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Déliberation - DEL 2024 42 Marche tx Ecole MAT
Document publié le Vendredi 5 janvier 2024 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 42 Marche tx Ecole MAT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
Envoyé
en
préfecture
le
16/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/05/2024
Publié
le
A£
/95
[2024
SL
ID
: 038-213800717-20240506-DEL20240506_4-DE
COMMUNE
DE
CHAMP
SUR
DRAC
DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
06
MAI
2024
N°42/2024
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-QUATRE
LE
SIX
MAI
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
le
26
avril
2024,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
à
l'espace
culturel
Navarre,
salle
des
familles,
sous
la
Présidence
de
M.
Francis
DIETRICH,
Maire.
PRESENTS
: ABRAHAM-MOREL
A.,
BARET
E.,
BOFELLI
Y.,
BONNET-GAMARD
P.,
CADORET
S.,
CATTANI
JL.,
CHAUMONT
L.,
DIBON
C.,
DIETRICH
F.,
DOMINGUEZ
F.,
DUCES
E.,
GRENIER
JM,.,
MEDAVIT
R.,
MOLLARD
N,.,
PAIO
J.,
RIOU
M.,
SANCHEZ
D.,
SELVE
M,
VITINGER
G.
PROGCURATION
: CHABANY
S.
à
DIETRICH
F.,
DEUTSCH
F,
à
GRENIER
JM,,
MILET
F.
à
MEDAVIT
R.,
PROCACCI
T.
à VITINGER
G.
En
application
de
l'article
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
Madame
Laëtitia
CHAUMONT
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Conformément
à
l'article
L 2121-18
du
même
code,
la
séance
a été
publique.
AUTORISATION
DU
MAIRE
A
SIGNER
LES
MARCHES
DE
TRAVAUX
POUR
LA
CONSTRUCTION
DE
LA
NOUVELLE
ECOLE
MATERNELLE
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
élus
qu'une
consultation
a
été
lancée
fin
2023
dans
le
cadre
de
la
construction
de
la
nouvelle
école
maternelle
de
Champ
sur
Drac.
A
l'issue
d’une
première
phase
d'analyse
et
de
négociations
conduites
par
le
maître
d'œuvre,
la
plupart
des
lots
ont
été
attribués
au
conseil
municipal
du
4
mars
2024.
Les
lots
7b
(mobiliers),
8a
(cloisons
—
doublages),
8b
(faux
plafonds)
et
11
(résine
des
sols)
étaient
encore
en
négociation.
Les
derniers
échanges
ayant
eu
lieu,
le
maître
d'œuvre
propose
d'attribuer
les
lots
en
instance
aux
entreprises
suivantes,
comme
indiqué
aux
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres
:
e
Lot
N°7b
—
Mobiliers
: L'ART
DU
BOIS
(Echirolles)
pour
un
montant
de
128
630
€
HT
e
Lot
N°8a
—
Cloisons
—
doublage
: LAYE
(Domène)
pour
un
montant
de
315
772,45
€
HT
(soit
une
remise
de
16
040.25
€
HT)
e
Lot
N°8b
—
Faux-plafonds
: LAYE
(Domène)
pour
un
montant
de
124
705,18
€
HT
e
Lot
N°11
—
Résine
des
sols
: GDES
REVANTI
BATTAGLINO
(Voreppe)
pour
un
montant
de
28
301,82
€
HT
Le
montant
total
du
marché
s'élève
à 4 867
050,81
€
HT. Envoyé
en
préfecture
le 16/05/2024
Reçu
en
préfecture
le
16/05/2024
Publié
le
A6/95
12924
S
LG
ID
: 038-213800717-20240506-DEL20240506_4-DE
Ce
marché
étant
supérieur
à
sa
délégation
de
signature,
le
Maire
demande
au
Conseil
de
l'autoriser
à signer
les
pièces
du
marché
avec
les
entreprises
retenues.
LE
CONSEIL,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
LA
MAJORITE
PAR
19
VOIX
POUR
ET
4 VOIX
CONTRE
(F.
DEUTSCH
- JM.
GRENIER
-— N.
MOLLARD
-
M.
RIOU),
AUTORISE
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
du
marché
précité
avec
les
entreprises :
e
Lot
N°7b
—
Mobiliers
: L'ART
DU
BOIS
(Echirolles)
pour
un
montant
de
128
630
€
HT
e
Lot
N°8a
—
Cloisons
—
doublage
: LAYE
(Domène)
pour
un
montant
de
315
772,45
€
€HT
e
Lot
N°8b
—
Faux-plafonds
: LAYE
(Domène)
pour
un
montant
de
124
705,18
€
HT
e
Lot
N°11
—
Résine
des
sols
: GDES
REVANTI
BATTAGLINO
(Voreppe)
pour
un
montant
de
28
301,82
€
HT
AINSI
FAIT
ET
DELIBERE
EN
MAIRIE, les
jours,
mois
et
an
que
dessus
Pour
copie
conforme,
CHAMP
sur
DRAC
le
07
mai
2024
Le
Maire,
Francis
DIETRICH
Certifie
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
l'acte
compte
tenu
de
sa
télétransmission
en
préfecture
et
de
sa
publication
ou
notification
NS