Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM DU 21 MARS 2026
Déliberation - liste des deliberations adoptees cm du 21 mars 202
Procès Verbal - PV DU CM DINSTALLATION 21 MARS 2026 VDEF
Déliberation - Sommaire Deliberations adoptees du CM du 31 MARS 2
Déliberation - delib du CM du 9 decembre 2024 N°2024 205
Procès Verbal - PV et deliberations du CM du 21 mars 2026
Déliberation - 2026 048
Déliberation - 2026 036
Déliberation - 2026 038
Procès Verbal - DELIBERATION N 23 CM du 21 MARS 2026
Déliberation - Deliberations adoptees CM du 21 mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Saint-Herblain.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberations adoptees CM du 21 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Inégalités sociales,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 MARS 2026
DÉLIBERATIONS ADOPTÉES
Monsieur Bernard Floc’h
ADOPTEE 2026-028
ÉLECTION DU MAIRE
M. Bertrand AFFILÉ
ADOPTEE 2026-029
DÉTERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS ET CRÉATION DE POSTES D'ADJOINTS CHARGÉS PRINCIPALEMENT D'UN QUARTIER
M. Bertrand AFFILÉ
LE CONSEIL MUNICIPAL
PREND ACTE 2026-030
ÉLECTION DES ADJOINTS ET DES ADJOINTS DE QUARTIER
M. Bertrand AFFILÉ
ADOPTEE 2026-031
CHARTE DE L’ÉLU LOCAL
M. Bertrand AFFILÉ
ADOPTEE 2026-032
DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
M. Bertrand AFFILÉ
ADOPTEE 2026-033
FIXATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION VERSÉES AUX TITULAIRES DE MANDATS LOCAUX
M. Bertrand AFFILÉ
ADOPTEE 2026-034
CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
M. Bertrand AFFILÉ
ADOPTEE 2026-035
FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.C.A.S. - ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE POUR SIÉGER AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.C.A.S.
M. Bertrand AFFILÉ
ADOPTEE 2026-036
FIXATION DES CONDITIONS DE DÉPÔT DES LISTES POUR L’ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES ET DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
M. Bertrand AFFILÉ
ADOPTEE 2026-037
ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DE LA VILLE
M. Bertrand AFFILÉ
ADOPTEE 2026-038
ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIÉGER AU SEIN DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
M. Bertrand AFFILÉ
ADOPTEE 2026-039
AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS CONTRACTUELS ET D'AGENTS VACATAIRES