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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montriond.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 15.03 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Ruralité,
x
7
ONTRIOND
Portes
du
Soleil
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
DU
mercredi
15
mars
2023
Date
de
convocation
:
Présents
:
M.
DENNE
Jean-Claude
- M.
COCCOZ
Patrick
- M.
MUFFAT
Michel
- M.
ROSSET
André
-
Mme
TAVERNIER
Marie-Laure
-
M.
GAILLARD
Guy
-
Mme
MICHAUD
Carole
-
Mme
MCQUADE
Alisha
- Mme
MICHAUD
Sonia
- Mme
QUOEX
Valérie
Absents
ou
excusés
: M.
BRAIZE
Richard
- Mme
SIBIL
Christine
- M.
DUCHEMIN
Vincent
Procuration
: M.
BRAIZE
Richard
à
M.
MUFFAT
Michel
Secrétaire
de
séance:
Mme
TAVERNIER
Marie-Laure
1
Accueil
du
conseil
des
enfants
Monsieur
le
maire
donne
la
parole
à
Madame
QUOEX
Valérie
pour
présenter
au
conseil
municipal
le conseil
municipal
des
enfants
qui
assiste
à la séance.
Chaque
membre
du
conseil
des
enfants
se
présente,
puis
les
membres
du
conseil
municipal
se
présentent
à
leur
tour.
Le
but
de
cette
rencontre
est
de
faire
connaissance
entre
les
enfants
et
les
adultes.
Le
conseil
municipal
des
enfants
réfléchit
actuellement
sur
différentes
propositions
qui,
une
fois
arrêtées,
seront
présentée
au
conseil
municipal.
Le
conseil
municipal
se
réjouit
de
l'implication
des
enfants
dans
la vie
du
village.
2
Recrutement
ASVP
été
Monsieur
MUFFAT
Michel
propose
au
conseil
municipal
pour
tenir
compte
de
l’activité
estivale
de
recruter
deux
agents
de
surveillance
de
la
voie
publique,
pour
renforcer
la
police
rurale
pour
la
période
de juin
à septembre
2023.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité
le recrutement.
Conseil
du
15
mars
2023
p.1 3
Recrutement
chauffeurs
pour
petit
train
Monsieur
le
maire
propose
au
conseil
municipal
pour
répondre
aux
besoins
liés
à
la
mise
en
place
pendant
les
mois
de
juillet
et
août
2023
dans
le
village
des
Lindarets
de
la
circulation
d’un
petit
train
touristique,
de
procéder
au
recrutement
de
2
à
3
chauffeurs
pour
assurer
la
conduite
de
ce
petit
train
pendant
toute
la
période
estivale
(juillet
et
août
2023). Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l’unanimité
le recrutement,
moins
une
abstention
(M.
BRAIZE
Richard).
4
Recrutement
surveillant
de
baignade
Madame
QUOEX
Valérie
propose
de
recruter
comme
chaque
année
3
surveillants
de
baignade
pour
assurer
la sécurité
de
la baignade
du
lac,
pendant
les
mois
de
juillet
et
août
2023. Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à l’unanimité
le
recrutement.
5
Renouvellement
poste
agent
pour
domaine
du
Baron
Madame
QUOEX
Valérie
propose
de
renouveler
le
poste
d’agent
polyvalent
contractuel
pour
la gestion
du
domaine
du
Baron.
Elle
propose
de
renouveler
le
poste
par
un
CDD
de
trois
ans
renouvelable.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l’unanimité
le recrutement.
6
Poste
agent
accueil
Madame
QUOEX
Valérie
propose
au
conseil
pour
tenir
compte
des
besoins
du
service
administratif
de
procéder
au
recrutement
d’un
agent
administratif,
pour
occuper
les
fonctions
d’agent
polyvalent
en
charge
de
l’accueil
au
sein
de
la
mairie.
Elle
indique
que
le
recrutement
est
ouvert
conformément
aux
voies
réglementaires
en
vigueur,
pour
les
personnels
de
catégories
«
C
»
et
que
ce
recrutement
se
fera
sur
la
base
d’un
temps
plein.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l’unanimité
le recrutement.
7
Marché
MOE
pour
la
MAM
Madame
MICHAUD
Carole
propose
au
conseil
dans
le
cadre
du
projet
de
construction
d’une
maison
des
assistantes
maternelles,
près
de
l’école,
après
consultation,
de
retenir
Conseil
du
15
mars
2023
p.
