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Procès Verbal - PV du CM du 12 decembre 2022
Procès Verbal - 12 décembre 2022
Procès Verbal - pv cm 12 decembre 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Grand-Combe.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 12 decembre 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Département du Gard
Bert Ville de la Grand'Combe
PROCES VERBAL DE SEANCE
DU 12 DECEMBRE 2022
Etaient présents : : MALAVIEILLE Patrick, MONTENEZ Karine, PEREZ Joseph, BALDIT Laurence, BRUN Christian, ARCANGIOLI Annie, MIGLIORE Sébastien, MUNOS Evelyne,
JOUVERT Norbert, KORDJANI Anissa, DART Didier, EUGENE Pascale, ALBEROLA
André, GINEYS Mireille, ADJOUADI Messaoud, KUBKA-Mare, JOUVE Rosemonde,
DUMAS Hubert, DUMAS Anne-Claire, BAUDUCCO Claude, PORTALEZ-Marie Line, AKANYavuz, SOUSTELLE Marie-Claude, MADRIGNAC André, ABEILLON Céline, BOUIX
Ludovic LAHONDES Amandine BLANCHARD, Françoise, MERAND Didier Avaient donné procuration de vote :
Norbert JOUVERT à Joseph PEREZ
Marc KUBICA à Didier DART
Marie-Line PORTALEZ à Karine MONTENEZ
Yavuz AKAN à Sébastien MIGLIORE
Etaient absents_: BOUIX Ludovic, LAHONDES Amandine, BLANCHARD Françoise
4%
Monsieur le Maire met aux voix le procès-verbal de la séance du 7 novembre dernier.
Pas d'observation
Adopté à l'unanimité
Monsieur le Maire propose l'ajout d’une question portant sur le rapport quinquennal
des compétences transférées depuis le 1ier janvier 2017 à Alès Agglomération. Ensuite, il fait part de modifications dans la vente de l'ensemble Immobilier à la SCI Le
Clos Saint Anne et propose d'y adjoindre la vente de 3 terrains attenants non constructibles.
Pas d'observation
Adopté à l'unanimité
Monsieur le Maire propose ensuite d'aborder l'ordre du jour.
L- Exonération du droit de places des forains
Madame BALDIT propose, au regard du contexte économique et social actuel,
d'exonérer les forains (manèges et confiseurs) de la fête de Sainbe-Barbe de leur droit de place.
Monsieur le Maire revient sur la situation démographique et financière locale et nationale. Le maintien de la fête foraine, dans ces conditions, semble ne plus être
possible. Il suggère de la faire évoluer et de réfléchir à une autre organisation pour
l'avenir. Il évoque également le projet d'aménager et d’arborer l’Esplanade Ferdinand DURAND.
Monsieur le Maire remercie les forains qui ont donné des tickets aux enfants du Centre de Loisirs.
Pas d'observation
Adopté à l'unanimité
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Département du Gard
Bars Ville de la Grand'Combe
Il-P elle du Riste : désignation d’un maître d'œuvre
Monsieur PEREZ rappelle que la passerelle du Riste est un accès important reliant la
commune et Les Salles du Gardon. Elle est très empruntée. Il revient sur les crues de 2015 qui ont endommagé la structure. Sous l'ingénierie du Syndicat Mixte
d'Aménagement et de Gestion des Eaux, il explique que les 2 communes se sont entendues pour réaliser, à hauteur de 50 % chacune, le confortement de la pile centrale de cette passerelle.
Le SMAGE a lancé une consultation pour la réalisation de la maîtrise d'œuvre de ces
travaux. La société ISL Ingénierie SAS a été retenue et a réalisé un diagnostic du désordre. Le montant de sa prestation s'élève à 29 675 € HT soit 14 837.50 € par
commune. Il propose de désigner le cabinet retenu par le SMAGE pour la maîtrise
d'œuvre de ces travaux et au regard des conditions indiquées et d'autoriser Monsieur le Maire à signer les actes relatifs à cette décision.
