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Acte Administratif - D 87 25 Mise à disposition d un terrain communal situé 5 rue de la Gaité à Bobigny auprès de l association KAGAYAKI
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bobigny.
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Thèmes du document : Assurance, Environnement, Justice et droit,
SBobigny
—
GRAND
PARIS
DECISION
Objet
: Mise
à disposition
d’un
terrain
communal
situé
5 rue
de
la Gaité
à Bobigny
auprès
de
l'association
KAGAYAKI LE MAIRE, Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
son
article
L.2122-22,
Sèment,
et
l'article
L.2221-1, Vu
la
délibération
n°
16-110221
du
Conseil
municipal
en
date
du
11
février
2021,
donnant
délégation
de
pouvoir
au
Maire,
Vu
la charte
des
jardins
partagés
de
Bobigny,
Vu
la charte
d'agriculture
urbaine
d'Est
Ensemble,
Vu
les
statuts
de
l'association
KAGAYAKI,
Considérant
la
proposition
de
l'association
KAGAYAKI
de
mettre
en
place
des
activités
de
jardinage
collectif sur
un
terrain
communal
situé
5,
rue
de
la Gaité
à
Bobigny,
Considérant
que
ce
terrain
est
actuellement
vacant,
Considérant
que
la
Ville
encourage
le
développement
d'espaces
collectifs
végétalisés,
d'agriculture
urbaine
et de
médiation
culturelle
sur
son
territoire,
DÉCIDE
Article
1
: La
Ville
met
à
disposition
à
titre
gracieux
une
emprise
de
559
m2
au
5,
rue
de
la
Gaité
à
Bobigny
auprès
de
l'association
KAGAYAKI
en
vue
d'y
réaliser
un
jardin
japonais,
Article
2
: La
mise
à
disposition
prendra
effet
à
compter
de
sa
signature,
pour
une
durée
d'un
an,
renouvelable
de
façon
expresse.
Date
d'affichage :
Date
de
notification :
D 87-25
26/06/2025
26/06/2025
26/06/2025
26/06/2025
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 SBobigny
GRAND
PARIS CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
PRECAIRE
ENTRE-LES
SOUSSIGNES :
1°
La
Commune
de
BOBIGNY
(Seine-Saint-Denis)
Hôtel
de
Ville -situé
au
31
avenue
Salvador
Allende
—
93009
Bobigny
Cedex
représentée
par
Abdel
SADI,
son
Maire
en
exercice,
conformément
à
la
délibération
n°
16-110221
du
Conseil
Municipal
du
11
février
2021,
donnant
délégation
de
pouvoir
au
Maire,
ci-après
désignée
: La
Commune,
D'une
part,
2°
L'association
KAGAYAKI,
association
dont
le siège
social
est
situé
4
rue
du
Chemin
Vert
93000
Bobigny,
représentée
en
la
personne
de
Djamel
MOHAMMEDI
: l’'Occupant,
D'autre
part.
IL
EST
PREALABLEMENT
EXPOSE
CE
QUI
SUIT
:
La Commune
de
BOBIGNY
encourage
le développement
d'espaces
végétalisés
et d'actions
en
faveur
de
la
nature
en
ville,
notamment
par
la création
jardins
partagés.
Elle favorise
les
actions
de
sensibilisation
et de
pédagogie
auprès
du
public
et des
enfants.
L'association
KAGAYAKI
existante
depuis
le 3 mars
2020,
vise
à
renforcer
le lien
social,
s'engage
dans
des
initiatives
interculturelles
et
écologiques,
notamment
à travers
le jardinage.
Les
activités
de
l'association
répondent,
pour
partie,
aux
ambitions
et
aux
objectifs
de
développement
durable
de
là
Municipalité.
La
présente
convention
a
donc
pour
objet
d'autoriser
l'association
à
occuper
un
terrain
communal
relevant
du
domaine
privé
communal
dans
les
conditions
définies
ci-dessous
:
Ceci
exposé,
les
parties
ont
convenu
ce
qui
suit
:
ARTICLE
I.
OBJET
DE
LA
PRESENTE
CONVENTION
La
présente
convention
a
pour
objet
de
définir
les
conditions
dans
lesquelles
l'occupant
est
autorisé
à
occuper,
à titre
précaire
et
révocable,
les
emplacements
définis
à
l’article
II.
ARTICLE
II.
DESIGNATION
DU
TERRAIN
MIS
À
DISPOSITION
L'emprise
foncière
mise
à
disposition
est
située
5,
rue
de
la
Gaité
d'une
superficie
totale
d'environ
559
m2,
cadastrée
A
n°290
et
295.
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 ARTICLE
III.
