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Déliberation - DCM2023 01APPROBATIONDUPROCESVERBALDU14 12 2022 tamponne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2023 01APPROBATIONDUPROCESVERBALDU14 12 2022 tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 69/02/2623
Reçu
en
créfecture
le
09/02/2023
Publié
le
ID
: 097-213702285-20230118-DCM2093
0f-DE
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉPARTEMENT
INDRE-ET-LOIRE
ARRONDISSEMENT
CHINON
COMMUNE
DE
SAINT
NICOLAS
DE
BOURGUEIL- 37
140
Extrait du Registre
des Délibérations
du
Conseil Municipal
Séance
du
18 janvier
2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 9
Date
de
la
convocation
: 13/01/2023
Transmis
à
la
Préfecture
le
: 07/02/2023
Rendu
exécutoire
le
: 07/02/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
dix-huit
du
mois
de
janvier
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINT
NICOLAS
DE
BOURGUEIL,
dûment
convoqué
par
Monsieur
le
Maire
le
13
janvier
2023,
s'est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
de
la
Mairie,
en
session
ordinaire
du
mois
de
JANVIER,
sous
la
présidence
de
de
Monsieur
Sébastien
BERGER,
Maire.
Étaient
convoqués
pour
le Conseil
Municipal :
MM.
BERGER,
BUSTON,
DAUZON,
CARRÉ,
PELGER,
CHERRIÈRE,
MINIER,
LOBRY,
MOREAU et MMES
GARCIA,
ORY,
HUET,
PLOQUIN,
COTTINEAU,
BUSTON
Les
convocations
individuelles
comprenant
l'ordre
du
jour
ont
été
transmises
par
écrit
aux
élus
le
13/01/2023.
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
14/12/2022
a
été
transmis
par
écrit
aux
élus
le
13/01/2023.
Le
fil
conducteur
de
la
réunion
du
18/01/2023
a
été
transmis
par
écrit
aux
élus
le
18/01/2023.
La
convocation
et
l'ordre
du
jour
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
Mairie
le
13/01/2023. Excusé: Représentés
: Gabriel
BUSTON
donne
pouvoir
à
Éric
DAUZON,
Catherine
BUSTON
donne
pouvoir
à
Nadège
COTITINEAU.
Sophie
ORY
donne
pouvoir
à
Brigitte
GARCIA. Absents
: Thierry
CHERRIÈRE,
Jeannine
HUET
et
Frédéric
MOREAU
Délibération
n°
2023-01
| Objet : Approbation
du procès-verbal du
14/12/2022
Constatant
que
le
quorum
est
atteint,
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
à
18
heures
30,
soumet
à
l'approbation
le
procès-verbal
de
la
séance
du
dernier
Conseil
Municipal
du
14
décembre
2022
(et
les
remarques
éventuelles),
qui
a
préalablement
été
envoyé
à
chaque
conseiller.
Résultat
du
vote :
Pour
: 9
+3
pouvoirs
Contre
: O
Abstention
: 0
Ce
procès-verbal
est approuvé,
à l'unanimité
des
suffrages
exprimés.
Ainsi
délibéré
en
séance,
les jours,
mois
et an
SUSdIES,
Au
registre
suivent
les signatures, Pour
extrait
certifié
conforme
au
Registre
des
délibérations.
Le
secrétaire
de
séance,
Laurence
PLOQUIN
Le
Maire,
Sébastien
BERGER
Envoyé
en
préfecture
le 09/02/2023
Reçu
en
préfecture
le 09/02/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 037-213702285-20230118-DCM2023_01-DE