Pas d'observation
Adopté à l'unanimité
IL - Pise 2030 : désignation d'un maître d'œuvre
Monsieur PEREZ revient sur le projet de Pise 2030 et rappelle notamment la décision du 21 septembre dernier de lancer les études de requalification de l'avenue Nelson MANDELA. Une consultation a été lancée pour la maîtrise d'œuvre urbaine. Il s’agit
d’un marché de prestations intellectuelles pour le projet urbain sur la zone d'activités de La Pise, en entrée de ville avec le réaménagement de la RD 297.
Monsieur PEREZ ajoute que la société SPL 30, mandatée pour le sujet, a retenu l'offre remise par le groupement CYLEA - ANTEA France - Rhône Cévennes Ingénierie - ABC INGE, pour un montant de 58 485 € HT.
Il indique qu’une réunion de programmation de l'avenue Nelson MANDELA est prévue au mois de janvier ; les travaux débuteraient au mois de septembre 2023
Monsieur PEREZ propose de suivre les préconisations de la société SPL 30 et d'autoriser Monsieur le Maire à signer les documents relatifs à cette décision.
Pas d'observation
Adopté à l'unanimité
IV - Accès au PRAE Humphry Davy : signature d'une convention de transfert de gestion Monsieur le Maire revient sur le contexte de la création du Parc Régional d'Activité Economique Humphry Davy et la répartition des compétences entre collectivités territoriales. Le Département a réalisé les accès à cette opération notamment celui du pont de franchissement du Gardon par la RD 297 c sur la commune de La Grand'Combe.
Monsieur le Maire indique que le Département propose la rédaction d'une convention visant à définir les modalités d'intervention et les domaines de responsabilité du
Département et de la commune dans le cadre de l'entretien et de l'exploitation des ouvrages créés.
Ainsi, la commune aurait à charge :
- L'éclairage public du pont sur le gardon
- L'éclairage public de la RD 297 c, entre le carrefour d'accès au PRAE et le carrefour avec la RD 297
- La signalisation verticale de la police et horizontale en agglomération
- Les trottoirs le long de la RD 297c et le mobilier urbain implanté sur les trottoirs, en
agglomération
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Département du Gard
Brusrs Ville de la Grand' Combe
- Les aménagements paysagers hors PRAE
Monsieur le Maire propose de signer ladite convention conclue pour une durée de 15 ans et renouvelée par tacite reconduction
Pas d'observation
Adopté à l'unanimité
= iens sur les Ribes Sud à la SCI FRERE
Monsieur PEREZ indique que la commune est propriétaire de 3 hangars situés sur la parcelle AR 275. Elle souhaite vendre ces biens à 3 sociétés différentes et conserver uniquement la place centrale afin d'aménager un parking commun et ce, comme proposé dans le projet Pise 2030.
Il ajoute que la parcelle citée ci-dessus fera l’objet d’une subdivision. Une seule partie est concernée présentement par la vente sur une emprise au sol de 3 241 m°. Elle
accueille un hangar en préfabriqué d’une superficie de 623 m°. Le bien a fait l’objet d'une évaluation du service des Domaines le 1is décembre 2022 à hauteur de 53 000 €HT
La SCI FRERES s'est portée acquéreuse des parcelles n°44-45-221-274-ainsi que des parties des parcelles 220-275-276 pour un montant total de 120 000 €. Les frais d'actes et subséquents seront à la charge des acquéreurs.
Monsieur PEREZ propose de consentir cette vente au regard des conditions citées ci- dessus.
Pas d'observation
Adopté à l'unanimité
VI - Vente d'un ensemble immobilier sur La Forêt à la SCI « Le Clos Saint Anne »
Monsieur PEREZ, fait part de la demande de la SCI Le Clos Sainte Anne d'acquérir un
immeuble et trois terrains situés sur les parcelles cadastrées4 section BD n°415 - 233 - 237 et 418 au 4 Rue des Platanes sur La Forêt.
