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Déliberation - DCM 2014 052 du 06 05 2014 Carte scolaire 2014 2015
Document publié le Samedi 4 janvier 2014 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2014 052 du 06 05 2014 Carte scolaire 2014 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Banque,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
Nombres
de
membres :
En
exercice
: 33
Présents
ou
représentés
: 32
Qui
ont
pris
part
à la délibération
: 32
Date
de
la convocation
: 28/04/2014
Date
d’affichage
: 29/04/2014
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Formalités
de
publicités
effectuées,
Le :
16
MAI
2014
Transmis
en
Sous-Préfecture
de
DRAGUIGNAN,
4
5
MAI
2014
PRE
15
MAI
2014
N°
2014/052
CARTE
SCOLAIRE
2014/2015
de
la
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
MARDI
06
MAI
2014
L’an
deux
mille
quatorze
et le six
mai
à
18
heures
15,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la présidence
de
Monsieur
Marc-Etienne
LANSADE,
PRESENTS
:
Marc-Étienne
LANSADE
-
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
-
Patrick
GARNIER
- Régine
RINAUDO
- Rémy
FÉLIX
- Jérôme
SUEUR
- Aimé
GARNIER
-
Patricia
BERENGUIER
-
Pascal
CORDÉ
-
Margaret
LOVERA
-
Anthony
GIRAUD
-
Christelle
DUVERNET
-
Jonathan
LAURITO
-
Marie-Ly
GARCIA
-
Jean-Jacques
GABERT
-
Jeanne
LAURITO
-
Patrick
CLAUDEL
-
Johan
TOUCAS
- Valérie
ROBIN
- Michel
DALLARI
- Carole
RUIZ
- Ernest
DAL
SOGLIO
- Malika
OUAREZKI
- Jean-François
FARNET
- Patricia
PENCHENAT
-
POUVOIRS
:
Laëtitia
PICOT
à
Eric
MASSON
/
Maria
De
Fatima
FIANDINO
à
Jean-Jacques
GABERT
/ Élisabeth
CAILLAT
à
Marc-Etienne
LANSADE
/
Monique
LEBLANC
à
Régine
RINAUDO
/
Andrée
GRAZIANI
à Patricia
BERENGUIER
/ Frédéric
LACOUR
à
Michel
DALLARI
/
ABSENT
: Sébastien
MACREZ
-
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
Il
est
porté
à
la
connaissance
du
Conseil
Munieipal
la
décision
suivante
du
Directeur
Académique
des
Services
de l'Éducation
Nationale
du
VAR
(DASEN)
au
titre de
la carte
scolaire
2014/2015..."
:...5.
Par
courrier
en
date
du
07
avril
2014,
aprés
exañién
de
la situation
scolaire
pour
la rentrée
2014/2015,
le
Directeur
Académique
des
Services
de
l'Éducation
Nationale
du
VAR
(DASEN),
a
informé
la
Commune
du
retrait
d’un
poste
d’adjoint
à l’école
élémentaire
publique
(EEPU)
FONTVIEILLE.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide :
e
de
prendre
acte
du
retrait
d’un
poste
d’enseignant
adjoint
du
premier
degré
sur
la Commune
de
Cogolin,
au
titre de
la carte
scolaire
2014/2015.
Aünsi
fait
et
mois
et
an
susdits
à
l'UNANIMITE.
délibéré,
les
jour, Le
Maire,
Le