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Procès Verbal - ojcm 01 07 2022
Procès Verbal - ojcm du 29 09 2023 1
Document publié le Vendredi 22 septembre 2023 par la commune de Toulouse.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm du 29 09 2023 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine,
Administration du Conseil Municipal
Secrétariat du Conseil Municipal
Toulouse, le 22 septembre 2023
N° 03
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du vendredi 29 septembre 2023
ORDRE DU JOUR
Election du Secrétaire
Approbation du procès-verbal de la séance du 30 juin 2023
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Daniel ROUGE - Adjoint au Maire
1.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la prévention et de l'accompagnement social
(Solidarités et cohésion sociale 23-0406)
01
1.2 Attribution d'une subvention dans le cadre d'un appel à projet pour la création de tiers-lieux favorisant l'accès à l'alimentation des personnes hébergées à l'hôtel
(Solidarités et cohésion sociale 23-0407)
02
1.3 Attribution de subventions à des associations intervenant dans le cadre d'hébergement accompagné de publics en grande précarité
(Solidarités et cohésion sociale 23-0408)
03
1.4 Renouvellement de l'engagement entre la Mairie de Toulouse et la Délégation Interministérielle à l'Accueil et à l'Intégration des Réfugiés (DIAIR) dans le cadre du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI)
(Solidarités et cohésion sociale 23-0409)
04
1.5 Préfiguration du Pôle d'Innovation Sociale : Appel à projet Accès à l’alimentation – Sélection du lauréat et attribution de subvention 2023
(Solidarités et cohésion sociale 23-0482)
05 2 / 12
1.6 Pôle d'Innovation Sociale : Convention de partenariat avec France Active MPA-Occitanie - Fabrique à Initiatives
(Solidarités et cohésion sociale 23-0483)
06
Laurence ARRIBAGE - Adjointe au Maire
2.1 Jeux Olympiques 2024 - Passage de la Flamme olympique à Toulouse
(Sports et bases de loisirs 23-0135)
07
2.2 Aide au club sportif professionnel Toulouse Olympique XIII - Attribution d'une subvention exceptionnelle
(Sports et bases de loisirs 23-0430)
08
2.3 Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils d'école (Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 23-0497) 09
2.4 Créations et modification d'emplois de collaborateurs de groupe
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 23-0475)
10
Jean-Michel LATTES - Adjoint au Maire
3.1 OAP Lapujade- 95 chemin Lapujade- Approbation de l’avenant n°2 à la convention de portage avec l’EPFL du Grand Toulouse
(Habitat et opérations foncières 23-0355)
11
3.2 Quartier Ponts-Jumeaux – 10 boulevard de Genève / 29 boulevard de Suisse - Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse
(Habitat et opérations foncières 23-0374)
12
3.3 Quartier Ponts-Jumeaux - 29 boulevard de Suisse – Adoption d'une convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse
(Habitat et opérations foncières 23-0375)
13
3.4 Dénomination de voies
(Pôles territoriaux et coordination opérationnelle de proximité 23-0395)
14
Clément RIQUET - Conseiller Municipal Délégué
4.1 Présentation du rapport développement durable 2023 de la Mairie de Toulouse (Environnement et énergie 23-0379)
15
Sacha BRIAND - Adjoint au Maire
5.1 Débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2024
(Finances 23-0396)
16
5.2 Décision modificative n° 2 de la Marie de Toulouse pour 2023 - Budget Principal (Finances 23-0397)
17
5.3 Révision des autorisations de programmes / Crédits de paiement (2) - Exercice 2023 (Finances 23-0398)
18 3 / 12
5.4 Opérateur National de Vente (ONV) - Logement social - Garantie d'emprunt : réaménagement du prêt CDC n° 1370435 souscrit par l'ONV
(Finances 23-0329)
19
5.5 Quartier Lafourguette - Constitution d'une servitude de passage souterrain d'une ligne électrique haute tension en domaine public au profit de RTE
(Immobilier et Bâtiments 23-0198)
20
5.6 Quartier Lafourguette - Déclassement et cession d'une parcelle située rue Léon Joulin (Immobilier et Bâtiments 23-0438)
21
5.7 Quartier Barrière de Paris - Adoption d'une convention de servitude du Domaine Public au profit d'Enedis
(Immobilier et Bâtiments 23-0394)
22
