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Procès Verbal - pv conseil 08 08 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montriond.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil 08 08 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
ONTRIOND
PROCES
VERBAL
DE
SEANCE
CONSEIL
DU
MARDI
8 AOÛT
2023
Date
de
convocation
: 2 juin
2023
Présents
:
M.
DENNE
Jean-Claude
- M.
MUFFAT
Michel
- M.
ROSSET
André
- M.
GAILLARD
Guy
-
- Mme
QUOEX
Valérie
- M.
BRAIZE
Richard
- Mme
SIBIL
Christine
- Mme
MICHAUD
Carole
-
M.
DUCHEMIN
Vincent
- Mme
MICHAUD
Sonia
Absents
ou
excusés
:Mme
TAVERNIER
Marie-Laure
- Mme
MCQUADE
Alisha
Procuration
:néant
Secrétaire
de
séance
:
M.
BRAIZE
Richard
Adoption dernier procès-ver Pas d'observations
adopté
à l’unanimité.
Air
ing-
à Arde
Monsieur
MUFFAT
Michel
propose
au
conseil
municipal
de
valider
l'offre
suivante
pour
le
marché
de
réalisation
d’une
aire de
vidange
de
campings
cars
à Ardent.
ENTREPRISE
MONTANT
HT
Eurovia
110
977.30
€
Le Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
accepte
l'offre.
Convention parcelle AE 0169 : Monsieur
BRAIZE
Richard
propose
au
conseil
municipal
d’accepter
la
convention
d’occupation
temporaire
pour
le
droit
de
passage
et
travaux
dont
défrichement
dans
le
cadre
d’opération
de
restauration
hydromorphologique
et
de
protection
des
berges,
concernant
la
parcelle
AE
0169.
Conseil
du
8 août
2023
p.1 Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
accepte
la convention.
Convention
parcelle
AE
0172
:
Monsieur
BRAIZE
Richard
propose
au
Conseil
municipal
d’accepter
la
convention
d’occupation
temporaire
pour
le
droit
de
passage
et
travaux
dont
défrichement
dans
le
cadre
d’opération
de
restauration
hydromorphologique
et
de
protection
des
berges,
concernant
la
parcelle
AE
0172.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
accepte
la convention.
c
jomaine
skiable:
Monsieur
MUFFAT
Michel
propose
au
Conseil
municipal
de
valider
l'opération
de
coupes
d’arbres
sur
le
domaine
skiable
et
dans
le
stasch,
afin de
lutter
contre
l'expansion
de
la
maladie
du
scolyte
qui
assèchent
les
arbres.
Les
travaux
seront financés
pour
partie
par
la
vente
des
arbres,
le
solde
sera
payé
par
la
commune
avec
une
participation
financière
de
la
SERMA,
délégataire
du
domaine
skiable
à hauteur
de
50%
du
solde
à la
charge
de
la
commune.
Il indique
qu’il
convient
d’accepter
la
convention
et
la
proposition
d’assistante
technique
de
l'Office
nationale
des
Forêts
pour
cette
exploitation
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité,
accepte
l'opération
de
coupes
d’arbres. Madame
MICHAUD
Carole
indique
que
dans
le
cadre
du
recrutement
des
agents
saisonniers,
il
convient
de
mettre
en
place
pour
les
personnels
en
journée
continue,
ou
dont
le
lieu
d'embauche
est
excentré
du
centre
du
village,
une
indemnité
forfaitaire
de
repas
de
15
€
et
de
déplacement
(lindarets)
de
7.50
€,
par
jour
travaillé.
Cette
indemnité
sera
versée
au
terme
de
chaque
mois,
après
décompte
des
jours
travaillés,
sur
la
base
du
décompte
visé
par
monsieur
le
maire.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
accepte
le
versement.
Carillon
des
Lindarets
:
Monsieur
BRAIZE
Richard
propose
au
conseil
municipal
dans
le
cadre
de
la
réalisation
d’un
carillon
au
Lindarets
de
retenir
l'offre
de
prix
de
la
société
PACCARD
à
SEVRIER
spécialiste
des
cloches
pour
la
réalisation
de
ARS
SONORA
« Lindarets
»
de
20
cloches,
d’un
montant
de
393
584.00
€
HT.
