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Procès Verbal - 1777016924 PV 01 04 2026
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Chaise-Dieu.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1777016924 PV 01 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
MAIRIE DE
LA CHAISE-DIEU
43160
Procès-verbal du conseil municipal du 1er avril 2026
Présents : SAVINEL Armelle ; SPECEL Gérard ; TISSIER Alice ; CARESMIER Guillaume ; ABONDANCE Aurélie ; LAVERROUX Yannick ; CHAMBON Régine ; MARION Olivier ; DUPON Dominique ; DEHEPPE Marie ; ROSSI Patrick ; BOUDET Gérard ; FRAIOLI Marine ; VIALANEIX Bernard.
Absente : LEGER Carine
Secrétaire de séance : Dominique DUPON
Approbation du PV du CM du 20 mars 2026
Le procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 est approuvé par 14 voix pour
Désignation des membres CAO
Suite à la délibération 14-2026 du 20 mars 2026 fixant les modalités de dépôt des candidatures à la CAO, une seule liste a été déposé en mairie.
Le conseil municipal désigne comme membres de la CAO :
3 titulaires : Alice TISSIER ; Gérard SPECEL ; Guillaume CARESMIER
3 suppléants : Bernard VIALANEIX ; Régine CHAMBON ; Patrick ROSSI.
Vote : 14 pour
Désignation des membres DSP
Suite à la délibération 14-2026 du 20 mars 2026 fixant les modalités de dépôt des candidatures à la commission DSP, une seule liste a été déposé en mairie.
Le conseil municipal désigne comme membres de la DSP :
3 titulaires : Alice TISSIER ; Dominique DUPON ; Olivier MARION
3 suppléants : Bernard VIALANEIX ; Guillaume CARESMIER ; Marine FRAIOLI Vote 14 pour
Création des commissions municipales
Le conseil municipal décide de créer 5 commissions municipales :
- la commission travaux regroupera les travaux et l’entretien du bourg, du plan d’eau, des rues, du cimetière et du jardin public ;
- la commission des finances et du budget élaborera le budget primitif, traitera des dossiers relevant du développement économique et touristique, de l’agence d’attractivité, du soutien au commerce local et du logement et étudiera les demandes de subvention déposées par les associations et les organismes extérieurs ; - la commission de l’agriculture sera dédiée à l’examen des dossiers relevant de l’entretien des chemins, de la relation avec les hameaux, du suivi des travaux soumis à déclaration des habitants et des entreprises forestières ; - la commission de la vie scolaire traitera les dossiers relatifs à la jeunesse, aux sports, aux affaires sociales, à la vie associative, à l’école, au collège et au service unifié. - la commission communication traitera des sujets relatifs aux décorations pour les fêtes nationales, aux cérémonies, aux apéritifs, à l’actualisation du site internet, à la création du bulletin municipal, au patrimoine, aux labels et au fleurissement. et désigne les membres de celles-ci.
Madame le maire fait partie de droit des cinq commissions municipales
La commission Travaux : Madame le maire Armelle SAVINEL ; Gérard SPECEL ; Guillaume CARESMIER ; Bernard VIALANEIX et Marie DEHEPPE.
La commission des Finances et du Budget : Madame le maire Armelle SAVINEL ; Alice TISSIER ; Dominique DUPON ; Gérard SPECEL et Olivier MARION
Commission Agriculture : Madame le maire Armelle SAVINEL ; Guillaume CARESMIER ; Alice TISSIER ; Régine CHAMBON et Yannick LAVERROUX
Commission Vie Scolaire : Madame le maire Armelle SAVINEL ; Aurélie ABONDANCE ; Marine FRAIOLI ; Yannick LAVERROUX et Marie DEHEPPE
Commission Communication : Madame le maire Armelle SAVINEL ; Patrick ROSSI ; Carine LEGER ; Dominique DUPON ; Régine CHAMBON ; Gérard BOUDET ; Marie DEHEPPE et Olivier MARION
Vote : 14 pour
Désignation des membres du CCAS
Mme le maire indique que le CCAS est administré par un conseil d’administration présidé par le maire et comprend, en nombre égal des membres élus au sein du conseil municipal et des membres nommés par le maire.
