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Procès Verbal - PV 31 MARS 2025
Document publié le Lundi 31 mars 2025 par la commune d'Aÿ-Champagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 31 MARS 2025)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
31
MARS
2025
PROCES-VERBAL
L’an
DEUX
MILLE
VINGT-CINQ,
le 31
mars
à
18h30,
le Conseil
Municipal
dûment
convoqué
le
18
mars,
s’est tenu,
dans
la salle
du
conseil
de
la mairie
de
Mareuil
sur
Aÿ,
commune
déléguée
d’Aÿ-Champagne,
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
D.
Lévêque.
Monsieur
le Maire
déclare
la séance
ouverte.
Le
Conseil,
conformément
à Particle L 2121-15
nomme
à l’unanimité,
Pierre
Cazé
en
qualité
de
secrétaire
de
séance. Il
est
procédé
à
l’appel.
Le
nombre
de
membres
composant
le
Conseil
est
de
33
dont
33
en
exercice
et
19
présents
à l'ouverture
de
cette
séance.
ETAIENT
PRESENTS
: Dominique
Lévêque,
Maire
; Patricia
Mehenni,
maire
déléguée
de
la
Commune
d’Aÿ
et
adjointe
de
la
Commune
nouvelle
; Thierry
Bouyé,
Maire-délégué
de
la
Commune
de
Bisseuil
et
adjoint
de
la Commune
nouvelle
; Dominique
Collard,
Maire-délégué
de
la commune
de
Mareuil-sur-Aÿ
et
adjoint
de
la
commune
nouvelle;
Pierre
Cazé,
Maire-adjoint
de
la
commune
nouvelle
et
de
la
commune
déléguée
d’Aÿ
; Léa
Graincourt,
Maire-adjointe
de
la Commune
Nouvelle
et commune
déléguée
de Mareuil-
sur-Aÿ
; Brigitte Philippe,
maire-adjointe
de
la commune
nouvelle
et commune
déléguée
de
Bisseuil
; Daniel
Lehmann,
Régis
Fliniaux,
Catherine
Dumont,
Magali
Dansin,
Nicolas
Bonanfant,
, Arnaud
Jacquart,
Sandrine
Dailly,
Jean-François
Rondelli,
Sébastien
Dervin,
Vincent
Droin,
Eric
Poulet,
Olivier
Vaudran,
conseillers
municipaux. ETAIENT
EXCUSES
ET
REPRESENTES
: Frédérique
Bianchini,
maire-adjointe
de
la commune
nouvelle
et commune
déléguée
de Mareuil-sur-Aÿ
représentée
par Léa
Graincourt
; Agnès
Michaut,
, Maire-adjointe
de
la commune
nouvelle
et
de la commune
déléguée
d’Aÿ
représentée
par P. Cazé;
Madeleine
Bierel,
représentée
par T. Bouyé
; Pol
Roger
représenté
par R. Fliniaux
; Nathalie
Charbaut
représentée
par Vincent
Droin
; Maye
Baudette
représentée
par
A.
Jacquart;
Maryline
Kerner
représentée
par
Magali
Dansin,
Baptiste
Parant
représenté
par
Catherine
Dumont,
Romain
Lefèvre
représenté
par
J-F.
Rondelli,
conseillers
municipaux.
EXCUSES
NON
REPRESENTES
: Betty
Van
Sante,
Maire-adjointe
de
la
commune
d’Aÿ-Champagne
et
de
la
commune
déléguée
d’Aÿ
; Corinne
Mongeard,
Jean-Claude
Raffy,
Michelle
Bénard-Louis,
conseillers
municipaux. ABSENTS
NON
EXCUSES
: Gaëlle
Stock,
conseillère
municipale.
Lesquels
forment
la majorité
des membres
en exercice
du
Conseil
Municipal
et peuvent valablement
délibérer
aux termes
de l’article L 2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICPAL
DU
31
MARS
2025
1.
ADMINISTRATION
:approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
10
mars
2025
2.
FINANCES
: budget
primitif
de
la
commune
3.
FINANCES
:
reprise
anticipée
des
résultats
de
lexercice
2024
4,
FINANCES
:autorisation
au
maire
pour
virements
de
crédits
5.
FINANCES
:adoption
du
budget
primitif
du
parking
6.
FINANCES
:vote
des
taux
—
fiscalité
7.
FINANCES
: admission
en
non-valeur
et
créances
éteintes
8.
SUBVENTIONS
: subventions
aux
établissements
satellites
9,
SUBVENTIONS
:subventions
de
fonctionnement
aux
associations
d’Aÿ
10.
SUBVENTIONS
: subventions
de
fonctionnement
aux
associations
de
Mareuil-sur-
Aÿ 11. SUBVENTIONS
:subventions
de
fonctionnement
aux
associations
de
Bisseuil
12.
SUBVENTIONS
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à l’ASL
section
tennis
13.
SUBVENTIONS
:
attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
Billard
club
agéen
14,
PERSONNEL
: modification
du
tableau
des
effectifs
15.
PERSONNEL
:recrutements
d’agents
contractuels
sur
emploi
non
permanent
16.
QUESTIONS
DIVERSES
Début
de
séance:
18h30 1.
ADMINISTRATION
:approbation
du
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
10
mars
2025
Le
procès-verbal
est en pièce
annexe.
Pas
de remarque
du conseil municipal.
PV
APPROUVE
2.