DESTINATION
DES
LIEUX
MIS
A
DISPOSITION
Le
terrain
est
mis
à
disposition
de
l'Occupant
pour
un
usage
de
jardin
partagé,
hors
sol,
et
de
médiation
culturelle.
Il a en
charge
l'animation
et le partage
de
cet espace
selon
là charte
ci-annexée.
L'Occupant
s'engage
à
ne
jamais
conférer
au
terrain
mis
à
disposition
un
caractère
autre,
notamment
de
nature
commerciale
et
publicitaire,
et
déclare
avoir
les
qualités
professionnelles
et
autorisations
administratives
nécessaires
pour
l'exercice
de
son
activité.
La
Commune
pourra
effectuer
ou
faire
effectuer
tout
contrôle
afin
de
vérifier
notamment
les
conditions
d'occupation
et
d'utilisation
des
lieux.
L'Occupant
pourra
accueillir des
balbyniens
intéressés
pour cultiver à des fins strictement
agricoles,
sans
but
lucratif.
Chacun
des
occupants
devra
adhérer
à
une
charte
établissant
les
règles
de
fonctionnement
du
lieu,
annexée
à la présente
convention.
L'Occupant
ne
pourra
mettre
à disposition
les jardins
que
de
ses
seuls
adhérents.
Le
non-respect
de
cette
clause
entraînera
la
résiliation
immédiate
et
sans
indemnisation
du
présent
contrat. ARTICLE
IV.
ABSENCE
DE
DROIT
AU
BAIL
L'association
ayant
la qualité
d'occupant
précaire
du
domaine
privé
ne
pourra
en
aucun
cas
revendiquer
le
bénéfice
des
dispositions
relatives
aux
baux
commerciaux
codifiées
sous
les
articles
L
145-1
et
suivants
du
code
de
commerce
ou
d'une
autre
réglementation
quelconque
susceptible
de
conférer
un
droit
au
maintien
dans
les
lieux
et quelque
autre
droit.
L'Occupant
se
reconnaît
informé
de
ce
qu'il
ne
bénéficiera
pas,
à
l'expiration
de
la
présente,
pour
quelque
cause
et
à
quelque
date
que
ce
soit,
d’un
droit
au
renouvellement
ou
au
maintien
dans
les
lieux,
ni
d'un
droit
à
indemnité
d'éviction.
ARTICLE
V.
ETAT
DES
LIEUX
L'occupant
prendra
les
lieux
dans
l'état
où
ils
se
trouvent
au
moment
de
l'entrée
en
jouissance
et
renonce
à exercer
tout
recourt
contre
la
Commune
en
raison
de
leur
état.
L'occupant
reconnaît
que
lesdits
lieux
ne
feront
l'objet
d'aucuns
travaux
de
réparation,
ni d'amélioration
d'ordre
locatif
de
la
part
du
bailleur.
Un
état
des
lieux
contradictoire
«
sortant
»
sera
dressé
lors
de
la
sortie
des
lieux
par
l'occupant
en
présence
d'un
représentant
de
la Commune
de
BOBIGNY
qui constatera
et chiffrera,
le cas
échéant,
les
remises
en
état,
les réparations
ou
charges
d'entretien
non
effectuées.
ARTICLES
VI.
DUREE
DE
LA
CONVENTION
VI-1.
La
présente
convention
entrera
en
vigueur
à
compter
de
sa
signature
par
les
deux
parties
et
prendra
fin au
terme
d’un
an,
renouvelable
de
façon
expresse
sur
la
base
d'un
bilan
annuel
qui
devra
être
envoyé
2
mois
avant
la
date
d'expiration
de
la
convention.
VI-2.
La
présente
convention
est accordée
à titre personnel
et en
exclusivité
à L'association.
Elle est
la
seule
contractante.
Toute
mise
à
disposition
de
la
parcelle
se
fera
dans
le
cadre
de
jardins
partagés
et
dans
le
cadre
des
missions
définies
par
les statuts
de
l'association.
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 L'Occupant
restera
entièrement
responsable
des
animations
tenues
sur
le terrain
et
de
l'accueil
de
son
public
(adhérents,
référents
de
l'association,
autre
public).
Le
non-respect
de
cette
clause
entraînera
la
résiliation
immédiate
et
sans
indemnisation
du
présent
contrat. ARTICLES
VII.
CONDITIONS
FINANCIERES
DE
L'OCCUPATION
Compte
tenu
du
caractère
non
lucratif de
l’activité de
l'association
dans
un
but d'intérêt général,
la mise
à
disposition
de
la
parcelle
de
terrain
se
fait
à
titre
gratuit,
conformément
à
l'article
L.2125-1
du
code
général
de
la propriété
des
personnes
publiques.
Cependant,
la
valeur
locative
du
terrain,
estimée
à
500
€/an,
sera
valorisée
dans
les
documents
comptables
de
l'association.