Cette parcelle est un terrain de 394 m° de forme rectangulaire comprenant au centre un immeuble de deux étages à usage d'habitation. L'immeuble, d’une superficie de 308
m?, vacant depuis de nombreuses années, nécessite une rénovation complète Les 3 terrains forment une unité foncière de 4 460 m°. Ils sont impactés par le P.A.C. minier
pour risque d’effondrement. La valeur vénale de cet ensemble immobilier est estimée à 48 900 € HT.
Monsieur PEREZ propose d'appliquer une marge d'appréciation de 15 % sur le prix évalué des terrains et de consentir la vente globale de ces biens à 47 115 €. Les frais d'acte et subséquents seront à la charge des acquéreurs.
Pas d'observation
Adopté à l'unanimité
VIL - Rapports annuels sur la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement collectif
Monsieur PEREZ rappelle que les deux rapports ont été adressés par messagerie électronique, via un lien, à l'ensemble des membres de l'assemblée délibérante.
Il énumère les grandes lignes de ces dossiers mais s’attarde sur les raisons de l'augmentation tarifaire de ces deux services publics. Il explique qu'il est envisagé une augmentation régulière de 5 % par an. Il souhaïite sensibiliser la population sur les sujets et les amener à changer de comportement au niveau de leur utilisation. La commune, compte tenu des réseaux vieillissants et des pertes de fournitures, a bénéficié d'importants travaux de rénovation entre le centre-ville et Trescol. Ce fût un investissement de plus de 900 000€.
S'agissant d'un donné acte, cette question n'appelle pas au vote
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Département du Gard
ses
Ville de la Grand'Combe
VII - Informations diverses
Monsieur le Maire communique les informations suivantes :
*Attribution du marché r la réfection du mur de soutènement de Cham 0
Lors de la séance du 7 Novembre dernier, il vous a été exposé la nécessité de réaliser
des travaux de réfection de voirie et de reprise d’un mur de soutènement éboulé au
niveau de la rue du Dispensaire. L'objectif est d'assureur la sécurisation de la rue du
dispensaire et sa qualité de déplacement.
Le cabinet ICS, maître d'œuvre, a lancé une consultation pour la réalisation de ces travaux. L'entreprise « Les falaises d'Or » a été retenue pour des prestations à hauteur
de 59 486.70 € HT soit 71 384.04 € TTC
Pour rappel, la DETR a été sollicitée pour une intervention à hauteur de 37 610 €
*Attribution du marché pour la réalisation d’un diagnostic énergétique de bâtiments
communaux
Egalement, lors de la dernière séance du Conseil Municipal, et compte tenu des
évènements climatiques, il a été convenu de lancer un diagnostic énergétique sur les
bâtiments de la commune et les écoles. Le retour de cette étude permettra de réaliser
un prévisionnel de travaux et de base pour l'octroi de subventions dans le cadre du plan de sobriété énergétique.
L'offre présentée par la société SERGIE a été retenue. Le montant de sa prestation
s'élève à 26 325 € HT soit 31 590 € TTC.
*Attribution d'une subvention de la CAF pour le réaménagement du secteur «€ Jeunes »
Le Centre Social a déposé une demande de participation auprès de la CAF pour le
réaménagement du secteur « Jeunes ». La CAF, dans le cadre de son programme « Aide
à l'investissement et des fonds publics et territoires» a décidé d'attribuer à la
structure une subvention de 13 130 €
Question complémentaire - rapport quinquennal des compétences transférées depuis le ier janvier 2017 l i
Monsieur le Maire explique que la loi de finance 2017 a rendu obligatoire pour le
Président de l’EPCI la présentation au Conseil communautaire, tous les 5 ans, d’un
rapport décrivant « l’évolution du montant des attributions de compensation au regard des dépenses liées à l'exercice des compétences par l’EPCI ».
Il s'agit d’un donné acte que les communes membres présentent également à leur
assemblée.
Ce document synthétise les transferts de compétence intervenus des communes
vers Alès Agglomération depuis le 1° janvier 2017, et doit permettre de vérifier la
cohérence entre les retenues effectuées sur les attributions de compensation etla
réalité des charges actuelles de l’intercommunalité, à savoir :
1 - L'aire d'accueil et le centre social des gens du v e
Le transfert de cette compétence a eu lieu au 1 janvier 2017, et n’a concerné que la Ville d’Alès. La retenue sur l’AC de cette dernière a été de 121 528 €.
