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Déliberation - 8. Enfance Convention avec UFOLEP pour interventions sportives ecole de villard
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Déliberation - 8. Enfance Convention avec UFOLEP pour interventions sportives ecole de villard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
MJORNEX Commune
du
Pays
de
Gex
EU
=
Accusé
de réceplion
en préfecture
001-210102810-20210923-D20212009093-DE Date
de télétransmission
: 23/09/2021
D 2021
20
09
093
Date
de récoption
préfecture
: 23/09/2021
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ORNEX
K
20
Septembre
2021
Nombre de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: Le
14
septembre
2021
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le vingt
septembre,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la Salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Jean-François
OBEZ,
Maire.
Présents
: J-F.
OBEZ,
C.
BIOLAY,
M.
GIRIAT,
S. MANFRINI,
Y. DUMAS,
M.
GALLET,
J. DAZIN,
M-C.
ROCH,
G.
MASRARI,
W.
DELAVENNE,
Michèle
GALLET,
M.
GRENIER,
P. GUINOT,
J. DIZERENS,
H.
GRANGE,
M.
CHALENDAR
Absents
: D.
GANNE,
M.
FOURNIER,
A.
HERRING,
Absents
excusés:
O.
GUICHARD,
F. KHIAR,
A.
BOUSSER,
R. OTZENBERGER,
V.
KRYK,
L. VAUTHIER,
J-M.
PALINIEWICZ,
C.
TOWNSEND,
Procurations
: F. KHIAR
à G.
MASRARI,
O.
GUICHARD
à C.
BIOLAY,
V. KRYCK
à S.
MANFRINI,
C. TOWNSEND
à
M.
GIRIAT,
A. BOUSSER
à J-F.
OBEZ,
R. OTZENBERGER
à W.
DELAVENNE,
J-M.
PALINIEWICZ
à M-C.
ROCH,
Assistaient
: 1. GOUDET,
directrice
générale
des
services,
A.
SANCHEZ,
directeur
général
adjoint,
E. RABOT
adjointe
administrative
8. Enfance
— Convention
avec
l’'UFOLEP
pour
des
interventions
sportives
à l’école
de
Villard Les
enseignants
de
l’école
de
Villard
ont
émis
le souhait,
à compter
de
2022,
de
ne
plus
recourir
aux
prestations
des
CMR
(centres
musicaux
ruraux),
mais
de
privilégier
les
activités
physiques
et
sportives. La
commune
a donc
demandé
un
devis
à l’'UFOLEP
(L'union
Française
des
œuvre
Laïques
et
d'éducation
Physiques)
pour
ces
activités.
Le
montant
proposé
s'élève
à 3
040
€ TTC
du
1°
janvier
au
30
juin
2022.
L'association
propose
des
activités
sportives
encadrées
par
des
professionnels,
sur
le temps
de
classe,
pour
les
enfants
de
toute
l’école,
de
maternelle
et
d’élémentaire,
conformément
à la
convention
et
au
calendrier
d'intervention
ci-joints.
Pour
bénéficier
des
services
de
l’'UFOLEP,
il convient
également
d'autoriser
la commune
à adhérer
à l'association
UFOLEP
pour
un
montant
de
108,50€.
Après
avoir
débattu
et
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
de
ses
membres
votants
:
- VALIDE
le projet
de
convention
à passer
avec
l’UFOLEP
pour
un
montant
de
3 040,00€
pour
la
période
allant
du
1°
janvier
au
30
juin
2022.
- AUTORISE
le Maire
à la
signer
- VALIDE
l'adhésion
de
la commune
à l’UFOLEP
pour
un
montant
de
108,50€
- DIT
que
la dépense
sera
prévue
au
BP
2022
Fait
à Ornex,
le 24
septembre
2021
Jean-François
OBEZ
Certifié
exécutoire
le : Qi
Repembe
eo2l
Affiché
le
:
Si
DE
na
Monsieur
le Maire,
c
es
144
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cer
ace
er
nuire
que
la présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
la présente
notification.
Nos
imprimés
sont
produits
par
Fabrègue
imprimeur
adhérent
IMPRINT
VERT
Mod,
540330
- 09/10
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