Conseil Municipal - cm lv ls nl 080626

Documents similaires

Conseil Municipal - cm 190126 lv ls ap

Conseil Municipal - cm 300625 version lv ls

Conseil Municipal - cm 181125 lv ls cm

Conseil Municipal - cm 020226 lv ls cm

Conseil Municipal - cm 200426 lv af ls

Conseil Municipal - cm 180526 lv so ls

Conseil Municipal - cm 220326 installation conseil lv ls cm

Conseil Municipal - cm 010925 modifie lv ls nh

Conseil Municipal - cm 020326 lv ls tv

Compte-Rendu - cr modifie 021224 ls

Conseil Municipal - cm lv ls nl 080626 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Dampierre. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm lv ls nl 080626)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE DAMPIERRE

Lundi 8 juin 2026 à 20h00

Etaient présents : Mmes Laure VALENTIN, Caroline MEYER, Martine ROBEZ, Nathalie HONORIO, Nathalie LARTOT, Amélie QUANTIN, Claire ORDINAIRE

Mrs Anthony FALCONNET, Alain GOUNAND, Aurélien PHILIPPE, Dominique MICHAUD, Christian GUINET, Thomas VUITTENEZ, Alexandre GUALDES, GUICHARD Frédéric

Excusés : Mme Sophie OUTREY, Mme Sandra VIENNET

Procurations : Mr Florian GRANDPERRIN à Mme VALENTIN Laure, Mme Nathalie ROSE à Mme Caroline MEYER

Absents :

Nombre de votants : 17

Secrétaire de séance : Mme Nathalie LARTOT

Madame le Maire ouvre la séance. Le quorum est atteint.

Elle propose de commencer par l'approbation du procès-verbal de la séance précédente. Le Conseil Municipal approuve le procès-verbal du 18 mai 2026 à l’unanimité. L’ordre du jour est ensuite abordé :

ORDRE DU JOUR

AFFAIRES GENERALES

Travaux sylvicoles ONF

Marché Pole santé – Validation des offres

Circulation Rue du Grand Verger – Rue des Jardins de Jean – Rue du Tissage

Aménagement entrée Lotissement Les Jardins de Jean

Travaux voirie Place Gaulard

Subvention association 2026 Jura Nord Foot – EMAJN - UNC

Eglise

Demande de location salle polyvalente

Demande d’autorisation d’utilisation du domaine forestier

Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

Participation fête du village

Tour de France

INFORMATIONS DIVERSES

QUESTIONS DIVERSES

Convocation : 02 juin 2026

Affichage : 15 juin 2026AFFAIRES GENERALES

Travaux Sylvicoles ONF

Madame le Maire donne la parole à Mr FALCONNET et à Mr GOUNAND.

Mr FALCONNET indique que la parcelle 6, en coupe naturelle depuis plusieurs années, nécessite désormais des travaux de nettoyage. Ces interventions s’inscrivent dans le cadre du plan d’aménagement.

Madame le Maire précise que le devis s’élève à 2 702,47 € HT (investissement).

Mr GOUNAND ajoute que seule la parcelle 12 n’en bénéficiera pas, la pousse y étant déjà bien avancée. Madame le Maire rappelle que les ventes de bois couvrent généralement la dépense. Mr FALCONNET souligne que les travaux débuteront une fois les affouages terminés.

Mr GOUNAND précise que 750m2 de sapins sur parcelles 10 et 11 sont malades, il recommande d’en retirer un maximum.

Madame le Maire soumet au Conseil la validation du devis à hauteur de 2702.47€ HT relatif aux travaux sylvicoles et de nettoyage.

Il appartient au Conseil municipal d’approuver ce devis afin de permettre la réalisation des travaux prévus et de garantir la continuité de la gestion forestière de la commune.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

• Le devis proposé par l’Office National des Forêts (ONF) pour la réalisation de travaux sylvicoles en forêt communale de Dampierre en 2026, d’un montant de 2702,48€ HT, est approuvé. • Le Maire est autorisé à signer le bon de commande correspondant et à engager les crédits nécessaires au paiement des prestations, conformément aux dispositions budgétaires en vigueur.

• La présente délibération sera transmise à l’ONF, agence territoriale du Jura, pour exécution.

Marché Pole santé – Validation des offres

Madame la Maire informe le conseil municipal a présidé la commission d’ouverture des offres le 21/05/2026 en présence des différents professionnels de santé concernés. La commission d’appel d’offres a examiné les propositions le 04/06/2026 selon trois critères de notation : le prix, la valeur technique et les références.

La société SAS TIDLOS a été retenue. Son offre prévoit un taux d’honoraires de 7,11 % pour un montant global de 135 000 €, sur une durée de réalisation de 36 mois. Son dossier, complet, a obtenu la meilleure évaluation.