5.8 Quartier Basso Cambo - Place Edouard Bouillères - Société Quick Gestion SAS - Approbation de l'avenant numéro 8 à la concession en date du 8 juillet 1985
(Immobilier et Bâtiments 23-0427)
23
5.9 Quartier Le Busca - Centre de Secours Toulouse-Lougnon - Approbation d'une convention tripartite de répartition et de gestion et modification de l'état descriptif de division (Immobilier et Bâtiments 23-0350)
24
5.10 Quartier Jolimont - Cession d'une parcelle située 18 avenue Henri Guillaumet (Immobilier et Bâtiments 23-0454)
25
5.11 Quartier Saint-Etienne - Vente sous plis cachetés de l'Hôtel de Lestang - Désignation du candidat acquéreur
(Immobilier et Bâtiments 23-0159)
26
5.12 Création d'œuvres pour orner le plafond de la salle du Conseil Municipal - Désignation des cinq membres titulaires et des cinq membres suppléants de la commission chargée de sélectionner les offres
(Immobilier et Bâtiments 23-0381)
27
5.13 Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanisme instruites par la Direction de l'Immobilier et Bâtiments
(Immobilier et Bâtiments 23-0385)
28
Nicole YARDENI - Adjointe au Maire
6.1 Conservatoire à Rayonnement Régional : approbation de la convention de partenariat établie entre le Théâtre Jules Julien et l'Université Toulouse Capitole
(Culture - Conservatoire à rayonnement Régional 23-0425)
29
6.2 Conservatoire à Rayonnement Régional : approbation de la convention de coopération avec l'association Occitanie Livre et Lecture pour le signalement des fonds de compositeurs conservés au Conservatoire de Toulouse "Xavier Darasse"
(Culture - Conservatoire à rayonnement Régional 23-0339)
30
Francis GRASS - Adjoint au Maire
7.1 Culture & Territoire - Expérimentation culturelle : Sélection des bénéficiaires par quartier et attribution de subventions 2023
(Recherche et développement culture 23-0092)
31 4 / 12
7.2 Subventions culturelles - Exercice 2023
(Recherche et développement culture 23-0443)
32
7.3 Subventions culturelles d'investissement - Exercice 2023
(Recherche et développement culture 23-0441)
33
7.4 Subventions culturelles pour des événements - Exercice 2023
(Recherche et développement culture 23-0442)
34
7.5 Appel à projets Résidences d'éducation artistique et culturelle en écoles maternelles 2023 - Sélection des lauréats : attribution de subventions et approbation des conventions (Recherche et développement culture 23-0445)
35
7.6 Appel à projets Passeport pour l'Art - Parcours culturels gratuits 2023-2024 : sélection des lauréats (modification de la DEL-23-0133)
(Recherche et développement culture 23-0447)
36
7.7 Appel à projets Passeport pour l'Art - Parcours culturels gratuits 2022-2023 : sélection des lauréats (modification de la DEL-22-0191)
(Recherche et développement culture 23-0465)
37
7.8 Equipements culturels toulousains transférés - Convention de compensation tarifaire entre Toulouse Métropole et la Mairie de Toulouse : adoption de l'avenant 2
(Ressources de la culture 23-0492)
38
7.9 Acceptation d'un don manuel grevé de condition ou de charge d'une statue de matali crasset (Ressources de la culture 23-0243)
39
7.10 Acceptation d'un don manuel grevé de condition ou de charge d'une statue de M. Chat (Ressources de la culture 23-0327)
40
Patricia BEZ - Adjointe au Maire
8.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la Santé - Année 2023
(Solidarités et cohésion sociale 23-0411)
41
Ollivier ARSAC - Adjoint au Maire
9.1 Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l'année 2024 (Action économique 23-0365)
42
Annette LAIGNEAU - Adjointe au Maire
10.1 Avis du conseil municipal relatif au projet de deuxième modification du Plan Local d’Urbanisme de Toulouse Métropole, commune de Toulouse, avant approbation par le conseil de la métropole
(Urbanisme 23-0333)
43
10.2 Negreneys – Salle associative Marqueste – Acquisition local brut auprès de Toulouse Métropole Habitat
(Habitat et opérations foncières 23-0356)
44 5 / 12
10.3 Quartier Minimes – 88 Boulevard de l’Embouchure – Acquisition d’un local à Toulouse Métropole Habitat
(Habitat et opérations foncières 23-0358)
45
10.4 Quartier Lalande – 317 route de Launaguet – Cession d’une emprise foncière à détacher des parcelles 830 AE 67 et 534 à Toulouse Métropole Habitat