FINANCES
:budget
primitif
de
la
commune
M.
le
Maire
présente
la
section
de
fonctionnement
puis
la
section
d'investissement
du
budget
primitif.
M.
Droin
demande
après
l'exposé
des
dépenses
de
la
section
de
fonctionnement
que
soit
insérées
les
réponses
apportées
en
amont
par
email
à ses
questions
sur
le
budget.
M.
Lévêque
répond
par
l’affirmative.
Ci-dessous
le
contenu
de
ces
questions/réponses
:
60611:
Eau
et
assainissement
- pourquoi
est-ce
qu'on
diminue
alors
que
l'on sait
que
le prix
de
l'eau
va
augmenter
? Nous
n'avons
pas
quantifié
la
hausse
dans
! tinscription
budgétaire.
Cela
variera
en
fonction
de
nos
consommations
également
sur
lesquelles
nous
souhaitons
faire
des
économies.
Au
besoin
ce
compte
s'équilibrera
au
sein
du
chapitre
011.
60633
Fournitures
de
voirie
- Inférieur
au
réalisé car
en
2024,
réalisation
de
travaux
sur
les
pavés
du
centre-ville
d'Aÿ
par
les
services
techniques.
En
2025,
poursuite
de
ces
travaux
par
l’entreprise.
6064
Fournitures
administratives
Légèrement
Inférieur
au
réalisé
- poste
variable
en
fonction
des
besoins
sur
l'année.
6132
Locations
immobilières
Inférieur
au
réalisé
car
rattrapage
en
2024
de
dépenses
de
2023
(Occupation
domaine
public
VNF
notamment)
61534
(61524)
Entretiens
bois
et forêts:
inscriptions
inférieures
au
réalisé
2024
? Somme
variable
en
fonction
des
travaux
sylvicoles
réalisés
par
l'ONF
dans
nos,
forêts.
615221
: Entretien
et
réparations
sur
bâtiments
publics
- 4
fois
plus
que
le
réalisé
2024
- Réalisations
variables
en
fonction
des
années,
Depuis
janvier
nous
avons
déjà
engagé
des
dépenses
importantes
d'entretien,
notamment
pour
nos
toitures
de
bâtiment
communaux
et
églises.
(25
000
€ déjà
engagés
sur
ce
compte)
615232:
rien
de
prévu
en
2025
par
rapport
aux
22000
réalisés
en
2024
? Ce
compte
comprend
les
travaux
de
raccordement
électrique
des
hébergements
pour
vendangeurs
rue
des
Carelles.
Somme
entièrement
refacturée
à MHCS.
61558
: 28.000
€ inscrits
pour
6.000
€ réalisés
en
2024
- Cette ligne
prend
en
compte
les
réparations
à
venir
de
la
fontaine
Place
de
la
libération
(environ
19
000
€)
62268:
Autres
honoraires
41.000
€ inscrits
pour
14.600
€ réalisés
et
21.500
€ inscrits
en
2024
- Cette
ligne
comprend
notamment
les
DPE
de
I ‘ensemble
de
nos
logements
et
surfaces
commerciales
ainsi
qu'une
mission
d'accompagnement
pour
la
mise
en
conformité
avec
les
obligations
du
décret
tertiaire
(audit,
suivi,
réalisation,
déclaration
des
économies
d' ‘énergie
des
bâtiments
publics).
Pour le
moment,
sont
concernés
les
plus
grands
bâtiments
avant
une
extension progressive
aux
aufres
bâtiments
communaux.
6262
- Frais
de
télécommmmication:
56.000
€
inscrits
alors
que
58.400
€ réalisés
- Résiliation
de
quelques
contrats
pour
2025.
6288:
je
croyais
qu'on
ne
payait
pas
les
frais
de
scolarité
en
CLIS
de
nos
enfants
scolarisés
à Epernay
puisqu'on
a une
CLIS
et
qu'on
compensait
? Il
s'agit
d'anciennes
dépenses
que
nous
réclament
la
Ville
d'Epernay
et
le
Service
de
gestion
comptable.
Paiement
à prévoir
dans
la
mesure
où
Epernay
nous
payait
ce
qu'ils
nous
devaient
également.
64118
- Autres
indemnités
personnel
titulaire:
250.905
inscrits
contre
266.500
€ réalisés
- Calcul
réalisé
suite
aux
prévisions
budgétaires
sur
le
chapitre
012.
Peut
varier
en
fonction
des
départs
d'agents
remplacés
par
des
agents
non
titulaires.
Dans
ce
cas,
les
indemnités
sont
inscrites
au
64138. Ce
poste
varie
également
en
fonction
de
la
modulation
du
régime
indemnitaire
suite
aux
entretiens
professionnels
et
l'impact
de
l'absentéisme.
752
- Revenus
des
immeubles
: 112.300
€
inscrits
alors
que
133.200
€ réalisés
- En
2024,
rattrapage
sur
des
baux
de
location
de
terres
agricoles,
rattrapage
sur
le
loyer
de
la
crèche
suite
à un
changement
d'indice
de
révision
des
loyers
demandé
par
le
service
de
gestion
comptable.
Ligne
par
ailleurs
variable
en
fonction
des
réalisations
des
locations
de
salles
des
fêtes.
Est-ce
vous
avez
pu
voir
pour
les
Diagnostics
techniques
amiantes
des
école
élémentaires
? Je
les
ai
dans
mon
bureau
mais
pas
de
version
dématérialisée.
