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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 124 projet p dagogique cr che du lautaret61fd
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2009 124 projet p dagogique cr che du lautaret61fd)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Union Européenne,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département des Hautes-Alpes
VÆ |
A communauté
de communes du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
riançonnais
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan 10 novembre 2009 05105 BRIANÇON cedex
Tél. 04 92 21 35 97
Fax 04 92 20 38 90
accueil@ccbrianconnais.fr
www.ccbrianconnais.fr
Le 10 novembre 2009 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 4 novembre 2009 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la Présidence de M. Alain FARDELLA,
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 35 (jusqu à la délibération n° 2009-113) 36 (jusqu'à la délibération n° 2009-135)
Nombre de pouvoir : 1 (jusqu'à la délibération n° 2009-113)
Nombre de Votes : 36 (jusqu'à la délibération n° 2009-135) 37 (à partir de la délibération 2009-136)
M. Jean-Pierre SEVREZ est nommé secrétaire de séance.
ETAIENT PRESENTS :
Commune de Briançon : M. Gérard FROMM — M. Raymond CIRIO- Mme Renée PETELET (représentant M. Alain NICOLOSO) - Mme Marie MARCHELLO (représentant Mme Marie-Hélène PONSART) - M. Alain PROREL (représentant M. Maurice DUFOUR) - M. Mohamed DJEFFAL - Mme Aurélie POYAU — M. Eric PEYTHIEU —- Mme Nicole GUERIN — Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2009-114) - M. Philippe SEZANNE.
Commune de Cervières : M. Raymond COLOMB (représentant M. Thierry DUCURTIL)- M. Marc FAURE-BRAC
Commune de La Grave : M. Jean-Pierre SEVREZ - M. Jean-Louis FAURE
Commune de La Salle les Alpes : M. Alain FARDELLA -— M. Philippe MICHELON — Mme Claudine FINE.
Commune de Monétier les Bains: M. Pierre BOUVIER - M. Roger GUGLIELMETTI — M. Edmond CADET (représentant Mme Béatrice KOEKKOEK)
Commune de Montgenèvre : M. Guy HERMITTE - M. Marc FORNESI.
Commune de Névache : M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC - Mme Corinne MEYER.
Commune de Puy St André : M. Pierre LEROY - Mme Léa ROUX
Commune de Saint Chaffrey : M. Henry RAOUX — M. Philippe STOCKLI — M. Philippe MARIACHER.
Commune de Val des Près : M. René SIESTRUNCK - M. Alain BLOCH TREFOUSSE.
Commune de Villar d'Arène : M. Xavier CRET — M. Michel ALBERT (représentant Mme Nicole MATHONNET).
Commune de Villard Saint Pancrace : Mme Laurence FINE — Mme Brigitte BOREL — M. Christian BREMOND.
AVAIT DONNE Pouvoir : Mme Catherine VALDENAIRE à M. Philippe SEZANNE Gusqu à la délibération n° 2009-113)
Le quorum étant atteint, les conseillers communautaires peuvent valablement délibérer.
Conseil Communautaire du 10 novembre 2009 — Délibération n° 2009-124/ Projet pédagogique - crèche du Lautaret
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Briançon - Cervières - La Grave - Le Monêtier les Bains - Montgenèvre - Névache
Puy Saint André - Saint Chaffrey - La Salle les Alpes - Val des Prés - Villar d'Arène - Villard Saint Pancrace DÉLIBERATION N° 2009-124 DU 10
Rapporteur : Mme Laurence FINE
OBJET : AFFAIRES SOCIALES
Crèche du LAUTARET
Projet pédagogique
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais, modifiés par Arrêté Préfectoral n°2004-121-12 en date du 30 avril et en particulier l'article 6C II 3 portant extension des compétences statutaires de la Communauté de Communes du Briançonnais à la création, l'aménagement, l'entretien et la gestion des structures d'accueil de la petite enfance, s'adressant aux enfants de moins de 6 ans,
Vu la délibération n°19 du 9 juin 2008 approuvant la reprise du personnel de la crèche du Lautaret,
Vu la délibération n°2009-043 portant transfert de la crèche du Lautaret à la Communauté de Communes du Briançonnais,
Considérant le projet pédagogique de l'établissement établi par le personnel de la C.A.F.,
Vu l'avis favorable du Bureau en date du 27 octobre 2009,
Vu l'accord unanime de l'assemblée pour procéder à un vote à main levée en application de l'article L 2121-21 du code général des collectivités territoriales,
Vu le résultat du vote à main levée, favorable à l'unanimité,
DÉLIBÈRE
m Approuve le projet pédagogique de la crèche du Lautaret annexé à la présente,
m Autorise Monsieur le Président ou son représentant à le joindre au dossier de modification
d'agrément déposé auprès de Monsieur le Président du Conseil Général.
Pour copie conforme OUUE :
Le Président, & ©
d : ; | : Alain FARDE D
rome Date dépôt S.P. :
Date affichage : i Î NOV. 2009
Conseil Communautaire du 10 novembre 2009 — Délibération n° 2009-124 Page 2/2