Les dépenses et recettes de fonctionnement relatives à cette compétence ont
fortement varié, d'une année sur l’autre, depuis 2017. Le coût moyen sur 6 ans
s'établit à 120 500 €.
2 - La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations(GEMAP1)
Cette compétence a été transférée à Alès Agglomération au 1 janvier 2018 sans
évaluation impactée sur les AC. Son financement est réalisé par une taxe spécifique
GEMAPI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Département du Gard
Ville de la Grand'Combe
Son évolution peut être suivie par une analyse fonctionnelle (fonction 831). Les
dépenses de fonctionnement, qui s’élevaient à 1 224 000 € en 2018 sont prévuesau
BP 2022 à hauteur de 2 485 000 €.
3 - Gestion des Eaux pluviales urbaines
La complexité de la séparation du pluvial urbain et de la voirie, ainsi que la quantité
des moyens techniques et humains nécessaires, expliquent que la Communauté
n’exerce pas en direct cette compétence.
Des conventions sont intervenues afin de confier la gestion de cette compétenceaux communes membres.
4 Centres de loisirs et action sociale d’intérêt communautaire
Les compétences Centres de loisirs et Action sociale étaient exercées par Alès
Agglomération en 2017 sur une partie seulement de son territoire ; une
harmonisation a été réalisée en 2019.
Le transfert de la compétence a alors donné lieu à une retenue sur l'AC de 228
138 €.
L'analyse fonctionnelle (fonction 421) du coût de la compétence ne porte doncpas, entre 2017 et 2021, sur un périmètre constant et son intérêt en est réduit.
5 Sécurité publique et risques majeurs
Il s'agit là de la contribution au SDIS ; elle relève depuis 2019 d’Alès Agglomération pour l'ensemble de son territoire.
La retenue sur AC qui a été réalisée en 2019 s’est élevée à 4 169 000 €. La contribution au SDIS est en constante augmentation : elle est de 4 469 000 € en 2022, soit un différentiel de 300 000 € par rapport à la retenue sur AC. 6 Eclairage public
La compétence Eclairage public a été harmonisée au 1* janvier 2019. Pour les 16
communes concernées, la retenue sur ÀC réalisée a été évaluée à 295 000 €.
En raison de ce changement de périmètre intervenu en 2019, l'analyse
fonctionnelle (fonction 814) n’est pertinente que sur la période 2019-2021.
On observe une diminution des dépenses à caractère général : il s’agit des
économies d'énergie, induites par un haut niveau d'investissement (Leds).
IX - Questions diverses
Les groupes politiques composant l'assemblée demandent tour à tour la parole.
A - Madame ARCANGIOLI, pour le groupe communiste, s'exprime en ces termes :
« Cher Patrick, cher Joseph, ou cher joseph cher Patrick. Le duo municipal grand combien ! Chers tous les deux.
Pourquoi cette intervention ce soir ?
Pourquoi ces personnes qui vous sont chères sont-elles présentes ?
Et bien, c’est tout simple, nous avons tous pensé qu’il serait bien que nous ayons un moment à partager rien qu'entre nous, en famille pour ainsi dire, sans protocole et sans
Nous allons à 4 voix, au nom de tous, vous dire quelques mots.
C’est moi qui aie la lourde tâche de commencer.
Patrick, voilà maintenant 40 ans que tu sièges autour de ces tables, qui étaient en vrai bois il y a quelques années.
Tu avais 20 ans et quelques mois !!!!
Tes jeunes années sont marquées par de tristes évènements, mais tes parents ont eu le temps de te transmettre la droiture, le sens du bien commun et la solidarité.
