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unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Liste deliberations 01.06.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Confluent et des Coteaux de Prayssas - Liste deliberations 01.06.26)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Communautaire - Séance du lundi 01 juin 2026
Publiée et affichée le 05/06/2026
N° de la
délibération Objet Résumé Vote
083-2026 Adm. Générale Approbation du procès-verbal de la séance du 20 avril 2026 Pour :
Contre :
Abstention :
45
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
084-2026 Adm. Générale Création de la conférence des Maires Pour :
Contre :
Abstention :
45
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
085-2026 Adm. Générale
Actualisation du service commun à la
Communauté de Communes du Confluent
et des Coteaux de Prayssas et au Centre
Intercommunal d’Action Sociale du
Confluent et des Coteaux de Prayssas
Pour :
Contre :
Abstention :
45
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
086-2026 Finances
Election d’un Président de séance pour le
débat et le vote des comptes administratifs
2025
Pour :
Contre :
Abstention :
45
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
087-2026 Finances Budget Principal M57 - Approbation Compte de gestion 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
44
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
088-2026 Finances Budget Principal - Vote du Compte Administratif 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
43
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
089-2026 Finances Budget Principal – Affectation résultat 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
44
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
090-2026 Finances Budget Annexe ZAE Confluent - Approbation Compte de gestion 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
44
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
091-2026 Finances Budget Annexe ZAE Confluent - Vote du Compte Administratif 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
43
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
092-2026 Finances Budget Annexe ZAE Confluent – Affectation des résultats 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
44
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
093-2026 Finances Budget Annexe Aménagement ZAE3 - Approbation Compte de gestion 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
44
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
094-2026 Finances Budget Annexe Aménagement ZAE3 - Vote du Compte Administratif 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
43
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
095-2026 Finances Budget Annexe Aménagement ZAE 3 – Affectation résultat 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
44
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
096-2026 Finances Budget Annexe GEMAPI - Approbation Compte de gestion 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
44
0
0
Approuvé
à
l’unanimité LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil Communautaire - Séance du lundi 01 juin 2026
Publiée et affichée le 05/06/2026
097-2026 Finances Budget Annexe GEMAPI - Vote du Compte Administratif 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
43
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
098-2026 Finances Budget Annexe GEMAPI – Affectation résultats 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
44
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
099-2026 Finances Budget Annexe Prestations de services (M4) - Approbation Compte de gestion 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
44
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
100-2026 Finances Budget Annexe Prestations de services (M4) - Vote du Compte Administratif 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
43
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
101-2026 Finances Budget Annexe Prestations de services – Affectation résultats 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
44
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
102-2026 Finances
Budget Annexe Service de transport de
voyageurs - Approbation Compte de gestion
2025
Pour :
Contre :
Abstention :
44
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
103-2026 Finances
Budget Annexe Service de transport de
voyageurs - Vote du Compte Administratif
2025
Pour :
Contre :
Abstention :
43
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
104-2026 Finances Budget Annexe Service de transport de voyageurs – Affectation résultat 2025 Pour :
Contre :
Abstention :
44
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
105-2026
Gestion des
ressources
humaines
Création d’emplois non permanents
(accroissement temporaire d’activité) filière
administrative et filière technique
Pour :
Contre :
Abstention :
45
0
0
Approuvé
à
l’unanimité
106-2026
Gestion des
ressources
humaines
Recrutement d’un agent pour
accroissement saisonnier d’activité - service
Tourisme
Pour :
Contre :
Abstention :
45
0
0
Approuvé
à
l’unanimité