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Déliberation - Liste des Delibreations du CM du 31 Janvier 2023
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Saint-Nazaire.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Delibreations du CM du 31 Janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
IC
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CSN
LAN
]
da
LT
|
SAINT-NAZAIRE Un
village
incontournable
Relevé
des
Décisions
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
31
Janvier
2023
à 18h15
*Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
*Nombre
de
membres
présents
: 12
*Nombre
de
Procurations
: 2 puis
3 à
compter
de
la question
9
*Quorum
: 8
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le 31
Janvier
à 18h15
le Conseil
Municipal
de
cette
commune
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
en
Mairie
de
Saint-Nazaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérald
MISSOUR.
Présents
: Monsieur
MISSOUR
Gérald,
Monsieur
COMBA
Jean-Bernard,
Madame
Marie-Diane
ALLEMAND,
, Madame
POREAU
Sylvie,
Monsieur
GIRARD
Jack,
Madame
GISSINGER
Sylviane,
Monsieur
DELATTRE
Aymeric,
Monsieur
Jérôme
JUSSEAUME,
Madame
ORNIA
Katrine,
Madame
Amandine
MARILLER
Procurations
: Monsieur
Vincent
LEVANTERI
à Monsieur
Gérald
MISSOUR,
Madame
Monique
MORGAT-BEULIN
à Mme
Sylvie
POREAU,
Monsieur
Aymeric
DELATTRE
à Madame
Marie-Diane
ALLEMAND
(à compter
de
la question
9).
Absents
excusés
: Monsieur
Didier
AZNAR,
Madame
VINCENT
Anne-Marie,
Monsieur
ALLAINE
Franck
Conformément
à l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Jean-
Bernard
COMBA
est
nommé
secrétaire
de
séance.
N°
de
Délibération
Objet
de
la Délibération
VOTE
Adopté
à l’unanimité
DEL-2023-1
Approbation
du
procès-verbal
du
15
Décembre
2022
DEL-2023-2
Affiliation
de
l'Agence
Départementale
de
l'Habitat
et
du
|
Adopté
à l’unanimité
Logement
au
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
du
Gard
DEL-2023-3
Approbation
des
modifications
des
statuts
du
SIVU
des
Adopté
à l’unanimité
Massifs
du
Gard
Rhodanien
DEL-2023-4
Délibération
portant
modification
du
temps
de
travail
Adopté
à l'unanimité
d’un
emploi
DEL-2023-5
Délibération
fixant
les
taux
de
promotion
et
les
Adopté
à l’unanimité
avancements
de
grade
DEL-2023-6
Personnel
Communal
— Création
de
Postes
pour
|
Adopté
à l'unanimité
Avancements
de
Grade
DEL-2023-7
Délibération
portant
création
d’un
emploi
permanent
Adopté
à l’unanimité
DEL-2023-8
Mise
à Jour
du
Tableau
des
Emplois
Adopté
à l’unanimité
DEL-2023-9
Convention
d’intermédiation
projet
Label
TDJ
Adopté
à l’unanimité
DEL-2023-10
|
Autorisation
d'engagement
de
dépenses
- Article
|
Adopté
à l’unanimité
6232
« Fête,
cérémonie
et
cadeaux
»
DEL-2023-11
Finances
— Autorisation
d'Utilisation
du
Quart
des
Adopté
à l’unanimité
Crédits
d’Investissement
sur
le budget
communal
2023
DEL-2023-12
Conservation
des
archives
« anciennes
»
Adopté
à l'unanimité
DEL-2023-13
Emprise
de
la servitude
d'accès
pompiers
sur
la parcelle
|
Adopté
à l’unanimité
AE
33
et
AE
35
DEL-2023-14
Dépôts
sauvages
de
déchets
sur
la voie
publique
:
Adopté
à l’unanimité
facturation
des
interventions
des
Services
Techniques
DEL-2023-15
Modalités
et
Tarifs
de
locations
de
la salle
polyvalente
|
Adopté
à l’unanimité
Complexe
de
la Bioune
à compter
du
1°
Février
2023
DEL-2023-16
Règlement
Intérieur
du
Complexe
la Bioune
Adopté
à l’unanimité
Séance
est
levée
à 21h30
Date
d'affichage
: 09/02/2023
Le
Maire,
Monsieur
MISSOUR
Gérald