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Déliberation - 20250227 CM DELIBERATIONS
Déliberation - 20230209 CONSEIL MUNICIPAL DELIBERATIONS VCOM
Ordre du Jour - 2019 11 15 odj
Ordre du Jour - 2018 11 22 odj
Ordre du Jour - 2021 12 16 odj
Déliberation - 20251124 CMLISTE DELIBERATIONS
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vertou.
Lien du pdf (Déliberation - 20251124 CMLISTE DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Agriculture et alimentation, Banque,
Vertou, le 25/11/2025
CONSEIL MUNICIPAL
du 24/11/2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Informations
1. Listes des marchés et avenants passés depuis le 25
septembre 2025 LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
2. Frais juridiques LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
3. Emprunts LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE
Délibérations
1. Renouvellement de la convention d’objectifs et de
financement Prestation de service Jeunes entre la Ville et la Caisse d’allocations familiales de Loire-Atlantique sur la
période du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2027
ADOPTE PAR 35 VOIX - 0 ABSTENTION - 0 CONTRE
2. Convention de partenariat avec la CAF de la Loire
Atlantique pour le dispositif “Promeneur du net”
ADOPTE PAR 35 VOIX - 0 ABSTENTION - 0 CONTRE
3. Modification du règlement de fonctionnement des multi-
accueils
ADOPTE PAR 35 VOIX - 0 ABSTENTION - 0 CONTRE
4. Acquisition de terres agricoles à la Chevrue ADOPTE PAR 35 VOIX - 0 ABSTENTION - 0 CONTRE 5. Acquisition de parcelles en friches agricoles à la Chevrue – Rectification d’une erreur matérielle
ADOPTE PAR 35 VOIX - 0 ABSTENTION - 0 CONTRE
6. Acquisition de terres agricoles à la Ville au Blanc ADOPTE PAR 35 VOIX - 0 ABSTENTION - 0 CONTRE 7. Fêtes de fin d’année 2026 – Ouverture des commerces le dimanche
ADOPTE PAR 35 VOIX - 0 ABSTENTION - 0 CONTRE
8. Accueil de personnes volontaires en service civique ADOPTE PAR 35 VOIX - 0 ABSTENTION - 0 CONTRE
9. Accueil d’apprentis ADOPTE PAR 35 VOIX - 0 ABSTENTION - 0 CONTRE
10. Rapport des orientations budgétaires 2026 ADOPTE PAR 35 VOIX - 0 ABSTENTION - 0 CONTRE
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h.