Le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
accepte
la
proposition.
Conseil
du
8
août
2023
p.
2 Monsieur
ROSSET
André
propose
au
Conseil
municipal
de
valider
les entreprises
retenues
pour
les travaux
de réaménagement
et d’extension e
la chèvrerie
des
Lindarets.
Il indique
que
la commission
d’appels
d’offres
s’est réunie
le 25 juillet pour
statuer
sur
ce marché.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
accepte
les offres :
|: | |
1 TERASSEMENT
Infructueux
2
MACONNERIE
SARL
FSM
66
110,08
€
3 OSSATURES
BOIS
CHARPENTE
COU
POLLEN
FILS
151
137,75
€
4 MENUISERIE
EXTERIEURS
BOIS
| GUY
PERRACINO
20
988,00
€
5 MENUISERIE
INTERIEURES
GUY
PERRACINO
26
306,50
€
6 DOUBLAGE
FAUX
PLAFONDS
Infructueux
7 ELECTRICITE
SPIE
31
427,40
€
8 PLOMBERIE
SANITAIRE
VENTILATION
AQUATAIR
18
921,26
€
9 CARRELAGES
FAINCES
CHAPES
| DIEZ
CARRELAGES
12
710,00
€
10
PIENTURE
PLANTAZ
GEORGES
5 173,00
€
11 REVETEMENTEN
PIERRE
SARL
FSM
7 725,00
€
MONA
ae
|.
loivouoe
]
ment
bio
inte
de
Vorlaz :
Monsieur
le maire
propose
au
Conseil
municipal
afin
de
préserver
le secteur
de
la
« pointe
de
la
Vorlaz
»
de
tout
aménagements
futurs,
d'entamer
une
procédure
de
classement
de
ce
secteur
important
pour
la préservation
de la faune
et de
la flore,
avec
un
arrêté
préfectoral
de
protection
biotope. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Pour
: M.
DENNE
Jean
- Claude,
Mme
QUOEX
Valérie,
Mme
SIBIL
Christine,
M.
GAILLARD
Guy,
Mme
MICHAUD
Sonia
Abstention
: M.
BRAIZE
Richard,
M.
MUFFAT
Michel,
M.
DUCHEMIN
Vincent,
M.
ROSSET
André,
Mme
MICHAUD
Carole
Accepte
la
demande
de
procédure
de
classement
du
secteur
de
la
« pointe
de
la
Vorlaz
»,
important
pour
la préservation
de la faune
et de
la flore,
avec
un
arrêté
préfectoral
de
protection
biotope. Conseil
du
8
août
2023
D.
3 Monsieur
le maire
propose
au
conseil
municipal
pour
faire
suite à son
acceptation
de
recruter
de
façon
contractuelle
ou
par
voie
de
mutation,
sur
la base
d’un
temps
plein,
un
poste
d’adjoint
au
Secrétaire
de
mairie,
il est
nécessaire
de
crée
un
poste
de
catégorie
A
« Attaché
principal
»,
à
compter
du
1° septembre
2023.
Il indique
que
le tableau
des
effectifs
de la commune
sera
ainsi
corrigé.
Il
indique
que
ce
poste
d’adjoint
au
Secrétaire
de
mairie,
sera
placé
directement
sous
la
responsabilité
du
Secrétaire
de
mairie.
Le Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
accepte
la création.
1
ine,
ménage
:
Madame
QUOEX
Valérie
propose
au
Conseil
municipal
d’autoriser
le
renouvellement
du
poste
aide
cantine
et de ménage
à temps
non
complet
pour
l’année
scolaire
2023/2024.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
accepte
le renouvellement.
Tarifs
périscolair
Madame
QUOEX
Valérie
propose
au conseil
municipal
d‘adopter
les tarifs suivants
pour
les repas
cantine
et pour
la garderie
périscolaire.
Elle
indique
le
changement
de
prestataire
pour
la livraison
des
repas,
suite
au
groupement
de
commande
avec
la commune
de Morzine,
le groupe
Leztroy.
PRESTATION
PRIX
TTC
FACTURE
Repas
cantine
5.00
€
Périscolaire
matin
1.00
€
Périscolaire
soir
3.50
€
Périscolaire
mercredi
6.30
€
Le Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
accepte
les tarifs.
