Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR du 22 06 2020
Compte-Rendu - CR du CM du 03 02 2025
Compte-Rendu - CR du 13 07 2020
Compte-Rendu - CR du 22 02 2021
Compte-Rendu - CR du 14 06 2022
Compte-Rendu - CR du 07 12 2020
Compte-Rendu - CR du 28 03 2022
Compte-Rendu - CR du 30 11 2020
Compte-Rendu - CR du 21 09 2020
Compte-Rendu - CR du 21 01 2026
Compte-Rendu - CR du 02 06 2020
Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Rittershoffen.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 02 06 2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal de la
Commune de Rittershoffen séance du 02 Juin 2020 à 20h
en la Mairie de Rittershoffen
Présents : Weigel Jean Bernard Maire, Hoffmann Thierry et Rohrbacher Patrick Adjoints. Diho Catherine, Printems-Buhler Florine, Sattler Annick, Schmidt Christine, Andler Mathieu, Durst Jean-Jacques, Fischer Damien, Kern Marc, Klein Sébastien, Stoehr Cédric, Vonau Fabrice, Wohlhuter Olivier.
Secrétaire : Hoffmann Thierry
Le compte-rendu comporte : 4 pages
La réunion démarre à 20h00 et se termine à 22h30.
Ordre du jour :
1. Désignation des délégués et membres des différents EPCI et commissions
EPCI
- Syndicat des eaux de Seltz : Weigel Jean-Bernard et Hoffmann Thierry - SIVOM du Seebach : Weigel Jean-Bernard et Hoffmann Thierry
suppléant : Rohrbacher Patrick
- SIVU de l’Aschbruch : Weigel Jean-Bernard et Rohrbacher Patrick - COCOM de l’Outre-Forêt : Weigel Jean-Bernard
suppléant : Hoffmann Thierry
Commissions
- Commission des finances et du budget : Weigel Jean-Bernard, Hoffmann Thierry, Rohrbacher Patrick, Schmidt Christine, Durst Jean-Jacques, Vonau Fabrice.
- Commission voirie–eau–assainissement-électricité : Weigel Jean-Bernard, Hoffmann Thierry, Rohrbacher Patrick, Fischer Damien, Kern Marc, Stoehr Cédric.
- Commission des travaux-bâtiments-cimetière-agents communaux : Weigel Jean-Bernard, Hoffmann Thierry, Rohrbacher Patrick, Andler Mathieu, Kern Marc, Klein Sébastien.
- Commission forêt-agriculture-chasse-nature-environnement : Weigel Jean-Bernard, Hoffmann Thierry, Rohrbacher Patrick, Printems-Buhler Florine, Stoehr Cédric, Wohlhuter Olivier.
- Commission des affaires culturelles-sportives-loisirs : Weigel Jean-Bernard, Hoffmann Thierry, Rohrbacher Patrick, Diho Catherine, Sattler Annick, Durst Jean Jacques.
- Commission plan d’urbanisme (PLU) et d’appel d’offre: Weigel Jean-Bernard, Hoffmann Thierry, Rohrbacher Patrick, Durst Jean Jacques, Fischer Damien, Klein Sébastien. Le Maire étant membre de droit dans toutes les commissions.
- Désignation du correspondant défense : Sattler Annick
- Commission des finances locales : Weigel Jean-Bernard, Hoffmann Thierry, Rohrbacher Patrick, Diho Catherine, Printems-Buhler Florine, Sattler Annick, Schmidt Christine, Andler Mathieu, Durst Jean-Jacques, Fischer Damien, Kern Marc, Klein Sébastien. Suppléants : Stoehr Cédric, Vonau Fabrice, Wohlhuter Olivier, Durst Suzanne, Forster Solange, Hoffmann Corinne, Jung Myriam, Peterlin Sylvie, Rohrbacher Laura, Starck Corinne, Stoehr Catherine, Buhler Laurent.
VOTE à l'unanimité. 2. Indemnités de conseil au comptable public
VOTE à l'unanimité d’accorder ces indemnités au trésorier.
3. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020 Taxe d’habitation : 17,80 %
Taxe foncière bâti : 8,00 %
Taxe foncière non bâti : 38,42 %
CFE (entreprises) : 18,93 %
Le conseil ; après en avoir délibéré, décide de maintenir les taxes en vigueur VOTE à l'unanimité.
4. Devis Sté ROTT : abaissement des trottoirs des 2 carrefours (restaurant « Le chauve sourit » et restaurant Frison) 33 220,20€ TTC. Le Conseil après en avoir délibéré accepte le devis. VOTE à l'unanimité.
5. Abaissement de trottoirs : demande de M. Gluck Armand
Suite à l'aménagement d'un garage donnant sur la rue de la Gare, M. Gluck demande une prise en charge par la Commune d’une partie des frais concernant l'abaissement du trottoir afin d'avoir un meilleur accès à cette dernière, le Conseil, après en avoir débattu, décide de ne pas donner suite à la requête mais autorise les travaux. VOTE à l'unanimité.
6. Participation à la rénovation de la maison forestière de Hatten Visite en novembre 2019 : Maire et 3 adjoints de Hatten, J-B pour Rittershoffen Compte-rendu de visite de Denise Loewenkamp
Devis de Didier Kannemacher : Nord Alsace Peinture de Hatten
peinture portes, plafonds, pose de Raufaser et 2 couches de peinture : 10 709,53 TTC sol PVC 1 chambre : 2 511,33 TTC
ancien revêtement à enlever, sous-couche : ???
possible total d’environ : 15 000 € TTC
Plusieurs options possibles :
Refus de participer
Au prorata de la surface de la forêt : Hatten 978 ha ; Rittershoffen 601ha soit 38 % = 5 700€
Soit 1/3 = 4 995,50 €
Soit 30% (proposé par le Maire de Hatten) = 4 500€
Pascal notre ouvrier communal sera chargé de superviser les travaux de nettoyage de l'extérieur pendant une journée.