Les montants des offres reçues s’échelonnaient entre 129 000 € et 204 624 €. À l’issue de cette commission, Madame la Maire propose au Conseil de retenir la SAS TIDLOS (siège à Offlanges), qui a obtenu une note de 93,42, pour la poursuite du projet Pôle Santé.

Après débat et délibération, les membres du Conseil municipal approuvent à l’unanimité l’avis de la commission et décident de poursuivre avec la société SAS TIDLOS.

Les différents candidats seront informés de la décision du conseil municipal.

Madame la Maire indique que le projet a été examiné sur le terrain anciennement affecté à la gendarmerie.Circulation Rue du Grand Verger – Rue des Jardins de Jean – Rue du Tissage

Madame le Maire informe les membres du Conseil qu’une réunion de quartier a été organisée le 3 juin 2026 pour échanger sur les projets de modifications des accès du lotissement des Jardins de Jean et de la rue du Grand Verger.

À cette occasion, elle a rappelé les aménagements réalisés lors de la création du lotissement validé par un permis d’aménager, notamment le renforcement de la chaussée principale entre la RD73 et la déchèterie.

Trois phases de test de circulation ont été menées. Les retours des usagers ont mis en lumière des préoccupations, notamment en matière d’accès dans le lotissement, de vitesse sur la RD73, de sécurité et d’augmentation du trafic dans le lotissement.

Le troisième test a démontré une amélioration notable de la sécurisation. Parmi les trois phases, cette dernière a été jugée la plus adaptée aux besoins des habitants du quartier. L’aménagement d’un chemin piétonnier a en outre renforcé leur sentiment de sécurité devant l’espace intergénérationnel Michel Falconnet.

Mr GOUNAND souligne la nécessité d’un aménagement depuis l’accès à la départementale. Madame le Maire précise qu’une réflexion devra être réalisée dans un second temps sur la rue du grand verger en envisageant une liaison piétonne.

Madame le Maire consulte ensuite le Conseil sur le maintien du sens actuel de circulation des rues du Grand Verger, rue du tissage et Rue des Jardins de Jean.

Après débat et délibération, les membres du Conseil approuvent à 16 voix Pour (Mr Guichard ne prenant pas part aux votes) la modification du sens de circulation des rues du Tissage, rue du Grand Verger et Rue des Jardins de Jean.

Madame le Maire soumet au conseil la phase 3 qui a été jugée la plus adaptée aux besoins des habitants du quartier présents à la réunion.

Après débat et délibération, les membres du Conseil approuve à 16 voix Pour (Mr Guichard ne prenant pas part aux votes) de modifier le sens de circulation des rues du Tissage, rue du Grand Verger et Rue des Jardins de Jean.

Aménagement entrée Lotissement Les Jardins de Jean

Madame le Maire souligne que les trois phases de test ont permis de renforcer la problématique d’accès au lotissement.

Elle présente deux solutions (un rond-point ou un plateau) et les soumet aux membres du Conseil. Elle précise que cet aménagement requiert l’aval des services départementaux des routes. Mme HONORIO évoque l’installation de plusieurs plateaux pour limiter les vitesses excessives. Madame le Maire rappelle l’impératif de respecter le budget 2026. Seule une étude préliminaire pourrait être engagée cette année-là.

M. GOUNAND souligne que le budget annexe alloué au lotissement pourra financer les travaux futurs.

Madame le Maire demande au Conseil l’autorisation de lancer l’étude d’aménagement.

À l’issue des échanges et de la délibération, les membres du Conseil approuvent à l’unanimité le lancement de cette étude, qui portera sur l’aménagement de la rue de Dole et l’accès au lotissement Les Jardins de Jean.Travaux voirie Place Gaulard

Madame le Maire précise que le propriétaire de l’immeuble sis 8 rue de Dole nous a signalé de difficultés d’évacuation des eaux pluviales provenant de la Place Arthur Gaulard. Les services techniques interviendront du 23 au 27 juin 2026.

La circulation sera interdite en journée sur cette zone. Les riverains seront informés individuellement et devront stationner leur véhicule sur la Place Gaulard durant les travaux.

Subventions associations 2026 Jura-Nord Foot – EMAJN - UNC

Madame le Maire rappelle que lors de la délibération 2026_036 du 18 mai 2026, des éléments manquaient dans les dossiers de quelques associations permettant de déterminer le montant pouvant leur être attribué.

Les éléments ayant été fournis depuis le dernier conseil, Madame propose de compléter la répartition des subventions.

