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Document publié le Mardi 20 avril 2004
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 42 2004)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Cybersécurité,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU
CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 20 AVRIL 2004
L'An Deux Mille Quatre, le 20 Avril
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l’Albigeoïis s'est réuni en Mairie d'Albi, sur convocation de Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois, en date du Mardi 20 Avril 2004, en séance publique.
Présidé la séance Monsieur Michel MALATERRE-FOURES, Président.
Secrétaire : Madame Sarah LAURENS
Membres présents :
Membres _titulaires : Mesdames, Messieurs Michel MALATERRE-FOURÈS, Philippe BONNECARRÈRE, Christine DEVOISINS, Louis GOMBAUD, Michel FOURNIALS, Pierre FERRIÈRES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Geneviève PARMENTIER, Christian BONZI Olivier BRAULT, Jean SICARD, Louis BARRET, Pierre COSTES, Michel FRANQUES, Marcel COULIOU, Jean-Marie GARCIA, Michel ALBINET, Thierry GINESTET, Christian CHAMAYOU, Serge NEAU, Robert RAVNAL, William NION, Jacques LASSERRE, Michel DELPOUX, Viviane COMBES, Claude JULIEN, Thierry ASTOULS, Félix TORRÈS, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Michel TRÉBOSC, Gérard POUJADE, Michel MIENVILLE, Jean-Pierre BOUCLY
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs Barbara DESUSIS, Frédéric ESQUEVIN, Josette
BES, Valérie ROMAIN, Gisèle DEDIEU, Nicole ENGEL, Josette BOUIN, Laurence PUJOL,
Élisabeth BOISARD, Jean CAYRE, André BAUP, Bruno CRUSEL, Joëlle FRANQUES, Jean- Philippe ROQUES, Christian MALGOUVYRES, Henri JALBAUD-PUECH, Christiane SÉGURA, Doris HUCHEDÉ, Éliane CARLES, Claude RAMON, Jean-Claude RAFFANEL, Élisabeth LARAUD, Georges LACOMBE, Patrice MANGIONE, Gérard SOULOMIAC, Sarah LAURENS.
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs Laure SUDRE (Pouvoir à Madame Laurence PUJOL), Dominique BILLET (Pouvoir à Jean CAYRE), Max AMIEL (Pouvoir à Monsieur Gérard FABRE), Guy BORIES (Pouvoir à Pierre GUIRAUD), Jean-Louis MATHIEU (Pouvoir à Madame Sarah LAURENS), Maryse BERTRAND (Pouvoir à Éliane CARLES).
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs Isabella DUFOUR-BAUMGARTNER, Bérengère
MAUZY, Josian VAYRE, Francis MARCHAND, Patrick TRANIER, Pierre CRESPO, Marcel CASSAGNES, Brigitte CARRÈRE-DESFARGES, Jacques ANDRIEU, Gérard FABRE, Pierre GUIRAUD, Nicole CABASSOT, Francis CANOVAS, Anne-Marie ROSÉ.
40 Délégués Communautaires ont pris part aux délibérations du présent Conseil.
Monsieur Jean CAYRE quitte la salle avant le vote de la délibération N° 2 / 36 - 2004, et revient avant le vote de la délibération N° 2 / 37 - 2004 nn
N° 2 / 42 - 2004 : RENOVATION DE LA PISCINE COMMUNAUTAIRE DE SAINT- JUÉRY - MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT
Monsieur Serge NEAU, rapporteur.
Lors de la séance du 16 décembre 2003, vous avez approuvé l'opération "Rénovation de la piscine communautaire de Saint-Juéry".
Le coût de l'opération, estimé au niveau de l'avant-projet sommaire, s'élevait à 1 345 700 € hors taxes.
L'avant-projet détaillé fait apparaître une augmentation du coût des travaux due à :
- la création d'un poste de secours,
- la désinfection au chlore gazeux du traitement des eaux,
- l'automatisation des circuits hydrauliques,
- la mise en place d'un contrôle d'accès,
qui entraîne une modification du coût de la maîtrise d'œuvre.
Le montant prévisionnel de l'opération s'élève actuellement à 1 647 140 € hors taxes.
Compte tenu de cette modification et des subventions prévues pour cette opération dans la programmation de l'année 1-2004 du Contrat d'agglomération de l'Albigeoïis, je vous propose :
- d'approuver le nouveau plan de financement prévisionnel de l'opération
comme suit :
DEPENSES HT. RECETTES
Maîtrise d'œuvre et études 208 190 €| Union européenne 411 785€ Travaux 1438 950€] Etat 266 320 €
Région Midi-Pyrénées 374 675 €
Département du Tarn 183 000 €
C* d'Agglomération 411 360€
TOTAL 1 647 140 € TOTAL 1 647 140 €
- de solliciter les subventions inscrites dans le plan de financement
prévisionnel,
- d'autoriser le Président à signer tous documents concernant les subventions demandées.
Proposition de dispositif :
Le Conseil de Communauté d'Agglomération de l'Albigeoïis,
APRES EN AVOIR DELIBERE, à l'unanimité, PUELIE LE
27 AVR. 2004 APPROUVE le plan de financement prévisionnel de l'opération "Rénovation de la piscine communautaire de Saint-Juérÿy comme suit :
réalisation des travaux prévus pour cette opération.
DEPENSES KT. RECETTES
Maîtrise d'œuvre et études 208 190 € | Union européenne 411 785 € [Travaux 1 438 950 €| Etat 266 320 € Région Midi-Pyrénées 374 675 €
Département du Tarn 183 000 €
C“ d'Agglomération 411 360 €
TOTAL 1 647 140 € TOTAL 1 647 140 €
SOLLICITE les subventions inscrites dans le plan de financement prévisionnel,
AUTORISE le Président à signer tous documents concernant les subventions demandées,
DIT QUE le budget 2004 comprend les inscriptions nécessaires à la
Pour extrait conforme,
Fait Les jour, mois, an susdits,
Le Président,
Michel MALATERRE-FOURÈS