Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation affichage CM 25 03 2025 1
Convocation - Convocation rectificative affichage CM 25 03 25 1
Convocation - Convocation CM pour affichage signee
Convocation - Convocation Affichage CM 27 04 26
Convocation - Convocation affichage CM 27 04 26
Convocation - Convocation affichage signee
Convocation - Convocation affichage CM signee
Convocation - Convocation CM pour affichage 2
Convocation - Convocation affichage 27 03 2026
Convocation - Convocation affichage signee CM 07 10 2025
Convocation - Convocation affichage CM 25 03 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation affichage CM 25 03 2025)
Thèmes du document : Santé, Sécurité publique, Handicap et inclusivité,
AFFICHÉ
LE
18
mars
2025
RETIRÉ
DE
L’AFFICHAGE
LE
:
La
Directrice
générale des
services
La
Directrice
générale
des
services
#
Fanny
RSS
=
PA
CC
Fanny
BREHIER
S
ns
æ
ho
ville & nature
| CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
“3e.
M.
DEPOUEZ,
M€
LE
GALL,
M.
ROUAULT,
M
LEFEBVRE-BERTIN,
M.
BOUFFORT,
M€
CABANIS,
M.
GARNIER,
M€
BOISNARD,
M.
AUBERT,
M€
MASSART,
M.
TRUBERT,
M"€KHAN,
M.
MOKHTARI,
M.
BABOU,
M
LOCHOU-REGNARD,
M.
PHILOUX,
M.
CHAIZE,
M€
HERCEG-GALESNE,
M€
DANIELOU,
MM
PAIMPARAY-KANY,
M.
CORVOL,
M"
BRICE,
M"®
LEVENÉ,
M.
PAUGAM,
M.
LEMARCHAND,
Me
BATAILLE,
M
SIMONESSA,
M.
PERRUDIN,
M
QUEMENER,
M"
MAUGEAIS,
M.
GAISLIN,
M.BAILLY,M.DUPLESSIX Copie
:
Comité
de
direction
et
Ouest-France.
Le
conseil
municipal
se
réunira
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
le
:
Mardi
25 mars
2025
à 20h30
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l’expression
de
mes
sentiments
distingués.
À
Pacé,
le
18
mars
2025.
Le
Maire,
Hervé
DEPOUEZ.
ORDRE
DU JOUR
4
34/00
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
04
février
2025
34/01.
CCAS
- Démission
- Election
d'un
administrateur
élu
34/02
Finances
: élection
du
Président
de
séance
pour
le compte
administratif
2024
de
la ville
34/03
Finances
: compte
de
gestion
2024
du
budget
de
la ville
dressé
par
M.
ERUSSARD,
Receveur
34/04
Finances
: compte
administratif
2024
de
la ville
34/05
Budget
ville
: affectation
du
résultat
de
l'exercice
2024
34/06
Budget
primitif
2025
ville
de
Pacé
34/07
Fixation
du
taux
des
contributions
directes
pour
2025
34/08
Répartition
des
charges
du
RASED
2024
34/09
Attribution
des
crédits
pour
les fournitures
scolaires
et les
activités
périscolaires
2025
34/10
Acomptes
aux
subventions
des
associations
2025
34/11
Totems
— médiathèque
: tarifs
applicables
à compter
du
5 juillet
2025
34/12
Ressources
Humaines
- Avancements
de
grade
2025
- Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs 34/13 34/14 34/15 34/16 34/17 34/18 34/19 34/20 34/21 34/22 34/23 34/24
Ressources
Humaines
- Protection
santé
- Mutuelle
- Participation
employeur
- Montant
et
mode
de
participation
Ressources
Humaines
- Protection
santé
- Mutuelle
- Mise
en
concurrence
- Mandat
au
CDG
35
|
Ressources
Humaines
- Recensement
des
postes
occupés
par
des
agents
en
situation
de
handicap
- Dispositif
expérimental
de
promotion
interne
Réhabilitation
et
extension
de
la
médiathèque
— Acquisition
de
mobilier
: Demande
de
subvention
dans
le cadre
de
la
Dotation
Générale
de
Décentralisation
—
Concours
particulier
pour
les
bibliothèques
munispaes
intercommunales
et
départementales
-
auprès
de
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
(D.R.A.C.)
e
approbation
du
plan
de
financement
ZAC
Multisites
Bourg-Clais
Touraudière
-
Cahier
des
charges
de
cession
de
terrains
(CCCT)
et
cahier
des
prescriptions
et
recommandations
(CPR)
du
secteur
la Touraudière
— Modification
Convention
Protection
civile/Commune
de
Pacé
-plan
communal
de
sauvegarde
(PCS)
Convention
pour
l'entretien
des
espaces
verts
et massifs
d’arbustes
au
3A
et 5 avenue
Le
Goffic
entre
la commune
de
Pacé
et la copropriété
résidence
Saint
Melaine
Convention
de
mise
à disposition
anticipée
du
local
de
la
Police
Municipale
Miseà
disposition
locative
annuelle
de
l’Escapade
et du
Ponant
au
SYRENOR
Convention
de
mise
à disposition
gratuite
de
locaux
à la
Métairie
entre
la commune
de
Pacé
et
l’Escale
Convention
d'occupation
et
d'usage
du
domaine
public
entre
la
commune
de
Pacé
et
l'association
les jardins
de
Max
et
Paulin
|
‘
Rennes
Métropole
— Rapport
2023
sur
le prix
et la qualité
des
services
publics
de
l'assainissement.