Après débat et réflexion, le Conseil municipal vote à l’unanimité le montant de la subvention de l’association de la manière suivante :

• Union Nationale des Combattants : 50€ + 150€ de subvention exceptionnelle

Pour les associations Jura Nord (16€/ adhérent, subvention plafonnée à 400€) • EMAJN : 400€ (27 adhérents)

• Jura Nord Foot : 400€ (30 adhérents)

Madame le Maire précise qu’elle a été sollicitée par la Présidente du Souvenir Français pour la prise en charge d’une prestation lors du congrès départemental.

Elle porte à la connaissance du Conseil que cette décision, nécessitant des précisions complémentaires, fera l’objet d’un vote lors d’une prochaine séance.

Eglise

Madame le Maire informe les membres du Conseil municipal qu’un vieillissement des moteurs des deux cloches a été constaté lors de l’entretien annuel de l’installation campanaire. Le prestataire recommande leur remplacement. Deux devis ont été transmis à la commune, s’élevant respectivement à 3 986,40 € TTC et 2 094,00 €TTC.

Elle rappelle par ailleurs qu’un diagnostic de structure, incluant la pose de témoins sur les murs, avait été mené en 2019. Mr FALCONNET indique que ces repères n’ont révélé aucun déplacement significatif.

Madame le Maire propose de reprendre le suivi de l’état de la structure (toiture, charpente et murs).

Elle sollicite ensuite l’avis du Conseil concernant le remplacement des moteurs. À l’issue des échanges et de la délibération, les membres rejettent à l’unanimité cette intervention dans l’immédiat.

Enfin, Madame le Maire suggère de poursuivre l’étude engagée précédemment. Le Conseil municipal l’autorise à reprendre cette analyse structurelle.Demande de location salle polyvalente

Madame le Maire présente au Conseil municipal une demande de location de la salle polyvalente. Celle-ci émane d’un administré résidant sur le territoire de Jura Nord (hors commune) pour la soirée du 31 décembre 2026, à l’occasion des célébrations du Nouvel An.

La délibération 2025_067, fixant les tarifs de location pour 2026 et 2027, ne prévoit pas de disposition spécifique pour les locations en semaine. Il est donc nécessaire de solliciter l’avis du Conseil.

À l’issue des échanges et de la délibération, le Conseil décide, à 2 voix Pour, 13 Contre et 2 abstentions, de donner une suite favorable à cette demande.

Demande d’autorisation d’utilisation du domaine forestier

Madame le Maire informe le Conseil municipal que le Foyer Rural de Ranchot a sollicité l’autorisation

de la commune de Dampierre pour organiser une marche contre le cancer du col de l’utérus le

dimanche 28 juin 2026.

L’utilisation d’une partie du domaine forestier communal est nécessaire pour le bon déroulement de

cet événement.

La présente délibération vise à autoriser cette utilisation sous réserve du respect des conditions de sécurité et de préservation du site.

Mme MEYER indique qu’une marche est prévue sur la commune le samedi 27 juin. Elle souligne la nécessité de différencier clairement le balisage entre les deux événements organisés.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal autorise à l’unanimité l’utilisation du domaine forestier communal au profit du Foyer Rural de Ranchot pour l’organisation de la marche contre le cancer du col de l’utérus le dimanche 28 juin 2026.

L’organisateur est tenu de respecter les mesures de sécurité et d’accompagnement nécessaire à la protection des participants et à la préservation du site.Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)

Madame le Maire porte à la connaissance du Conseil municipal que dans le cadre du renouvellement de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) de la Communauté de Communes, il est nécessaire de proposer une liste de contribuables susceptibles de siéger au sein de cette commission. Cette liste, transmise à la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP), permettra la désignation des membres titulaires et suppléants.

La CIID, présidée par le Président de la Communauté de Communes, comprend dix commissaires titulaires et dix commissaires suppléants. Conformément aux dispositions légales, la Communauté de Communes doit proposer une liste comportant un nombre double de candidats, soit vingt personnes pour les titulaires et vingt personnes pour les suppléants.

Les candidats proposés doivent répondre aux critères suivants :

1. être âgés d’au moins 25 ans ;

2. jouir de leurs droits civils ;

3. être inscrits aux rôles des impositions directes locales de la Communauté de Communes ou des communes membres ;

4. être familiarisés avec les circonstances locales ;

5. posséder des connaissances suffisantes en matière de fiscalité directe locale ou d’évaluation foncière.

Cette démarche vise à assurer une représentation équilibrée du territoire et des différentes catégories de contribuables

Se proposent de siéger au sein de cette commission :

Mme LARTOT Nathalie

Participation fête du village

Madame le Maire informe que l’organisation de la fête du village s’avère plus complexe que prévu. En effet, le feu d’artifice ne pourra pas avoir lieu, faute d’un emplacement adapté pour son tir. Mr PHILIPPE explique que la commune s’est repliée sur le choix d’un spectacle auprès de la compagnie « La Salamandre ».