Tu retrouves ces valeurs auprès de tes amis, le Club des jeunes de Trescol et dans les rangs du parti communiste où tu rencontres des hommes et des femmes remarquables qui t'accompagneront dans tes différents mandats électifs.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Département du Gard
Ecrans Ville de la Grand'Combe
En 1983, ton premier mandat, tu es conseiller municipal au côté de Maurice Larguier et Ferdinand Durand, déjà l’union de la gauche. Tu sièges, là, de ce côté, à gauche. Apres un passage difficile, à l’automne 1994, les murs du 37 et du 23 de larue Anatole France raisonnent de discussions ardentes, profondes mais toujours sincères. Enfin, la fumée blanche apparait, les deux grandes familles politiques, le parti socialiste et le parti communiste, après avoir longuement réfléchi, étudié, ont signé un accord électoral pour donner « Un nouvel élan à la Grand Combe ». Cet élan s’ouvre à la société civile, et s’enrichit d’un groupe, les Indépendants.
Cet élan t’amène en 1995 à être le premier maire communiste de la Grand Combe, que tu es toujours, avec une interruption du 2 octobre 1999 à 2008.
Intermède que tu provoques, car en 1997, tu as été élu député et tu anticipes l’application de la loi sur le cumul des mandats. Tu cèdes ton poste de maire à Denis et tu deviens 1° adjoint.
Tu reviens aux rênes de la ville en compagnie de Joseph et cet élan créé sur des bases solides et équitables en 1995, perdure encore aujourd’hui. Il s’est ouvert un peu plus en 2019 à la diversité grand’combienne.
Depuis à tous les deux vous incarnez dans notre ville de la Grand Combe ce que peut être l’union des différences au service de la population, des habitants sans distinction. Les débuts sont difficiles pour remettre à flot les finances de la ville. Mais avec le conseil municipal de l’époque, vous retroussez les manches et de beaux projets voient le jour. Si Joseph est le bâtisseur, l’ingénieur, toi tu es le créateur, le visionnaire et le grand argentier pour tous les projets qui ont transformé la Grand Combe au cours de toutes ces années.
Il en a fallu de la persévérance, de l’imagination, des kilomètres parcourus, des rencontres dans les ministères, à l’assemblée Nationale, au conseil départemental et au conseil régional pour pouvoir boucler tous les budgets municipaux au moindre coût pour la commune ou la communauté de communes. Tu nous as dit souvent « il faut gérer la commune en bon père de famille », l’égalité femmes-hommes tu y es attaché aussi.
Sans compter ton temps, mettant souvent ta vie personnelle de côté tu t’es « décarcassé » pour le bien être de chacun des habitants de la commune et au-delà.
Sans ta pugnacité, la Maison de retraite ne serait pas à sa énième rénovation, la Maison de santé Simone Veil n’aurait pas vu le jour, le pont Georges Frêches et le Parc Humphry Davy ne seraient pas là. La Place et les boulevards n’auraient pas changé, le projet « Pise 2030 » ne serait pas sur le point d’éclore, le Théâtre de Verdure ne serait pas devenu l'Espace Frida Kalho, la gendarmerie, l’Office Municipal HLM devenu Habitat du Gard, notre passage à l’Agglo d’Ales.
Je sais que j'oublie de nombreuses réalisations. Tiens l'EPIDE par exemple ! Une bien belle opération, et, pour la prison, on y était presque !
Tes talents de négociateur, et d’orateur ont porté haut et loin le nom de La Grand Combe. À ton actif, il ne faut pas oublier ton autre passion : la Culture. Dans tous tes mandats électoraux, la culture est un maître mot. Pour toi, la culture doit être partagée avec le plus grand nombre : « c’est la culture pour tous et partout ». Les résidences d’artistes dans les collèges, le Cratère hors des murs, lorsque tu étais élu à la région, c'était la venue d’artistes exceptionnels.