2 l'offre
de
l’entreprise
CAAZ
Architecture
de
Grenoble,
pour
la
maîtrise
d’eouvre
de
cette
construction,
laquelle
se
classe
première
sur
la
base
des
critères
de
l’appel
d'offre
en
procédure
adaptée.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
la
majorité
et
une
voix
contre
(M.
BRAIZE
Richard),
l'offre
de
CAAZ
architecture,
pour
la
maîtrise
d'oeuvre
de
la
réalisation
d’une
maison
des
assistantes
maternelles
TITULAIRE
PRIX
HT
CAAZ
70
850.00
€
8
MAM
demande
subvention
plan
ruralité
du
département
Madame
MICHAUD
Carole
propose
au
conseil,
dans
le
cadre
du
projet
de
construction
d’une
maison
des
assistantes
maternelle
près
de
l’école,
de
solliciter
une
subvention
dans
le
cadre
du
plan
de
ruralité
départemental,
auprès
du
département
de
la
Haute
-Savoie,
pour
un
montant
de
30
%
des
travaux
hors
taxes.
Elle
rappelle
que
les travaux
sont
évalués
à
: 877
500.00
€
HT
Que
le plan
de
financement
prévisionnel
est
:
PARTENAIRES
MONTANT
HT
Conseil
départemental
plan
ruralité
30%
263
250.00
€
DETR
30%
263
250.00
€
Commune
autofinancement
351
000.00
€
TOTAL
877
500.00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l'unanimité
de
solliciter
une
subvention. 9
Demande
subvention
fonds
verts
préfecture,
éclairage
public
Monsieur
ROSSET
André
propose
au
conseil,
dans
le
cadre
du
programme
validé
par
délibération
en
date
décembre
2022,
le remplacement
de
l’ensemble
de
l'éclairage
public
communal,
en
partenariat
avec
le
Syane,
pour
permettre
de
réaliser
des
économies
d'énergies
et
une
optimisation
de
l'éclairage
de
la
commune,
afin
de
le
rendre
plus
performant
et
adaptable,
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
l'Etat
dans
le
cadre
des
fonds
verts.
Il rappelle
que
les
travaux
sont
évalués à :
Globalité
:
883
138.58
€
HT
Part
Syane
74:
264
941.57
€HT
Part
commune :
618
196.99
€
HT
Il propose
donc
de
demander
une
subvention
sur
la
part
restant
à
charge
de
la
commune
de
30%,
soit
un
montant
de
: 185
460.00
€
HT
à
autofinancer.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à
l’unanimité
de
solliciter
une
subvention.
#i
Conseil
du
15
mars
2023
|
p.
3 10
Bilan
école
2021/2022
Madame
QUOEX
Valérie
donne
lecture
pour
information
au
conseil
municipal
du
rapport
financier
concernant
la gestion
du
coût
de
l’école
pour
l’année
écoulée.
Il ressort
les
points
principaux
suivants :
Coût
annuel
pour
la
commune
de
l’école
(frais
de
personnels,
fournitures,
bâtiments,
repas...)
:
Nombre
d'enfants
: 57
Nombre
de
repas
cantine
: 5
906
Nombre
de
journée
garderie
: 2136
Coût
global
école
: 182
907.24
€
11
Comptes
rendus
des
commissions
Routes
communales :
Pour
répondre
à
la
demande
des
habitants
de
sécurisation
des
voiries
communales,
notamment
concernant
la
vitesse
excessive
des
véhicules,
des
dispositifs
de
ralentissement
seront
installés
prochainement.
Un
tour
de
vue
des
futurs
points
d’installations
a
été
fait
entre
les
élus
et
la
CCHC
en
charge
de
la voirie.
Ces
dispositifs
seront
installés
pour
ce
printemps.
Fête
des
associations
:
La
commune
de
Morzine
organisera,
en
juin,
une
fête
des
associations.
Les
associations
de
Montriond
sont
invitées
à
participer.
Une
réunion
pour
l’organisation
de cette
journée
est
programmée
le 29
mars
à 18h
à Morzine
Rock
the
piste :
Le
concert,
s’est
bien
déroulé,
sur
le
plateau
des
Lindarets.
Passerelle
Ardent :
Les
travaux
de
la
passerelle
devraient
reprendre
au
printemps.
La
séance
a été
levée
à 20h
45.
Le
maire
Conseil
du
15
mars
2023
p. 4