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Procès Verbal - 8 PV du 14 octobre 2023.doc
Document publié le Samedi 14 octobre 2023 par la commune de Vézelise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8 PV du 14 octobre 2023.doc)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Justice et droit,
PROCÉS VERBAL DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU SAMEDI 14 OCTOBRE 2023
La séance est ouverte en présentiel à 18H00
Etaient présents : Stéphane COLIN, Alain MOUGENOT, Georges MUNGER, Rémy LACQUEMANT, Patrick GASS, Guy DELOFFRE, Rémi THIMOLEON et Sophie BARA
Le conseiller ci-après avait délégué son mandat à : Nathalie BRUSSEAUX à Alain MOUGENOT
Etaient absents excusés : Catherine SCHUBNEL, Timothé GIORDANO, Coralie LANOIS, Sandrine TRIBOUT, Vincent CHAFFAUT
La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur COLIN Stéphane, Maire, qui informe le Conseil Municipal que suivant courrier reçu le 20 février 2023, Madame Julie DAVID, élue sur la liste Vivons Vézelise Ensemble, l’a informé de sa démission du Conseil Municipal.
Conformément à l’article L.270 du code électoral, le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit.
Le poste a donc été proposé à Monsieur Timothé GIORDANO.
Il informe également le conseil municipal que par courrier réceptionné le 09 septembre 2023 Mme Valérie LECLERC, élue sur la liste Vivons Vézelise Ensemble, a notifié sa démission. Conformément à l’article L.270 du code électoral, le candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le conseiller municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit. Le poste a donc été proposé à Madame Jessica UJVARI-CSEH Jessica.
Madame UJVARI-CSEH Jessica, élue sur la liste Vivons Vézelise Ensemble a également informé par courrier en date du 06/10/2023 sa volonté de démissionner du conseil municipal.
La liste Vivons Vézelise Ensemble étant épuisée ; le nombre de conseillers municipaux est fixé à 14.
1. Désignation d’une secrétaire de séance
Suivant l’article L. 2121-15 du C.G.C.T., Monsieur Rémy LACQUEMANT a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2023 Le procès-verbal du Conseil Municipal du 14 septembre 2023 est approuvé à l’unanimité.
3. Validation du projet de réhabilitation de l’école Marie Marvingt et intégration de l’école maternelle
Le Maire, Président du Syndicat Scolaire Intercommunal du Saintois, fait part au Conseil Municipal du compte-rendu de la réunion du 25/09/2023, au cours de laquelle le projet de réhabilitation de l’école primaire Marie Marvingt ainsi que l’intégration de l’école maternelle ont été présenté. Cette opération est estimée à 4.000.000 € hors taxe. Le reste à charge pour le SSIS est évalué à 1.200.000.00 € ; un emprunt est prévu à cet effet.
La participation de la commune de VEZELISE serait de l’ordre de 30 à 35 000 €/an sur 20 à 25 ans.
Le Maire propose au Conseil Municipal de délibérer sur ce projet.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité (8 voix pour et une abstention de Stéphane COLIN), des conseillers présents dans la salle :
Valide le projet de réhabilitation de l’école Marie Marvingt et de l’intégration de l’école maternelle.
4. Attribution d’une subvention à l’association Grenier des Halles
Le Maire rappelle aux conseillers municipaux que l’attribution des subventions aux associations a été délibéré le 05 juillet 2023.
Il rappelle également que l’association Grenier des Halles avait fait une demande de 1400 € au titre de l’année 2023 et que le montant de la subvention accordée était de 1000 €.
Mme CREPIN-NOEL, présidente de l’association Grenier des Halles, demande que les 400€ non attribués soit versés à l’association.
La Maire invite le conseil municipal à se prononcer.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, décide d’accorder un complément de subvention de 400 € à l’association « Grenier des Halles » au titre de l’exercice 2023.
5. Remboursement des frais engagés par l’adjoint au Maire
Le Maire informe le conseil municipal que certaines enseignes ne souhaitent pas ouvrir de compte aux collectivités territoriales. Or, il s’avère que ces enseignes proposent parfois des tarifs avantageux.
M. MOUGENOT Alain certifie qu’il a effectué des achats au nom de la commune sur ses deniers personnels pour un montant de 39.80 €.
Le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le remboursement de ces frais.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité (7 voix et 2 abstentions de M. MOUGENOT et Mme BRUSSEAUX qui lui a donné pouvoir), accepte de rembourser à M. MOUGENOT Alain, adjoint au maire, les achats d’un montant de 39.80 € effectués pour le compte de la commune.
6. Remboursement des frais engagés par l’adjointe au Maire
Le Maire informe le conseil municipal que certaines enseignes ne souhaitent pas ouvrir de compte aux collectivités territoriales. Or, il s’avère que ces enseignes proposent parfois des tarifs avantageux.
Mme BRUSSEAUX Nathalie certifie qu’elle a effectué des achats au nom de la commune sur ses deniers personnels pour un montant de 273.16 € dans le cadre de l’organisation du repas des anciens et de la décoration de noël. Le Maire demande au conseil municipal de se prononcer sur le remboursement de ces frais.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte de rembourser à Mme BRUSSEAUX Nathalie, adjointe au maire, les achats d’un montant de 273.16 € effectués pour le compte de la commune.
7. Question diverse
• Analyse d’eau : les analyses sont conformes aux exigences en vigueur
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18H45