Madame le Maire rappelle que les précédents événements, organisés conjointement par les agents municipaux et l’association, ont révélé des difficultés récurrentes en matière de sonorisation et d’éclairage.

La Compagnie a actualisé son devis pour y intégrer cette prestation pour un montant de 500€. Par ailleurs, une seconde entreprise a proposé un devis couvrant à la fois la sonorisation du spectacle et les interventions sur les 2 journées.

La première option implique une charge de travail supplémentaire pour les agents techniques. En revanche, la seconde permettrait de les décharger de ces tâches tout en garantissant une qualité professionnelle. Dans ce contexte, il serait pertinent de prendre en charge financièrement certaines tâches pour couvrir le surcoût engendré.

Mr FALCONNET souligne qu’il serait judicieux de contacter les prestataires afin de clarifier les conditions applicables en cas d’intempéries.

Madame le Maire sollicite ensuite l’avis du Conseil sur une participation aux frais liés au son et aux lumières pour la fête du village, notamment pour les opérations de montage et de démontage. Elle précise qu’une demande de devis sera lancée en conséquence.A l’issue de ces échanges et de la délibération, les membres du conseil acceptent à 15 voix Pour (Mme MEYER ne prenant pas part au vote) de prendre en charge partielle de ces dépenses.

Mme HONORIO invite enfin l’ensemble des conseillers à participer à l’apéritif offert aux habitants de Dampierre. Elle les encourage à la contacter pour toute information complémentaire.

Tour de France

Madame le Maire souhaite remercier les membres du Conseil pour leur mobilisation lors de la réunion du 20 mai. Elle salue tout particulièrement l’implication des habitants, des enfants du périscolaire et les Elus dans l’embellissement de la commune à l’occasion de cet événement. La décision a été prise de décorer l’intégralité de la départementale. Certains travaux préparatoires ont déjà commencé. Mme MEYER remercie les personnes déjà impliquées et encourage celles qui souhaitent contribuer à ce projet à contacter la mairie ou à s’adresser directement à elle.

Par ailleurs, le Département prévoit d’organiser un lieu de rassemblement en partenariat avec les communes d’Évans et de Dampierre. Le site reste à définir parmi plusieurs propositions. Le Foyer rural d’Évans et l’association de la fête de Dampierre s’engageront activement dans son organisation. Plusieurs autorisations sont en cours pour assurer le bon déroulement de cette journée.

INFORMATIONS DIVERSES

1. Madame le Maire informe que la fête du village s’étendra sur 2 jours. Le vendredi 26 juin au soir, l’association de la fête organisera un tournoi de pétanque. Le samedi 27 juin, elle proposera plusieurs animations comme une initiation au pickleball, le traditionnel Challenge (foot) Tournoux et une randonnée pédestre.

Les adhérents du Foyer Rural de Dampierre présenteront des démonstrations de danses. La mairie de Dampierre offrira un apéritif aux habitants de Dampierre, suivi d’un spectacle pyrotechnique proposé par la Compagnie La Salamandre.

2. Un spectacle de l’école sera organisé le 30 juin à la salle polyvalente, mise à disposition par la commune. L’association des parents d’élèves Dampierre Evans organisera ce jour une kermesse.

3. Mme LARTOT transmet une doléance d’un administré concernant les contraintes imposées par les Architectes des Bâtiments de France en matière d’embellissement d’une façade. 4. Mr MICHAUD indique avoir reçu un signalement d’un administré concernant une visibilité réduite après le pont du canal. Mr GOUNAND a précisé que le champ en question a été fauché cette semaine.

5. Mr GOUNAND signale qu’un arrêté devra être pris afin de réglementer la baignade, en particulier au niveau de l’écluse, où le site présente des dangers.

6. Mr GOUNAND explique que les pièges à frelons installés sur l’ensemble de la commune ont permis de piéger 134 frelons. Les Conseillers le remercient.

7. Madame le Maire se réjouit d’accueillir Alice DUHAUTOIS au sein du service administratif et invite chaque conseiller à venir la rencontrer.

La séance est levée à 22h38

Le secrétaire de séance, Le Maire,

Mme Nathalie LARTOT Laure VALENTINListe des délibérations :

Travaux sylvicoles ONF 2026/041

Marché Pole santé – Validation des offres 2026/042

Circulation Rue du Grand Verger – Rue des Jardins de Jean – Rue du Tissage 2026/043

Aménagement entrée Lotissement Les Jardins de Jean 2026/044

Subvention association 2026 Jura Nord Foot – EMAJN - UNC 2026/045

Eglise 2026/046

Demande de location salle polyvalente 2026/047

Demande d’autorisation d’utilisation du domaine forestier 2026/048

Participation fête du village 2026/049