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Document publié le Vendredi 14 février 2020
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20200214 108)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Assurance,
+
clermont
auvergne
métropole
E | Liber » Égatiné + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Préfecture du
Puy-de-Dôme
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 07/02/20
SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS : SUBVENTION DU FRAC AUVERGNE
DÉLIBÉRATION N°DEL20200214_108
Commission principale : 10 Culture
Rapporteur : -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 14 février 2020 à 08 H15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, René VINZIO, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Alain DUMEIL, Christine PEROL BEYSSI, Flavien NEUVY, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent GANET, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, Marianne SIMEON, François SAINT-ANDRÉ, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Saïd BARA, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Marion CANALES, Sondès EL HAFIDHI, Christophe BERTUCAT, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Jean-Pierre BRENAS, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE-SALLARD, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Monique POUILLE, Michel RENAUD, Marie-Jeanne RAYNAL, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Blandine GALLIOT, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Laurent GILLIET pouvoir à Martine BELLEROSE
Richard BERT pouvoir à Cyril CINEUX
Édith CANDELIER pouvoir à Christiane JALICON
Nicole PRIEUX pouvoir à Magali GALLAIS
Sylvie VIEIRA DI NALLO pouvoir à Jean ALBISETTI
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Aline FAYE, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Nadia GUERMIT-MAFFRE, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Patricia GUILHOT, Grégory LÉPÉE
N°DEL20200214_108
1/6
Direction de la Culture / 5590
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 14 FÉVRIER 2020 À 08 H15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
75
Conseillers
représentés :
5
Total votants :
80 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
COMMISSION CULTURE, COMMUNICATION du 28 janvier 2020
BUREAU du 31 janvier 2020
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 14 février 2020
Direction de la Culture / 5590
Franck ZIMMERMANN
SOUTIEN AUX OPÉRATEURS CULTURELS : SUBVENTION DU FRAC AUVERGNE
Clermont Auvergne Métropole a adopté le 16 juin 2016 les orientations stratégiques du projet culturel métropolitain 2017 - 2026, qui sont :
- La coordination et l'animation territoriale, qui vise à fédérer et animer les forces vives culturelles, mais également à renforcer la dimension qualitative des partenariats avec les acteurs culturels pour gagner en efficacité et lisibilité.
- L'attractivité du territoire et la coopération régionale, qui confirme la Métropole comme le pôle d'attractivité de l'Ouest régional, au travers notamment du soutien aux grands opérateurs culturels.
Le Fonds Régional d’Art Contemporain Auvergne est une institution reconnue d’intérêt général, soutenue jusqu’alors par le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes, la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes, la Ville de Clermont- Ferrand, le Conseil départemental du Puy-de-Dôme et de nombreux mécènes privés. Créé en 1985 afin de permettre une meilleure connaissance de la création artistique contemporaine, le FRAC Auvergne constitue depuis plus de trente ans une collection, actuellement riche de près de 1000 œuvres, autour des questions relatives à l’image. Avec une vingtaine d’expositions annuelles gratuites, le FRAC Auvergne permet à un public large de découvrir des artistes de renommée internationale et multiplie les actions en milieu scolaire. En 2019, le FRAC Auvergne a accueilli près de 100 000 visiteurs dans ses expositions, organisées dans et hors les murs.
En 2021, le FRAC intégrera de nouveaux locaux en cœur de ville, en investissant la Halle aux blés rénovée. Clermont Auvergne Métropole s’est engagée à hauteur de 1 000 000 € pour le financement des travaux prévus, tel qu’indiqué dans la convention territoriale de coopération métropolitaine conclue dans le cadre de l’actuel Contrat de Plan État/Région, approuvée lors du Conseil métropolitain du 29 septembre 2017. Outre la Région, les autres co-financeurs sont l’État pour 3 000 000 € et le Conseil départemental du Puy-de-Dôme pour 1 000 000 €
La subvention proposée au FRAC Auvergne entre dans le cadre de la structuration de la filière des arts visuels et de l’art contemporain, qui est un axe fort d’intervention de la Métropole, par ailleurs principal financeur de l’École Supérieure d’Art (ESACM) et des principaux collectifs d’artistes présents sur le territoire. Elle reconnaît le FRAC comme un acteur culturel majeur de l’attractivité et du rayonnement du territoire, et un élément clé de la candidature à la Capitale européenne de la culture.