ARTICLES
VIII.
CLAUSES
ET
OBLIGATIONS
DU
BENEFICIAIRE
L'occupation
aura
lieu
sous
les
clauses
et
conditions
suivantes
:
L'occupant
devra
réaliser
et
faire
réaliser
les
activités,
sous
son
contrôle
et
entière
et
unique
responsabilité,
décrites
à
l’article
III
définies
ci-dessus
et
tenir
les
lieux
en
bon
état
d'entretien
à
ses
frais
et
risques.
Il
devra
avertir
immédiatement
la
Commune
de
BOBIGNY
de
toute
réparation
à
sa
charge
qui
pourrait
devenir
nécessaire.
L'occupant
s'engage
à établir
un
règlement
des
conditions
d'accès
au
jardin,
signé
par
toute
personne
participant
au
jardin
et
à
le
transmettre
au
service
nature
en
ville,
ainsi
qu'à
signer
la charte
des
jardins
partagés
de
la ville.
Les
horaires
d'ouvertures
et
coordonnées
de
l'association
devront
être
indiqués
sur
le
panneau
transmis
par
la
ville
et
visibles
depuis
l'extérieur.
VIII-1.
Obligations
du
bénéficiaire
Le
bénéficiaire
s'engage
à :
-
Maintenir
les
lieux
clos
et correctement
entretenus.
-
Permettre
aux
représentants
de
la
Commune
d'accéder
librement
et
à
tout
moment
à
la
propriété.
-
Informer
le
Service
Foncier
de
la
Ville
(01
70
32
42
97)
dans
les
48
heures
des
usurpations,
dégradations
ou
détériorations
causées
à la propriété
communale.
-
Dégager
la
Commune
de
toute
responsabilité
quant
aux
dommages
ou
accidents
de
quelle
que
nature
ou
origine
que
ce
soit dont
pourraient
souffrir
les sols et cultures
ainsi
que
toute
personne
ayant
pénétré
avec
ou
sans
autorisation
dans
les
lieux.
De
même,
la
responsabilité
de
la
Commune
sera
dégagée
pour
tous
dommages
qui,
du
fait de
l'occupation
du
terrain
communal,
seraient
causés
à des
tiers
ou
à des
biens
leur
appartenant.
-
Ne
pas
empiéter
sur
le domaine
public
sans
autorisations.
-
Ne
consentir
aucune
sous-location
ou
cession
de
là
présente
convention
d'occupation.
Pour
garantir
la
sécurité
des
lieux,
les
accès
(clés,
codes)
sont
limités
aux
référents
du
jardin,
au
président
de
l'association
et
services
de
la Ville,
-
Ne
réaliser
aucun
feu
sur
site
pour
brûler
les
rémanents
verts
ou
même
barbecue.
-
N'utiliser
aucun
produit
nocif
pour
l'environnement
type
produit
phytosanitaire.
-
Respecter
la
tranquillité
du
voisinage
et
des
autres
occupants.
-
Animer
les jardins,
communiquer
avec
les services
de
la ville sur
les évènements
mis
en
place.
-
Garantir
des
permanences
ouvertes
à
tous
au
moins
une
fois
tous
les
deux
mois.
Une
attention
particulière
sera
donnée
à la création
de
liens
et
partenariats
avec
les
différents
services
de
la
ville
(nature
en
ville,
vie
scolaire,
etc...),
écoles,
résidences
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 séniors,
associations
locales
et
professionnelles,
pour
l'animation
du
jardin
et
l'accès
à la nature
du
plus
grand
nombre
VIII-2.
Le
terrain
mis
à
disposition
est
concerné
par
une
pollution
des
sols,
décrite
dans
le
rapport
d'essai
rendu
par
Wessling
sur
prélèvements
du
13/08/2024,
ci-annexé
et
dont
l'occupant
a
parfaite
connaissance. Cette
pollution
implique
qu'aucune
culture
en
pleine
terre
à
visée
de
consommation
alimentaire
ne
pourra
être
réalisée
sur
le
terrain
mis
à
disposition.
L'Occupant
s'engage
à
faire
respecter
cette
obligation
sous
son
entière
responsabilité
par
l'ensemble
de
ses
adhérents.
Les
parties
non
traitées
par
apport
de
terres
saines
ne
pourront
servir
à
la
plantation
que
de
végétaux
d'agrément
ou
à
l'aménagement
de
lieux
de
convivialité
en
lien
avec
les
activités
de
l'association
strictement. VIII-3.
