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Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Frénouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste delib 13 novembre)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE
DE
FRENOUVILLE
Liste des délibérations
examinées au cours de la séance
— —. du Conseil Municipal du
14630 : Tél. : 02 31 23 43 31 Lundi 13 novembre 2023
Fax : 02 31 39 56 22
e.mail : secretariat-general@frenouville.com
L’an Deux Mil Vingt-trois, le lundi 13 novembre à 18 h 30, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement
convoqué, en application des articles L 2121-7, L2121-10 et 2121-11 du Code Général des Collectivités
Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Alain PORQUET, Maire,
à la salle Clairjoie
Etaient présents : BONNEVIALLE Marina, CARPENTIER Isabelle, CHEDEVILLE Sylvain, CLEMENT Christophe, ENEE Régine, HOUDUSSE Michel, LA MARTA BLASCO Laurence, LERENDU Justine, MAGIS Jean-Claude, NEUVILLE BOURDON Céline, PIARD Philippe, STALLIN Nathalie, THOREL Gwénaëlle.
Absents: CONTENTIN Arnaud, GUEUDET Valérie, HERFORT William, TCHEOU Guy Passou,
VAN DEN BUSSCHE Sébastien.
Absents et excusés :
Secrétaire de séance : NÉE Régine
Date de convocation : 06 novembre 2023.
2023/55 : Approbation Conseil Municipal du 25 septembre 2023 — Approuvée à l’unanimité
2023/56 : Passage à la comptabilité M57 — Approuvée à l’unanimité
2023/57 : Autorisation au Maire : Signature convention de participation pour la Protection Sociale
Complémentaire Santé — Approuvée à l’unanimité
2023/58 Autorisation au Maire : Signature convention de participation pour la Protection Sociale
Complémentaire Prévoyance — Approuvée à l’unanimité
2023/59 Autorisation au Maire : signature devis avec l’entreprise Elis — Approuvée à l’unanimité
2023/60 : Prise en charge de la participation des élus au Congrès des Maires de France — Approuvée à
l’unanimité
2023/61 Autorisation au Maire : Installation d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) —
Approuvée à l’unanimité
2023/62 : Modificatif Régie multiple - Approuvée à l’unanimité
2023/63 : Point sur le projet du complexe multi activités et pôle culturel —- Approuvée à l’unanimité
A
Le secrétaire de séance, — TT | Le Maire,
Régine ÉNÉE — ——, Alain POR
TT
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