La participation de la Métropole lui ouvre de droit une représentation au sein du Conseil d’administration de l’association, sans modification de ses statuts. Un représentant pourra ainsi être désigné par la nouvelle assemblée élue pour y siéger dès le mois de juin.
Le partenariat entre Clermont Auvergne Métropole et le FRAC Auvergne est basé sur les axes indiqués dans la convention annuelle d’objectifs ci-jointe :
- L’attractivité du territoire au travers des programmes d’exposition proposés, mettant en valeur la création artistique contemporaine,
- La coopération et l'animation territoriale avec les expositions hors les murs et les liens développés avec l’École Supérieure d’Art de Clermont Métropole et les opérateurs culturels du territoire métropolitain.
Le soutien financier proposé à l'association pour l’année 2020 est de 40 000 €, et se situe à même hauteur que celui proposé par la Ville de Clermont-Ferrand. Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget primitif 2020 de la collectivité (chapitre 65 – nature 65748 – gestionnaire CULT1).
N°DEL20200214_108
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Direction de la Culture / 5590 Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
• d'attribuer pour l’année 2020 une subvention de 40 000 € à l'association FRAC Auvergne. Les crédits nécessaires sont inscrits au Budget primitif 2020 de la collectivité (chapitre 65 – nature 65748 – gestionnaire CULT1),
• d’autoriser le Président, ou son représentant, à signer la convention annuelle d’objectifs ci-jointe,
• d’autoriser le Président, ou son représentant, à signer tous les documents nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 80 = 75 Conseillers Présents + 5 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 80 = Pour : 80 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
La Vice-Présidente
Isabelle LAVEST
N°DEL20200214_108
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Direction de la Culture / 5590 —-
clermont
auvergne
métropole
Convention annuelle d'objectifs du FRAC Auvergne
Entre :
Clermont Auvergne Métropole, sise 64-66, avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand (63), représentée par son Président,
Monsieur Olivier BIANCHI, dûment habilité par délibération du Conseil métropolitain en date du 14 février 2020, représenté à l’acte
par Madame Isabelle LAVEST, vice-Présidente en charge de la Culture et de la Communication en vertu de l'arrêté de délégation du
27 juin 2014,
Ci-après dénommée « Clermont Auvergne Métropole » d'une part,
Et :
L'association FRAC Auvergne, sise 6 rue du Terrail à Clermont-Ferrand (63) et représentée par Monsieur Henri CHIBRET en sa qualité
de Président d'autre part,
Ci-après désigné sous le terme « l'Association » et « FRAC Auvergne » d'autre part,
Ci-après conjointement dénommées « les Parties »,
Ilest préalablement rappelé ce qui suit :
La présente convention est en cohérence avec les orientations stratégiques du projet culturel métropolitain 2017-2026 adoptées le
17 juin 2016 que sont l'attractivité du territoire et la coopération régionale, la coordination et l'animation territoriale ainsi que
l'exercice des compétences culturelles.
L'Association et Clermont Auvergne Métropole s'accordent pour retenir comme base de leur partenariat les objectifs détaillés dans
l'article 2 de la présente convention et adoptés lors de la délibération du 14 février 2020.
Il est décidé et convenu ce qui suit :
Article 1 - Objet de la Convention
Le FRAC Auvergne propose de définir et mettre en œuvre un programme d'actions, à son initiative et sous sa responsabilité, sur la
base des objectifs définis à l’article 2 de la présente convention.
