Ordre du Jour - ODJ210415Publicit

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Ordre du Jour - ODJ210415Publicit Document publié le Jeudi 15 avril 2021 par la commune de Malesherbois. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ210415Publicit)Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Éducation, ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »

DU JEUDI 15 AVRIL 2021

CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 17 MARS 2021.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

 DÉCISION N° 21-049 DU 2 MARS 2021.

« PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ETUDES D’INGENIERIE TECHNIQUES POUR LES OPERATIONS DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS – LOT N° 1 : ETUDES GEOTECHNIQUES ».

 DÉCISION N° 21-050 DU 2 MARS 2021.

« PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT A L’ACCORD-CADRE PI ETUDES D’INGENIERIE TECHNIQUES – LOT N° 1 : ETUDE GEOTECHNIQUE POUR CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE ET D’UNE CUISINE CENTRALE ».

 DÉCISION N° 21-051 DU 2 MARS 2021.

« PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE SUBSEQUENT A L’ACCORD-CADRE PI ETUDES D’INGENIERIE TECHNIQUES – LOT N° 1 : ETUDE GEOTECHNIQUE POUR LA REFECTION DE L’AVENUE LEVIS MIREPOIX ».

 DÉCISION N° 21-052 DU 2 MARS 2021.

« PORTANT SUR UNE MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX D’AMENAGEMENT D’UN PREAU DE LA COMMUNE DELEGUEE DE NANGEVILLE EN ESPACE D’ACCUEIL ET CREATION DE SANITAIRE HANDICAPE ».

 DÉCISION N° 21-055 DU 5 MARS 2021.

« CONCERNANT UN CONTRAT D’INTERVENTION AVEC LE CABINET ACTIFORCES ».

 DÉCISION N° 21-058 DU 8 MARS 2021.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - FAMILLE FEUILLAS-POSTIC ».

 DÉCISION N° 21-059 DU 8 MARS 2021.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE GUERIN-THIBAULT ».

 DÉCISION N° 21-061 DU 8 MARS 2021.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – DOMINIQUE MERCIER ».

 DÉCISION N° 21-062 DU 9 MARS 2021.

« PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DE L’ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ETUDES D’INGENIERIE TECHNIQUES POUR LES OPERATIONS DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS – LOT N° 2 : DIAGNOSTIC AMIANTE, PLOMB ET HAP EN FORTE TENEUR ». DÉCISION N° 21-073 DU 18 MARS 2021.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - FAMILLE COULONDRE-LESAGE ».

 DÉCISION N° 21-074 DU 18 MARS 2021.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE - FAMILLE HUGUET-DANJON ».

 DÉCISION N° 21-082 DU 23 MARS 2021.

« RELATIVE A L’EXERCICE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN – ACQUISITION DU PAVILLON SITUE 61 AVENUE JEAN COCTEAU – MALESHERBES – 45330 LE MALESHERBOIS ».

 DÉCISION N° 21-088 DU 30 MARS 2021.

« PORTANT SUR UN CONTRAT D’INTERVENTION AVEC UN CABINET DE RECRUTEMENT POUR LES POSTES DU RESPONSABLE PATRIMOINE IMMOBILIER ET RESPONSABLE EAU ET ASSAINISSEMENT ».

PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS

 URBANISME.

21-04-URB-01 ACQUISITION D’UNE PARTIE DE PARCELLES PROPRIETES DE M. BRUNO ROUX PAR LA COMMUNE DU MALESHERBOIS.

 VIE ECONOMIQUE.

21-04-ECO-01 EXONERATION DE LOYERS D’AVRIL A JUIN 2021 - « AU P’TI PLAISIR » ET « PATATADOM ». 21-04-ECO-02 EXONERATION DES DROITS DE PLACE – COMMERÇANTS NON SEDENTAIRES ET EXONERATION DES DROITS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TERRASSES.

 FINANCES.

21-04-FIN-01 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX POUR 2021 ET PRODUIT FISCAL ATTENDU. 21-04-FIN-02 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 – BUDGET PRINCIPAL. 21-04-FIN-03 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.

 AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.

21-04-SOC-01 SIGNATURE DE LA CONVENTION 2021-2024 AVEC LE CENTRE SOCIAL « ARC-EN-CIEL ».

 AFFAIRES SCOLAIRES.

21-04-SCOL-01 APPROBATION DE LA NOUVELLE CONVENTION CONCERNANT LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PRIVEE SOUS CONTRAT SAINTE JEANNE D’ARC – SAINT GREGOIRE.

 EAU-ASSAINISSEMENT.

21-04-EAU-01 APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DU SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES » AU SIARCE.

21-04-EAU-02 APPROBATION DE LA CONVENTION FINANCIERE ET DE GOUVERNANCE SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES » ENTRE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS ET LE SIARCE.

 TRAVAUX.

21-04-TRAV-01 PASSATION D’UNE CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DU LOIRET POUR L’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX ELECTRIQUES AERIENS ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE GENIE CIVIL COMMUNS AVENUE LEVIS MIREPOIX – COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES.

INFORMATIONS DIVERSES

SEANCE DU JEUDI 15 AVRIL 2021 A 19H00

AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES

Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.