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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 2 novembre 2022
Convocation - 2 Convocation Conseil Municipal 02.07.2026
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Convocation - 2 Convocation Conseil Municipal 02.07.2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Mode, textile et habillement,
Parentis-en-Born, Le 26
juin
2026
|
Mesdames
et Messieurs
les
Ville
de
Conseillers
Municipaux
Parentis-en-Born Département
des
Landes
Références :
MEN/AL/VB/2026/011
Ser vi
Direction
Générale
des
Services
Alexandra
LELONG
Convocation
du
Conseil
Municipal
Séance
ordinaire
du
Jeudi
02
juillet
2026
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à participer
à la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
réunira
en
séance
ordinaire le
jeudi
02
juillet
2026
à
19h00
dans
la
salle
du
Conseil
à la
Mairie
Ÿ
Vérification
du
quorum
*
Annonce
des
procurations
Ÿ
Désignation
du
Secrétaire
de
Séance
Ÿ
Approbation
du
PV du
04 juin
2026
Ÿ
Adoption
de
l’ordre
du
jour
Rapport
n°
2026/091
: Affaires
Générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Représentation
du
conseil
municipal
au
sein
de
l’office
du
tourisme
des
Grands
Lacs Rapport
n°
2026/092 :
Affaires
Générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Désignation
d’un
représentant
de
la
commune
au
sein
de
la
CLE
du
SAGE
Rapport
n°
2026/093
: Affaires
Générales
Rapporteur
: Madame
le Maire
Proposition
d'une
liste
de
contribuables
en
vue
de
la
constitution
de
la
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
Rapport
n°
2026/094
: Affaires
Générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Approbation
du
règlement
intérieur
du
conseil
municipal
Tél : 05 58 78 40 02
Rapport
n°
2026/095
: Affaires
Générales
a
_
_
Courte
CparenS
IT
Rapporteur
:Madame
le
Maire
www.parentis.fr Toute correspondance
est à adresser
à : Mme
le Maire -
Hôtel
de Ville - 258 Avenue
Maréchal
Foch -
BP 42 - 40161
Parentis-en-Born
Cedex Acquisition
de
robots
lave-vitre
automatisés
pour
la
prévention
des
chutes
de
ég
hauteur
et
des
TMS
des
agents
—
Demande
de
subvention
au
fonds
de
prévention
CDG40
Ville
de
Parentis-en-Born
Rapport
n° 2026/096
: Affaires générales
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Marché
de
travaux
de
réhabilitation
énergétique
du
centre
administratif
—
remplacement
des
systèmes
de
chauffage
et de
climatisation
— approbation
d'un
protocole
transactionnel
avec
la
société
BERGERET
Département
des
Landes
Rapport
n°
2026/097
: Affaires
Générales
Rapporteur
: Monsieur
FERE
Attribution
de
prix
—
concours
des
affiches
FÉRIA
2026
Rapport
n°
2026/098
: Ressources
Humaines
Rapporteur
: Madame
DAUDIGNON
Modification
du
tableau
des
emplois
permanents
Créations
de
postes
budget
ville — année
2026
Rapport
n°
2026/099
: Ressources
Humaines
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Organisation
dans
les
collectivités
territoriales
d’un
débat
portant
sur
les
garanties
accordées
en
matière
de
protection
sociale
complémentaire
(PSC)
Rapport
n°
2026/100
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Acquisition
du
volume
2
correspondant
aux
parties
des
parcelles
AB
1393
et
AB
1394
de
la résidence
« l'AÉROPOSTALE
»
Rapport
n°
2026/101
: Urbanisme
Rapporteur
: Monsieur
SOULES
Dépôt
d'une
autorisation
de
défricher
sur
les
parcelles
communales
BI
20
et
BI
289P Rapport
n°
2026/102
: Finances
Rapporteur
: Monsieur
FERE
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
les
réseaux
de
transport
et
de
distribution
d'électricité
Rapport
n°
2026/103