Nous
n'avons pas
reçu
la
présentation
faite
aux
habitants
de
la
rue
Henri
Henrion.
Je
joins
le
plan
au
présent
mail.
Est-ce
que
les
choses
ont
avancé
sur
les
tarifs
des
cavurnes,
concessions,
columbariums
? Je
n'ai
pas
encore
retravaillé
sur
ce
dossier.
‘
Présentation
de
M.
Lévêque
des
recettes
de
fonctionnement
M.
Lévêque
a précisé
: si
la
commune
n'avait
pas
eu
la
dotation
commune
nouvelle,
toutes
les
dotations
étaient
en
baisse
et
on
aurait
eu
une
baisse
sensible
mais
grâce
à la
dotation
commune
nouvelle
( donc
remercions
le
Parlement
de
l'avoir
voté,
déjà
l'année
dernière,
et
reconduite
dans
la
loi
de
finances
pour
2025),
nous
n'avons
qu'une
hausse
totale
des
dotations
de
l'Etat
de
9000
€.
Pas
de
question
Présentation
de
la
section
investissement
:
D.
Lévêque
: je
rappelle
que
l'excédent
de
1
012
000
€ entre
les
recettes
réelles
de
fonctionnement
et
les
dépenses
réelles
sera
utilisé
pour
l'auto-financement
du
budget
comme
nous
le
faisons
chaque
année. V.
Droin
: quels
sont
les
travaux
faits
à la
bijouterie
?
D.
Lévêque
: ce
sont
des
travaux
d'amélioration
du
logement
car
la
personne
qui
nous
loue
le
local
aimerait
bien
habiter
juste
au-dessus,
mais
très
honnêtement,
personne
n'y
habiterait
donc
ce
sont
des travaux
d'amélioration
du
logement
lui-même
ce
qui
donnera
lieu
à
un
loyer
lorsque
les
travaux
auront
été
réalisés.
JB.
Soubieux
complète
en
indiquant
que
c'est
une
mise
au
norme
électrique
puis
il y
aura
toutes
les
fenêtres
et
l'isolation
intérieure
à faire.
V.
Droin
: le
5
rue
Paul
Bert,
peut-on
avoir
le
cadastre
parce
que
je
suis
allé
sur
place
et je
n'ai
pas
trouvé
le
5
?
D.
Lévêque
:
Vous
aurez
le
cadastre.
Donc
vous
avez
la
rue
Paul
Bert,
vous
avez
la
rue
Nicolas
Philipponnat,
la
petite
parcelle
dont
nous
sommes
actuellement
propriétaires
qui
est
l'ancien
café
dit
« des
amis
»
était
brûlé,
qu'on
a
racheté,
et
ensuite,
vous
avez
une
imbrication
des
propriétés
absolument
extraordinaire
; et
donc
le
propriétaire
des
2 logements
qui
donnent
sur
la
rue
Paul
Bert,
nous
propose
de
nous
les
revendre
et
je
vous
les
propose
de
les
acheter
de
façon
à
avoir
une
vue
d'ensemble
sur
la
totalité
des
parcelles
concernées
entre
la
rue
N.
Philipporma
et
la
rue
P.
Bert,
V.
Droin
: pour
envisager
ensuite
une
opération
globale
?
D.
Lévêque
: absolument
F.
Droin
: et
sur
les
travaux
à envisager
sur
ce
bâtiment
,y-a-t-il
des
travaux
à prévoir
assez
vite
?
D.
Lévêque
: des
travaux
de
consolidation
d'un
appartement
essentiellement
car
l'autre
est
moins
touché. J-B.
Soubieux
: on
est
propriétaire
du
rez-de-chaussée
d'une
partie
de
l'immeuble
qui
était
un
peu
à nu
suite
à
l'incendie.
Il
y
a
des
travaux
en
cours
pour
resécuriser
l'ensemble.
Après
à
l'intérieur,
les
appartements
en
eux-mêmes
sont
plutôt
en
bon
état.
D.
Lévêque
: on
pourra
les
louer
une
fois
que
la
structure
est
consolidée.
V,
Droin
: pour
le
moment,
ils
ne
sont
pas
loués
?
D.
Lévêque
: ils
ne
le
sont
pas,
Cela
nous
fera
2
appartements
en
plus.
Ÿ.
Droin
: à
un
moment,
on
avait
parlé
de
WC
au
Parc
Intergénérationnel.
P.
Mehenni
: on
a commencé
par
des
devis
car
on
était
parti
plutôt
sur
des
toilettes
sèches,
Agath
a fait
des
recherches.
J-B.
Soubieux
: on
avait
vu
quelqu'un
au
Salon
des
Maires
mais
je
n'ai
pas
eu
encore
de
devis
de
cette
personne P.
Mehenni
: c'est
bien
prévu
d'en
mettre.
Je
crois
que
c'est
sur
un
budget
de
20
000
É.
D.
Lévéque
: bon
c'est
un
budget prévisionnel
donc
si
on
a
un
devis
; vous
avez
qu
il
y a
des
dépenses
qui
ont,
non
pas
été
surestimées,
mais
qui
avaient
été
estimées
supérieures
donc
on
aura
des
marges
de
manœuvre
par
décision
modificative
pour
faire
face
à ce
type
de
dépenses.
M.
Lévêque
présente
le
budget
du
parking
qui
fait
l'objet
d'une
autre
délibération.
M.
Lévêque
demande
si
nous
avons
le
Consuel
J-B.
