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Arrêté - arrete ceremonie liberation Eboulet fb61
Document publié le Samedi 5 octobre 2024 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Arrêté - arrete ceremonie liberation Eboulet fb61)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE
VILLE DE Réglementation temporaire de la circulation
RE Commémoration de la libération d’Eboulet
du samedi 05 octobre 2024
Le Maire de la commune de Champagney,
VU:
- le code de la route, notamment ses articles R.44, R. 225, R. 225.1,
- le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L2212.2, L 2213, L2213.5 et L 2512.13,
- le code de la voirie routière,
- l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 modifié relatif à la circulation routière,
- l'instruction interministérielle relative à la signalisation routière (4 partie) approuvée par arrêté du
07 juin 1977,
- CONSIDERANT qu'il y a lieu de réglementer la circulation pour permettre le bon déroulement de la
commémoration de la libération d’Eboulet,
ARRETE :
Article 1°":
Le samedi 05 octobre 2024 lors de l’organisation de la commémoration pour la libération d’Eboulet prévue sur la place du
22ème B.M.N.A. de 16 heures à 17 heures la circulation sera réglementée dans le quartier d’Eboulet dans les rues
suivantes :
e Rue de Verdun depuis son intersection avec la ruelle du Pré au Buisson jusqu’à la place du
22ème B.M.N.A,
e Rue de la Blanche Pierre depuis son intersection avec la rue Jean Jaurès jusqu’à la place du
22ème B.M.N.A..
Article 2 :
La déviation s'effectuera par la rue Jean Jaurès, la rue du Puits d'Eboulet et la rue de la Belle Fontaine.
Article 3 :
Par dérogation aux prescriptions de l’article 1, les voies sus énumérées pourront être utilisées par les véhicules des
médecins, ambulanciers, de gendarmerie ou de services de secours et de lutte contre l'incendie.
Les droits des tiers sont et demeurent réservés.
Article 4 :
Les panneaux de signalisation réglementaires seront apposés par les services techniques communaux.
Article 5 :
Le Maire, le Chef de la gendarmerie de Champagney sont chargés chacun en ce qui le concerne de le l'exécution du présent
arrêté.
A CHAMPAGNEY, le 02 octobre 2024
L’adjoint,
Chargé de la voirie
Michel JACOBERGER …