Tu es président de Montpellier Danse, président de l’EPCI du Pont du Gard, Pont du Gard qui offre des spectacles, des expositions de qualité et l’entrée gratuite pour les gardois. Tu es le soutien indéfectible de nos compagnies champclausonnaises de La Berline et de Dinopédia et de celles qui rayonnent au-delà des frontières de l’hexagone, Vost et Mécanique Vivante, la DETER. Tu n’oublies jamais la moindre petite association de la commune et tu es toujours attentionné à ce qu’elles ne manquent de rien. Je n’oublierai surtout pas le Puits Ricard et Charbon Ardent. Le puits classé grâce à ta volonté, à l’inventaire des Monuments Historiques le 14 mai 2008, ainsi que le Monument aux Morts. Et Charbon Ardent qui depuis 16 ans est le symbole des fêtes de st Barbe. La
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Département du Gard
Ville de la Grand'Combe
Sainte Barbe revisitée, avec la participation des associations de la ville et un grand spectacle au Puits Ricard, drainant par beau temps, même froid, des milliers de spectateurs, retrouvailles d’amis, de copains, de familles.
La convivialité, le partage, la participation, l’ouverture à l’autre, l’écoute. Pour toi l’un et l’autre sont égaux.
Ta volonté d’union t’as conduit à ouvrir la gestion municipale à tous les partenaires possible pourvu qu’au bout les intérêts de la ville soient mieux servis.
Pour toi, chaque individu ne doit plus être spectateur, mais acteur, qu'être une femme, un homme à part entière, c’est prendre sa vie en main, écrire sa propre histoire. C’est ce que tu nous as laissé faire en tant qu’élu. Tu nous as laissé gérer nos initiatives, la gestion de nos délégations, tu as toujours fait confiance aux uns et aux autres. Toutes ces valeurs qui sont les tiennes, la liberté, l'égalité, la fraternité, le respect, la solidarité et la tolérance nous les faisons notre pour suivre le chemin que tu as tracé. Merci pour tout »
B - Monsieur DART, pour le groupe socialiste, s'exprime ainsi :
« Mr le MAIRE, cher Patrick
Mr le 1er Adjoint, mon cher Joseph
Chères et chers collègues,
Mesdames, Messieurs, la presse
Pour ce dernier conseil municipal, Joseph, avec mes collègues du groupe Ps et
partenaires, nous avons souhaité évoquer près de 30 ans de ta vie au service de l'intérêt général, de notre commune, LA GRAND COMBE, la ville des Man Negro Pan Blan.
28 ans !!! Plus précisément
Peut-on donc imaginer le temps que tu as consacré à cette chère commune ? Les présences sur les marchés, lors des festivités, des animations, des inaugurations, des travaux, des grands projets pour la ville, les mariages et bien d’autres. Autant
d'heures, de jours voire de nuits, passées sans compter, compliquant parfois une vie familiale souvent mise au second plan.
À cette présence sur le terrain, il faut rajouter les heures passées en majorités, en commissions, en conseils municipaux, lors des sessions du Pays Grand Combien et aujourd'hui au sein du conseil d’Alès Agglomération.
Tous ces moments où tes choix, tes décisions sont prises avec comme fil conducteur, l'intérêt général et l'avenir de la commune.
Alors ce soir c’est ton dernier conseil municipal, votre dernier conseil municipal. Et cette décision vous l'avez prise ensemble.
Vous êtes et resterez indissociables, liés par une amitié solide qui s’est construite au fil
du temps, du travail, de la réflexion partagée mais aussi par de bonnes enguelades.
Ce soir j'espère ne pas trahir un secret: Tu ne souhaitais pas te représenter aux municipales de 2020.
Au grand regret de Patrick MALAVIEILLE, tu sais mieux que personne, l'énergie considérable qu'il a dû déployer pour que tu dises OUI.
Et tu as rajouté un « mais ».
Une fois de plus, cette décision vous la prenez ensemble. Au mois de février 2023, vous transmettrez la maison commune à Laurence Baldit en tant que Maire et Norbert Jouvert en tant que 1* Adjoint.
Vous partagerez ce choix, avec les Grand combiens et Grand Combiennes dans une transparence totale.
Plus tôt, j'évoquais ton implication à la cause publique, aux projets et à l’avenir de la commune, Mais la politique n’est jamais loin.