Soubieux
: nous
allons
l'avoir
; on
voit
le
maître
d'œuvre
vendredi
.
D.
Lévêque
: nous
sommes
donc
obligés
de
faire
un
budget
annexe
en
raison
de
ces
recettes
que
nous
allons
toucher
de
la
part
des
usagers.
J-B.
Soubieux
: c'est
considéré
comme
une
activité
commerciale,
si
c'était
juste
une
occupation
du
domaine
public,
cela
aurait
été
différent
mais
là,
comme
il
y
a
une
barrière,
c'est
budget
annexe
obligatoire. Y.
Droin
: il
est
fréquenté
de
quelle
manière
?
D.
Lévêque
: à
l'heure
actuelle,
il
est
fréquenté
de
manière
complètement
libre
puisque
nous
n'avons
pas
obtenu
le
Consuel
qui
nous
permet
d'actionner
la
barrière
électrique,
Ÿ.
Droin
: du
coup,
pendant
que
c'est
gratuit,
est-ce
qu'il
esi
pas
mal
fréquenté
?
P.
Mehenni
: il
est
très
très
fréquenté.
D.
Lévêque
: il
est
même
fréquenté
par
des
véhicules
qui
restent
très
longtemps
ce
qui
n'est
pas
le
but
recherché. F.
Droin
:il
n'y
a pas
du
tout
de
coût
de
maintenance
dans
le
budget
?
D.
Lévêque
: pour
le
moment,
on
n'a
pas
de
maintenance.
V.
Droin
: maïs
là
; cela
va
être
mis
en
place
et
il n’y
aura
pas
de
maintenance
?
J-B.
Soubieux
: il
y
a
un
an
de
maintenance
qui
est
prévu
au
marché,
Ce
sera
à partir
de
l'exercice
d'après. Y. Droin
, pour
le budget
général
:
Les
choses
évoluent positivement
avec
des
crédits plus
importants pour
l'entretien
des
bâtiments,
avec
des
projets
qui permettent
de
réduire
la
dépendance
de
la
commune
aux fluctuations
des
coûts
de
l'énergie par
exemple
les
panneaux
photovoltaïques
;
avec
l'extension
de
la
vidéoprotection
aux
communes
de Mareuil
et Bisseuil ; avec
des
travaux
de
voirie
assez
conséquents
; on
a eu plaisir
cette
année
d'avoir
la présentation
des projets
de
la médiathèque
et du
centre
de
loisirs,
du
Parc
Pierre
Cheval
et
des
esquisses
de
l'aménagement
de
l'avenue
Victor
Hugo;
une
vrai
évolution
positive.
Malheureusement,
on
n’a
toujours
pas
les
résultats
du
compte
administratif
au
moment
du
vote
du
budget primitif,
cela
en faciliterait
la lecture,
la compréhension
et limiterait
les questions.
On
a eu
le
projet
du
budget
primitif il n'y
a pas
très
très
longtemps
et
donc
cela
a
limité
nos
possibilités
de
l'examiner
correctement
; on
voit apparaitre
des projets
au
budget
d'investissement
auxquels
on
n'avait
pas
été associé
et puis
il y a toujours
la gestion
des
écoles
où
le rédacteur
ou
la rédactrice
de
la tribune
de
la majorité
s'étonnait
que
dans
Aÿ
le Mag
on
s'interroge
sur
le choix
de
Pierlot plutôt
que
celui
d'Aubrac
mais
dans
un fonctionnement
normal
, les
avantages
et
inconvénients
de
chaque
solution
auraient
été
présentés
en
Commission
scolaire
voire
au
conseil
municipal
et
nous
nous
serions
positionnés
en
toute
connaissance
de
cause.
Donc
pour
tous
ces
motifs
nous
nous
abstiendrons.
D.
Lévêque
; je
ne
vais
pas
vous
répondre
sur
la
préparation
du
budget,
je
peux
vous
assurer
que,
en
tout
cas
pour
nous,
c'était
des
affres
car
comme
vous
le
savez,
la
loi
de
finances
n a
été
votée
qu'au
mois
de
février
et
que
nous
ne
savions
même
pas
avant
ce
matin
qu'elles
seraient
les
dotations
donc
je
vous
dis
que
(il
parait
que
vous
vous
occupez
des
fonctions
administratives,
vous
étiez
dans
la
même
galère,
je
ne
sais
pas
si
vous
avez
envoyé
votre
budget
à
vos
élus
3
semaines
avant),
en
tout
cas,
nous,
c'était
particulièrement
impossible.
Sur
l'école
La
noue,
j'ai
demandé
aux
services
de
faire
un
peu
un
travail
d'archiviste
:
«
Echanges
lors
du
vote
du
budget
2024
V.Droin
informe
que
pour
la
position
de
l'opposition
sur
le
vote
du
budget
sera
une
abstention.
On
a toujours
un
problème
avec
le fait
qu'on
n'a
pas
les
résultats
2023
au
moment
où
on
examine
le
budget
2024,
il y
a pas
mal
de
projets
qu'on
découvre
a
moment
du
vote
du
budget,
par
ailleurs
par
rapport
aux
écoles
notamment
si
on
avait
en
responsabilité
on
aurait
privilégier
le
choix
de
la
réhabilitation
d'Aubrac
plutôt que
de
Pierlot
dans
la
mesure
où
il y
a plus
de
place,
il y
a un
vrai
préau,
et
c'est
possible
de
l'isoler
beaucoup
plus
facilement.