Un
niveau
élevé
de
respect
de
l'environnement
est
demandé
par
la
Commune
qui
se
traduit
notamment
de
la
manière
suivante
:
-
Les
produits
phytosanitaires
et
pesticides
sont
proscrits,
-
Développer
le compostage,
-
Planter
des
essences
adaptées
au
sol
et
au
climat,
-
Gérer
de
façon
économe
les
ressources
naturelles,
en
particulier
l'eau,
-
Aucune
activité
susceptible
de
polluer
le sol
n'est autorisée,
-
Conformément
au
code
de
l'environnement,
il est
rappelé
que
le
brûlage
à
l'air
libre
est
interdit,
-
Veiller
à
fermer
tous
les
points
d'eaux
et
lutter
contre
les
eaux
stagnantes,
pouvant
attirer
les
moustiques
et
permettre
leur
prolifération.
-
Eviter
tout
stockage
de
bois,
notamment
de
bois
mort,
en
extérieur.
VIII-4.
L'Occupant
devra
également
veiller à prévenir
toute
dégradation
et toute
occupation
illégale et
prendre
toute
mesure
nécessaire
à
cet
effet.
Toute
dégradation
du
terrain
survenue
à
la
suite
d'une
négligence
ou
d'un
défaut
d'entretien
devra
faire
l'objet
d'une
remise
en
état
aux
frais
de
l'occupant.
VIII-S
: Ii
est
strictement
interdit
de
stocker
des
matériaux,
produits,
substances
ou
encore
outil
identifié
comme
présentant
un
danger
physique
(explosibles,
inflammables,
comburant...),
un
danger
pour
la santé
(toxique,
cancérigène...)
ou
un
danger
pour
l'environnement
(pour
les
milieux
aquatiques
et
pour
la couche
d'ozone).
Les
biens
déjà
en
place
présentant
ces
caractéristiques
seront
à évacuer
de
la manière
appropriée
vis-à-vis
du
danger
concerné.
VIII-6.
L'entretien
du
terrain
objet
de
la convention,
de
ses
voies
d'accès
est
à la charge
de
l'Occupant.
Les
chaussées
avoisinantes
et
à
proximité
dudit
terrain
devront
rester
propres
et
ne
pas
subir
de
dommages
qui
résulteraient
de
l'activité
de
l'occupant.
L'Occupant
veillera
également
à
la sauvegarde
du
patrimoine
arboré
existant
sur
le terrain.
VIII-7.
Pour
tous
travaux
(aménagement,
démolition
..),
l'occupant
devra
préalablement
obtenir
l'accord
de
la
Commune
de
Bobigny
et
lesdits
travaux
pourront
s'effectuer
sous
le
contrôle
de
la
Commune
de
Bobigny.
Toutes
les installations ou
améliorations
faites
par
les bénéficiaires
resteront
acquises
à la Commune
de
BOBIGNY,
sans
indemnité,
en
fin
d'occupation,
sans
préjudice
du
droit
réservé
aux
propriétaires
de
pouvoir
exiger
la
remise
des
lieux
dans
leur
état
primitif aux
frais
de
l'Occupant.
VIII-8.
L'Occupant
fera
son
affaire
de
l'exploitation
à
ses
risques
et
périls
de
son
activité
sans
que
la
responsabilité
de
la
Commune
de
BOBIGNY
ne
puisse
être
mise
en
cause
de
quelque
manière
que
ce
soit.
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 a
Pour
tout
contentieux
afférent
à l'exécution
de
la présente
convention,
et si les
parties
n'ont
pu
parvenir
à
un
accord
amiable,
le tribunal
compétent
sera
saisi.
ARTICLE
XI.
REGLEMENT
DE
LITIGE
ARTICLE
XII.
DOMICILIATION
Pour
l'exécution
des
présentes,
les
parties
font
élection
de
domicile
:
Pour
le
propriétaire
: Hôtel
de
Ville,
31
Avenue
du
Président
Salvador
Allende,
93000
Bobigny.
“
Pour
l'occupant,
5,
rue
de
la
Gaité
93000
Bobigny
Fait
à
Bobigny,
le
Fait
en
deux
exemplaires
Pour
L'association
KAGAYAKI
Pour
la Ville
de
Bobigny
Par
délégation
du
Maire
Le
président
Djamel
MOHAMMEDI
Annexes : -Plan
cadastral
-Statuts
de
l'association
-Charte
des
jardins
partagés
de
Bobigny
-Etudes
de
sols
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 L'occupant
sera
entièrement
et
exclusivement
responsable,
tant
envers
la
Commune
de
BOBIGNY
qu'envers
les tiers
de
toutes
les conséquences
dommageables
que
pourrait
entrainer
le bénéfice
de
la
présente
convention.
En
aucune
manière
la
Commune
de
BOBIGNY
ne
pourra
être
appelée
dans
une
instance
dans
laquelle
l'Occupant
serait
parti
ou
intervenant
du
fait
de
la
mise
en
œuvre
de
là
présente
convention
et
quels
que
soient
les
motifs,
la
nature
et
l'origine
des
dommages
et
préjudices
en
cause.
