Conseil Municipal - cm 12 12 2017

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Conseil Municipal - cm 12 12 2017 Document publié le Mardi 12 décembre 2017 par la commune de Domsure. Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 12 12 2017)Thèmes du document : Sécurité routière, Télécommunications et internet, Handicap et inclusivité, REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du mardi 12 décembre 2017

Convocation du 05 décembre 2017

Présents : Lilian BILLET, Jean-Paul BOUILLOUD, Corinne DONDE, Jérôme COMMARET, Véronique DA SILVA FREITAS, Corinne DONDE, Christine DROUILHET, Karine JULIEN, Stéphane MARZA, Yvan PAUGET.

Excusé :, - François FERTHET

Secrétaire de séance : Jean-Paul BOUILLOUD

Le compte-rendu du Conseil Municipal du 09 novembre 2017 est approuvé à l’unanimité.

1- Personnel :

La commune emploie actuellement trois personnes pour faire le ménage dans les locaux de l’école, Agathe, Véronique et Stéphanie. Stéphanie souhaite stopper les trois heures de ménage hebdomadaires qu’elle faisait aux écoles maternelles. Actuellement, elle bénéficie d’un contrat à durée indéterminé de neuf heures par semaine. Il faut donc le ramener à six heures.

Renseignements pris auprès du Centre de Gestion de l’Ain, la modification du contrat est réalisable après délibération en conseil municipal. Il en découle deux interrogations, doit-on prendre une nouvelle personne et créer un poste de trois heures, ou proposer ces heures à une personne déjà en poste ?

Après délibération, il est adopté de créer un nouveau poste, ceci afin de pallier aux éventuels besoins de remplacement.

2- Bulletin municipal :

L’ébauche du bulletin a été déposée chez Espace Copie pro pour la mise en forme. Une première mouture sera présentée à la commune dans les jours à venir.

3- Vœux :

Le carton d’invitation précisant la date du 20 janvier 2018 à 17h30, salle polyvalente, sera distribué en début d’année 2018.

4- Colis CCAS :

24 colis seront distribués cette année.

5- Travaux en cours

* Local infirmière : les menuiseries seront posées dans la semaine, suivi par le coulage des chapes. Enfin le plâtrier, l’électricien et le plombier interviendront à compter du 18 décembre 2017.

Les subventions accordées représentent environ 50 % du projet (à savoir 8.100 € de la Région et 7.175 € de l’Etat).

* Assainissement du Villard : L’entreprise Boisson TP devait intervenir courant décembre. Un accord a été trouvé entre les particuliers pour le raccordement de l’impasse des Centenaires. Un acte administratif sera établi pour la rétrocession des parcelles. La réfection du revêtement de voirie est programmée pour 2018.* Travaux de l’église : pas de date d’intervention de l’entreprise Sorgue à ce jour pour la mise aux normes accessibilité de la rampe et de la réfection du muret.

6- Bilan réunion de quartiers :

Dans l’ensemble, les administrés ont été satisfaits de ces trois réunions. Les sujets suivants ont été abordés, à savoir :

- l’arrivée de la fibre optique,

- la vitesse excessive au Villard soulevant le problème de sécurité, et route de la Richardière notamment devant le lotissement le Clos de la Parnelle,

- la difficulté de lecture de certains panneaux de signalisation, pourtant installés selon les normes demandées, mais non visibles en sens contraire,

- l’absence de numération et de dénomination aux Boitoux (c’est la commune de ST AMOUR qui doit réaliser cette numération, accord pris il y a de nombreuses années….). - divagation des animaux.

Cette initiative a été concluante et a permis un échange constructif entre les administrés et les élus.

7- Location Salle André DELAY

Les locaux n’étant plus utilisés par le foot, et afin de maintenir une activité dans ce bâtiment, les administrés pourront désormais louer la petite salle pour un montant de 30 € euros avec une caution de 100 €.

8- Fibre optique :

La commercialisation sera effective à partir de mars 2018. Une réunion publique en semaine de 19 heures à 20h30 sera organisée par le SIEA afin de présenter les différentes modalités. La date sera définie dès le début d’année 2018.

9- Projets 2018 :

Le programme prévisionnel des travaux 2018 pourraient être le suivant :

* Clôture autour du Lotissement

* Trottoirs du Lotissement des Noyers et au Villard

* Aménagement pour limiter la vitesse au Villard

* Mares incendies et panneaux de signalisations

* Espaces verts lotissement Le Clos de la Parnelle

* Devis remplacement des buis devant la salle polyvalente

* Devis Sobeca pour mise en place d’une marche forcée de l’éclairage public hors programmation

* Mobilier pour la mairie.

Des devis vont être établis en vue du prochain budget.

10- Téléthon :

Le départ et l’arrivée s’effectuaient cette année de Salavre. Comme l’année dernière, coureurs, cyclistes, petits et grands, accompagnateurs ont participé et ont permis de récolter la somme de 1390 €.11- Divers :

* Incendie : la commission SDCI (Schéma Défense Extérieure Contre l’Incendie), composée de Christine Drouilhet, Jérôme Commaret, Jean-Paul Bouilloud et Lilian Billet, va se réunir début janvier 2018 afin d’établir un état des lieux de l’existant et préparer un plan pluriannuel des investissements nécessaires à la défense incendie.

* Voirie : la CABBB maintient la même enveloppe et la même répartition qu’en 2017 pour 2018.

* La commune a obtenu un dégrèvement, accordé par le Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau Bresse Revermont, suite à une fuite d’eau, détectée tardivement, ayant entrainé une surconsommation anormale.

* Réunion OPAH (Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat) organisée à Beaupont mercredi 13 décembre 2017 à 19h00 par la CABBB.

Il est rappelé que les gens qui souhaitent faire des travaux d’économie d’énergie, d’adaptation au vieillissement ou au handicap, liés à la sécurité et à la salubrité, peuvent prendre contact auprès de SOLIHA (Solidaire pour l’Habitat) au 04-74-21-02-01 ou auprès de Mon Cap Energie au 04-74-45-16-49. Les brochures sont disponibles en mairie ou sur le site internet.

* Le Club Loisirs et Amitiés a organisé sa dernière réunion de l’année le 12 décembre 2017. Georges et Claudette Montillot, présidents l’un et l’autre depuis de nombreuses années, quittent malheureusement la commune. Le club va être mis en sommeil, faute de candidates ou candidats à la présidence.

N’hésitez pas à vous manifester pour que le Club perdure.

Prochain conseil : jeudi 11 janvier 2018 à 20h00