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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 5 Juillet 2022
Document publié le Mardi 5 juillet 2022 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 5 Juillet 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Transports, Sport,
À
angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 5 JUILLET 2022
A 16 H00
- Ordre du jour définitif -
Dossiers proposés : 45
dont votes bloqués : 26
Dossiers examinés 19
Date d'édition 05/07/22 Page 1 ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
ACTION CŒUR DE VILLE
1 (id : 3690) Action Cœur de Ville - Ravalement de façades rue de Montmoreau Rapporteur : M. MONIER
2 (id : 3599) Action Cœur de Ville - OPAH - RU - Prorogation - Avenant n°1 Rapporteur : M. MONIER
STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Mesures en faveur de l'économie locale
3 (id : 3728) (Vote bloqué) Commission d'indemnisation rue de Basseau - Validation des indemnisations Rapporteur : M. VERGNAUD
CADRE DE VIE DES CITOYENS
Sécurité, salubrité et tranquillité publique
4 (id : 3765) Régie du stationnement GESTA - Refonte du stationnement payant sur voirie et en souterrain Rapporteur : M. POUSSET
5 (id : 3766) Régie du stationnement GESTA - Création de zones de stationnement payant sur voirie - Extension du tarif résidant
Rapporteur : M. POUSSET
Voirie, espaces verts
6 (id : 3772) Convention Ville/ENEDIS - Servitude de passage rue de la Grand Font Rapporteur : M. CHUPIN
ACTIONS EN FAVEUR DE LA POPULATION
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION
7 (id : 3764) (Vote bloqué) Bonus territoire 2022
Rapporteure : Mme FORT
8 (id : 3743) Règlement périscolaire 2022-2023
Rapporteure : Mme GARCIA
9 (id : 3763) Aides aux projets éducatifs et culturels
Rapporteure : Mme GARCIA
ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES
Arts, Culture et loisirs
10 (id : 3758) (Vote bloqué) Établissement Public de Coopération Culturelle École Européenne Supérieure de l'Image - modification des statuts
Rapporteur : M. YOU
11 (id : 3731) (Vote bloqué) Établissement Public de Coopération Culturelle Cité Internationale de la Bande Dessinée et de l'Image - modification des statuts
Rapporteur : M. YOU
12 (id : 3732) (Vote bloqué) Ville d'Angoulême / GrandAngoulême - Conventions dans le cadre du dispositif "Les Soirs Bleus 2022"
Rapporteur : M. LEFEVRE
13 (id : 3740) (Vote bloqué) Bilan des acquisitions des musées en 2020 et 2021 Rapporteur : M. LEFEVRE
14 (id : 3739) Ville d'Angoulême / SARL 9eme Art+ - Festival International de la Bande Dessinée Édition 2022 - Subvention complémentaire
Rapporteur : M. YOU
Date d'édition 05/07/22 Page 2 15 (id : 3738) Convention d'objectifs 2022-2024 - Festival International de la Bande Dessinée d'Angoulême
Rapporteur : M. YOU
16 (id : 3741) (Vote bloqué) Ville d'Angoulême - Département de la Charente - GrandCognac - Valorisation des fouilles paléontologiques d'Angeac-Charente
Rapporteur : M. LEFEVRE
17 (id : 3768) Mandat spécial - Déplacement en Australie
Rapporteur : M. YOU
Sports
18 (id : 3716) (Vote bloqué) Forum Sport Santé Environnement - Convention de partenariat entre la Ville d'Angoulême et le Grand Angoulême
Rapporteur : M. BOURGOIN
19 (id : 3722) (Vote bloqué) Ville d'Angoulême / SASP SA XV Pro - Subvention au titre de l'article L113-2 du Code du Sport
Rapporteur : M. BOURGOIN
20 (id : 3721) (Vote bloqué) Aide aux associations sportives pour le développement des écoles de sports Rapporteur : M. BOURGOIN