Clermont Auvergne Métropole propose, sous réserve de l'inscription des crédits au budget, de soutenir financièrement la réalisation
du programme d'actions détaillé dans l'article 2 de la présente convention ainsi que les moyens de fonctionnement qu'il requiert.
Article 2 - Plan d'actions
Au regard du projet artistique de l'Association et des orientations stratégiques de Clermont Auvergne Métropole, le FRAC Auvergne
propose de mettre en œuvre les actions suivantes :
L'attractivité du territoire
Le FRAC Auvergne propose d'organiser dans ses murs un programme d'exposition mettant en valeur la création artistique
contemporaine autour des œuvres de sa collection, fortement thématisée sur les questions relatives à l’image, ou d'artistes invités
d'envergures nationales et internationales.
Indicate =" -* --ture des expositions programmées.
Clermont Auvergne Métropole
clermontmetropole.eu 64-66 avenue de l'Union-Soviétique BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Tél. 04 73 98 34 00 Fax. 04 73 98 34 O1
N°DEL20200214_108
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Direction de la Culture / 5590 La coopération et l'animation territoriale
Le FRAC Auvergne propose d'organiser des expositions hors les murs, certaines à vocation pédagogiques, et de développer ses liens
avec l’École Supérieure d’Art de Clermont Métropole et les opérateurs culturels du territoire métropolitain.
Indicateurs: nombre et nature des expositions hors les murs et des partenariats engagés avec les partenaires culturels
métropolitains.
Article 3 - Durée
La présente convention est conclue pour l'année 2020.
Article 4 - Montant de la subvention et conditions de paiement
Le montant de la subvention de Clermont Auvergne Métropole est fixé au moment du vote du Budget Primitif, dans le cadre de
l'attribution de l'enveloppe globale des crédits culture.
Le soutien de Clermont Auvergne Métropole prend la forme d'une subvention de 40 000 £ attribuée par Clermont Auvergne
Métropole à l'Association au titre de l'exercice budgétaire 2020.
Cette subvention n’est acquise que sous réserve de l'inscription des crédits correspondants au Budget Primitif de la collectivité et du
respect par l'Association des obligations fixées à la présente convention.
Elle sera versée en une seule fois dès lors que la présente convention sera signée.
Au titre du suivi de ces activités, l'Association s'engage :
- à transmettre à Clermont Auvergne Métropole, après leur approbation et au plus tard le 1°’ juillet de l’année suivante, les
comptes annuels de l'exercice écoulé (bilan, compte de résultat et annexes) certifiés par son Président ou par un Commissaire aux
Comptes si l'Association est tenue d'en désigner un.
- à transmettre le rapport d'activité annuel de l'Association
- à adopter un cadre budgétaire et comptable conforme au règlement 99.01 du 16 février 1999 du Comité de la
Réglementation Comptable relatif aux modalités d'établissement des comptes annuels des associations et fondations.
- à adopter le plan comptable n°2018-06 du 5 décembre 2018 relatif aux comptes annuels des personnes morales de droit
privé à but non lucratif à compter du 1° janvier 2020.
Article 5 - Communication
L'Association s'engage à mentionner le soutien de Clermont Auvergne Métropole dans ses supports de communication physiques et
dématérialisées. Pour ce faire, elle utilisera systématiquement le logo de Clermont Auvergne Métropole sur tous ses supports de
communication (panneaux, affiches, programmes...) ainsi que les autres outils de communication mis à sa disposition et
mentionnera à chaque occasion le soutien financier qui lui est apporté par Clermont Auvergne Métropole.
L'Association communiquera à Clermont Auvergne Métropole copie de l’ensemble des documents de communication édités et
notamment : invitations, affiches, plaquettes, dossiers de presse.
Clermont Auvergne Métropole sera systématiquement associé, en tant que partenaire, à toute manifestation relative aux actions et
aux opérations menées par l'Association.