(Habitat et opérations foncières 23-0359)
46
10.5 Quartier Mirail – Renouvellement Urbain Mirail Université – Réalisation d’un équipement public mutualisé - Rue Maillol - Acquisition des parcelles cadastrées section 842 BI n°174 et 242 à Toulouse Métropole
(Habitat et opérations foncières 23-0357)
47
10.6 Toulouse - Esplanade Bertrand de Montaigut : établissement d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec Toulouse Métropole
(Pôles territoriaux et coordination opérationnelle de proximité 23-0391)
48
10.7 Toulouse - Esplanade Bertrand de Montaigut : adoption d'une convention de co-financement et d'une convention de transfert de gestion avec l'Université Toulouse I Capitole (Pôles territoriaux et coordination opérationnelle de proximité 23-0390)
49
10.8 Création du Centre d'Interprétation d'Architecture et du Patrimoine - Marché de maîtrise d'œuvre - Approbation de la procédure avec négociation et désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
(Constructions publiques Commande publique 23-0478)
50
Jean-Jacques BOLZAN - Adjoint au Maire
11.1 Avenant à la convention entre la Mairie de Toulouse et la Chambre d’Agriculture Régionale Occitanie pour l’organisation d’une manifestation grand public valorisant le "bien manger" (Solidarités et cohésion sociale 23-0412)
51
11.2 Régie Agricole de la Ville de Toulouse - Décision modificative du budget (Régie Agricole 23-0477)
52
11.3 Intégration de la Régie Agricole dans l'expérimentation du Compte Financier Unique - Avenant à la convention initiale
(DG Services techniques 23-0335)
53
11.4 Domaine agricole de la Ville de Toulouse : mise à jour des tarifs de vente et augmentation de l'indemnité repas des agents
(Régie Agricole 23-0453)
54
Marion LALANE-DE LAUBADERE - Adjointe au Maire
12.1 Coût de l’élève 2022 des écoles publiques
(Education 23-0413)
55
12.2 Mise à jour du règlement des prestations périscolaires au 1er janvier 2024 (Education 23-0415)
56
12.3 Subventions d'actions éducatives ponctuelles - Année 2023
(Education 23-0416)
57 6 / 12
12.4 Approbation de la convention attributive de subvention au titre du programme de Réussite Éducative 2023 - GIP Réussite Éducative Toulouse Métropole
(Education 23-0417)
58
12.5 Subvention aux opérateurs associatifs de la Réussite Éducative – Année 2023 (Education 23-0418)
59
12.6 Financement des Réseaux d'Éducation Prioritaire (REP) - Année 2023
(Education 23-0419)
60
12.7 Soutien aux CLAE associatifs dans le cadre de l’appel à projet NOV’Action – Année 2023 (Education 23-0420)
61
12.8 Convention Territoriale Globale 2023-2026 entre la Mairie de Toulouse et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne.
(Enfance et loisirs 23-0424)
62
12.9 Convention de transfert annuel de fichiers entre la Mairie de Toulouse, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute Garonne (CAF 31) (Mission Dossier Unique Interactif 23-0399)
63
Emilion ESNAULT - Adjoint au Maire
13.1 Rapport sur la gestion des RAPO et du contentieux relatifs aux Forfaits Post Stationnement (FPS) sur l'année 2022
(Police Municipale 23-0470)
64
Laurence KATZENMAYER - Adjointe au Maire
14.1 Approbation de la convention d'objectifs et de financement "Prestation de service et bonus territoire" pour les Lieux d'Accueil Enfants Parents gérés par la Mairie de Toulouse (Petite enfance 23-0362)
65
14.2 Approbation de la convention d'objectifs et de financement Prestation de service, bonus inclusion handicap et Bonus Territoire Convention Territoriale Globale (CTG) pour la crèche collective "Fourtanier" gérée par la Mairie de Toulouse
(Petite enfance 23-0371)
66
14.3 Approbation de la convention d'objectifs et de financement Prestation de service, bonus Mixité Sociale, Bonus inclusion Handicap et Bonus territoire Convention Territoriale Globale (CTG) pour le multi- accueil "Dalbade" géré par la Mairie de Toulouse
(Petite enfance 23-0372)
67
14.4 Approbation de la convention d'objectifs et de financement Prestation de service, bonus Mixité Sociale, Bonus inclusion handicap et Bonus Territoire Convention Territoriale Globale (CTG) pour les établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE) gérés par la Mairie de Toulouse (Petite enfance 23-0373)
68
