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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 7 Decembre 2022
Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune d'Angoulême.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 7 Decembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Banque,
À
angoulême
Direction des Affaires Juridiques
Service Vie Institutionnelle
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 7 DÉCEMBRE 2022
A 16 H00
- Ordre du jour définitif -
Dossiers proposés : 67
dont votes bloqués : 47
Date d'édition 07/12/2022 Page 1 ACTIONS EN FAVEUR DU
DÉVELOPPEMENT ET DE
L'ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
ACTION COEUR DE VILLE
1 (id : 3866) (Vote bloqué) Action Cœur de Ville - Prorogation de la convention opérationnelle Action Logement - Ville d'Angoulême - GrandAngoulême
Rapporteur : M. MONIER
2 (id : 3867) Action Cœur de Ville - Convention de cofinancement pour la réalisation d’une étude urbaine par Citadia
Rapporteur : M. MONIER
STRATÉGIE URBAINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Projets urbains
3 (id : 3872) (Vote bloqué) Prolongation de la durée de la convention opérationnelle d’aménagement des îlots de la Gare – Avenant n°4
Rapporteur : M. MONIER
Mesures en faveur de l'économie locale
4 (id : 3871) Convention Ville/CCI de la Charente - Co-financement d'un poste de manager de commerce
Rapporteur : M. VERGNAUD
5 (id : 3870) (Vote bloqué) Dérogation repos dominicaux - Année 2023 Rapporteur : M. VERGNAUD
6 (id : 3785) (Vote bloqué) Commission d'indemnisation rue de Basseau - Validation des indemnisations
Rapporteur : M. VERGNAUD
7 (id : 3880) Indemnisation de l'enseigne Cabana Café
suite aux travaux de voirie Place de l'Hôtel de Ville
Rapporteur : M. VERGNAUD
CADRE DE VIE DES CITOYENS
Voirie, espaces verts
8 (id : 3912) Extinction nocturne partielle de l'éclairage public
Rapporteur : M. CHUPIN
ACTIONS EN FAVEUR DE LA
POPULATION
9 (id : 3881) (Vote bloqué) Dotation de Solidarité Urbaine - Bilan 2021 Rapporteure : Mme WILLAUMEZ-GUILLEMETEAU
ACTIONS EN FAVEUR DE L'ENFANCE, LA JEUNESSE ET L'ÉDUCATION
10 (id : 3845) (Vote bloqué) Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité - Participation financière de la ville - Année 2022
Rapporteure : Mme FORT
11 (id : 3847) (Vote bloqué) Cité éducative - Participation financière de la ville - Année 2022 Rapporteure : Mme FORT
Date d'édition 07/12/2022 Page 2 12 (id : 3846) (Vote bloqué) Soutiens Spécifiques à Projets - Participation de la Ville - Année 2022 Rapporteure : Mme FORT
13 (id : 3839) (Vote bloqué) Convention d'échange de données à caractère personnel avec la MSA de la Charente
Rapporteure : Mme FORT
14 (id : 3844) Demande d'une indemnité d'imprévision de la Société Mangeons Bio Ensemble en raison de l'augmentation exceptionnelle et imprévisible du prix des denrées Rapporteur : M. YOU
15 (id : 3861) (Vote bloqué) Règlement de fonctionnement de la structure d'accueil KALIS - Modification des horaires d'ouverture
Rapporteure : Mme FORT
16 (id : 3901) (Vote bloqué) Convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la Ville d'Angoulême - Chargé de coopération CTG
Rapporteure : Mme FORT
ACTIONS SOCIALES ET SANITAIRES
17 (id : 3902) (Vote bloqué) Enquête publique pour la gestion des bassins de la Boëme et de l'Anguienne - SyBRA
Rapporteur : M. MONIER
