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unknown - Métropole - Metz - B121119 ODJ
Document publié le Mardi 12 novembre 2019
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
REUNION DE BUREAU DELIBERANT
Mardi 12 novembre 2019
O R D R E D U J O U R
Point n° 1 : Délégation de Service Public relative à l’exploitation du crématorium - Rapport Annuel 2018.
Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 2 : Délégations de Service Public pour le développement et l'exploitation du Parc des Expositions et du Centre de Congrès de Metz Métropole - Rapports annuels 2018.
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 3 : Délégation de Service Public pour la gestion de la Maison de l'Entreprise de Metz Métropole - Rapport annuel 2018.
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 4 : Délégations de Service Public Réseaux de communication électronique - Rapports annuels 2018.
Rapporteur : Madame Marilyne WEBERT
Point n° 5 : Soutien à l'attractivité, au commerce et au stationnement - dispositif d'accompagnement au stationnement, carte Bonjour Metz.
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 6 : Attribution de subventions « Enseignement Supérieur ». Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER
Point n° 7 : ZAC du Parc du Technopôle : approbation du compte-rendu financier annuel à la collectivité arrêté au 31 décembre 2018.
Rapporteur : Monsieur Roger PEULTIER
Point n° 8 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 9 : Projet d'acquisition-amélioration par LOGIEST de 7 logements (3 PLUS et 4 PLAI) situés 53 et 55 rue Mazelle à Metz : demande de financement - 1 cas. Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 10 : Projet d'acquisition en VEFA par LOGIEST de 36 logements situés rue Paul Langevin à Saint-Julien-lès-Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 100864) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 11 : Projet de construction en VEFA par VILOGIA PREMIUM GRAND EST de 23 logements locatifs en PSLA - rue André Malraux à Metz : garantie d’emprunt (Contrat de prêt : LBP - 00006547) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 12 : Modification des critères d'éligibilité à l'OPAH 2017-2020 de Metz Métropole pour le volet copropriétés.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE Point n° 13 : Délégation de service public relative à l'exploitation de l'aire permanente d'accueil des gens du voyage de Metz Blida - rapport annuel 2018. Rapporteur : Monsieur Lucien VETSCH
Point n° 14 : Modification simplifiée n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Châtel-Saint- Germain - Définition des modalités de la mise à disposition.
Rapporteur : Monsieur Roger PEULTIER
Point n° 15 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2018.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 16 : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement. Exercice 2018.
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 17 : Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'eau potable - Exercice 2018.
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA
Point n° 18 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence eau potable - Rapports Annuels 2018.
Rapporteur : Monsieur Joël STROZYNA
Point n° 19 : Délégations de Service Public relatives à l'exercice de la compétence distribution d'énergie - Rapports Annuels 2018.
Rapporteur : Monsieur Stanislas SMIAROWSKI
Point n° 20 : Délégation de Service Public relative à l'exploitation des parkings de Metz Métropole - Rapport annuel 2018.
Rapporteur : Monsieur Jean-Claude WALTER
Point n° 21 : Délégation de Service Public pour le transport urbain de voyageurs - rapport annuel 2018.
Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 22 : Examen des rapports annuels des représentants de Metz Métropole au sein des Conseils d'Administration de la SAEML TAMM, de la SAEML Metz Techno'pôles, de la SPL SAREMM et de la SPL M3Congrès - Exercice 2018. Rapporteur : Monsieur Pierre MUEL
Point n° 23 : Désignation de Monsieur Stéphane MARTALIE dans une Commission d'étude thématique.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 24 : Remplacement de Monsieur Jean-Michel TOULOUZE dans les organismes au sein desquels il siégeait.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 25 : Recrutement d'un Ingénieur Sécurité et Systèmes par voie contractuelle. Rapporteur : Monsieur Jean-François SCHMITT
Points divers.