Aussi je voudrais rapidement évoquer quelques dates d’une vie bien remplie.
1995, Ton premier combat politique au sein d’une liste d'union de la gauche, tu es élu Conseiller Municipal
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal
Administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Département du Gard
Egpaeest Ville de la Grand'Combe
2001, Avec Denis AIGON, vous conservez la Mairie, tu accèdes au poste d’Adjoint aux travaux.
Tu représenteras le Parti Socialiste aux cantonales face à Patrick MALAVIEILLE.
2008 Le binôme MALA/PEREZ est installé et fonctionne bien, l'équipe municipale constituée conserve la mairie, tu deviens 1* Adjoint et Président du groupe Ps et apparentés.
Tu sièges au Conseil Fédéral du Parti Socialiste Gardois, tu assures le secrétariat
fédéral à la commission des conflits, petit dossier.
2014 les élections municipales se profilent, peu de proches sont au courant, tu as pris une décision importante «Ce sera mon dernier combat politique, mon dernier mandat »
Fidèle à ton engagement politique, à ton ami et compagnon de route Patrick MALAVIEILLE, tu conduiras la liste socialiste et apparentés à la victoire lors des municipales comme 1° Adjoint.
2020 Avec Patrick MALAVIEILLE vous repartez, « Osons la Grand Combe » réalise près
de 70% des suffrages. Mais tu n'’oublies pas l'objectif de mi-mandat, une passation, tranquille, réfléchie, accompagnée.
À ces quelques dates rapidement évoquées, je voudrais rajouter ces quelques projets importants pour la ville que vous avez initiés :
Le syndicat intercommunal des eaux : INNOVER. Une idée qui a peut-être inspiré la REAL
La rénovation des réseaux d'eaux, l’enfouissement des réseaux électriques : AVANGARDISTE faire des économies, ça me rappelle une petite musique ambiante
La place Jean JAURES, les boulevards Callon et Talabot : AMELIORER le CADRE DE VIE
L'espace Frida KAHLO : PREPARER le futur et l’image de la ville.
Alors au-delà des réalisations, de ton parcours et de l'implication pour la commune, je
voudrais aussi évoquer l'homme politique. Mais qui est-il ?
Sans ambiguïté, tous les élus et collègues socialistes qui t'ont côtoyé rapportent
l'image d'un fin politique, fidèle, sur qui compter, attaché aux valeurs du socialisme et de l'union de la gauche.
Pour notre groupe, tu as toujours une petite attention, un conseil, un mot qui touche,
qui guide, qui conseille, qui rassure parfois. Dans toute ta vie politique, tu n'auras jamais laissé personne sur le côté, je peux en témoigner.
Alors JOSEPH, Merci, merci tout simplement. Reste cette belle personne que je connais et avec qui je travaille depuis près de 20 ans.
Je terminerai par cette citation de JEAN JAURES qui te résume bien.
«Il ne faut avoir aucun regret pour le passé, aucun remords pour le présent, et une confiance inébranlable pour l'avenir. »
Je veux aussi avoir une pensée pour Josefa, Manuel et les familles LUNA et MOEDANNO »
C - Monsieur Christian BRUN, pour le groupe de la société civile :
«Cher Patrick, Cher Joseph,
Je rejoins les propos de mes collègues. Adjoint depuis 2014, et au nom de mon
groupe, je voulais réaliser le bilan des travaux réalisés par les services depuis cette
date. L'énumération serait longue mais je souhaiterai que nous retenions de ces
années de gestion à vos côtés, l'investissement des agents communaux dans le
maintien et la rénovation du patrimoine communal. Souligner aussi, qu’à côté des
dossiers d'envergure et des projets structurants que vous avez réalisés et dont nous
nous félicitons, vous avez su rester attachés aux travaux et aux réalisations de
proximité et au bien-être du personnel municipal.
Les élus du groupe de la « société civile » ont eu plaisir d'évoluer à vos côtés. Vos
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Département du Gard
RTE Ville de la Grand'Combe
conseils et avis sont précieux. Vous pourrez toujours compter sur notre soutien
indéfectible ».
