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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 08 NOVEMBRE 2022
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Carbon-Blanc.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 08 NOVEMBRE 2022)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Sécurité publique,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
08 NOVEMBRE 2022 à 18H30
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, à l'Hôtel de Ville de CARBON- BLANC, le huit novembre deux mille vingt-deux à 18 heures 30, sous la présidence de Monsieur Patrick LABESSE, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
• Patrick LABESSE, Maire
• Jean-Luc LANCELEVÉE, Adjoint au Maire
• Elodie BOUDÉ, Adjointe au Maire
• Sylvain LAMY, Adjoint au Maire
• Alexia CORNARDEAU, Adjointe au Maire
• Jean-Luc PRIM, Adjoint au Maire
• Anne LE FRANC, Adjointe au Maire
• Bernard BELLOT, Conseiller Municipal Délégué
• Bertrand FOURRÉ, Conseiller Municipal
• Nathalie CAU, Conseillère Municipale Déléguée
• Raffi SOUKIASSIAN, Conseiller Municipal
• Serge LATHERRADE, Conseiller Municipal
• Arnaud COULET, Conseiller Municipal Délégué
• Nicolas DELAME, Conseiller Municipal
• Amina GALAN, Conseillère Municipale Déléguée
• Laura GIRARD, Conseillère Municipale Déléguée
• Fatiha AKSAS, Conseillère Municipale
• Alice DEL MOLINO, Conseillère Municipale
• Jean-Paul GRASSET, Conseiller Municipal
• Guillaume FISCHER, Conseiller Municipal
• Yohann GIACOMETTI, Conseiller Municipal
• Cécile MONTSEC, Conseillère Municipale
ETAIENT ABSENTS ET AVAIENT DONNE POUVOIR :
• Madame THOMAS qui a donné pouvoir à Madame CAU
• Madame PERAMATO qui a donné pouvoir à Monsieur SOUKIASSIAN
• Monsieur PINEAU qui a donné pouvoir à Madame CORNARDEAU
• Madame CORNET qui a donné pouvoir à Monsieur GIACOMETTI
ETAIENT ABSENTS
• Chong YONG, Conseiller Municipal
• Nicolas TREMBLEY, Conseiller Municipal 2
Séance du Conseil Municipal du 08 novembre 2022
Avant l’ouverture de la séance, ce Conseil Municipal débute par une minute de silence en mémoire de Monsieur Antonio HERNANDEZ, décédé le 29 octobre dernier, et qui fût élu pour la première fois en 1971 en tant que Conseiller Municipal et siègera jusqu’en 2008 au Conseil Municipal de la ville comme Adjoint au Maire.
1. Ouverture de la séance
2. Désignation d’un secrétaire de séance (article L 2541-6 du Code Général des Collectivités Territoriales : Madame Élodie BOUDÉ
3. Absents excusés et délégations de pouvoirs
4. Signature du registre
DELIBERATIONS GROUPEES
1. INSTALLATION D’UNE NOUVELLE CONSEILLERE MUNICIPALE
DELIBERATION N° 2022-87
Rapporteur : M. LABESSE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES
2. COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATIONS
DELIBERATION N° 2022-88
Rapporteur : M. LABESSE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES
3. COMMISSION D’APPEL D’OFFRES– DESIGNATION DE NOUVEAUX
REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N° 2022-89
Rapporteur : M. LABESSE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES
4. COMITE TECHNIQUE – DESIGNATION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N° 2022-90
Rapporteur : M. LABESSE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES 3
Séance du Conseil Municipal du 08 novembre 2022
5. CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
(CLSPD) - DESIGNATION D’UNE NOUVELLE REPRESENTANTE DU CONSEIL
MUNICIPAL
DELIBERATION N° 2022-91
Rapporteur : M. LABESSE
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES
DELIBERATIONS DEGROUPEES
6. MODIFICATION DU REGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES
Présenté en Commission Education/Enfance et Jeunesse du 27 octobre 2022
DELIBERATION N° 2022-92
Rapporteure : Mme GALAN
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES
7. CONVENTION DE COLLABORATION AVEC L’ASSOCIATION MINIBIGFOREST
Présenté en Commission Education/Enfance et Jeunesse du 27 octobre 2022
DELIBERATION N° 2022-93
Rapporteure : Mme BOUDÉ
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES
8. PERSONNEL – FINANCEMENT PAR LE FIPHFP D’APPAREILS AUDITIFS POUR UN AGENT
DELIBERATION N° 2022-94
Rapporteure : Mme LE FRANC
ADOPTE A L’UNANIMITE DES PRESENTS ET DES REPRESENTES
La séance est levée à 20H20
Fait à Carbon-Blanc, le 10 novembre 2022
Le Maire,
Patrick LABESSE