14.5 Approbation de la convention d'objectifs et de financement Prestation de service, missions renforcées et Bonus territoire pour les Relais Petite Enfance (RPE) gérés par la Mairie de Toulouse
(Petite enfance 23-0467)
69
14.6 Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le domaine de la petite enfance au titre de l'année 2023
(Petite enfance 23-0468)
70 7 / 12
14.7 Cités Éducatives Grand Mirail et Nord - Dispositif Passerelles : renouvellement de convention (Petite enfance 23-0469)
71
14.8 Commission de Recours Amiable - Décision du conseil municipal après avis de la commission du 4 juillet 2023 sur les demandes d’annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par les directions Petite Enfance, Éducation, Enfance-Loisirs, Action Socioculturelle, Sports et Bases de Loisirs
(Education 23-0414)
72
Pierre TRAUTMANN - Adjoint au Maire
15.1 Adoption d'un protocole transactionnel entre la Mairie de Toulouse et Dedieu Motoculture (Jardins et espaces verts 23-0349)
73
15.2 Achat et installation de brasseurs d'air : convention de groupement de commandes avec des communes membres de Toulouse Métropole
(Commande publique 23-0384)
74
15.3 Présentation des rapports annuels des représentants administrateurs de la Mairie de Toulouse aux conseils d'administration des sociétés d'économie mixte locales (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) en activité pour l'exercice 2022 : OPPIDEA, SEMECCEL, AGENCE D'ATTRACTIVITE, METRONUM, RIN ZEFIL, TMIE, TISSEO INGENIERIE (Direction Générale des Services 23-0126)
75
Valérie JACQUET-VIOLLEAU - Adjointe au Maire
16.1 Attribution de subventions à diverses associations pour aides à projets
(Action Socioculturelle 23-0459)
76
16.2 Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et l’Université Toulouse Capitole afin de favoriser l’accès des étudiants à l’offre socio-culturelle à travers une tarification spécifique
(Action Socioculturelle 23-0460)
77
16.3 Adhésion au réseau Micro-Folie-Toulouse Renan au titre de l’année 2023 (Action Socioculturelle 23-0461)
78
16.4 Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et le Comité Social d’Entreprise "Liebherr Aerospace Toulouse"
(Action Socioculturelle 23-0462)
79
16.5 Approbation de l’avenant n°2 à la convention triennale 2022-2024 d’objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture Ancely
(Action Socioculturelle 23-0463)
80
16.6 Approbation de la convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et le CRIJ Occitanie afin de favoriser l’accès à la culture aux jeunes
(Action Socioculturelle 23-0464)
81 8 / 12
Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Adjoint au Maire
17.1 Approbation de l'avenant 1 à la convention de coproduction avec Toulouse Métropole et le Syndicat Mixte Les Abattoirs au titre de l'exposition "Niki de Saint-Phalle. Les années 1980 et 1990 : l'art en liberté"
(Ressources de la culture 23-0163)
82
17.2 Approbation de l'avenant 2 à la convention de coproduction avec Toulouse Métropole et le Syndicat Mixte Les Abattoirs au titre de l'exposition "Le temps de Giacometti" (Ressources de la culture 23-0437)
83
17.3 Chapelle des Carmélites : approbation de la convention de partenariat avec l'association La Schola Cantorum de la Basilique Saint Sernin pour un projet de création musicale (Direction des Musées 23-0236)
84
17.4 Chapelle des Carmélites : approbation de la convention de partenariat avec la Cinémathèque de Toulouse pour l'accueil d'une exposition dans le cadre du festival de ciné-concerts SYNCHRO (Direction des Musées 23-0449)
85
17.5 Couvent des Jacobins : actualisation du règlement intérieur à l'usage des visiteurs et de toute personne fréquentant le monument
(Direction des Musées 23-0432)
86
17.6 Le Castelet : approbation d'une convention de partenariat avec l'association Toulouse Polars du Sud dans le cadre du 15ème festival Toulouse Polars du Sud
(Direction des Musées 23-0448)
87
17.7 Musée des Arts précieux Paul-Dupuy : approbation de la convention de partenariat avec la Cinémathèque de Toulouse pour la programmation d'actions communes dans le cadre du festival SYNCHRO
(Direction des Musées 23-0451)
88
17.8 Musée des Augustins : approbation de la convention de dépôt avec le Tribunal de Commerce de Toulouse d'une huile sur toile du XIXème siècle