D.
Lévêque
:l'école
Aubrac
est
déjà
isolée.
Quand
on
annonce
des
choses,
il faut
éviter
de
dire
des
bêtises.
Et
quand
on
a choisit
l'école
Pierlot
pour
fusionner
les
2 écoles,
c'est
après
avoir
étudié
les
2
solutions
et
je
peux
vous
dire
qu'il
y
en
à
une
qui
était
beaucoup
moins
pratique
que
l'autre,
Par
exemple,
à l'école
Pierlot,
il y
a un
ascenseur
et
cela
permets
de
transférer
les
enfants
éventuellement
handicapés.
Il
n'y
en
a pas
à l'autre
école,
il
aurait
donc
fallu
y mettre
un
ascenseur
donc
tout
cela
a
été
pesé
extrêmement
sérieusement,
Et
le
dire
maintenant
alors
que
les
choix
ont
été
faits
il y
a
bien
longtemps,
c'est
quand
même
amusant.
V,
Droin
: c'est
bien
savoir
qu'il
y a
eu
des
argumentation
pour
et
contre,
el
qu
on
a été
associé
à tous
les résultats de ces analyses.
Fusion
administrative
Centre
/ Pierlot
(primarisation)
>
Adopté
à
la
majorité
le
11
mars
2024
(7
votes
contre
de
l'opposition)
Débats
sur
le
temps
de
décharge
de
la
Directrice
notamment.
M.
Lévêque
ajoute
: vous
nous
avez
accusé
de
nous
faire
« entuber
» par
l'inspection
académique,
je
constate
que
la
directrice
bénéficie
toujours
de
la
totalité
de
sa
décharge.
Fusion
administrative
Pierlot / Aubrac
>
Adopté
à l'unanimité
le 6 février
2023
La
délibération
prévoyait
également
d'étudier
le regroupement physique
sur
un
seul
site. Regroupement
des
écoles
maternelles
d’Aÿ
(Centre
et la
Noue)
sur
un
seul
site
à
l’école
Centre.
(Avec
en
même
temps
l'annonce
que
la
médiathèque
sera
faite
à la
Noue)
Adopté
à
l'unanimité
le
31
janvier
2022
— pas
de
remarques
de
l'opposition
»
Monsieur
le
Maire
a donc
exposé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
son
projet
de
budget
primitif
pour
l'exercice
2025,
équilibré
en
recettes
et
en
dépenses
et
décomposé
comme
suit
:
Dépenses
7
851
323
€
Section
de
fonctionnement
Recettes
7
851
323
€
Dépenses
6 699
284
€
Section
d’investissement
Recettes
6 699
284
€
VOTE
GLOBAL
DU
BUDGET
PRINCIPAL
14
550
607
€
ADOPTE
ADASMPATORINE
3.
FINANCES :
reprise
anticipée
des
résultats
de
l’exercice
2024
L’instruction
comptable
M57
permet
de
reporter
au
budget
de
manière
anticipée
et dans
leur intégralité
les
résultats
de
l’exercice
antérieur,
sans
attendre
le
vote
du
compte
administratif.
Une
reprise
anticipée
des
résultats
est
proposée
et
se
présente
comme
suit
:
Résultat
de
fonctionnement
2024
+1
241
286,36
€
Fonctionnement
Résultat
antérieur
reporté
+ 966
923,71
€
Résultat
à affecter
+2
208
210,07
€
Solde
d'exécution
de
la
section
d'investissement
2024
PUBS
E
Solde
des
restes
à réaliser
en
section
Investissement
d’investissement
2024
- 183
GSOUE
D
de
financement
de
la
section
- 1
828
133,65
€
investissement
Affectation
en
réserve
en
investissement
R1068
1 828
133,65
€
Solde
d’exécution
d’investissement
reporté
(DI
001)
- 694
498,65
€
Excédent
de
fonctionnement
reporté
(RF
002)
+
380
076,42
€
Il
est
proposé
de
constater
les
résultats
de
l’exercice
2024
tels
qu’énoncés
ci-dessus
et
dans
la
fiche
de
calcul
ci-jointe. Et
d’énoncer
qu’en
tout
état
de
cause,
la
délibération
d’affectation
définitive
du
résultat
sera
établie
après
le
vote
du
compte
administratif
2024.
Pas
de question
ADOPTE
4,
FINANCES
: autorisation
au
maire
pour
virements
de
crédits
Le
Conseil
Municipal
est
informé
que
consécutivement
au
passage
à
la
nomenclature
comptable
M57,
à compter
de
l’exercice
2024,
la
commune
est
amenée
à définir
une
politique
de
fongibilité
des
crédits
pour
les
sections
de
fonctionnement
et
d’investissement.
L’instruction
M57
donne
la
possibilité
à
l’exécutif,
sur
autorisation
de
l'assemblée
délibérante,
de
procéder
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
au
sein
de
la
même
section,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section,
à l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Cette
fongibilité
dite
asymétrique
permet
notamment
d’ajuster,
dès
que
le
besoin
apparait,
la
répartition
des
crédits
sans
modifier
le
montant
global
des
sections.
Elle
permet
aussi
de
réaliser
sans
attendre
des
opérations
purement
techniques.
Ces
dispositions
contribuent
à
améliorer
l'efficacité
de
l’exécution
budgétaire
et la
réactivité
opérationnelle.