21 (id : 3715) Dispositifs sportifs et mise à disposition des équipements sportifs - Tarifs - Seuils et conditions d'accès
Rapporteur : M. BOURGOIN
GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Achat public
22 (id : 3720) (Vote bloqué) Maintenance, entretien et acquisition de petits matériels de défense et de sécurité incendie
Rapporteur : M. YOU
23 (id : 3771) (Vote bloqué) Accords-cadres de carburants automobiles, d'additifs et de services associés Rapporteur : M. YOU
Subventions
24 (id : 3724) (Vote bloqué) Associations sportives percevant une subvention supérieure à 23 000 € : valorisation des soutiens de la Ville
Rapporteure : Mme VOUVET
25 (id : 3725) (Vote bloqué) Fonds de soutien aux associations pour l'animation de la vie locale Rapporteure : Mme VOUVET
26 (id : 3736) (Vote bloqué) Restauration de l'église Saint-André - Demande de subventions Rapporteur : M. LEFEVRE
27 (id : 3745) (Vote bloqué) Restauration registre mémorial AA7 des Archives municipales - Demande de subvention
Rapporteur : M. LEFEVRE
Autres
28 (id : 3698) Tarification de la restauration scolaire - 2022-2023
Rapporteure : Mme GARCIA
29 (id : 3734) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt OPH de l'Angoumois - Rue Jacques MONOD - Halte de soins
Rapporteur : M. YOU
30 (id : 3762) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt Noalis - Rue Raymond AUDOUR - 10 logements collectifs Rapporteur : M. YOU
Date d'édition 05/07/22 Page 3 31 (id : 3742) (Vote bloqué) Indemnisation des dommages causés à la Ville Rapporteur : M. YOU
RESSOURCES HUMAINES
32 (id : 3748) (Vote bloqué) Ajustement du tableau des effectifs
Rapporteur : M. ELIE
33 (id : 3749) Mise à disposition d’éducateurs sportifs de la ville d’Angoulême auprès d’associations sportives
Rapporteur : M. ELIE
34 (id : 3751) (Vote bloqué) Protection sociale complémentaire : choix des prestataires et modalités de participation de la collectivité
Rapporteur : M. ELIE
35 (id : 3761) Classement des emplois pouvant bénéficier d'un logement à titre précaire avec astreinte Rapporteur : M. ELIE
GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
36 (id : 3746) Relogement d’écoles dans le cadre du PRIR BAGF
Rapporteure : Mme GARCIA
37 (id : 3753) (Vote bloqué) Cession de deux terrains non bâtis situés La Chaume de Grelet à Grand'Angoulême
Rapporteur : M. MONIER
38 (id : 3770) (Vote bloqué) Déclassement et cession des anciens abattoirs situés 15 rue des Marais de Grelet à Grand'Angoulême
Rapporteur : M. MONIER
39 (id : 3756) Cession d'une partie de la parcelle AH 399 située 122 rue de Bordeaux au SMPI Magélis Rapporteur : M. MONIER
40 (id : 3769) (Vote bloqué) Approbation de la procédure de déclassement de la voie Théodore BOTREL Rapporteur : M. MONIER
QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
41 (id : 3759) (Vote bloqué) Délégation de service public - Crematorium - Communication du rapport annuel - Exercice 2021
Rapporteur : M. ELIE
42 (id : 3760) (Vote bloqué) Délégation de service public - Fourrière Automobile - Communication du rapport annuel - Exercice 2021
Rapporteur : M. ELIE
DIVERS
43 (id : 3767) Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
RESSOURCES HUMAINES
44 (id : 3776) Plan de Mobilité - Création d'une prestation sociale pour les abonnements de transports publics et du forfait mobilités durables
Rapporteur : M. ELIE
45 (id : 3777) Indemnisation du télétravail
Rapporteur : M. ELIE
Date d'édition 05/07/22 Page 4