D - Monsieur Sébastien MIGLIORE pour le groupe « citoyen » :
« Cher Patrick, Cher Joseph,
Notre groupe a apprécié cette collaboration intense autour de nombreux projets
structurants pour notre commune.
Pise 2030, le PRAE, Dinopédia Parc et bien d'autres.
Dès nos premiers jours au sein du conseil municipal, vous nous avez fait confiance et
vous nous avez encouragé à porter différentes initiatives : Job Meet Up, le Festival du
Rire, La Coupe de France de France de descente VTT, la fête de Noël, le projet 100 % inclusion au féminin, l'apprentissage de la nation et les multiples actions de l’accueil de loisirs et du centre social à destination du plus grand nombre.
Vous avez toujours été à notre écoute et pour tout cela nous vous remercions.
En même temps, nous allons continuer de vous « embêter » dans les mois à venir car
votre expérience, vos compétences et vos réseaux sont un plus indéniable pour notre
équipe.
Pour finir, voici ces quelques mots « la réussite appartient à tout le monde. C'est au travail d'équipe qu’en revient le mérite. »
Monsieur le Maire remercie les élus pour ces interventions et ces attentions. Il
remercie toutes les équipes municipales successives depuis 1983.
40 ans de mandat, d'investissement, lui ont permis de collaborer avec beaucoup de
monde. Il remercie Joseph PEREZ pour leur étroite collaboration.
Monsieur le Maire a une pensée émue pour les collègues élus et fonctionnaires
décédés tout au long de ces années. A ce titre, il se dit chanceux.
Il remercie également les directeurs et directrices de l'administration communale
mais aussi des organismes satellites qui tout au long de ces années ont accompagné
les différentes assemblées.
De nombreuses actions ont été engagées. La Grand'Combe a joué son rôle de bourg
centre. Il met l'accent sur :
1- Le passage à l'agglo
2-- fusion entre l'Office HLM et Habitat du Gard
3- La maison de retraite en EHPAD
E - Intervention de Monsieur le Maire
Monsieur le Maire souhaite pour l'avenir que le meilleur soit toujours donné aux
enfants et la culture. Des équipements existent sur le territoire.
Monsieur le Maire s’est toujours battu pour défendre la ville, ses intérêts et son image.
Il a toujours voulu aller très vite et toujours plus loin malgré un contexte financier
contraint mais tout de même en «bon père de famille »et en transparence. Il dit devoir beaucoup à la commune. Ces 40 ans de mandats ont marqué sa vie. Il s’est beaucoup engagé auprès des personnes en difficultés reçues lors des permanences Il met un point d'honneur au savoir-être et aux gestes de solidarité.
Monsieur le Maire s'émeut ce soir pour cette dernière présidence de séance. Il s’agit de sa 338ïème, Au lendemain de la soirée des vœux, il remettra sa démission à Madame la Préfète. Il est serein car les finances sont saines, il a confiance en l'avenir et la nouvelle équipe. Il y associe Monsieur MERAND pour sa présence assidue et son honnêteté intellectuelle.
Monsieur le Maire, plus personnellement, indique devoir beaucoup à son parti
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication. Département du Gard
Ville de la Grand'Combe
politique, le Parti Communiste Français. Il a une pensée émue et reconnaissante pour
Edon ARCANGIOLI sa famille et la « famille BAUDUCCO » sans bien entendu omettre
son frère et sa belle-sœur.
F - Intervention de Monsieur PEREZ
Monsieur PEREZ s'associe pleinement aux propos de Monsieur le Maire. Il s'émeut
également. Il a également consacré beaucoup de temps à la vie municipale tout en
ayant un grand investissement politique. Il remercie Monsieur le Maire pour sa
confiance et le travail commun accompli pour la ville. Plus légèrement, il revient sur les combats politiques menés.
G- Divers
Monsieur le Maire donne ensuite les dates des prochaines rencontres et
manifestations.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 10
aire de La Grand'Combe,
ident d'Alès Agglomération,
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication.