attribution de subventions : Le conseil municipal a voté à l'unanimité l'attribution des subventions suivantes : - 100€ à l'association de la Route des Eglises Peintes du Bourbonnais pour l’année 2018. - 700 € à l'association « Huriel au fil du siècle » pour participer à l’édition d’une brochure dans le cadre de la commémoration du centenaire de la fin de la guerre 14-18. 4-Choix coordonnateur SPS meunuiseries de la Toque : L'analyse des offres reçues pour exercer la mission de coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé (SPS) en vue du remplacement des menuiseries de la Toque a conduit le conseil municipal à retenir la société APAVE pour un montant de 2 500 € HT. 5-Règlement général sur la protection des données : Le conseil municipal a approuvé à l'unanimité la modification des statuts de l'ATDA par l'ajout d'une nouvelle option concernant la mise en place du Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles. Quant à l'adhésion de la commune à ce service, le conseil municipal se prononcera ultérieurement après obtention d'informations complémentaires. 6 et 7-Rapports sur le prix et la qualité de l’eau et du SPANC : Les rapports sur le prix et la qualité de l’eau potable et du SPANC (assainissement non collectif) établis par le SIVOM Eau et Assainissement Rive Gauche du Cher pour l'année 2017 ont été approuvés à l'unanimité.8-Modification du règlement intérieur de la cantine :

Le règlement intérieur de la cantine, présenté par l’adjointe aux affaires scolaires a été validé à l'unanimité. La principale modification concerne les inscriptions à la cantine se faisant dorénavant auprès du Pôle Enfance.

9-Accueil périscolaire : participation financières lors d’activités exceptionnelles :

Le conseil municipal à la majorité (1 contre) donne son accord de principe pour une participation financière modique à demander aux familles lors d'activités exceptionnelles (ex piscine, cinéma etc.)

10-Mise à jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée :

Le conseil municipal valide les modifications du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée mis à jour par le conseil départemental.

11-Horaires de la Poste :

Un diagnostic sur la fréquentation du bureau de poste d'Huriel fait ressortir une analyse conduisant à une réduction d'horaires d'ouverture hebdomadaire. Le conseil municipal à l'unanimité n'envisage pas cette possibilité et demande à la Poste de maintenir une ouverture de 6 heures par jour.

12-Renouvellement du contrat de maintenance du logiciel de la bibliothèque :

Le contrat de maintenance du logiciel MICROBIB installé à la bibliothèque sera prolongé d'une année au tarif de 249 € HT.

13-Contrat de maintenance du matériel de la cuisine de la salle des fêtes :

Un contrat de maintenance préventive des matériels de cuisine pour la salle des fêtes a été accepté pour un coût annuel de 177 € HT.

14-Affaires générales :

Les informations suivantes ont été communiquées :

Présentation du rapport d'activités 2017 du Foyer des Coupances.

Compte-rendu des effectifs des écoles maternelle, primaire et collège à la rentrée ainsi que des travaux réalisés dans les écoles.

Compte rendu de la réunion avec le Cabinet Aptitudes Aménagement chargé de la révision du PLU et information de la tenue d’une réunion publique importante le 16 octobre.

Lancement de l'appel d'offres pour la construction de la maison de santé par la communauté de communes et commencement des travaux en fin d'année.

Fouilles archéologiques actuellement effectuées dans le centre-bourg dans le cadre des travaux d'aménagement de la place de la Toque.

Bornage du camping municipal afin de poursuivre le projet d'affermage.

Présentation du bilan du week-end Festi Music des 7 et 8 juillet organisé par l'EMAPH.

La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au jeudi 11 octobre 2018 à 19h.