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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Déliberation - 30.2026 ADMINISTRATION GENERALE Commissions municipales)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
|
F
REÇU
EN
PREFECTURE
Î
|
le
28/84/2826
Souffel ANEYERSHEIM
|
2
|
———
if
|
vas
sautiehesanNeinit
Du
|-
mn République française
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Commune
de
Souffelweyersheim
Arrondissement
de
Strashourg-Ville
D
U
[e[e)
NSEI
L
M
U
N
ICI
PAL
Département
du
Bas-Rhin
Séance
du
27
avril
2026,
Le
vingt-sept
avril
deux
mille
vingt-six
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Souffelweyersheim
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
l'Espace
Culturel
des
Sept
Arpents
de
Souffelweyersheim
sous
la
présidence
de
Pierre
PERRIN,
Maire.
Date
de
la
convocation
dématérialisée
adressée
par
Pierre
PERRIN,
Maire
: 14
avril
2026
Nbre
d’élus
au
Conseil
Municipal
: 29
Élus
en
fonction
:29
Élu(s)
absent(s)
:O
Élus
présents
:29
Élu(s)
absents
ayant
délégué
leur
droit
de
vote
:0
Secrétaire
de
séance
:Madame
Marie-Laure
KOESSLER,
4ème
Adjoint
Présents
:
Pierre
PERRIN,
Alain
JANSEN,
Hélène
MULLER,
Rémi
REUTHER,
Marie-Laure
KOESSLER,
Bernard
WEBER,
Myriam
JOACHIM,
Jean-Philippe
DECOUR,
Brigitte
SCHLEIFER,
Pierre
SCHNEIDER,
Martial
GERHARDY,
Fabienne
BIGNET,
Monique
WAMSLER,
Pierre
SIMON,
Jean-Luc
SIEGEL,
Mireille
MATTER,
Isabelle
DURINGER,
Patricia
KOESSLER,
Solange
WOLFF
MINTSA,
Fabien
LEININGER,
Marie-
Annick
LAURAIN,
Florence
PRUD'HON,
Jérôme
FLAGEY,
Stéphane
HAMM,
Olivier
MULLER,
Alain
BENOIT,
Anne-Sophie
MEYER,
François
CHABAS,
Mathilde
PAYET-BLONDET.
Absent(s)
avant
donné
mandat
conformément
à
l’article
L.2121-20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
:
Absent(s)
sans
donner
de
mandat
: REÇU
EN
PREFECTURE
le
28/04/2826
30/2026
-
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
-
Commissions
municipales
:_fiXakseimmimiis
désignation
des
membres
L'article
L.2121-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
prévoit
que
le
Conseil
Municipal
peut
former,
au
cours
de
chaque
séance,
des
commissions
chargées
d'étudier
les
questions
soumises
au
conseil
soit
par
l'administration,
soit
à l'initiative
d'un
de
ses
membres.
Elles
sont
convoquées
par
le
Maire,
qui
en
est
le
président
de
droit,
dans
les
huit
jours
qui
suivent
leur
nomination,
ou
à plus
bref
délai
sur
la
demande
de
la
majorité
des
membres
qui
les
composent.
Lors
de
cette
première
réunion,
les
commissions
désignent
un
vice-président
qui
peut
les
convoquer
et
les
présider
si
le
maire
est
absent
ou
empêché.
L'article
L.2121-21
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
prévoit
que
le
conseil
municipal
peut
décider,
à
l'unanimité,
de
ne
pas
recourir
au
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations,
sauf
disposition
législative
où
réglementaire
prévoyant
expressément
ce
mode
de
scrutin. En
cas
de
candidature
unique
pour
chaque
poste
à
pourvoir,
ou
de
présentation
d’une
liste
unique
après
appel
à
candidatures,
les
nominations
prennent
effet
immédiatement
dans
l’ordre
de
la
liste.
Il en
est
donné
lecture
par
le
maire.