VIII-9.
L'Occupant
prendra
une
assurance
auprès
d’une
compagnie
notoirement
solvable
afin
de
couvrir
tous
les
risques
liés à
l'occupation
des
lieux
ainsi
qu'à
la
nature
de
son
exploitation.
Il
devra
notamment
s'assurer
contre
l'incendie,
les
risques
locatifs,
les
recours
des
voisins,
les
dégâts
des
eaux,
les
explosions
de
gaz,
les
bris
de
glace
et,
généralement,
tout
risque
quelconque
susceptible
de
causer
des
dommages
à
l'immeuble
ou
à
ses
objets
mobiliers,
aux
matériels
ou
aux
marchandises.
Il
devra
maintenir
et
renouveler
ses
assurances
pendant
toute
la
durée
de
son
occupation,
acquitter
régulièrement
les
primes
et
cotisations
et
en
justifier
à
toute
demande
du
propriétaire
ou
de
son
représentant. VIII-10.
L'occupant
a
l'obligation
de
se conformer
aux
lois
et
règlements
en
vigueur,
notamment
ceux
régissant
ses
activités
en
matière
de
sécurité,
hygiène
et
environnement.
Il devra,
en
outre,
disposer
en
permanence
de
toutes
les
autorisations
requises
pour
les
activités
exercées
de
sorte
que
la
responsabilité
de
la Commune
de
BOBIGNY
ne
pourra
jamais
être
mise
en
cause.
VIII-11.
L'occupant
s'engage
à exercer
son
activité
en
respectant
toute
législation
VIII-12.
Des
récupérateurs
d'eau
de
pluie
pourront
être
installé
par
là
Commune
de
Bobigny,
sous
réserve
de
faisabilité.
ARTICLE
IX.
FIN
ANTICIPEE
DU
CONTRAT
IX-1.
Résiliation
de
plein
droit
du
fait
du
comportement
de
l'occupant.
La
présente
convention
d'occupation
précaire
sera
résiliée de
plein droit,
après
mise
en
demeure
restée
sans
effet
pendant
une
durée
de
8
jours
en
cas
de
non-exécution
de
l'une
ou
l'autre
des
clauses
et
conditions
stipulées
dans
la présente
convention.
IX-2.
Autres
cas
de
résiliation
La
présente
convention
pourra
prendre
fin
à
tout
moment,
sans
indemnité,
à
la
demande
de
l'une
ou
l’autre
partie
moyennant
un
préavis
de
2
mois
notifié
par
lettre
recommandée
avec
avis
de
réception,
ou
par
exploit
d'huissier,
sans
qu'il
soit
besoin
de
le
motiver.
L'Occupant
déclare
donc
être
parfaitement
informé
qu'il
ne
pourra
être
assuré
d'aucune
occupation
de
longue
durée,
ni bénéficier
d'aucune
indemnité
et qu'il
ne
pourra
de
même
invoquer
un
droit
au
maintien
dans
les
lieux.
ARTICLE
X.
FIN
DE
L'OCCUPATION
A
la fin
de
l'occupation
et dans
tous
les
cas,
il sera
dressé
un
état
des
lieux
contradictoire.
Lors
de
son
départ
ou
en
cas
de
résiliation
de
la
présente
convention,
l'occupant
devra
quitter
les
lieux,
faute
de
quoi
son
expulsion
pourra
être
ordonnée
par
ordonnance
de
référé
du
Président
du
Tribunal
de
Grande
Instance
compétent.
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 Se hawte des
y
jardis
partagés
Le
jardin
partagé
participe
à
l'embellissement
et
à
l'animation
du
quartier,
tout
en
favorisant
les
relations
de
partage
et
d'entraide
entre
{es
habitants.
Lieu
de
convivialité,
de
créativité
et
d'échanges,
il est
une
source
de
qualité
de
vie
pour
les usagers
et pour
les riverains
de
cet espace.
Le
jardin
partagé
est également
un terrain
d'expérimentation
pour
des pratiques
respectueuses
de l'environnement.
IL participe
au
maintien
de
La biodiversité
en
milieu
urbain
et au
développement
d'une
présence
végétale
dans
La
ville
qui
s'inscrit
dans
La démarche
de
développement
durable
initiée
par
la municipalité.
La
vilie
pourra
Le
mettre
à disposition
aux
personnes
souhaitant
y mener
un
projet
collectif
et
associatif,
aFin
d'y
mener
des
activités
de
jardinage
ou
d'agriculture
urbaine
dans
le respect
de
méthodes
écologiques,
d'ouverture
au
public,
d'échanges
et de
convivialité.