18 (id : 3833) (Vote bloqué) Contribution pour la rénovation et l'extension des locaux mis à disposition de l'Association Enfant Soleil
Rapporteure : Mme JOUINEAU
ACTIVITÉS CULTURELLES, SPORTIVES ET TOURISTIQUES
Arts, Culture et loisirs
19 (id : 3806) Mise en œuvre de conventions types dans le cadre du programme "Murs Peints BD" Rapporteur : M. DESAPHY
20 (id : 3836) (Vote bloqué) Convention d'objectifs 2023 - Ville d'Angoulême / Théâtre d'Angoulême - Scène Nationale
Rapporteur : M. LEFEVRE
21 (id : 3838) Festival international de la Bande Dessinée - Subvention 2023 Rapporteur : M. YOU
22 (id : 3863) (Vote bloqué) Réseau des Villes Créatives de l'Unesco - Aides à projets Rapporteur : M. DESAPHY
Sports
23 (id : 3842) (Vote bloqué) Aide aux associations sportives pour le développement des écoles de sports
Rapporteur : M. BOURGOIN
24 (id : 3843) (Vote bloqué) Étape du relais de la flamme - Jeux Olympiques PARIS 2024 Rapporteur : M. BOURGOIN
GESTION DES RESSOURCES DE LA
COLLECTIVITÉ
FINANCES ET ACHAT PUBLIC
Décisions budgétaires
25 (id : 3849) Décision Budgétaire Modificative - Budget principal et Budget annexe du Gesta Rapporteur : M. YOU
26 (id : 3852) Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023 Rapporteur : M. YOU
Date d'édition 07/12/2022 Page 3 27 (id : 3797) Modification d'autorisations de programme et des crédits de paiement Rapporteur : M. YOU
28 (id : 3853) (Vote bloqué) Créances éteintes et admissions en non valeur - Budget Principal - Exercice 2022
Rapporteur : M. YOU
29 (id : 3851) (Vote bloqué) Reprise de provisions pour recouvrement compromis - Budget Principal - Exercice 2022
Rapporteur : M. YOU
30 (id : 3850) (Vote bloqué) Constitution de provisions pour recouvrement compromis Budget annexe du GESTA - Exercice 2022
Rapporteur : M. YOU
Emprunts
31 (id : 3854) (Vote bloqué) Délégation d'attribution au Maire au titre de l'article L. 21233-22 du CGCT - Recours à l'emprunt et gestion active de la dette
Rapporteur : M. YOU
Subventions
32 (id : 3862) Participation financière d'investissement pour des associations Rapporteur : M. YOU
33 (id : 3882) (Vote bloqué) Fonds de soutien aux associations pour l'animation de la vie locale Rapporteure : Mme VOUVET
34 (id : 3883) (Vote bloqué) Attribution d'une première tranche de subvention 2023 Rapporteur : M. YOU
35 (id : 3884) (Vote bloqué) Versement de subventions avant le vote du budget primitif 2023 Rapporteur : M. YOU
36 (id : 3874) (Vote bloqué) Demandes de subventions - Restauration des remparts - Programme pluriannuel
Rapporteur : M. CHUPIN
37 (id : 3876) (Vote bloqué) Demandes de subventions - Travaux de confortation de la Cheminée du Nil
Rapporteur : M. MONIER
38 (id : 3878) (Vote bloqué) Demande de subvention à la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Restructuration du Multi-accueil Petite Enfance de Bel Air Grand Font Rapporteure : Mme FORT
39 (id : 3897) (Vote bloqué) Demande de fonds de concours à GrandAngoulême - Acquisition d'un praticable
pour le gymnase Mario Roustan
Rapporteur : M. BOURGOIN
40 (id : 3911) Demande de subventions - Réfection de l'éclairage du Stade Lebon Rapporteur : M. BOURGOIN
41 (id : 3904) (Vote bloqué) Demande de subvention à France relance vélo - Aménagements cyclables de la rue Louis Pergaud
Rapporteur : M. CHUPIN
42 (id : 3908) Demande de fonds de concours à GrandAngoulême - Aménagements cyclables - Phase 6
