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Procès Verbal - 5 PV du 09 juin 2023 1
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Vézelise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5 PV du 09 juin 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
PROCÉS
VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
9 JUIN
2023
La
séance
est
ouverte
en présentiel
à
17H30
Arrivée
de
M.
DELOFFRE
à
20h20
Etaient
présents
:
Stéphane
COLIN,
Afain
MOUGENOT,
Georges
MUNGER,
Coralie
LANOIS,
Sophie
BARA,
Sandrine
TRIBOUT,
Guy
DELOFFRE
et
Patrick
GASS
Les
conseillers
ci-après
avaient
délégué
leur
mandat
à
:
Valérie
LECLERC
à Sophie
BARA
Nathalie
BRUSSEAUX
à Alain
MOUGENOT
Etaient
absents
excusés
:
Rémi
THIMOLEON,
Catherine
SCHUBNEL,
Rémy
LACQUEMANT
et Vincent
CHAFFAUT
1.
Désignation
d’une
secrétaire
de
séance
Suivant
Particle
L.
2121-14
du
C.G.C.T.
Coralie
LANOIS
a
été
nommée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
2.
Sénatoriales
Titulaire
: Sophie
BARA,
Stéphane
COLIN,
Coralie
LANOIS
Suppléant
: Guy
DELOFFRE,
Sandrine
TRIBOUT,
Alain
MOUGENOT
3.
Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
Le
Maire
expose
qu’il
y
a
lieu
d'apporter
quelques
modifications
aux
prévisions
budgétaires
2023
du
budget
principal
:
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
passer
les
écritures
suivantes
:
Dépenses
d’investissement
:
Chapitre
21
«
Immobilisations
corporelles
»
2151
«
Réseaux
de
voirie
»
: - 215
000,00
€
Chapitre
23
«
Immobilisations
en
cours
»
231
« Immobilisations
corporelles
en
cours
»
: +215
000,00
€
4.
Décision
modificative
n°2
du
budget
principal
Le
Maire
expose
qu'il
y
a
lieu
d'apporter
quelques
modifications
aux
prévisions
budgétaires
2023
du
budget
principal
:
Le
Conseil
Municipal,
à
lPrunanimité,
après
en
avoir
délibéré,
décide
de
passer
les
écritures
suivantes
:
Recettes
de
fonctionnement
:
Chapitre
77
«
Produits
spécifiques
»
7751
« Produits
des
cessions
d’immobilisations
(hors
ASA)
»
:-
4
000,00
€
Chapitre
75
« Autres
produits
de
gestion
courante
»
7588
« Autres
produits
divers
gestion
courante
»
:+
4
000,00
€ 5.
Remboursement
de
deux
achats
à
un
élu
Madame
Nathalie
BRUSSEAUX,
3ème
Adjointe,
certifie
avoir
effectué
des
achats
au
nom
de
la
commune
sur
ses
deniers
personnels
pour
un
montant
de
15.98
€
+
47.77
€
soit
un
total
de
63.75
€
pour
le
café-brioche
du
dimanche
4 juin
2023.
Le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
remboursement
de
ces
frais. La
3ème
Adjointe
ne
participe
pas
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
conseillers
présents
dans
la
salle
:
°
ACCEPTE
de
rembourser
à la
3ème
Adjointe
les
achats
d’un
montant
de
63.75
€
effectués
pour
le
compte
de
la
commune.
6.
Remboursement
d’un
achat
à
un
élu
Monsieur
Stéphane
COLIN,
Maire
de
Vézelise,
certifie
avoir
effectué
des
achats
au
nom
de
la
commune
sur
ses
deniers
personnels
pour
un
montant
de
216.30
€,
pour
lPaccueil
de
l'Ecole
Nationale
d’Architecture.
Le
1‘
adjoint,
demande
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
le
remboursement
de
ces
frais.
Le
Maire
quitte
la
salle
et
ne
participe
pas
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
:
e
ACCEPTE
de
rembourser
au
Maire
les
achats
d’un
montant
de
216.30
€
effectués
pour
le
compte
de
la
commune.
7.
Convention
pour
l'installation
et
la
maintenance
d’un
système
de
télérelève
des
compteurs
d’eau
sur
le
toit
du
gymnase
de
la
commune
de
Vézelise.
Monsieur
MOUGENOT,
Adjoint
au
Maire
présente
au
Conseil
Municipal,
présente
la
convention
entre
la
commune
de
Vézelise,
le
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
de
Pulligny
et
la
SAUR.
Dans
le
cadre
du
Marché
de
Délégation
de
Service
Public
de
Distribition
d’Eau
Potable
passé
avec
le
SIE
de
Pulligny
et
ayant
pris
effet
le
1°
janvier
2023
pour
l'installation
du
service
de
télérelève
des
index
des
compteurs
d’eau,
la
Société
SAUR,
sollicite
la
commune
pour
implanter,
un
concentrateur
destiné
à
recevoir
les
informations
émises
par
les
modules
radio
des
compteurs
d’eau.
Ce
concentrateur
sera
implanté
sur
le
toit
du
gymnase
de
la
commune.
Les
conditions
juridiques
et
tehniques
sont
définies
par
convention
tripartite
établie
entre
la
commune
de
Vézelise,
le
Syndicat
Intercommunal
des
Eaux
de
Pulligny
et
la
SAUR.
Après
en
avoir
pris
connaissance,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
:
°
Autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention
pour
l'installation
et
la
maintenance
d’un
système
de
télérelève
des
compteurs
d’eau.
Cette
dernière
prendra
effet
à compter
de
sa
date
de
signature
et
s’achèvera
à la
fin
de
la
période
de
délégation
du
Service
Public
de
Distribution
d’Eau
Potable
du
Syndicat
des
Eaux
de
Pulligny
assuré
par
la
SAUR,
soit,
le
31
décembre
2028.
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à
18h03
Le
Maire,
Stéphane
COLIN
Secrétaire
de
séance,
LANOIS
Coralie