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Procès Verbal - PVCM20231220
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Domsure.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM20231220)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
Commune de DOMSURE
Procès-verbal Réunion du Conseil municipal
Du 20/12/2023 à 19h30
Convocation du 15/12/2023
Nombre de conseillers
En exercice :11
Présents : 11
Absent excusé : 0
Votants : 11 Pour : 11 Contre : 0
Date de la convocation et affichage : 15/12/2023
L’An deux mil vingt-trois, le vingt décembre
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Patrick VACLE, Maire.
Présents : Patrick VACLE, Mathilde FERRIER, Brigitte FISCHER, Lilian BILLET. Xavier BERNARD DE DOMPSURE, Patrick BOUILLET, Jean-Paul BOUILLOUD, Jérôme COMMARET, Brenda COSTANZO Christine DROUILHET, Pauline MICHEL
Absent excusé : -
Secrétaire de séance : Pauline MICHEL
►Bar Restaurant
- Point travaux – subventions
►Voirie
- Point travaux
►Urbanisme
- Dématérialisation dossiers urbanisme envoi Préfecture
►Cimetière
- Entretien
►Comité des fêtes
- Point location vaisselle
► Affaires diverses
- Marché de Noël
- Divers
Le procès-verbal du conseil municipal du 23/11/2023 est adopté à l’unanimité.
1/ Bar Restaurant
Monsieur le Maire explique que le responsable commercial de la société Vitogaz, fournisseur de la cuve de gaz du bar restaurant, s’est opposé à la livraison de gaz prétextant que le contrôle de pression à la sortie des brûleurs n’avait pas été effectuée.
Après renseignements auprès de différents artisans, restaurateurs, aucun n’avait connaissance de ce type de contrôle. Il a été très difficile de trouver un plombier chauffagiste apte ou homologué à faire ce contrôle. Après différents appels, l’entreprise Nallet a accepté de faire le diagnostic et signer le document.
Le remplissage de la cuve de gaz pourrait se faire à suivre.
Monsieur le maire rappelle que les demandes de subventions pour la réhabilitation du bar restaurant ont été validées (PET2, Conseil Départemental, Région). Restera la DETR plan vert.
En ce qui concerne les travaux, le chauffe-eau électrique installé provisoirement pose problème : peut-il être remplacé par un chauffe-eau à gaz ? Différentes demandes seront faites auprès de fournisseur. Les travaux d’installation de la VCM devraient commencer en début d’année. Fabien reprendra les travaux relatifs à la dernière chambre et au bureau en début d’année prochaine.
2/ Voirie :
Monsieur le 1er adjoint fait le point sur les travaux réalisés à savoir la reprise de la route de Montoux dont la réalisation donne totale satisfaction. Les travaux route de la Richardière n’ont pu être réalisés faute de temps et à cause du mauvais temps.
La commune ayant récupéré la gestion des routes, elle utilisera la compensation de l’agglomération pour élaborer le budget 2024 et déterminer quelles portions pourront être refaites ou réparées.
Les routes se sont énormément dégradées un peu partout sur la commune. La priorité sera donnée au plus urgent.
Elagage : pas de dates de commencement prévue.
Rigoleuse : il sera nécessaire de prévoir la location de la rigoleuse pour l’entretien des fossés dans le courant du printemps 2024.
Grange Viry : il a été constaté que le busage était écrasé provoquant un refoulement hors du fossé. Contact sera pris avec GBA pour déterminer comment reprendre ce busage.
3/ Urbanisme :
A compter du 01/01/2024, les échanges entre la commune, le service ADS de Montrevel en Bresse et la Préfecture se feront uniquement en dématérialisé. Grâce au logiciel PLATAU, il ne sera plus nécessaire de transmettre de document papier. Les services des impôts pourront également récupérer directement les informations qui les concernent.
Les usagers seront incités à compléter leur demande de travaux directement sur internet via la connexion : https://portail.siea-sig.fr
4/ Cimetière :
Un devis d’entretien a été demandé à l’entreprise Phytra de Viriat. Il est aujourd’hui interdit d’utiliser certains produits sans agrément spécifique. Le montant de 2622,00 TTC pour 6 applications avec des produits Foliaire de biocontrôle entre Avril et Septembre fait réfléchir sur le rapport efficacité-prix. Quelles autres solutions : pelouse, béton, enrobé, rien ?
5/ Comité des Fêtes :
Le Comité de Fêtes doit faire passer la liste des ustensiles et matériels qu’il propose à la location. Quid des grosses gamelles ? Où peut-on en trouver ?
6/ Divers :
Demande d’imprimante à la Garderie : la société MBI a été sollicitée et propose une location annuelle à savoir :
- photocopieur Noir et Blanc, A4 – A3 : cout de la page 0.0093 € HT soit un montant mensuel de 85,00 € HT
- photocopieur Noir et Blanc A4 : cout de la page 0.0093 € HT soit un montant mensuel de 61,00 € HT Après concertation, le conseil municipal confirme que cette proposition est beaucoup trop chère. Pourquoi ne pas acheter une simple imprimante basique et pourquoi est-ce à la commune de prendre cet achat en charge ?
Contact sera repris avec la Garderie pour en discuter.
A prévoir néanmoins le rallongement de la connexion internet avec un câble RJ45 et une prise depuis les écoles ou la mairie selon disponibilité de réseau.
- Livraison du nouveau lave-vaisselle par l’entreprise Bresse Froid de Péronnas le 29/12/2023 vers 9h30. L’entreprise reprendra l’ancien lave-vaisselle pour une révision complète. Ce dernier, on l’espère, pourra être installé dans le local buvette de la Halle.
- Les chiffres du recensement INSEE retenus au 01/01/2024 font état d’une population municipale de 526 personnes.
Il a été recensé 261 adresses de logement et 4 adresses sans logement ; 5 sont des logements occasionnels, 13 des résidences secondaires et 16 des logements vacants.
Monsieur le Maire termine la réunion en évoquant tout ce qui a été réalisé cette année et notamment : - Finition de la Halle, son inauguration, l’installation des panneaux solaires - La poche incendie en centre village
- Les travaux de voirie
- Les animations variées proposées par les différentes associations
- Les écoles dont les effectifs sont satisfaisants, pas de fermeture de classe envisagée.
Il fait ensuite état de ce qui reste à faire :
- Club de l’Amitié à relancer
- Prévoir une première réunion de la commission finances en début d’année 2024 - Elaboration du Plan de Sauvegarde
- Aménagement du terrain de foot, des jeux et du City stade
- Réfection des WC publics
- Jeux Olympiques
Un grand soulagement, la réouverture du bar restaurant Salmone Faye est une réussite pour le plus grand bonheur de tous ceux qui s’y arrêtent.
Le Marché local, chaque quinzaine, perdure et offre un moment de convivialité et d’échanges
Madame Mathilde Ferrier fait état d’une demande des Ecoles relative à la végétalisation de la cour. Il est proposé d’organiser un groupe de travail avec les institutrices et des parents d’élèves pour élaborer un dossier et demander des subventions.
Affouage : une dizaine de personnes se sont inscrites et bénéficient d’une parcelle à la Plume.
Bulletin municipal : il est terminé et validé pour envoi à l’impression. Merci à toutes les personnes impliquées.
Enfin, Monsieur le Maire clos la séance en remerciant tout le conseil municipal pour le travail accompli, la bonne entente sur les dossiers et espère continuer l’année 2024 dans les mêmes conditions.
Date du prochain conseil : mercredi 24-01-2024 à 19h30