Un
accompagnement
méthodologique
et
une
expertise
technique
sont
apportés
par
la
Ville
de
Bobigny
aux
porteurs
de
projets.
EN
ÉCHANGE,
LE
PORTEUR
DU
PROJET
S'ENGAGE
À
RESPECTER
LES
POINTS
SUIVANTS :
1
- DEMANDE
D'AUTORISATION
DU
PROJET
Les
jardiniers
feront
part
de
leur
projet
auprès
du
service
environnernent
de
la Ville de
Bobigny,
à l'adresse :
developpement.durable@ville-bobigny.fr Les
conditions
de
mise
à disposition
du
terrain
seront
détaillées
dans
une
convention
d'occupation
précaire.
2 - JARDINAGE
ÉCOLOGIQUE
Les
jardiniers
utiliseront
des
techniques
respectueuses
de
l'environnement,
à
savoir
:
+ Respecter
la ressource
en
eau
en
luttant
contre
le gaspillage,
en
choisissant
des
végétaux
adaptés
au
sol
et au
climat
et en
pratiquant
la récupération
d'eau
de
pluie
quand
la situation
Le
permet + Respecter
la
vie
du
sol
en
amendant
le
sol,
notamment
en
pratiquant
le paillage
et le compostage
des
déchets
verts
* Préserver
et
accueillir
La
biodiversité
végétale
et
animale
en
diversifiant les plantations et les aménagements
(haies, vergers,
nichoirs,
mare,
zones
de
plantes
sauvages,
tas
de
bois
morts,
rocaille,
etc.)
et en
intégrant
une
gestion
écologique
des
cycles
naturels,
de
l'eau
et
des
déchets.
- Supprimer
tout
recours
à des
produits
chimiques,
notamment
les
pesticides.
Le
stockage
sur le jardin
de
produits
et matériels
dangereux
ou
qui
n'ont
aucun
lien
avec le jardinage
est également
interdit.
3-
ADRESSER
UN
BILAN
DE
L'ACTIVITE
DU
JARDIN
Les
responsables
des
jardins
adresseront
au
service
environnement
un
bilan
des
activités
du
jardin
{état
des
participations,
animations,
photos)
en
fin
d'année,
afin
que
la
Ville
puisse
relayer
les
initiatives.
IS
indiqueront
leurs
perspectives
pour
l'année
suivante.
Le
bilan
conditionnera
le
renouvellement
de
La
convention
d'occupation
du
jardin.
4 - COMMUNICATION,
INFORMATION,
LIEN
AVEC
LES
AUTRES
JARDINIERS
L'association
devra
afficher
de
manière
visible
sur
l'entrée
du
site
Le nom
du
jardin,
les
dates
et
horaires
d'ouverture
et
des
événements
éventuels.
Elle
s'engagera
à entretenir
le jardin,
son
accès
et
sa
visibilité
tout
au
long
de
l'année.
Elle
organisera
des
événements,
ouverts
aux
habitants
du
quartier,
chaque
trimestre
ettransmettra
par
tout moyen
écrit,
au
service
environnement,
Les actualités
de
leur jardin
(échange
de
plantes,
animations,
démonstration
etc.).
Tout
évènement
sera
organisé
et géré
dans
le respect
du
voisinage.
Les
règles
de
fonctionnement
du
jardin
partagé
devront
être
élaborées
collectivement
et
validées
par
écrit
et
portées
à
la
connaissance
du
groupe.
Une
assurance
responsabilité
civile
est
obligatoire.
Le
service
Environnement
édite
tous
les
mois,
une
lettre
d'information
à
laquelle
{es
porteurs
de
projets
pourront
s'inscrire.
Par
ce
biais,
les jardiniers
seront
mis
en
relation
avec
les autres
associations
actives
et participeront
à la dynamique
de
{à Ville.
Bobigny
GRAND
PARIS
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 Le jardin
japonais
Jardin
partagé
et culturel
nippon
à
Bobigny
Association
Kagayaki
Le
lieu
du
jardin
:
Croisement
rue
de
la ferme
/ rue
de
la
gaîté
Gurdwara
Singh
O
Sabhsa
France
islage wid:19
O
La
création
d’un
jardin
partagé
à
thématique
japonaise,
une
première
en
Seine-Saint-Denis,
plus
particulièrement
à
Bobigny
représente
une
initiative
ambitieuse
qui
pourrait
apporter
de
nombreux
bénéfices
sociaux
à
la
communauté
locale.
Ce
projet
ne
se
limite
pas
simplement
à
l'ajout
d’un
espace
vert ;
il s'inscrit
dans
une
démarche
plus
large
visant
à
renforcer
les
liens
communautaires,
promouvoir
la
cohésion
sociale
et
offrir
des
opportunités
d'apprentissage
interculturel. 1.