Monsieur
GAILLARD
Guy
propose
au conseil
municipal
de valider
le programme
des coupes
2024
dans
la forêt communale
établit par
l'office
national
des
Forêt.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
accepte
le programme.
Prolongation
DSP
« r
r
Al
ma
Monsieur
MUFFAT
Michel
rappelle
au
conseil
municipal
son
projet
de
réalisation
d’une
ferme
pédagogique
aux
Brochaux,
en
lieu
et place
de
la ferme
qui
partage
l'été le bâtiment
des
Alpages
à la Lécherette. Conseil
du
8 août
2023
p.4 Il
indique
que
ce
projet
consistera
en
la
réalisation
d’un
nouveau
bâtiment
au
niveau
des
Brochaux.
Le
bâtiment
actuel
qui
sert
l’hiver
de
restaurant
dans
le
cadre
d’une
délégation
de
service
public,
arrivant
à terme,
est exploité
l’été par
une
convention,
en
qualité
de
ferme.
Aussi
le projet
prévoit
que
le bâtiment
actuel
de
la Lécherette,
soit
définitivement
transformé
en
restaurant,
selon
un
projet et des
modalités
encore
à définir.
Dans
l'attente
des
solutions
définitives
qui seront
arrêté
par
le conseil
municipal
dans
le cadre
de
cette
opération
importante
de
réaménagement,
il
est
proposé
de
prolonger
d’une
année
la
délégation
de service
public,
concernant
l'exploitation
hivernale
du
restaurant
les Alpages,
conclu
avec
M.
BRAIZE
Pascal.
Il indique
que
cette prolongation
s'effectuera sur les conditions
actuelles de la délégation
de service
publique
ne vigueur.
Il précise
que
cette
prolongation,
doit permettre
de finaliser
le projet
de
nouvelle
ferme.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
accepte
de prolonger.
Régularisation
loyer
DSP
«
restaurant
les
Alpages
» :
Monsieur
MUFFAT
Michel
indique
au
conseil
que
dans
le
cadre
de
la
délégation
de
service
publique,
entre
la
commune
et
BRAIZE
Pascal,
pour
l’exploitation
du
restaurant
les
Alpages
»,
une
erreur
d'indexation
annuelle
du
loyer
a
été
opérée
par
les
services
de
la
commune.
Il
a été
convenu
avec
le
délégataire,
une
rectification
de
cette
erreur
sur
la
facture
annuelle
de
la
saison
2022/2023.
Demande
au
conseil
d’autoriser
le
maire
a validé
cette
régularisation
comptable
de
trop
perçu
par
la
commune,
envers
son
délégataire,
selon
le
calcul
joint.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité,
accepte
la
régularisation.
Tarifs
SERMA
hiver
2023/2024 :
MUFFAT
Michel
présente
au
le
conseil
municipal,
les
propositions
tarifaires
pour
la
saison
de
ski
hiver
2023-2024
du
délégataire
du
domaine
skiable
de
la
commune,
conformément
aux
dispositions
de
la
délégation
de
service
public.
Il
appartient
chaque
année
au
conseil
d’entérine
les
tarifs
pratiqués
par
son
délégataire,
pour
la
saison
hivernale
2023-204.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à la
majorité,
moins
une
voix
contre
(MICHAUD
Sonia)
la
grille
tarifaire.
Incendie
de
l’école
maternelle :
L’incendie
de
l’école
intervenu
en
juillet
entrainera
des
travaux
importants
de
réorganisation
de
l’école
pour
la
rentrée
scolaire
prochaine.
Le
Conseil
reste
mobilisé
avec
la
commission,
pour
étudier
au
mieux
les
mesures
liées
à ce
sinistre
majeure
pour
notre
commune.
Conseil
du
8 août
2023
p.5 6
men
ière|
Dans
le
cadre
du projet
d'aménagement
paysagé
derrière
la
mairie,
le
conseil
demande
de
retravailler
le
projet par
la
commission.
La séance
a été levée
à 20h
50.
Le
maire
La
secrétaire
de
séance
DENNE
Jean-Claude
BRAIZE
Richard
Conseil
du
8 août
2023
p. 6