Le conseil après en avoir délibéré décide de participer à hauteur de 30%, le montant sera plafonné à 5 000€ après présentation des factures. VOTE à l'unanimité.
7. Site internet – Facebook
Le Conseil Municipal souhaite pouvoir communiquer toutes les informations utiles, les différentes décisions prises, travaux, etc…et aussi pouvoir échanger (de façon respectueuse) via les réseaux sociaux.
Après discussion, tous les membres ont décidé d'ouvrir une page Facebook et de créer un site internet, les informations concernant ce dernier seront communiquées après sa mise en place.
Christine Schmidt et Sébastien Klein se chargent de la création avec les conseillers volontaires.
8. Bulletin communal : Ritternouvelles
Après en avoir discuté, le Conseil décide de réduire la parution à 2 journaux par an. Modifications : fini les informations concernant les messes et cultes. Enrichissement : communiquer sur les évènements passés, à venir, chantiers en cours, futurs chantiers, présentation des commerces et des richesses de notre village, lancement d'une journée citoyenne ( !?)…, toutes autres idées sont les bienvenues. Impression : coût minimal via la COCOM mais ½ journée bloquée pour l’impression! Distribution : 2 adjoints + 2 membres du C.M.: Catherine Diho pour le lotissement et Marc Kern pour la partie Sud Ouest.
9. Lampadaire sinistré rue Principale
Le lampadaire situé à proximité du n° 5 rue Principale a été endommagé par un chauffeur de la société Bofrost, cette dernière souhaite régler la facture sans passer forcément par l'assurance, le tout selon le coût de la réparation. Le Maire se charge des transactions.
10. Achat nouveau PC pour le Maire
Le PC actuel étant obsolète et dans le souci de pouvoir rédiger et transmettre les CR des réunions en simultané, le Maire fera établir un devis final.
11. Tennis Club de Rittershoffen (TCR)
Après la rencontre le vendredi 29 mai avec la Présidente Anne Lustig et le trésorier Pierre Rott, le Maire a été informé de la tenue à court terme d'une AG de dissolution. Une réflexion devra être menée sur le devenir:
- du Club House : des intérêts ont été manifestés.
- des courts : mise à disposition de l’école, des habitants en libre accès? - du matériel : mise à disposition de l’écoles, la balayeuse revient à la Mairie. Pour mémoire : + 40 000 € investis en 2015 pour la réfection des 2 courts!!!
12. Circulation rue du Stade – parking salle des Fêtes
L'incivilité de certaines personnes met en danger les riverains et autres usagers de ces zones : vitesse de certains véhicule, rodéo, dépôt d’ordures au verre perdu et à la salle des fêtes, … Le Conseil Municipal décide d'interdire la circulation entre le parking de la salle des Fêtes et la rue du Stade, le passage sera bloqué au niveau de la salle de répétition de l'Harmonie Municipale, seuls seront autorisés à circuler les piétons et les vélos. VOTE à l'unanimité.
13. Divers
- Suite à la mutualisation des assurances par la COCOM, qui génère une économie de 5 000€/an pour la commune, il reste encore des points à finaliser pour une couverture de tous les risques de la Commune, le contrat ayant été résilié au 31/12/2019 !!! - Situation financière : suite aux lourds investissements réalisés ces dernières années, la situation financière de la commune est délicate, chaque investissement devra donc être réalisé avec parcimonie.
- Finalisation vente des ¾ du jardin du presbytère catholique, ce vendredi 5 juin. - Kern Christophe souhaite acquérir la parcelle « quetschier de Schönberger» en face de sa propriété, à discuter lors d'un prochain conseil.
- Géothermie : est porteuse d’espoirs de recettes futures : calcul finalisé de la valeur des calories extraites, production de lithium dès 2023 !?
- Demandes tardives de subventions Ecole : nous sommes encore en attente de divers règlements concernant les différents travaux d’isolation réalisés.
- Tâches des adjoints : Locations Salle des Fêtes: mois impairs Patrick, mois pairs Thierry - Arrosage pendant les congés de Pascal
- Diffusions : Ritternouvelles, Réomi,…
- Lutte contre les nuisances sonores,…
- Pot 8 mai / 11 novembre
- Réunions : Maire Adjoints, EPCI, …
- La commune a distribué aux 2 Paroisses : masques, lingettes afin de les dépanner pour la reprise des cultes de ce week-end.
- Sortie sur le terrain de l'ensemble du Conseil Municipal
Date retenue : samedi 13 juin à 14h. - Antenne Free: une réunion de chantier aura lieu le 11juin en vue du démontage, une nouvelle antenne sera installée au lieu-dit « Kirchental » sur la parcelle 148. - Tirage bois d’affouage : vendredi 19 juin à la salle des fêtes selon les règles sanitaires en vigueur.
- Aire de jeux, city et nuisances sonores: une vigilance accrue de la part du Maire, des Adjoints et des conseillers sera de mise afin de faire respecter les règles en place. - Le Conseil Municipal autorise Marie-Andrée Meyer à fleurir la bande enherbée, propriété de la commune se situant en périphérie du parking de la salle des fêtes et de la maison de Thomas Meyer.
- Le Maire souhaite que : l'ensemble de l'équipe se montre motivée et réactive mais que les décisions soient prises sans précipitation et en connaissance de cause.