Renforcement
des
Liens
Communautaires
Un
jardin
partagé
est
un
lieu
où
les
individus
de
divers
horizons
se
rassemblent
autour
d’un
objectif
commun.
En
Seine-Saint-Denis,
où
les
communautés
sont
souvent
très
diversifiées,
un
jardin
à thématique
japonaise
pourrait
servir
de
point
de
rencontre,
facilitant
les
échanges
entre
voisins.
La
participation
collective
à
l'entretien
du
jardin,
à
la culture
des
plantes
et
à
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 l'organisation
d'événements
culturels
favorisera
l'établissement
de
relations
solides
et
la
création
d’un
sentiment
d'appartenance.
2.
Promotion
de
la
Cohésion
Sociale
Les
jardins
partagés
sont
reconnus
pour
leur
rôle
dans
la
promotion
de
la cohésion
sociale.
En
introduisant
des
éléments
de
la
culture
japonaise,
comme
des
jardins
zen,
des
lampes
en
pierre
traditionnelles,
et
des
espaces
de
méditation,
ce
projet
offrira
un
cadre
paisible
propice
à
la
réflexion
et
à
la détente.
De
plus,
des
activités
communautaires
régulières,
telles
que
des
ateliers
de
jardinage
ou
des
événements
culturels
japonais,
encourageront
les
interactions
entre
les
résidents,
réduisant
les
barrières
culturelles
et
socio-économiques.
3.
Opportunités
d’Apprentissage
interculturel
La
création
d'un
jardin
partagé
à
thématique
japonaise
en
Seine-Saint-Denis
offre
des
possibilités
uniques
pour
l'apprentissage
interculturel,
en
particulier
grâce
à
l'inclusion
d'un
pavillon
à
thé
et
d’un
jardin
zen.
Ces
éléments
joueront
un
rôle
central
dans
l'immersion
des
résidents
dans
la culture
japonaise
et dans
la découverte
de
ses
pratiques
et
philosophies.
a.
Pavillon
à Thé
: Un
Espace
de
Découverte
Culturelle
Le
pavillon
à thé,
ou
chashitsu,
sera
un
élément
emblématique
du
jardin.
Conçu
pour
refléter
l'architecture
traditionnelle
japonaise,
il servira
de
lieu
de
rencontre
et
de
découverte
pour
les
groupes
de
tous
horizons.
Ce
pavillon
permettra
d'organiser
des
séances
de
dégustation
de
thé,
des
démonstrations
de
cérémonie
du
thé
(chanoyu),
et
des
ateliers
sur
l’art
du
thé
japonais.
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 Fonctions
du
Pavillon
à Thé :
1.
Événements
Culturels
: Le
pavillon
sera
utilisé
pour
des
événements
réguliers
tels que
des
cérémonies
du
thé
ouvertes
au
public,
des
cours
de
préparation
du
thé,
et
des
conférences
sur
l’histoire
et
les
traditions
associées
à cette
pratique.
Ces
événements
offriront
aux
participants
une
immersion
directe
dans
les
aspects
raffinés
de
la
culture
japonaise. Ateliers
interactifs
:
Des
ateliers
éducatifs
seront
organisés
pour
les
écoles,
les
associations
locales
ou
bien
le
CCAS
à
destination
des
seniors
de
notre
ville
avec
lesquels
nous
travaillons
déjà.
Ces
ateliers
permettront
aux
participants
d'apprendre
non
seulement
les techniques
de
préparation
du
thé,
mais
aussi
les aspects
sociaux
et
spirituels
liés
à cette
pratique.
b.
Jardin
Zen
: Une
Invitation
à
la
Méditation
et
à
la
Réflexion
Le
jardin
zen,
ou
karesansui,
sera
conçu
pour
offrir
un
espace
de
tranquillité
et
de
contemplation.
Composé
de
pierres,
de
sable
ratisser,
et
parfois
d'éléments
végétaux
soigneusement
choisis,
ce
jardin
sera
un
lieu
propice
à
la
méditation
et
à
l'apprentissage
de
la
philosophie
japonaise
associée.
Éléments
Clés
du
Jardin
Zen :
1.
Conception
et
Philosophie
:
Le
jardin
zen
sera
conçu
selon
les
principes
de
la
philosophie
wabi-sabi,
qui
valorise
la
beauté
de
l’imperfection
et
de
la
simplicité.
Les
résidents
pourront
découvrir
comment
ces
principes
sont
intégrés
dans
le
design
du
jardin,
et
comment
ils peuvent
être
appliqués
dans
leur
propre
vie
pour
cultiver
la paix
intérieure
et
la simplicité.
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 2.