: Finances
Rapporteur
: Monsieur
FERE
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
les
chantiers
sur
les
ouvrages
de
transport
et
de
distribution
d'électricité
Rapport
n°
2026/104 :
Finances
Tél : 05 58 78
40
02
Rapporteur
: Monsieur
FERE
courrier@parentis.fr
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
et
pour
les
réseaux
de
transport
et
www.parentis.fr
de
distribution
de
gaz
Toute
correspondance
est à adresser
à : Mme
le Maire
- Hôtel
de
Ville
- 258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP 42 - 40161
Parentis-en-Born
Cedex cp
Ville
de
Parentis-en-Born Département
des
Landes
Tél : 05 58 78 40 02° courrier @parentis.fr www.parentis.fr Toute
correspondance
est
à adresser
à :
Mme
le
Maire
- Hôtel
de
Ville
-258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP
42
-40161
Parentis-en-Born
Cedex
Rapport
n°
2026/1085 :
Finances
Rapporteur
: Monsieur
FERE
Redevance
d'occupation
provisoire
du
domaine
public
pour
les
réseaux
de
transport
et
de
distribution
de
gaz
Rapport
n°
2026/106
: Finances
Rapporteur
: Monsieur
FERE
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
les
opérateurs
de
télécommunications Rapport
n°2026/107
: Finances
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Fixation
de
la
redevance
d'occupation
du
domaine
public
applicable
aux
opérateurs
économiques
retenus
dans
le cadre
de
l'appel
à
candidatures
relatif
à
l'exploitation
d'une
activité
de
restauration
sur
place
au
sein
de
la
cour
de
l’école
des
arènes
lors
de
la feria
2026
Rapport
n°
2026/108
: Associations
Rapporteur
: Madame
le
Maire
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
—
Landesert
- année
2026
APPLICATION
DES
ARTICLES
L. 2122-22
ET
L. 2122-23
DU
CODE
GÉNÉRAL
DES
COLLECTIVITÉS
TERRITORIALES
- DÉLÉGATION
DE
POUVOIR
PERMANENTE
AU
MAIRE
- COMMUNICATION
DES
ARRÊTÉS
ET
DÉCISIONS
PRIS
DURANT
LA
PERIODE
DU
28
MAI
AU
26 JUIN
2026
Décision
n°
2026-016
en
date
du
28.05.2026:
Budget
Principal
Commune
-
exercice
2026
décision
modificative
n°01
Décision
n°
2026-017
en
date
du
29.05.2026
: Révision
Loyer
Bail
Commercial
-
Cellule
n°1
Décision
n°
2026-018
en
date
du
29.05.2026
: Révision
Loyer
Bail
Commercial
-
Cellule
n°2
Décision
n°
2026-019
en
date
du
29.05.2026
: Révision
Loyer
Bail
Commercial
-
Cellule
n°3
Décision
n°
2026-020
en
date
du
29.05.2026
:
Révision
Loyer
Bail
Commercial
-
Cellule
n°4
Décision
n°
2026-021
en
date
du
29.05.2026
: Révision
Loyer
Bail
Commercial
-
Cellule
n°5
Décision
n°
2026-022
en
date
du
04.06.2026
: Renouvellement
des
marchés
de
vêtements
de
travail,
chaussures
de
sécurité,
EPI
pour
les
agents
des
Services
Techniques
-
Lot
1
(vêtements
de
travail)
et
Lot
3
(Accessoires
de
sécurité
et
Protection
pour
les agents
des
Services
Techniques)
-Titulaire
: FRANCE
SECURITE
- 33295
BLANQUEFORT
Décision
n°
2026-023
en
date
du
04.06.2026
: Renouvellement
des
marchés
de
vêtements
de
travail,
chaussures
de
sécurité,
EPI
pour
les
agents
des
Services Techniques
-
Lot
2
(Chaussures
de
sécurité)
-
COMPTOIR
AGRICOLE
-
16100
COGNAC Décision
n°
2026-024
en
date
du
04.06.2026
: Facturation
des
repas
2026
par
le
EE ce.
Ville de
budget
Cuisine
Centrale
Parentis-en-Born ,
Comptant
sur
votre
présence,
Département
des
Landes
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
Cher(ère)
Collègue,
l'expression
de
mes
salutations
les
meilleures.
Madame
le
Maire,
Marie-Françoise
NADAU
Tél : 05 58 78 40 02 courrier @parentis.fr www.parentis.fr Toute
correspondance
est
à adresser
à
: Mme
le Maire
- Hôtel
de
Ville - 258
Avenue
Maréchal
Foch
- BP 42 - 40161
Parentis-en-Born
Cedex