Clermont Auvergne Métropole valorisera le partenariat avec l'Association comme un élément structurant du champ de la culture sur
le territoire.
Article 6 - Suivi et atteinte des objectifs
L'évaluation quantitative et qualitative du niveau et des conditions de réalisation des objectifs auxquels Clermont Auvergne
Métropole apporte son concours est un volet essentiel de cette convention.
Une réunion en fin d'année aura lieu pour évaluer les actions réalisées au regard des objectifs fixés à l'article 2. Ce travail donnera
lieu à la production d'un rapport d'évaluation.
Article 7 - Modification
Toute modification des conditions ou des modalités d'exécution de la présente convention, définie d'un commun accord entre les
parties, fera l'objet d'un avenant particulier.
Article 8 — Assurances
L'Association met en œuvre les actions mentionnées à l'article 2 ci-dessus sous sa responsabilité exclusive et s'engage à souscrire
toutes les polices d'assurances nécessaires pour garantir sa responsabilité et pour que la responsabilité de Clermont Auvergne
Métrop ‘ ‘ "" » recherchée. L'Association devra être en mesure de justifier à tout r UT © ‘ ivergne
Métrop on de ces polices d'assurances et du paiement effectif des primes correspondantes.
"el SRImoN Convention annuelle d'objectifs de l'association FRAC Auvergne Page 2/3 métropole
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Direction de la Culture / 5590 Article 9 — Sanctions
En cas d’inexécution ou de modification substantielle et en cas de retard significatif des conditions d'exécution de la convention par
l'Association sans l'accord écrit de Clermont Auvergne Métropole, celle-ci peut respectivement ordonner le reversement de tout ou
partie des sommes déjà versées au titre de la présente convention, la suspension de la subvention ou la diminution de son montant,
après examen des justificatifs présentés par l'Association et avoir entendu ses représentants.
Tout refus de communication ou toute communication tardive des documents indiqués à l’article 4 de la présente convention
entraîne la suppression de la subvention.
Clermont Auvergne Métropole informe l'Association de ces décisions par lettre recommandée avec accusé de réception.
Article 10 — Contrôles
Pendant et au terme de la présente convention, un contrôle sur place peut être réalisé par Clermont Auvergne Métropole.
L'Association s'engage à faciliter l'accès à toutes pièces justificatives des dépenses et tous autres documents dont la production
serait jugée utile dans le cadre de ce contrôle conformément à l'article L 1611-4 du CGCT relatif aux subventions aux sociétés
privées. Le refus de leur communication entraîne la suppression de la subvention conformément à l'article 14 du décret-loi du 2 mai
1938.
Article 11 — Résiliation
En cas de non-respect, par l'association, d'un ou de plusieurs engagements contractuels, la présente convention pourra être résiliée
de plein droit, sous réserve d’une mise en demeure préalable, par lettre recommandée avec accusé de réception, restée en tout ou
partie sans effet pendant une durée d’un mois à compter de la notification de l'accusé de réception.
La résiliation dans les conditions précitées ne donnera lieu à aucune indemnisation et implique la restitution des subventions versées
par Clermont Auvergne Métropole.
La convention pourra, avant son expiration, être résiliée de plein droit par Clermont Auvergne Métropole par notification écrite, en
cas de force majeure ou pour tout autre motif d'intérêt général.
Article 12 - Litiges
Tout litige sur l'interprétation ou de l'exécution de la présente convention relève de la compétence du tribunal administratif de
Clermont-Ferrand, après épuisement des voies de recours amiable.
Fait en 2 exemplaires
À Clermont-Ferrand À
le le
Pour Clermont Auvergne Métropole, Pour l'association FRAC Auvergne
Pour le Président et par délégation, Le Président,
La vice-Présidente déléguée à la Culture,
Isabelle LAVEST Henri CHIBRET
"el SRImoN Convention annuelle d'objectifs de l'association FRAC Auvergne Page 3/3 métropole
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