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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune d'Aurouër.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1772745952 20200525 CR conseil)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCÈS-VERBAL DE L’INSTALLATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
ET DE L’ÉLECTION D’UN MAIRE ET DE 3 ADJOINTS
Le vingt-cinq mai deux mil vingt, à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la commune d’Aurouër, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis, à huis clos, à la salle polyvalente (afin de respecter les conditions sanitaires liées à l’épidémie de covid-19) sur la convocation qui leur a été adressée par Monsieur le Maire, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales.
Etaient présents Mmes et Mrs les Conseillers Municipaux : BAYLE Jean-Louis, BORDE Alain, BORDE Marie-Hélène, DICHAMP Sonia, GAGET Fabienne, GOURAND Jean-Claude, LENOIR Yves, LIBOUREL Julie, de RANGO Christine, VARLET Charles-Henri, de VILLENAUT Gabrielle.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Alain BORDE, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer Mmes et Mrs BAYLE Jean-Louis, BORDE Alain, BORDE Marie-Hélène, DICHAMP Sonia, GAGET Fabienne, GOURAND Jean-Claude, LENOIR Yves, LIBOUREL Julie, de RANGO Christine, VARLET Charles- Henri, de VILLENAUT Gabrielle dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Monsieur Jean-Louis BAYLE, le plus âgé des membres du conseil, a pris ensuite la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Madame Sonia DICHAMP.
Election du maire
Le Président a invité le conseil à procéder à l’élection du Maire.
L’élection a lieu au scrutin secret et à la majorité absolue.
Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il sera procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection aura lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé sera déclaré élu.
Chaque conseiller municipal a remis fermé au Président son bulletin de vote. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 11
A déduire (bulletin blanc) : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6tenu :
- Mr Alain BORDE : 8 voix.
- Mr Yves LENOIR : 2 voix
Monsieur Alain BORDE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire et installé immédiatement dans ses fonctions. Il a pris la présidence de la séance.
Création des postes d’adjoints
Il est décidé la création de trois postes d’adjoints, sachant que ce nombre ne peut excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal.
Election du 1er adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de Monsieur Alain BORDE, élu Maire, à l’élection du 1er adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 11
A déduire (bulletin blanc) : 1
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 10
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- Mr Yves LENOIR : 9 voix
- Mme Christine de RANGO : 1 voix
Monsieur Yves LENOIR ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er adjoint et immédiatement installé.
Election du 2ème adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second adjoint. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 11
A déduire (bulletin blanc) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- Mr Jean-Louis BAYLE : 8 voix
- Mme Gabrielle de VILLENAUT : 3 voix
Monsieur Jean-Louis BAYLE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème adjoint et immédiatement installé.
Election du 3ème adjoint
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième adjoint. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin :
Nombre de bulletins : 11
A déduire (bulletin blanc) : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- Mme Christine de RANGO : 5 voix
- Mme Gabrielle de VILLENAUT : 6 voix
Madame Gabrielle de VILLENAUT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 3ème adjoint et immédiatement installée.
Indemnités de fonctions du maire et des adjoints
Pour une commune de moins de 500 habitants, le taux maximal de l’indemnité de fonction du Maire est fixé de droit à 25.50 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Focntion Publique (IB 1027). Le taux maximal de l’indemnité de fonction des adjoints est fixé à 9.90 % de ce même indice.
Il est décidé d’appliquer les taux suivants pour la nouvelle municipalité, à compter du 26 mai 2020 et pour la durée du mandat, à savoir :
Mr Alain BORDE, indemnité de fonction de maire au taux maximal de 25.50 % de l’indice brut 1027, Mr Yves LENOIR, 1er adjoint, indemnité de fonction d’adjoint au taux de 7.70 % de l’indice brut 1027,
Mr Jean-Louis BAYLE, 2ème adjoint, indemnité de fonction d’adjoint au taux de 7.70 % de l’indice brut 1027,
Mme Gabrielle de VILLENAUT, 3ème adjoint, indemnité de fonction d’adjoint au taux de 7.70 % de l’indice brut 1027.
D É L É G A T I O N S
Commission d’Appel d’Offres
Président, le Maire : Mr Alain BORDE Trois délégués titulaires : Mr Jean-Louis BAYLE Mr Charles-Henri VARLET
Mme Fabienne GAGET
Trois délégués suppléants : Mr Jean-Claude GOURAND Mme Julie LIBOUREL
Mr Yves LENOIR
S.D.E 03
Un délégué titulaire : Mr Jean-Louis BAYLE Un délégué suppléant : Mme Gabrielle de VILLENAUT
CAPAMAM
Un représentant : Mme Gabrielle de VILLENAUT
Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable « Rive Droite Allier » Un titulaire de droit, le Maire : Mr Alain BORDE Un délégué titulaire : Mr Yves LENOIR Un délégué suppléant : Mr Jean-Louis BAYLE
Représentants des usagers du service de l’eau
Un représentant titulaire : Mr Michel VILOTTE Un représentant suppléant : Mme Françoise BAYLE
Agence Technique Départementale de l’Allier
Un représentant : Mr Jean-Louis BAYLE
CLETC
Un représentant : Mr Alain BORDE COMMISSIONS MUNICIPALES
C.C.A.S.
Alain BORDE
Gabrielle de VILLENAUT
Marie-Hélène BORDE
Yves LENOIR
Sonia DICHAMP
FINANCES – URBANISME
BATIMENTS
DÉVELOPPEMENT DURABLE
Tous les Conseillers Municipaux
BOIS
Yves LENOIR
Jean-Claude GOURAND
Charles-Henri VARLET
ECOLE & PERISCOLAIRE –
EDUCATION
Yves LENOIR
Sonia DICHAMP
COMMUNICATION/TOURISME
FÊTES ET CÉRÉMONIES
CHEMINS DE RANDONNÉES
Jean-Louis BAYLE
Jean-Claude GOURAND
Marie-Hélène BORDE
Julie LIBOUREL
SIGNATURE DES MEMBRES PRÉSENTS
Le Doyen d’âge du conseil, Le Secrétaire, Le Maire,
Les membres du Conseil Municipal,