Ordre du Jour - ODJ190321Publicit

Documents similaires

Procès Verbal - PV 11042019

Ordre du Jour - ODJ191104publicit

Ordre du Jour - ODJ210415Publicit

Compte-Rendu - CR 110419

Compte-Rendu - CR 16 12 21 signe

Ordre du Jour - ODJ210217Publicit

Procès Verbal - PV 11.04.18

Conseil Municipal - ODJ220518Publicit

Conseil Municipal - ODJ211103Publicit

Ordre du Jour - ODJ180313Publicit

Ordre du Jour - ODJ190321Publicit Document publié le Jeudi 21 mars 2019 par la commune de Malesherbois. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ190321Publicit)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Justice et droit, ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »

DU JEUDI 21 MARS 2019

CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 25 FEVRIER 2019.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

 DÉCISION N° 19-016 DU 4 FEVRIER 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE GIROU-LANCON ».

 DÉCISION N° 19-017 DU 4 FEVRIER 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE LACHENY-VAN LOO ».

 DÉCISION N° 19-018 DU 5 FEVRIER 2019.

« PORTANT SUR LA PASSATION D’UN CONTRAT D’ENTRETIEN POUR LES EQUIPEMENTS DES CUISINES DE DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX ».

 DÉCISION N° 19-020 DU 5 FEVRIER 2019.

« CONCERNANT LA MAINTENANCE DU LOGICIEL DE GEO VERBALISATION ELECTRONIQUE – LOGITUD ».

 DÉCISION N° 19-021 DU 11FEVRIER 2019.

« RELATIVE AU CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « LE CERCLE DES ILLUSIONNISTES » AVEC ACME SAS ».

 DÉCISION N° 19-022 DU 11 FEVRIER 2019.

« RELATIVE AU CONTRAT DE CESSION DU DROIT D’EXPLOITATION DU SPECTACLE « DERNIER TOUR DE PISTE » AVEC LES LUCIOLES SAS ».

 DÉCISION N° 19-026 DU 18FEVRIER 2019.

« CONCERNANT LA MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE VIDEO PROTECTION – SRTC ».

 DÉCISION N° 19-027 DU 19 FEVRIER 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – M. DEVOL ». DÉCISION N° 19-028 DU 19 FEVRIER 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE JANNAIRE-CAILLETTE ».

 DÉCISION N° 19-029 DU 19 FEVRIER 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE FAUVE-DREAU ».

 DÉCISION N° 19-030 DU 19 FEVRIER 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE YENKETRAMDOO-GARLIN-MARIUS ».

 DÉCISION N° 19-031 DU 19 FEVRIER 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE TRASBOT ».

 DÉCISION N° 19-032 DU 19 FEVRIER 2019.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – MME LOMBE ».

PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS

 AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.

AFFAIRES GENERALES

19-03-AFG-01 SIGNATURE D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES – « FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’HYGIENE ET DE PETITS MATERIELS D’ENTRETIEN ».

19-03-AFG-02 SIGNATURE DU CONTRAT AVEC LE CENTRE FRANÇAIS D’EXPLOITATION DU DROIT DE COPIE – COPIES D’ARTICLES DE PRESSE ET DE PAGES DE LIVRES.

RESSOURCES HUMAINES

19-03-RH-01 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS. 19-03-RH-02 MODIFICATION DE LA PART SUPPLEMENTAIRE « IFSE REGIE » DANS LE CADRE DU RIFSEEP. 19-03-RH-03 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS.

 URBANISME.

19-03-URB-01 AVIS SUR LA REVISION DU PERIMETRE DE PREEMPTION DES ESPACES NATURELS SENSIBLES.

 ENVIRONNEMENT.

19-03-ENV-01 DEMARCHE « OBJECTIF CLIMAT 2030 ».

 FINANCES.

19-03-FIN-01 DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES.

 AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT.

19-03-SOC-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « SOUVENIR FRANÇAIS – COMITE DU CANTON DE PUISEAUX » AU TITRE DE L’ANNEE 2019.

19-03-SOC-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « ARC-EN-CIEL » AU TITRE DE L’ANNEE 2019.

 CULTURE-VIE ASSOCIATIVE-LOISIRS.

19-03-CAL-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU « COMITE DES FETES D’ORVEAU-BELLESAUVE » AU TITRE DE L’ANNEE 2019.

19-03-CAL-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU « COMITE D’ANIMATION LE NANGEVILLOIS » AU TITRE DE L’ANNEE 2019.

19-03-CAL-03 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU « COMITE D’ANIMATION DE LABROSSE » AU TITRE DE L’ANNEE 2019.

19-03-CAL-04 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU « COMITE DES FETES DE MAINVILLIERS » AU TITRE DE L’ANNEE 2019. VIE SPORTIVE.

19-03-SPO-01 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A « L’ASSOCIATION A FORME COMMUNALE DES CHASSEURS DE MANCHECOURT » AU TITRE DE L’ANNEE 2019.

19-03-SPO-02 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L’ASSOCIATION « BUDO CLUB » AU TITRE DE L’ANNEE 2019.

 AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES.

19-03-SCOL-01 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU TRANSPORT SCOLAIRE. 19-03-SCOL-02 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA RESTAURATION SCOLAIRE. 19-03-SCOL-03 PARTICIPATION A LA CLASSE TRANSPLANTEE DE L’ECOLE DE MANCHECOURT. 19-03-SCOL-04 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA « COOPERATIVE SCOLAIRE – ECOLE CASSINI DE COUDRAY » AU TITRE DE L’ANNEE 2019.

 TRAVAUX.

19-03-TRAV-01 PASSATION D’UNE CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DES EXPLOITANTS AGRICOLES AU SERVICE HIVERNAL SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL NON STRUCTURANT.

INFORMATIONS DIVERSES

SEANCE DU JEUDI 21 MARS 2019 A 20H00

AU GRAND-ECRIN

COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES

Un dossier complet du Conseil Municipal est disponible dans les mairies déléguées.