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Déliberation - DCM 2015 074 du 02 04 2015 Convention fixant les conditions dorganisation dun cycle de KAYAK scolaire avec la ville de Ramatuelle 2014 2015
Document publié le Dimanche 4 janvier 2015 par la commune de Cogolin.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2015 074 du 02 04 2015 Convention fixant les conditions dorganisation dun cycle de KAYAK scolaire avec la ville de Ramatuelle 2014 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé
ën
préfecture
le
10/04/2046
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2015
REPUBLIQUE
FRANCAISE
.
es
Affiché le
û
AR.
205
Ë
DEPARTEMENT
DU
VAR
[D :
D
D
ro
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombres
de
membres
:
de
La
Commune
de
COGOLIN
Séance
du
Jeudi
02
AVRIL
2015
En
exercice
: 33
L'an
deux
mille
quinze
et
Le
deux
avrit
à
19
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
convoqué,
s’est
réuni
à
la
Bastide
Pisan,
sous
la
Qui
ont
pris
part
à
la délibération:33
présidence
de
Monsieur
Marc
Étienne
LANSADE,
Présents
ou
représentés
: 33
Date
de
La
convocation
: 26/09/2015
Date
d'affichage:
27/03/2015
PRESENTS
:
Éric
MASSON
-
Audrey
TROIN
—
Régine
RINAUDO
-
Rémy
FELIX
-
Laëtitia
PICOT
-
Pascal
CORDE
- Maria
De
Fatima
FIANDINDO
-
Aimé
GARNIER
- Patrick
GARNIER
- Jean-Jacques
GABERT
-
Margaret
LOVERA
-
Patricia
BERENGUIER
-
Valérie
ROBIN
-
Johan
TOUCAS
-
Christelle
DUVERNET
- Jonathan
LAURITG
- Anthony
GIRAUD
- Jeanne
LAURITO
- Renée
FALCO
- Jean-François
FARNET
-
Michel
DALLAR]I
-
Patricia
PENCHENAT
-
Frédéric
LACOUR
-
Carole
RUIZ
-
Malika
OUAREZKI
-
POUVOIRS:
Élisabeth
CAILLAT
à
Marc
Etienne
LANSAGE
/
Patrick
CLAUDEL
à
Margaret
LOVERA
/
Monique
LEBLANC
à
Régine
RINAUDO
/
Sébastien
MACREZ
à
Audrey
TROIN
/
Marie-Ly
GARCIA
à
Aimé
GARNIER
/
René
LE
VIAVANT
à
Eric
MASSON
/
Ernest
DAL
SOGLIO
à
Michel
DALLARI
/
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Jeanne
LAURITO
La
ville
de
Ramatuelle
a
décidé,
en
accord
avec
les
enseignants,
de
planifier
une
activité
KAYAK
pour
les
élèves
de
CM1
de
l'école
Gérard
PHILIPE.
Afin
de
permettre
Le
déroulement
dans
les
meilleures
conditions
de
cette
activité,
elle
s’est
rapprochée
de
la
Ville
de
Cogolin
qui
se
propose
d'assurer
cette
prestation
pour
le
compte
de
la
ville
de
Ramatuelle
au
moyen
de
ses
équipements
et
personnels,
situés
à
la
base
nautique
municipale
de
Cogolin.
Des
cycles
de
9
séances
seront
organisés
du
lundi
15
juin
2015
au
26
juin
2015. La
ville
de
Ramatuelle
assurant
l'encadrement
des
séances
au
moyen
d'un
intervenant,
Le
tarif
de
la
séance
est
fixé
à
6,00
euros
par
élève.
N°
2015/074
CONVENTION
FIXANT
LES
CONDITIONS
D'ORGANISATION
D'UN
CYCLE
DE
KAYAK
SCOLAIRE
AVEC
LA
VILLE
DE
RAMATUELLE
POUR
L'ANNEE
SCOLAIRE
2014
/
2015 N°
2015/074
4 Affiché
le
Envoyé
en
préfecture
le
10/94/2075
Reçu
en
préfecture
le
"T0
015
AVR=
2
E
CONVENTION
FIXANT
LES
CONDITIONS
D'ORGANISATION
D'UN
CYCLE
DE
KAYAK
SCOLAIRE
AVEC
LA VILLE
DE
RAMATUELLE
POUR
L'ANNÉE
SCOLAIRE
2014
/ 2015
Les
conditions
de
cette
prestation
font
l'objet
d'une
convention
entre
La commune
de
Cogolin
et
la Ville
de
Ramatuelle.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
:
de
donner
son
accord
pour
l’organisation
des
cycles
KAYAK,
dans
les
conditions
fixées
par
La convention
ci-annexée,
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
ladite
convention,
de
fixer
Le
tarif
de
La
séance
à
6,00
euros
par
élève,
pour
l'année
scolaire
2014/2015,
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
prendre
toute
disposition,
à
signer
tout
acte
ou
document
tendant
à
rendre
effectives
ces
Ainsi
fait et délibéré,
Les jour,
mois
et an
susdits
à l'UNANIMITE.