Rapporteur : M. CHUPIN
Autres
43 (id : 3856) (Vote bloqué) Régie mixte du patrimoine culturel (Musée) Décharge de responsabilité du régisseur
Rapporteur : M. YOU
Date d'édition 07/12/2022 Page 4 44 (id : 3855) (Vote bloqué) Travaux en régie 2022 - Maîtrise d'ouvrage et maîtrise d’œuvre réalisées en interne
Rapporteur : M. YOU
45 (id : 3879) (Vote bloqué) Concours réciproques Ville-CCAS - Renouvellement de la convention Rapporteur : M. YOU
46 (id : 3537) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt Logélia - Rue de Basseau - 1 logement individuel Rapporteur : M. YOU
47 (id : 3536) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt Logélia - Ilot Didelon - 44 logements Rapporteur : M. YOU
48 (id : 3892) (Vote bloqué) Garantie d'emprunt Logélia - Rue Besson Bey - 2 logements Rapporteur : M. YOU
49 (id : 3860) (Vote bloqué) Indemnisations des dommages causés à la Ville Rapporteur : M. YOU
50 (id : 3832) Tarifs municipaux 2023
Rapporteur : M. YOU
51 (id : 3899) (Vote bloqué) Convention Ville/Grand Angoulême sur la répartition des recettes des Forfaits Post Stationnement - Année 2022
Rapporteur : M. YOU
52 (id : 3906) (Vote bloqué) Régie de stationnement GESTA - Stationnement sur voirie pour les professionnels mobiles
Rapporteur : M. POUSSET
53 (id : 3909) (Vote bloqué) Régie de stationnement Gesta -
Stationnement sur la voirie des véhicules d'organismes publiques et privés en charge d'une mission de service public
Rapporteur : M. POUSSET
54 (id : 3910) Ouverture des parkings souterrains de la Ville d'Angoulême les dimanches - Année 2023
Rapporteur : M. POUSSET
RESSOURCES HUMAINES
55 (id : 3886) (Vote bloqué) Ajustement du tableau des effectifs
Rapporteur : M. ELIE
56 (id : 3900) (Vote bloqué) Reconduction d'emplois non permanents Rapporteur : M. ELIE
57 (id : 3885) (Vote bloqué) Mise en œuvre de la part liée à l'expérience professionnelle - RIFSEEP Rapporteur : M. ELIE
58 (id : 3887) (Vote bloqué) Avenant à la convention de mise à disposition de personnel entre la communauté d'agglomération du GrandAngoulême et la commune d'Angoulême Rapporteur : M. ELIE
59 (id : 3888) (Vote bloqué) Convention avec le Centre de Gestion 16 dans le cadre de la Médiation Préalable Obligatoire
Rapporteur : M. ELIE
60 (id : 3889) (Vote bloqué) Convention avec le Centre de Gestion 16 dans le cadre de l'appui technique indivisible
Rapporteur : M. ELIE
GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL
61 (id : 3858) (Vote bloqué) Convention de don de matériels informatiques déclassés à l'association LAPLLA.net
Rapporteur : M. ELIE
Date d'édition 07/12/2022 Page 5 62 (id : 3894) (Vote bloqué) Cession de la maison située 153 rue de Bordeaux Rapporteur : M. MONIER
63 (id : 3895) Acquisition de locaux à usage de bureaux situés 8 rue du Père Joseph Wresinski Rapporteur : M. MONIER
DIVERS
64 (id : 3890) Approbation du rapport annuel 2021 de la SPL GAMA Rapporteur : M. POUSSET
65 (id : 3891) Compte rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal Rapporteur : M. BONNEFONT
66 (id : 3877) Avenant aux conventions liées à l'abattement de la Taxe Foncière pour les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
Rapporteur : M. YOU
67 (id : 3913) Soutien à l'édition 2022 du Festival Musiques Métisses Rapporteure : Mme VOUVET
Date d'édition 07/12/2022 Page 6