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Compte-Rendu - 17 janvier 2017
Document publié le Mardi 17 janvier 2017 par la commune de Lussac.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 17 janvier 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
République Française
HACK AK
Commune de Lussac
COMPTE-RENDU DE LA
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 17 JANVIER 2017
Conseillers municipaux présents: Catherine RAYNAUD, Jean-Michel MABILLOT, René
LARQUEMIN, Valérie LANGLAIS, Diane PAGE, Danielle TINARD, Jean-Noël BOURREAU, Arnaud GAILLARD et Sébastien JOLIVET.
Absents représentés : Stéphanie MAUDUIT est représentée par Catherine RAYNAUD
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Diane PAGE
Date de convocation : 10 janvier 2017
Ordre du jour :
Subvention voyage scolaire — Collège Jean Michaud à Roumazières Loubert ; Subvention voyage scolaire — Collège Louis Pasteur à Chasseneuil-sur-Bonnieure ; Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Fourrière ;
Personnel communal ;
Orientations budgétaires 2017 ;
Informations et questions diverses.
o Vœux du maire ;
o Plantations des haies (Trame Verte et Bleue) ;
o Foire de printemps.
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FRA
Subvention pour voyage scolaire — Collège Jean Michaud à Roumazières Loubert (DE-2017- 901)
Madame le Maire informe l’assemblée que le Collège Jean Michaud à Roumazières Loubert a adressé à la mairie une demande de subvention pour un voyage scolaire qui aura lieu du 30 avril au 5 mai 2017 en Angleterre. Un enfant de la commune doit y participer. Madame le Maire précise que la participation des familles s’élève à 290 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (Pour 8 ; Contre 0 ; Abstention 2), décide de :
> ACCORDER une subvention d’un montant de 60 euros au Collège Jean Michaud à Roumazières Loubert pour un voyage scolaire qui aura lieu du 30 avril au 5 mai 2017
en Angleterre ;
> INSCRIRE les crédits nécessaires au compte 6573 du budget 2017.
Subvention pour voyage scolaire — Collège Louis Pasteur à Chasseneuil-sur-Bonnieure (DE-2017-002)
Madame le Maire informe l’assemblée que le Collège Louis Pasteur à Chasseneuil-sur- Bonnieure a adressé à la mairie une demande de subvention pour un voyage scolaire qui aura lieu du 16 au 23 mars 2017 en Irlande. Cinq enfants de la commune doivent y participer. Madame le Maire précise que la participation des familles s’élève à 370 €.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de : > ACCORDER une subvention d’un montant de 60 euros par enfant, soit 300 euros au total, au Collège Louis Pasteur à Chasseneuil-sur-Bonnieure pour un voyage scolaire qui aura lieu du 16 au 23 mars 2017 en Irlande ;
> INSCRIRE les crédits nécessaires au compte 6573 du budget 2017.
Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Fourrière (DE-2017-003) Madame le Maire présente à l’assemblée le projet modificatif des statuts de Syndicat Mixte de la Fourrière, approuvé par le conseil syndical lors de sa séance du 12 novembre 2016. Ce projet porte exclusivement sur Le changement d’adresse du siège du syndicat qui, désormais est situé : 3 rue d’Alexandrie —- Ma Campagne à Angoulême (article 4). IL appartient à présent à chaque assemblée des collectivités membres de se prononcer sur cette modification de statuts.
Madame le Maire soumet le projet modificatif de statuts au conseil municipal. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :
> APPROUVE la proposition de modification de statuts présentée ci-dessus.
CNAS — Adhésion des agents retraités (DE-2017-004)
Madame le Maire informe l’assemblée que, lors de son départ en retraite au 31 décembre 2014, Madame Jeannine DELAGE, secrétaire de mairie, avait sollicité la commune pour le maintien de son adhésion au CNAS, ce qui a été fait en 2015 et 2016.
Madame le Maire souhaite recueillir l’avis du conseil municipal quant à la pérennité de ce maintien, sachant que, pour l’année 2017, le montant de la cotisation est de 201,89 euros par agent actif et 134,63 euros par agent retraité.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de : > SUPPRIMER l'adhésion au CNAS des agents retraités.
Orientations budgétaires 2017
Bien que la comptabilité 2016 ne soit pas totalement arrêtée, les premières tendances pour 2017 commencent à se dessiner et elles laissent augurer une année difficile d’un point de vue budgétaire.
Madame le Maire suggère que la municipalité marque une pause dans son programme d’investissement en 2017. Seuls les travaux engagés en 2016 seront finalisés. Madame la Maire propose au Conseil Municipal plusieurs pistes de réflexions : e Le projet éolien est toujours entre les mains du juge administratif. S’il devait être approuvé, les retombées financières pour la commune ne se feront pas sentir pour 2017. Seuls des travaux réalisés et financés par l’entreprise NEOEN, en dédommagement de la dégradation des chemins ruraux, pourraient être envisagés.
e La fusion avec une commune voisine pourrait être envisagée.
e La fusion des communautés de communes de Haute Charente et du Confolentais,
effective depuis le 1” janvier 2017, peut offrir des perspectives en matière de mutualisation.
Information et questions diverses :
e Vœux du maire 2017
Les vœux du maire auront lieu le vendredi 20 janvier à 19h à la salle des fêtes. e _ Plantations des haies (Trame Verte et Bleue)
La plantation des haies, dans le cadre de la Trame Verte et Bleue, aura lieu en deux phases. La première sera effectuée par les élèves de l’école le 10 février (ou, en cas de mauvais temps, le 17 février). La seconde phase se fera le dimanche 12 février, La population sera conviée à y participer.
e Foire de printemps
La foire de printemps se tiendra le 19 mars sur la place de la salle des fêtes. L’idée est de réunir des professionnels autour du thème du printemps. Les associations de la commune pourront être associées au projet.
La séance est levée à 23h.
Le Maire,
Catherine RAYNAUD