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Déliberation - 20251124 CMODJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Déliberation - 20251124 CMODJ)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Agriculture et alimentation, Grandes et moyennes entreprises,
Vertou, le 18/11/2025
CONSEIL MUNICIPAL
DU 24/11/2025
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la séance du 25/09/2025
INFORMATIONS
DÉLIBÉRATIONS
Société
1. Renouvellement de la convention d’objectifs et de financement Prestation de service Jeunes entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique sur la période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027
2. Convention de partenariat avec la CAF de la Loire Atlantique pour le dispositif “Promeneur du net”
3. Modification du règlement de fonctionnement des multi-accueils
RAPPORTEUR : Patrice GARNIER
Territoire
4. Acquisition de terres agricoles à la Chevrue
5. Acquisition de parcelles en friches agricoles à la Chevrue – Rectification d’une erreur matérielle
6. Acquisition de terres agricoles à la Ville au Blanc
7. Fêtes de fin d’année 2026 – Ouverture des commerces le dimanche
RAPPORTEUR : Lydie NOGUE
Moyens
8. Accueil de personnes volontaires en service civique
9. Accueil d’apprentis
RAPPORTEUR : Gisèle COYAC
10. Rapport des orientations budgétaires 2026
RAPPORTEUR : Christian CORBEAU