Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1686647809 Liste des deliberations du 09.06.2023
Déliberation - 1718983767 Liste des deliberations du 17.06.2024
Déliberation - 1773236557 Liste des deliberations du 09.03.2026
Déliberation - 1698153769 Liste des deliberations du 23.10.2023
Déliberation - 1737474472 Liste des deliberations du 20.01.2025
Déliberation - 1681485304 Liste des deliberations du 11.04.2023
Déliberation - 1709808795 Liste des deliberations du 04.03.2024
Déliberation - 1695126026 Liste des deliberations du 18.08.2023
Déliberation - 1768922155 Liste des deliberations du CM du 19.01.
Déliberation - 1658236928 Liste des deliberations du 18.07.2022 s
Déliberation - 1729595686 Liste des deliberations du 21.10.2024
Document publié le Lundi 21 octobre 2024 par la commune de Sousceyrac-en-Quercy.
Lien du pdf (Déliberation - 1729595686 Liste des deliberations du 21.10.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL usceyrac
en Quercy SÉANCE DU 21 OCTOBRE 2024
D—
Aujourd’hui, lundi vingt et un octobre deux mille vingt-quatre à vingt heures, le Conseil Municipal s’est réuni en session ordinaire, à la salle de réunion de la mairie de Sousceyrac, commune déléguée de Sousceyrac-en-Quercy, sous la présidence de M. Francis LABORIE, Maire.
Présents : BENNET Nadine - COLOMB-DELSUC Jean-Philippe - FOUILLAC Michel - FRAYSSE Nicole -
GALOPPIN Véronique - ISSERTES Aurélien - LABORIE Francis - LAFAGE Gérard - MAZET Éric - PIOTTE
Marcel - ROISIN Patrick - ROUDERGUES Ophélie - ROUSSILHES André - VERGNE Nathalie - VISTOUR Didier.
Absent(s) excusé(s) : BOY Marie-Laure - CAPEL Sylvie - THEIL Carole.
Absent(s) représenté(s) : MORAND Coraline (pouvoir à FOUILLAC Michel).
Absent(s) : Néant
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 20 h 10.
| Présents : 15 Excusé(s) : 3 Absent(s) : 0 Procuration(s) : 1
Secrétaire de séance : Michel FOUILLAC
MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR :
M. le Maire demande au Conseil Municipal de modifier l’ordre du jour en ajoutant un point urgent :
-__ Modification de la composition de la commission « Environnement et développement durable ».
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de M. le Maire, décide, après un vote à mains levées à l’unanimité des membres présents ou représentés, DE MODIFIER l’ordre du jour de la séance conformément à la proposition de M. le Maire.
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance ;
Approbation du procès-verbal de la séance du 23 septembre 2024 ;
Cauvaldor — Approbation du rapport d’activité 2023 ;
Vente du terrain du château d'eau situé route d'Aurillac au Syndicat du Limargue et Ségala ; Camping Le Castagnol de Sousceyrac — Résiliation du bail et demande de reprise de l'activité ; Développement territorial :
5-1 Aide au chauffage - Renouvellement 2025 ;
Ressources humaines :
6-1 Recensement de la population 2025 - Recrutement des agents recenseurs ; 6-2 Adhésion à la convention de participation pour le risque prévoyance souscrite par le centre de gestion du Lot (CDG46) ;
6-3 Suppression d'un emploi permanent pour avancement de grade ;
7. Finances :
7-1 Demande de subvention du lycée agricole d'Aurillac pour un voyage scolaire ; 7-2 Demande de subvention de la MSP du Haut Ségala ;
7-3 Suppression de la régie des droits de place ;
8. Modification de la composition de la commission « Environnement et développement durable » ; 9. Compte rendu du travail des commissions ;
10. Questions diverses.
SE
SEE
Es
1° APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 23 SEPTEMBRE 2024 :
Approuvé à l'unanimité.
Liste des délibérations de la séance du 21 octobre 2024 2° CAUVALDOR - APPROBATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2023 : Délibération n°100 - ordre 01 du 21/10/2024
Approuvée à l'unanimité.
3° VENTE DU TERRAIN DU CHÂTEAU D'EAU SITUÉ ROUTE D'AURILLAC AU SYNDICAT DU LIMARGUE ET SÉGALA :
Délibération n°101 - ordre 02 du 21/10/2024
Approuvée à l'unanimité au prix de 0,50 €/m2.
4° CAMPING LE CASTAGNOL DE SOUSCEYRAC — RÉSILIATION DU BAIL ET DEMANDE DE REPRISE DE L'ACTIVITÉ :
Délibération n°102 - ordre 03 du 21/10/2024
Approuvée à l'unanimité.
5° DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL :
5°1- AIDE AU CHAUFFAGE - RENOUVELLEMENT 2025 :
Délibération n°103 - ordre 04 du 21/10/2024
Approuvée à l'unanimité
6° RESSOURCES HUMAINES :
6°1- RECENSEMENT DE LA POPULATION 2025 - RECRUTEMENT DES AGENTS RECENSEURS :
Délibération n°104 - ordre 05 du 21/10/2024
Approuvée à l'unanimité pour le recrutement de 5 agents recenseurs.
6°2- ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE PRÉVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DU LOT (CDG46) :
Délibération n°105 - ordre 06 du 21/10/2024
Approuvée à l'unanimité.
6°3- SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT POUR AVANCEMENT DE GRADE : Délibération n°106 - ordre 07 du 21/10/2024
Approuvée à l'unanimité.
7° FINANCES :
7°1- DEMANDE DE SUBVENTION DU LYCÉE AGRICOLE D'AURILLAC POUR UN VOYAGE SCOLAIRE :
Délibération n°107 - ordre 08 du 21/10/2024
Approuvée à l'unanimité pour la somme de 60 € par élèves pour les deux élèves concernés.
7°2- DEMANDE DE SUBVENTION DE LA MSP DU HAUT SÉGALA : Délibération n°108 - ordre 09 du 21/10/2024
Approuvée à l'unanimité pour la somme de 200 €.
7°3- SUPPRESSION DE LA RÉGIE DES DROITS DE PLACE : Délibération n°109 - ordre 10 du 21/10/2024
Approuvée à l'unanimité.
Liste des délibérations de la séance du 21 octobre 2024 8° MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION « ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE » :
Délibération n°110 - ordre 11 du 21/10/2024
Approuvée à l'unanimité pour l’ajout de M. André ROUSSILHES au sein de la commission communale.
S'en suit l'examen des questions diverses.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h45.
Les délibérations du Conseil Municipal et les éventuels documents annexés, sont consultables dans leur
intégralité au secrétariat de la mairie.
A Sousceyrac-en-Quercy, le 22 octobre 2024
Le Maire
Francis LABORIE
Liste des délibérations de la séance du 21 octobre 2024