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Arrêté - arrêté ceremonie 18 juin
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Arrêté - arrêté ceremonie 18 juin)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Industrie,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE
ARRETE MUNICIPAL
portant, à titre temporaire, interdiction
de la circulation
VILLE DE un .
CHAMPAGNEY ls (Haute-Saône)
Le Maire de CHAMPAGNEY,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213.6 ; Vu le code de la route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R 411-8, R 411-18 et
R 411-25 à 411-28 ;
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, approuvée par l’arrêté interministériel du
6 novembre 1992 ; livre 1 — 8% partie — signalisation temporaire ;
Considérant qu’en raison de la cérémonie patriotique organisée, au monument aux morts pour la cérémonie de l'anniversaire de l’Appel historique du 18 juin 1940 et du dépôt de gerbe à la plaque du Lieutenant STIEFVATER, le mercredi 18 juin 2025, il y a lieu de réglementer momentanément la circulation grande rue.
ARRETE :
Article 1°" :
Le mercredi 18 juin 2025 de 17 heures 45 à la fin de la cérémonie, la circulation sera perturbée, route départementale n° 4 « grande rue » dans la partie comprise entre la place Charles de Gaulle et le monument aux morts.
Article 2 :
La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l’instruction interministérielle sur la signalisation routière.
La signalisation correspondante est à la charge et sous la responsabilité des services techniques de la mairie.
Article 3 :
Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur dans la commune de Champagney.
Article 4 :
Madame le Maire, Monsieur le commandant de la brigade de Gendarmerie de Champagney, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à CHAMPAGNEY, le 17 juin 2025
L’adjoint chargé de la voirie,
Michel JACOBERGER