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Arrêté - AM 28 2025
Arrêté - AM 22 2025
Arrêté - AM 26 2025
Arrêté - AM 89 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Arrêté - AM 89 2025)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARRETE
MUNICIPAL
N°89/2025
Article
4
:
Copie
du
présent
arrêté
sera
adressé
à
:
Réglementant
la
circulation,
dans
diverses
-M.
le
commandant
la
B.T
de
gendarmerie
de
SARRALBE
rues
-M.
le
commandant
des
sapeurs-pompiers
de
SARRALBE
;
-M
le
chef
des
services
techniques
de
la
ville
de
SARRALBE
;
-M
le
responsable
de
la
police
municipale.
-S/Maire -Publié
du
26/11/2025
au
08/12/2025
sur
le
site
https://sarralbe.fr
VILLE
DE
SARRALBE
Le
Maire
de
la
ville
de
Sarralbe
(MOSELLE)
|
-
VU
la
loi
municipale
locale
du
6
juin
1895,
article
16;
SARRALBE
[e
26
n6vembre
2025
-_
VU
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et les
textes
relatifs
aux
pouvoirs
de
police
du
maire
à
l’intérieur
des
agglomérations
;
°
-
VU
le
code
de
la
route
et
les
textes
subséquents
;
-_
VUle
code
pénal
-
VU
le
décret
n°90-1060
du
29
novembre
1990,
modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la
route
;
-
VU
l'arrêté
interministériel
du
24
novembre
1967,
relatif
à la
signalisation
routière
;
-_
CONSIDERANT
la
nécessité
de
réglementer
dans
diverses
rues,
la
circulation
de
tous
véhicules,
rues
St
Philippe,
St
Martin,
St
Bernard,
St
Joseph,
de
l'Hôpital
et
Poincaré
pendant
le
déroulement
du
défilé
de
la
St
Nicolas.
ARRETE
:
Article
1 :
Le
05/12/2025
de
17h30
à
18
h30,
la
commune
organise
le
défilé
de
la
St
Nicolas.
Le
cortège
empruntera
l'itinéraire
suivant,
rues
St
Philippe,
St
Martin,
St
Bernard,
St
Joseph,
de
l'Hôpital
et
Poincaré
Pendant
le
déroulement
du
défilé,
la
circulation
sera
interdite.
Article
2
:
La
sécurité
du
cortège
sera
assurée
en
amont
et
en
aval
par
la
Police
Municipale
et
la
Gendarmerie
nationale.
Des
véhicules
avec
une
personne
seront
mis
en
place
à
chaque
croisement
de
routes.
Article
3
:
Les
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
dans
les
conditions
légales
et
habituelles,
seront
constatées
par
procès-verbaux.