Ateliers
de
Méditation
et
de
Jardinage
Zen
: Des
ateliers
seront
organisés
pour
enseigner
les
techniques
de
méditation
en
lien
avec
le
jardin
zen,
ainsi
que
les
méthodes
de
jardinage
spécifiques
à
ce
style.
Ces
activités
permettront
aux
participants
de
comprendre
la
signification
profonde
des
éléments
du
jardin,
comme
les motifs
de
sable
ratissées,
et d’expérimenter
les bienfaits
de
la méditation
zen.
4.
Encouragement
de
la
Participation
Active
et
de
la
Responsabilisation
Le
projet
de
jardin
partagé
encouragera
les
résidents
à prendre
une
part
active
dans
la gestion
et
l'entretien
de
l’espace.
Cela
favorisera
un
sentiment
de
responsabilité
et
d’accomplissement
personnel.
Les
activités
de
jardinage,
la
conception
et
l'entretien
du
jardin
offriront
des
opportunités
de
développement
personnel,
de
travail
en
équipe
et
de
prise
de
décision
collective.
L’implication
directe
dans
le
projet
renforcera
la
compétence
et
la
confiance
en
soi
des
participants.
5.
Amélioration
du
Cadre
de
Vie
-
Création
d’un
nouveau
lieu
culturel
dans
notre
ville
A
l’image
de
notre
ville,
monde
et
multiculturelle,
la
création
d’un
espace
culturel,
unique,
identifié
à
proximité
du
temple
sikhe
contribuera
à
la
mise
en
valeur
de
ce
terrain.
Elle
permettra
aux
habitants
mais
également
aux
personnes
extérieures
de
connaître
notre
ville
à
travers
un
lieu
de
rayonnement
culturel.
Le
plan
prévisionnel
du jardin
et
le choix
des
essences
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 1.
A
l’entrée
du
jardin,
à droite
le long
du
mur:
Des
plants
de
bambou
Fargesia
Le
choix
de
ce
type
de
plant
à
plusieurs
intérêts:
-
Le
type
«
fargesia
»
est
non-invasif
et
possède
une
bonne
résistance
aux
températures
extrêmes.
-
Notre
choix
se
porte
idéalement
sur
la
race
«
black
pearl
»
qui
habillera
bien
le jardin
-
Nous
exploitons
une
partie
du
jardin
difficile
à
cultiver,
avec
des
blocs
bétonnés,
nous
pourrons
donc
une
identité
japonaise
à
moindre
mal.
Nous
veillerons
à
bien
espacer
nos
plans
et
a aérer
cet
espace-ci.
-_
Nous
débuterons
la
plantation
après
le
défrichage
total
de
cette
partie
du
jardin
que
nous
avons
débuté.
Les
jeunes
plants
sont
plantés
idéalement
avant
le
mois
de
juin
2025.
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 2.
A
l’intérieur
du
jardin,
le
long
des
deux
routes
qui
jouxtent
le terrain
Nous
avons
à
cœur
de
fleurir
ces
parcelles
et
de
proposer
de
colorer
ce
qui
donne
de
suite
à
l'extérieur
du
jardin,
pour
rendre
le
terrain
plus
gai
et
attirer
le
regard
des
personnes
extérieures: -
La
pivoine
japonaise
qui
aime
l’exposition
au
soleil
-
Azalée
du
japon
-
Anémone
du
japon
-
Camélia
japonaise
Ces
fleurs
présentent
sous
la
forme
de
buissons
ou
de
petits
plants
alternent
les
floraisons
au
cours
des
saisons
et
pourront
donc
fleurir
à
des
moments
différents.
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 3. Au
milieu
du
jardin:
un
potager
japonais:;
Nous
souhaitons
développer
progressivement
les
cultures
japonaises
en
remplaçant
progressivement
nos
cultures
classiques
(tomates,
courgettes...)
par
des
plantes
comestibles
originaires
du
japon
et
qui
peuvent
pousser
par
notre
climat:
Nous
favorisons
dans
un
premier
temps,
pour
les
plants
en
pleine
terre
des
éléments
qui
poussent
hors
sol
comme:
-
Shungiku
— chrysanthème
comestible
(dès
cette
année
plantais
dès
mai)
-
Edamame
-— pois
de
soja
(dès
cette
année
plantaison
jusque
l'été)
-
Shiso
-
Wasabina
—
moutarde
japonaise
-_
Persil
Japonais
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025 4.
Au
fond
du
jardin,
l’espace
culturel
japonais
Avec
le
pavillon
japonais
pour
nos
évènements
et
le jardin
minéral
afin
de
de
donner
un
aspect
typiquement
japonais
Accusé de réception en préfecture 093-219300084-20250626-D87-25-AI Date de télétransmission : 26/06/2025 Date de réception préfecture : 26/06/2025