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Document publié le Mardi 13 septembre 2022 par la commune de Doyet.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1664799282 1309)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Affaires étrangères et coopération,
PROCES-VERBAL DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 SEPTEMBRE 2022
L'an deux mille vingt - deux, le treize septembre à dix-neuf heures trente, le conseil municipal, convoqué le 5 septembre 2022, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Madame TOUZEAU, Maire.
Présents : M. BARLAND, M. BONHOMME, Mme DOS SANTOS, Mme FERRANDON, M. LABREURE, Mme LAVEDIAUX, M. MAGNIN, M. MINY, M. PINGUET, Mme TOUZEAU.
Absentes excusées : Mmes PARISSE, ROUSSILLON et WEGRZYN
Absents : Mme LEFEBVRE et M. LIMOGES
M. MAGNIN a été nommé secrétaire.
Madame la présidente déclare la séance ouverte.
Le dernier procès-verbal est lu et adopté.
Economies d'énergie :
Les collectivités locales vont faire face à des dépenses énergétiques encore plus élevées c'est pour cela que le conseil municipal envisage des pistes de réflexion pour faire des économies d'énergie. Un message sera passé aux associations afin de les sensibiliser sur l'usage des salles communales (surtout de la salle Delta). Une baisse des températures est également prévue dans les autres bâtiments communaux. Concernant l'éclairage public, une demande sera faite auprès du SDE 03 afin de réajuster et surtout de réduire les horaires d'éclairage public. Monsieur MAGNIN adjoint, est chargé de prendre contact avec le SDE pour faire une étude énergétique de la salle Delta.
Déclassement de la parcelle du Bouletier :
Afin de finaliser la vente d'une parcelle issue du domaine public, il convient de procéder à la désaffectation de ce bien. Par conséquent, le conseil municipal valide la désaffectation du bien communal sis « Le Bouletier », entre la V.0 n° 9 et la parcelle cadastrée AE 13. II sera donc procédé à son déclassement du domaine public communal et à son intégration dans le domaine privé communal.
Repas des aînés :
Le conseil municipal précise les modalités d'organisation du repas des aînés qui aura lieu le 22 octobre prochain. Les Doyétois âgés de 68 ans et plus au 31 décembre de l'année sont conviés. Le prix du repas est fixé à 39 € et sera élaboré par M. DUMONT (traiteur). Une participation de 30 € est demandée aux conjoints des participants n'ayant pas 68 ans. Les éventuels invités des participants et l'ensemble du conseil municipal (avec leurs conjoints) devront s'acquitter du montant réglé au traiteur à savoir 39 €. L'animation de cette journée est confiée à Madame Elisabeth ALLOIE.
Questions diverses :
Des boîtes à livres sont en cours de construction par Monsieur MAGNIN, les matériaux sont fournis par la Commune.
Monsieur FOURNIER est le nouveau Principal du Collège.
Explications de la journée des abeilles qui aura lieu le 8 octobre prochain de 10h à 18h à la salle des fêtes.
Après un tour de table, Madame le Maire lève la séance dont il a été dressé procès-verbal.