L'assemblée
délibérante
est
informée
des
virements
de
crédits
opérés
lors
sa
plus
proche
séance,
dans
les
mêmes
conditions
que
la
revue
des
décisions
prises
dans
le
cadre
de
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Ainsi,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d’autoriser
le
Maire
à procéder
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
au
sein
de
la
même
section,
dans
la
limite
de
7,5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section
et
à signer
tout
document
s’y
rapportant.
Il
est
proposé
d’autoriser
le
Maire
à des
virements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre,
à l’exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7,5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections
(fonctionnement
et
investissement).
D.
Lévêque
: nous
avons
été
amenés
à le
faire
l'année
dernière.
Pas
de
question
5.
FINANCES
:
adoption
du
budget
primitif
du
parking
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
son
projet
de
budget
primitif
pour
l'exercice
2025
pour
le
budget
annexe
du
parking,
équilibré
en
recettes
et
en
dépenses
et
décomposé
comme
suit
: Dépenses
6 450,00
€
Section
de
fonctionnement
Recettes
6 450,00
€
Dépenses
268
340,00
€
Section
d’investissement
Recettes
268
340,00
€
VOTE
GLOBAL
DU
BUDGET
ANNEXE
PARKING
274
790,00
€
Il est
proposé
d’approuver
ce
budget.
Pas
de
question
ADOPTEE ATUN,
6.
FINANCES :
vote
des
taux
- fiscalité
Le Conseil
municipal
doit se prononcer
sur le vote des taux des taxes
directes
locales pour l’année 2025.
Pour
rappel,
l'augmentation
des
bases
foncières,
s’élève
cette
année
à 1,7
%.
Il
est
proposé
de
maintenir
les
taux
de
fiscalité
au
même
niveau
que
ceux
votés
en
2024.
Taux
2024
Produit
fiscal
proposé
attendu
Taxe
foncière
41,65
%
3
056
980
bâtie Taxe
foncière
26,93
381
238
non
bâtie
Taxe
21,58
%
81
752
d’habitation
Pas
de
question
7.
FINANCES
: admission
en
non-valeur
et
créances
éteintes
Chaque
année,
certaines
créances
demeurent
irrécouvrables.
Parmi
celles-ci
figurent
les
admissions
en
non-valeur,
créances
pour
lesquelles,
malgré
les
diligences
effectuées,
aucun
recouvrement
n’a
pu
être
obtenu
(montant
inférieur
à
un
seuil
de
poursuites,
combinaison
infructueuse
d’actes).
Il
est
à préciser
que
l’admission
en
non-valeur
n’exclut
nullement
un
recouvrement
ultérieur,
si
le
redevable
revenait
à une
situation
permettant
le
recouvrement,
Le
montant
des
admissions
en
non-valeur
présentées
par
le
Service
de
Gestion
Comptable
d'EPERNAY
s’élève
à 7.325,19
€. Certains
de
nos
usagers
de
services
payants
se
trouvent
en
situation
dite
de
« rétablissement
personnel
».
Elle
implique
que
pour
sortir
de
leur
surendettement,
et
suite
à une
décision
juridique,
un
certain
nombre
de
dettes
soit
purement
et
simplement
effacé.
Un
état
de
ces
recettes
irrécouvrables
a été
établi
par
la
Société
de
Gestion
Comptable
d’Epernay.
Le
Conseil
Municipal
est
habilité
à autoriser
son
extinction
et
ne
peut
la
refuser.
Il
s’agit
d’un
montant
de
494,80
€.
D.
Lévêque
: propose
de
ne
pas
accepter
une
créance
de
3 375,
26
€ à
l’entreprise
SMOBY
TOFS,
c'est
une
vieille
affaire.
Il
y
a
toujours
cette
dette
; si
vous
regardez
Internet
sur
SMOBY,
il y
a une
entreprise
donc
il n'y
a aucune
raison
qu'elle
ne
paie
pas
cette
deite
quand
elle
a repris
le
groupe
BERCHET.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
lPadmission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
pour
un
montant
de
3
949,93
€
et
l’admission
en
créances
éteintes
pour
un
montant
de
494,80
€.
Pas
de question.
ADOPTEBANLUNANIMITE
8.
SUBVENTIONS
:subventions
aux
établissements
satellites
Comme
chaque
année,
le
Conseil
Municipal
vote
l'attribution
de
subventions
à différents
établissements
satellites.
Ces
montants
intègrent
l’avance
votée
lors
du
conseil
du
27
janvier
2025.
IL
est
proposé
d’accorder
une
subvention
:
- Au
CCAS
:
252
000,00
€
- À
la
MJCI
:
85
000,00
€
Pas de question. 9.
SUBVENTIONS
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
d’Aÿ
Comme
chaque
année,
le
conseil
municipal
attribue
des
subventions
de
fonctionnement
aux associations
sportives,
culturelles
et
philanthropiques
ILest
proposé
d’attribuer
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
de
la
commune
déléguée
d’Aÿ
pour
l’année
2025
selon
le
tableau
joint.
Arnaud
Jacquart
: c'est
quasiment
les
mêmes
sommes
et
les
mêmes
subventions
que
l'année
précédente.
Il
y
a
une
petite
baisse
par
rapport
à
l'an
dernier
qui
s'explique
par
le
fait
que
certaines
associations
ont
cessé
leur
activité.
D.
Lévêque
:ou
par
celle
qui
n'a
pas
déposé
de
dossier.
