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Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 01 2023
Document publié le Mercredi 11 janvier 2023 par la commune de Fismes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 11 01 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Humanitaire,
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
23-01 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 décembre 2022
23-02 Débat d’Orientations Budgétaires
23-03 Autorisation de dépenses d'investissements avant le vote du budget
23-04 Adoption du règlement budgétaire et financier
23-05 Partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour la campagne de financement pour la réhabilitation des remparts et la reconstruction de l’échauguette de Fismes
23-06
Concours financier au titre du Conseil Régional Grand Est ainsi que la souscription à destination des particuliers et des entreprises pour les travaux de réhabilitation des remparts et reconstruction de l’échauguette de Fismes
23-07 Tableau des effectifs au 1er janvier 2023
23-08 Affectation, à l'équipement "La Spirale", d’un emploi pour un nouveau responsable de la programmation culturelle et des emplois de régisseurs techniques
23-09 Redevance d’occupation du domaine public (RODP) routier dues par les opérateurs de télécommunications