Le conseil municipal décide de fixer à 4 le nombre de membres élus du conseil municipal et à 4 celui de membres élus.
Vote : 14 pour
Le conseil municipal désigne les 4 membres élus au CCAS :
Aurélie ABONDANCE ; Régine CHAMBON ; Dominique DUPON ; Marine FRAIOLI et les 4 membres nommés par Madame Le Maire sont :
André BRIVADIS ; Alain PACCHIONI ; Elisabeth SALSE ; Patrice RASSAT
Vote : 14 pour
Désignation des membres à la Caisse des Ecoles
Le conseil municipal désigne les deux conseillers municipaux représentant la commune à la Caisse des écoles : Aurélie ABONDANCE ; Marine FRAIOLI
Vote : 14 pour
Commission communale des impôts directs
Madame le maire rappelle que dans les communes de moins de 2 000 habitants, la commission est composée de 6 commissaires titulaires et de 6 commissaires suppléants. Les 6 commissaires et leurs suppléants, en nombre égal, sont désignés par le Directeur régional des finances publiques sur une liste de 24 noms de contribuables dressée par le conseil municipal. Le conseil municipal désigne les 24 membres de la commission communale des impôts directs :
Membres titulaires : Stéphane ROUX ; Paul RODIER ; Thierry BAYLOT ; Laurent CAUSSE ; Patricia MALEYSSON épouse ROUSSERIE ; Fabrice PREDHUMEAU ; Gérard FAURE ; Michel COMMUNAL ; Denis FILERE ; Nadine MORGAT épouse MARION ; Henry-Paul BLANCARD ; Isabelle PEPIN
Membres suppléants : Isabelle FOURNERIE épouse CARESMIER ; Pauline CAUSSE ; Sandrine DESORME épouse REBUFFEL ; Stéphane BRUGNA ; André BRIVADIS ; Denis PASTURAL ; Thomas CARESMIER ; Franck THIOLAS, Elisabeth CAUSSE épouse SALSE, Daniel VALENTIN, Patrice ROUSSERIE, Anne GUYARD épouse BELLANCA.
Vote : 14 pour
Les membres du conseil municipal pensent qu’il sera préférable de convoquer tous les membres en titre de la commission communale des impôts directs pour s’assurer de la présence de suffisamment de membres pour permettre la tenue des sessions.
Désignation d’un référent déontologique
Le conseil municipal doit désigner un référent déontologique qui pourra être saisi par les membres du conseil.
Le conseil municipal désigne comme référent déontologique : Gérard PAYET Vote : 14 pour
Désignation d’un correspondant défense
Le conseil municipal doit désigner un correspondant défense qui représentera la commune auprès des instances civiles et militaires du département, assurera le lien local entre le monde de la défense et les citoyens.
Le conseil municipal désigne le correspondant défense : Patrick ROSSI
Vote : 14 pour
Désignation d’un correspondant incendie et secours
Le conseil municipal doit désigner un correspondant incendie et secours qui sera l’interlocuteur privilégié du service Départemental d’incendie et de secours dans la commune sur les questions relatives à la prévention, la protection et la lutte contre les incendies.
Le conseil municipal désigne le correspondant incendie et secours : Marie DEHEPPE Vote : 14 pour
Olivier MARION demande quel est le degré de responsabilités qui pourrait être imputé au correspondant incendie et secours. Il est précisé que le correspondant a un rôle de coordination entre les services incendie et secours et les services de la mairie.
Désignation d’un correspondant bibliothèque
Le conseil municipal désigne le correspondant bibliothèque : Dominique DUPON Vote : 14 pour Désignation d’un délégué Réseau Européen des Sites Casadéens
Le conseil municipal désigne le délégué Réseau Européen des Sites Casadéens : Gérard SPECEL
Vote : 14 pour
Désignation d’un délégué au conseil de vie sociale de l’IME
Le conseil municipal désigne le délégué au conseil de vie sociale de l’IME : Aurélie ABONDANCE
Vote : 14 pour
Questions orales
Yannick LAVERROUX informe le conseil municipal de la demande d’un agent en poste à l’école et au camping qui souhaite réduire son temps de travail. La demande sera présentée au CST.
La séance est levée à 20 h 46