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Déliberation - cr022016
Document publié le Jeudi 16 février 2017 par la commune de Domsure.
Lien du pdf (Déliberation - cr022016)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Logement, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 16 février 2017
Présents : Lilian BILLET, Jean-Paul BOUILLOUD, Jérôme COMMARET, Véronique DA SILVA FREITAS, François FERTHET, Karine JULIEN, Stéphane MARZA, Isabelle PAPIN, Yvan PAUGET,
Absents excusés : Christine DROUILHET, Corinne DONDE.
Secrétaire de séance : Lilian BILLET
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 12 janvier 2017 est approuvé à l’unanimité. Les délibérations du précédent Conseil Municipal ont été représentées et validées à l’unanimité.
Secrétaire de Mairie
Madame Chrystelle VAILLER a quitté le secrétariat le 11 février 2017 (rupture de contrat amiable signé par les deux parties, elle-même et Monsieur Yvan PAUGET). Au vu des difficultés de recrutement, sans nouvelles candidatures, Madame Isabelle PAPIN s’est portée candidate, elle occupera le poste de secrétaire de Mairie, à compter du 03 avril 2017, après avoir démissionné du poste d’adjoint, en accord avec Monsieur le Maire et ses adjoints.
Projet Service de proximité
Une habitante de la commune recherche un local afin de proposer ses services d’infirmière libérale.
Après étude, il s’avère qu’il est possible d’aménager un des garages situé sur la place de la mairie.
Une première esquisse a été présentée et des devis seront demandés pour estimer les travaux.
Assainissement
Le rapport de suivi et de contrôle établit par le SATESE est présenté :
- Station du Villard : les berges ont été reprises suite à la visite,
- Stations de Villeneuve et des Noyers : pas de pollution et faible débit, - STEP (roseaux) : excellent fonctionnement.
Le rapport de maintenance de la société SCIRPE confirme le bon fonctionnement des installations. Une demande de rattachement au contrat de maintenance du poste du Villard a été faite à la société SCIRPE pour un coût total de 1.775,00 euros HT, comprenant déjà les trois postes (La Parnelle, Grange Viry et la STEP).
Travaux église
Le chauffage a été réparé ainsi que les moteurs des cloches pour un montant total de 3.464,88 euros TTC.
Un échange de courrier avec Monsieur l’abbé GOY nous informe que dorénavant, Monsieur Xavier DE DOMPSURE, sera l’interlocuteur privilégié de la paroisse pour faciliter le dialogue.
Fibre optique
Les travaux de déploiement du réseau de fibre optique continuent.
La fin des travaux de desserte est estimée vers fin mars. Suivra la mise en service du dernier tronçon de raccordement à Coligny, indispensable pour le fonctionnement. Ensuite il pourra être envisagé une réunion publique d’information.
Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse
La commission des Maires s’est réunie lundi 13 février 2017.
Le 28 février 2017 se tiendra la conférence territoriale pour la mise en place des commissions. Voirie
Le montant alloué cette année est de 37.700 euros, pour des besoins estimés à 63.000 euros sur l’ensemble de la commune. La commission voirie va se réunir pour déterminer les besoins prioritaires.
Les travaux de busage et de comblement du fossé opposé au Clos de la Parnelle débuteront le 21 février 2017.
RPI
Les institutrices de Domsure avaient fait la demande d’achat d’un ordinateur portable (l’ancien étant très vieux) et souhaitaient pouvoir l’utiliser lors de la sortie d’Hauteville. Demande a été faite, lors de la réunion du Conseil ce jour, de procéder à l’achat tout de suite, avant le vote du budget, la sortie étant prévue prochainement. Accord donné par le Conseil. L’ordinateur sera commandé auprès de M. Frédéric GILBERT (DOCKPROD) pour un montant de 1.050,00 euros TTC
Recensement
Clôture mardi 18 février 2017 : les chiffres ne sont pas encore définitifs mais la commune compterait 200 résidences principales, 20 résidences secondaires et 28 logements vacants pour une population de 486 habitants à l’année. 60 % des réponses ont été réalisées via internet. Les données définitives seront connues en mai ou juin 2017.
Projets 2017
L’élaboration du budget se fera lors d’une prochaine réunion. Les problèmes de secrétariat et le retard de traitement des informations ne permettent pas de l’envisager aujourd’hui.
Affaires diverses
- GROUPAMA a transmis le chèque de réparation de la toiture des WC publics. L’entreprise SORGUE va pouvoir débuter les travaux de remise en état.
- Une lettre anonyme a été adressée en mairie pour se plaindre des places de parking non disponibles devant la mairie, pour déposer les enfants à l’école. Cette lettre a été affichée à l’école et les auteurs sont priés de prendre contact directement avec M. le Maire afin de discuter de vive voix de ce problème. Il est rappelé que le parking de l’école se situe de l’autre coté du bâtiment où un trottoir sécurise l’accès à l’école.
- Assemblée générale Tennis : le club manque de bénévoles et de joueurs.
Prochaine réunion :
vendredi 03 mars 2017 à 20 heures : réunion Associations RPI
jeudi 16 mars 2017 à 20 heures : conseil municipal
mardi 28 mars 2017 à 20 heures : conseil municipal