Le
Conseil
Municipal,
VU
Le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2121-21
et
L.2121-22
;
VU
la
délibération
en
date
du
07
avril
2026
portant
création
des
commissions
municipales
et
des
comités
consultatifs
;
CONSIDÉRANT
qu'il
y
a
lieu
de
fixer
le
nombre
de
sièges
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
municipales
et
de
procéder
à la
désignation
de
leurs
membres
;
après
en
avoir
délibéré,
—
FIXE
le
nombre
de
sièges
à
pourvoir
au
sein
des
commissions
municipales
conformément
au
tableau
ci-dessous
;
—
DESIGNE
les
membres
suivants
pour
siéger
au
sein
des
commissions
municipales
listées
au
tableau
ci-dessous
: TABLEAU
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
: fixation
des
sièges
à
pourvoi
,
RECU
EN
PREFECTURE
te
26/04/2026
membres
L
COMMISSIONS
NOMBRE
DE
MUNICIPALES
MEMBRES
*
LES MEMBRES
-
JANSEN
Alain
- DECOUR
Jean-Philippe
-
MULLER
Hélène
- CHABAS
François
-
_ KOESSLER
Marie-Laure
- FLAGEY
Jérôme
Finances
-
_ REUTHER
Rémi
- BIGNET Fabienne
14
-_
JOACHIM Myriam
- WOLFF MINTSA
Solange
-
WEBER
Bernard
- BENOIT
Alain
- _ SCHLEIFER
Brigitte
- SCHNEIDER
Pierre
- JANSEN
Alain
- WOLFF
MINTSA
Solange
Vie
associative
-
WEBER
Bernard
- KOESSLER
Patricia
8
- JOACHIM
Myriam
- GERHARDY
Martial
- REUTHER
Rémi
- BIGNET
Fabienne
- KOESSLER
Marie-Laure
- MULLER
Olivier
.
- FLAGEY
Jérôme
- PAYE-BLONDET
Mathilde
Urbanisme
,
.
8
- HAMM
Stéphane
- BIGNET
Fabienne
- SIEGEL
Jean-Luc
-
CHABAS
François
- DECOUR
Jean-Philippe
- KOESSLER
Patricia
- SCHNEIDER
Pierre
- REUTHER
Rémi
- PAYE-BLONDET
Mathilde
- LAURAIN
Marie-Annick
Travaux
11
-
CHABAS
François
- KOESSLER
Marie-Laure
- SCHLEIFER
Brigitte
- LEININGER
Fabien
-
SIMON
Pierre
-
WEBER
Bernard
- PRUD'HON
Florence
Vie
scolaire
et
- MULLER
Hélène
- MEYER
Anne-Sophie
périscolaire
7
- SCHLEIFER
Brigitte
- BENOIT
Alain
- MULLER
Olivier
- SCHLEIFER
Brigitte
- PRUD’HON
Florence
Petite
enfance
- MULLER
Hélène
- SCHNEIDER
Pierre
5
-
WEBER
Bernard
- REUTHER
Rémi
- LEININGER
Fabien
- HAMM
Stéphane
-
CHABAS
François
Sécurité
- SIEGEL
Jean-Luc
- GERHARDY
Martial
H
- PAYE-BLONDET Mathilde
- SIMON Pierre
- BIGNET
Fabienne
-
WOLFF
MINTSA
Solange
-
LAURAIN
Marie-Annick
*
Le
maire
est
président
de
droit
de
l’ensemble
des
commissions
et
n’est
pas
compris
dans
le
nombre
de
membres. l
REÇU
EN
PREFECTURE
Î
le
28/64/2826
L
Application
agréée
E-legalte
com
1
À
99
_DE-067-216704715-20260428-2026_30COMM
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
Pour
extrait
conforme
Souffelweyersheim,
le 28
avril
2026
Conformément
à
l’article
L.2121-25
du
CGCT
:
Publication
numérique
faite
le 28/04/2026