Y.
Droin
et
M.
Dansin
ne
prendront
pas
part
au
vote. 10.
SUBVENTIONS
:
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
de
Mareuil-sur-Aÿ
Comme
chaque
année,
le
conseil
municipal
attribue
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
sportives,
culturelles
et
philanthropiques
IL
est
proposé
d’attribuer
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
de
la
commune
déléguée
de
Mareuil-sur-Aÿ
pour
l’année
2025
selon
le
tableau
joint.
Arnaud
Jacquart
indique
qu'il
y a
une
légère
augmentation
par
rapport
à l'an
dernier.
Un
club
de
foot
qui
s'étoffe
un
peu
.
V.
Droin
et
M.
Dansin
ne
prendront
pas
part
au
vote
11.
SUBVENTIONS
: subventions
de
fonctionnement
aux
associations
de
Bisseuil
Comme
chaque
année,
le
conseil
municipal
attribue
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
sportives,
culturelles
et
philanthropiques
ILest
proposé
d’attribuer
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations
de
la
commune
déléguée
de
Bisseuil
pour
l’année
2025
selon
le
tableau
joint.
N.
Bonanfant
ne
prend
pas
part
au
vote.
À
Jacquart
indique
c'est
exactement
le
même
montant
que
l'an
dernier.
D.
Lévêque
: certaines
associations
n'ont
pas
déposé
de
dossier.
Il y a
toujours
une
session
de
rattrapage. À
Jacquart
précise
qu'il
y
a des
associations
qui
fonctionnent
seules
et
qui
décident
de
ne
pas
demander
de
subvention.
V.
Droin
propose
de
demander
les
comptes
des
associations
qui
ne
demandent
pas
de
subvention
mais
qui
vont
solliciter
la
gratuité
de
services
car
cela
correspond
à
une
subvention.
A
Jacquart
: c'est
que
cela
les
aide
largement
maïs
on
peut
“faire.
V Droin
: juste
avoir
les
comptes
À
Jacquart
: c'est
plus
dans
le
cadre
d’une
subvention
exceptionnelle
P.
Mehenni
: oui,
le
prêt
c'est
une
subvention.
Après
il faudrait
que
cela
apparaisse
sur
les
tableaux.
N.
Bonanfant
: après
vu
les
bâtiments
utilisés
toute
l'année.
D.
Lévêque
: après
c'est
le
surcroit
de
l'administration.
Quand
on
plaide
pour
la
simplification,
en
faisant
cela,
on
n'y
va
pas.
À
Jacquart
: il
y a
énormément
de
choses
à chiffrer,
l'électricité,
les
locations,
les
prêts
de
matériel,
les
heures
de
travail
des
salariés.
P.
Mehenni
: la
tonte
des
terrains
de foot...
À
Jacquart
: on
fera
une
demande
de
stagiaire.
On
note
ta
remarque
Vincent
et
on
l'abordera
à
la
prochaine
Commission.
12.
SUBVENTIONS
: attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
l’ASL
section
tennis Comme
les
trois
années
précédentes,
la
section
tennis
de
l’ASL
sollicite
une
participation
financière
de
la
commune
pour
l’aider
au
financement
de
la
location
de
terrains
couverts
de
Magenta
utilisés
pendant
la
saison
hivernale.
Le
montant
annuel
pour
2024/2025
se
monte
à 3
150
€.
Il
est
proposé
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à la
section
tennis
de
l’ASL
d’un
montant
de
1575€
pour
le
financement
de
la
location
de
terrains
couverts
à Magenta.
M.
V.
Droin
sort
de
la
salle
car
est
président
de
la
section
tennis.
Pas
de
question.
13.
SUBVENTIONS
:
attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
Billard
Club
agéen
Le
Conseil
Municipal
peut,
sur
proposition
des
conseils
communaux
ou
de
leurs
commissions,
attribuer
des
subventions
exceptionnelles.
Le
Billard
Club
Agéen
demande
l'attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
afin
de
les
aider
à couvrir
leurs
dépenses
d’électricité
de
l’année
2024.
Il
est
donc
proposé
d’attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
1.600
€ au
Billard
Club
Agéen.
Pas
de
question
ADOPDEBANLUNANIMITE
14.
PERSONNEL
: modification
du
tableau
des
effectifs
Afin
de
pouvoir
procéder
au
recrutement
du
nouveau
Directeur
des
Services
Techniques
de
la commune
d’AY-CHAMPAGNE,
il
convient
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
en
conséquence.
APPROUVE
le
nouveau
tableau
des
effectifs
du
personnel
qui
s’établit
comme
suit
:
“it
Nouveau
Tableau
actuel |
Proposition
Tableau
Technicien
territorial
principal
2°"
classe
0
FL
1
V.
Droin
demande
l'organigramme
du
personnel.
D.
Lévêque
: Jean-Baptiste
était
occupé
par
le
budget.
Le
nouveau
Directeur
des
Services
techniques
arrivera
le
1°
juin.
Il
travaille
en
ce
moment
de
l'agglomération
de
Châlons.
Il a
été
responsable
des
services
techniques
à Hautvillers,
il a
une
palette
d'intervention
technique
assez
considérable.
Ce
sera
vraiment
quelqu'un
de
très
bien. 15.
PERSONNEL
:recrutements
d’agents
contractuels
sur
emploi
non
permanent
Les
espaces
verts
de
la
commune
d’AY-CHAMPAGNE
requièrent
un
entretien
constant
et
plus
particulièrement
en
période
estivale.