(Direction des Musées 23-0452)
89
17.9 Protection fonctionnelle de M. Moudenc, Mmes Adoué-Bielsa, Ochoa, Yardeni et M. Dunal en raison d'insultes et de violences subies le 21 juin 2023 lors de la fête de la musique quartier Saint-Aubin à Toulouse
(Affaires Juridiques et Assemblées - Affaires Juridiques 23-0479)
90
17.10 Equipements culturels toulousains transférés - Convention entre l'Etablissement public du Capitole et la Mairie de Toulouse pour le maintien de dispositions tarifaires au bénéfice de publics spécifiques
(Ressources de la culture 23-0496)
91
Djillali LAHIANI - Adjoint au Maire
18.1 Accueils Jeunes : adoption des conventions de partenariat avec les établissements scolaires dans le cadre du dispositif ACTE (ACcueil des élèves Temporairement Exclus) pour l'année scolaire 2023-2024
(Solidarités et cohésion sociale 23-0401)
92
18.2 Accueils Jeunes : appel à candidatures du futur porteur de projet de l'Accueil Jeunes Lalande à Toulouse
(Solidarités et cohésion sociale 23-0402)
93 9 / 12
18.3 Partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'association départementale des FRANCAS de la Haute-Garonne 2024-2026
(Enfance et loisirs 23-0426)
94
18.4 Quartier Bourrassol : lancement de l'appel à projets pour la réalisation d'une fresque murale et désignation des membres siégeant au comité de sélection
(Recherche et développement culture 23-0439)
95
Cécile DUFRAISSE - Adjointe au Maire
19.1 Fête Saint-Michel 2023 et années suivantes - Modalités d’organisation de la fête - Approbation de la convention d’objectifs pluriannuelle – Attribution d’une subvention à l’association comité d’organisation des fêtes de Toulouse
(Marchés et occupation du domaine public 23-0471)
96
Jean-Baptiste DE SCORRAILLE - Adjoint au Maire
20.1 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations du monde combattant (Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal Affaires Juridiques et Assemblées 23-0476)
97
20.2 Mairie de Toulouse - Rue Antoine Portal: intégration des espaces verts et de l'éclairage public dans le domaine public
(Jardins et espaces verts 23-0487)
98
Isabelle FERRER - Adjointe au Maire
21.1 Emploi - Attribution de subventions aux associations (3ème tranche 2023) (Emploi 23-0370)
99
Jean-Claude DARDELET - Adjoint au Maire
22.1 International : aide d’urgence à l’association Sans Frontières Daoudi Nisrine suite au séisme au Maroc
(International, Europe et Contractualisation 23-0500)
100
22.2 International: Appui à des associations toulousaines pour des projets internationaux (International, Europe et Contractualisation 23-0433)
101
22.3 International : déclaration d’amitié et d’intention de coopérer ville de Toulouse – Toulouse Métropole – Ville de Kfardebian au Liban
(International, Europe et Contractualisation 23-0491)
102
Nicole MIQUEL BELAUD - Conseillère Municipale Déléguée
23.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le champ de l'Economie Sociale et Solidaire - 3ème tranche 2023
(Solidarités et cohésion sociale 23-0400)
103 10 / 12
Thierry SENTOUS - Conseiller Municipal Délégué
24.1 Subvention pour les travaux de restauration des rez-de-chaussée commerciaux et de mise aux normes des enseignes
(Action économique 23-0367)
104
Henri DE LAGOUTINE - Conseiller Municipal Délégué
25.1 Modification du tableau des emplois et des effectifs à la Mairie de Toulouse (Développement RH 23-0342)
105
25.2 Créations d'emplois non permanents - Contrats de projets pris en application de l'article L332- 24 du Code Général de la Fonction Publique
(Développement RH 23-0343)
106
25.3 Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels (Développement RH 23-0344)
107
25.4 Recrutement de personnel contractuel sur des emplois non permanents - Année 2024 (Administration RH 23-0361)
108
25.5 Renouvellements de mises à disposition de personnel de la Mairie de Toulouse auprès d'associations et d'organismes : adoption de conventions
(Administration RH 23-0456)
109
25.6 Mise à disposition d'un agent du Ministère de la Culture auprès de la Mairie de Toulouse : adoption d'une convention
(Administration RH 23-0457)
110