L'activité
touristique,
quant
à elle,
augmente
considérablement
sur
cette
même
période.
Aussi,
afin
de
garantir
un
service
public
de
qualité,
il est
nécessaire
d’avoir
recours
à du
personnel
supplémentaire.
IL
est
proposé
de
décider
le
recrutement
d’agents
contractuels
sur
emplois
non
permanents
tels
que
définis
ci-dessous
:
Durée
CADRE
SUR
UNE
PERIODE
s
D’EMPLOIS
FONCTION
DUREE
ALLANT
hebdomadaire
de
service
Adjoint technique |
A8
POYalNt À
Ginois |
Du 01/04/2025 au 31/10/2025
35h
des
espaces
verts
AAIEREEN
Agent d'accueil
|
sois
| Du 01/05/2025 au 30/09/2025
18h
patrimoine
touristique
Et
de
dire
que
la
rémunération
de
cet
agent
sera
calculée
par
référence
à
un
échelon
du
grade
de
recrutement. V.
Poulet
indique
pour
le
1°
emploi,
cela
fait
7 mois.
J-B.
Soubieux
: c’est
bien
pour
6 mois
sur
cette
période
de
7 mois.
Comme
on
ne sait
jamais
trop
à quel
moment
on
va
trouver
la
personne,
on
étend
la
période
mais
ce
sera
bien
6
mois.
D.
Lévêque
: il
ne
sera
pas
là
au
1°
avril
?
J-B.
Soubieux
: normalement
si.
M.
Lévêque
fait
la
lecture
des
décisions
prises
sur
délégation.
16.
QUESTIONS
DIVERSES
V.
Droin
: a
-t-on
le
retour
des
diagnostics
de
performance
énergétique
de
nos
logements
?
J-B.
Soubieux
: l’entreprise
n’est
pas
encore
intervenue,
on
a relancé
pour
qu'ils
viennent.
Y.
Droin:
peut-on
avoir
un
point
dans
les
semaines
qui
viennent
un
point
sur
l'opération
de
Revitalisation
du
Territoire
?
D.
Lévêque
: sur
l'ORT,
d'accord.
Oui,
bien
sûr. P,
Mehenni
: cela
n'a
pas
beaucoup
bougé
depuis
la
dernière
fois
qu'on
a fait
un
point
puisqu'il
n'y
a
pas
eu
de
rencontre
entre
les
communes
concernées,
donc
Bouzy
et
Aÿ-Champagne
principalement.
Notre principal
projet,
c'est
l'avenue
Victor
Hugo.
D,
Lévêque
: Bouzy,
on
ne
sait
pas.
V.
Droin
: Bouzy,
on
s'en
fiche
un
peu.
D.
Lévêque
: le
problème
est
que
l'ORT
a
été
fait
de
part
la
volonté
de
Bouzy.
D'abord,
on
n'entend
plus
parler
de
ces
dispositifs
; c'est
un
peu
une
réminiscence
d’un
dispositif
ancien.
P.
Mehenni
: l'intérêt
d’être
en
l'ORT,
nous
avait-on
dit
à l'époque,
est
que
les
services
de
l'Etat
avaient
tendance
à
regarder
avec
un
peu
d'attention
nos
projets.
On
ne
sait
pas
si
c'est
toujours
le
cas.
Mais
cela
nous
a permis
de
faire
un
diagnostic
sur
la
commune,
de
voir
qu
’on
avait
des
points
faibles
et
qu'on
tente
de
les
réduire.
D.
Lévêque
: et
cela
nous
a permis
au
niveau
de
la
CCGVM
d'avoir
un
chargé
de
mission
qui
fait
bien
son
travail.
S.
Dailly
: le
point
d'information
touristique
va-t-il
être
remis
au
même
endroit
?
D.
Lévêque
: oui,
si
la
propriétaire
veut
bien
nous
louer
ses
locaux.
Je
pense
que
c'est
bien
situé.
S.
Dailly
: oui
mais
c'est
juste
au
niveau
des
horaires…Je
me
dis
que
ce
n'est
pas
facile
de
faire
autrement. P,
Mehenni
: c’est
l'Office
du
Tourisme
qui
nous
donne
ses
plages
d'horaires.
$.
Dailly
: et
ce
sera
les
mêmes
?
P.
Mehenni
: oui,
je
pense.
Il y
a même
un
horaire
finalement
qui
n'est
pas
rempli.
Donc
on
est
sur
les
horaires
que
nous
a conseillé
l'Office
de
Tourisme.
S.
Daily
: par
rapport
à l’année
dernière,
je
trouvais
que
ce
n'était
pas
cohérent par
rapport
au
flux.
P.
Mehenni
: moi
aussi,
j'étais
très
surprise
de
cela
maïs
en
fait
,non.
S.
Dailly
: en
dehors
de
la
mise
en
œuvre,
j'ai
trouvé
que
les
plages
horaires
…
D.
Lévêque
indique
que
ce
sera
adapté
si
cela
ne
correspond
pas
tout-à-fait.
P.
Mehenni
propose
d'envoyer
à S.
Daiïlly
les
statistiques.
I
n'y
a plus
de
question,
M.
Lévêque
lève
la
séance.
Fin
de
séance:
19h56
Pierre
Cazé
Secrétaire
de
séance VU-CL SCUC/LU/LE
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