25.7 Renouvellement de la mise à disposition partielle d'un agent de la Mairie de Toulouse auprès du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse : adoption d'une convention (Administration RH 23-0490)
111
25.8 PROXIMA 2024 : une nouvelle organisation et la déconcentration de l'administration mutualisée de la Ville et de la Métropole de Toulouse
(Développement RH 23-0499)
112
25.9 Conditions et modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents de la Mairie de Toulouse appelés à se déplacer en France métropolitaine, dans les départements d'Outre-Mer et à l'étranger
(Administration RH 23-0346)
113
Caroline ADOUE BIELSA - Conseillère Municipale Déléguée
26.1 Pôle Locaux Associatifs: modification de la liste des salles
(Action territoriale 23-0340)
114
Jonnhy DUNAL - Conseiller Municipal Délégué
27.1 Interventions "Tous acteurs de sécurité civile" dans les écoles - Fourniture de sacs à dos et matériels "kits d'urgence" aux enfants et à l'enseignant - Avis du Conseil municipal (Sécurité Civile et Risques Majeurs 23-0369)
115 11 / 12
Claire NISON - Conseillère Municipale Déléguée
28.1 Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades (Patrimoine 23-0341)
116
Samir HAJIJE - Conseiller Municipal Délégué
29.1 Bibliothèque de Toulouse : acceptation du don de l'œuvre intitulée "Le Carrelet de la Garonne" à la Mairie de Toulouse
(Culture - Lecture Publique 23-0480)
117
29.2 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec l’institut supérieur des arts et du design de Toulouse (isdaT)
(Culture - Lecture Publique 23-0360)
118
29.3 Bibliothèque de Toulouse : approbation du règlement relatif au concours de poésie slamée organisé dans le réseau des Bibliothèques de Toulouse
(Culture - Lecture Publique 23-0422)
119
Nicolas MISIAK - Conseiller Municipal Délégué
30.1 Don d'un véhicule à l'association "Totocar"
(Déchets et moyens techniques 23-0336)
120
Christophe ALVES - Conseiller Municipal Délégué
31.1 Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant auprès du public en situation de handicap - Année 2023
(Solidarités et cohésion sociale 23-0404)
121
31.2 Approbation des conventions d'objectifs et de financement dans le cadre des prestations de service de la Caisse d'Allocations Familiales pour le Centre Social Rangueil (Solidarités et cohésion sociale 23-0410)
122
Julie ESCUDIER - Conseillère Municipale Déléguée
32.1 Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes (Mission Egalité Diversités 23-0387)
123
Gaëtan COGNARD - Conseiller Municipal Délégué
33.1 Contrat de Ville 2023: soutien aux initiatives associatives
(Contrat de ville et Renouvellement urbain 23-0334)
124
Clément RIQUET - Conseiller Municipal Délégué
34.1 Plan 100 000 arbres - Convention de partenariat - CCAS
(Environnement et énergie 23-0376)
125 12 / 12
34.2 Plan 100 000 Arbres - Convention de partenariat avec Airbus
(Environnement et énergie 23-0377)
126
34.3 Dénomination du jardin situé à l'arrière de la Halle aux Grains : jardin Marguerite Canal (Jardins et espaces verts 23-0332)
127
34.4 Adoption d'une convention de partenariat avec ENEDIS dans le cadre du projet Fusion d' Arts (Solidarités et cohésion sociale 23-0403)
128
Fella ALLAL - Conseillère Municipale Déléguée
35.1 Soutien aux actions en matière d'accès aux droits pour toutes et tous, de prévention et de lutte contre toutes les formes de discriminations et de promotion des droits humains (Mission Egalité Diversités 23-0386)
129
Maroua BOUZAIDA SYLLA - Conseillère Municipale Déléguée
36.1 Soutien aux actions en matière de promotion des droits humains, des diversités et du vivre ensemble
(Mission Egalité Diversités 23-0388)
130
36.2 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l'association SOLIHA31 (Solidarités et cohésion sociale 23-0405)
131
Julie PHARAMOND - Conseillère Municipale Déléguée
37.1 Aide aux clubs sportifs - Attribution de subventions pour actions spécifiques -Saison 2023- 2024
(Sports et bases de loisirs 23-0429)
132
37.2 Aide aux clubs sportifs et associations - Attribution de subventions d'investissement (Sports et bases de loisirs 23-0431)
133
Nina OCHOA - Conseillère Municipale Déléguée
38.1 Attribution de subventions à des associations intervenant auprès de la vie étudiante (Mission jeunesse 23-0393)
134
VŒUX
Questions orales