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Procès Verbal - ojcm 29 03 2024 0
Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Toulouse.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm 29 03 2024 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Logement,
Administration du Conseil Municipal
Secrétariat du Conseil Municipal
Toulouse, le 22 mars 2024
N° 01
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du vendredi 29 mars 2024
ORDRE DU JOUR
Election du Secrétaire
Approbation du procès-verbal de la séance du 1er décembre 2023
Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Daniel ROUGE - Adjoint au Maire
1.1 Préfiguration du Pôle d'Innovation Sociale - Attribution de subventions aux associations (Solidarités et santé 24-0121)
01
1.2 Attribution d'une subvention à l'association Aide à Domicile aux Personnes Âgées et Malades (ADPAM) - année 2024
(Solidarités et santé 24-0120)
02
1.3 Reprise de la gestion CAF du Centre Social Empalot par la Mairie de Toulouse (Solidarités et santé 24-0117)
03
Jean-Michel LATTES - Adjoint au Maire
2.1 Dénomination de voies
(Territoire Est - Espaces Publics 24-0010)
04
2.2 Domaine agricole de Toulouse - Convention de partenariat destinée à gérer les réserves foncières acquises par l'Établissement Public Foncier Local du Grand Toulouse (EPFL) (Régie Agricole 24-0038)
05 2 / 13
Sacha BRIAND - Adjoint au Maire
3.1 Vote des taux des impositions directes locales 2024
(Finances 24-0045)
06
3.2 Caisse de Crédit Municipal de Toulouse - Budget Primitif 2024 - Information du Conseil Municipal
(Finances 24-0046)
07
3.3 SCI la Cadène – Garantie d’emprunt – Refinancement du prêt Dexia n° MIN984926/MIN258379 par la Banque Postale
(Finances 24-0047)
08
3.4 Quartier Atlanta - Déclassement et cession d'emprises foncières à Toulouse Métropole dans le cadre de l'implantation d'une unité de production ENR
(Gestion immobilière 24-0032)
09
3.5 Quartier Compans - Déclassement du domaine public communal d'emprises foncières occupées par la Cité Administrative
(Gestion immobilière 24-0033)
10
3.6 Compans Caffarelli - Régularisation avec l'Etat de la maîtrise foncière d'une partie de la Cité Administrative
(Gestion immobilière 24-0051)
11
3.7 Quartiers Ginestous, Argoulets, Rangueil, Reynerie - Adoption de conventions de servitudes sur le domaine public au profit d'Enedis
(Gestion immobilière 24-0034)
12
3.8 Quartier Minimes - Cessions d'emprises non cadastrées
(Gestion immobilière 24-0035)
13
3.9 Quartier Pradettes - Avenue Jean BAYLET - Prorogation de la promesse de vente signée avec la société ADIM
(Gestion immobilière 24-0077)
14
3.10 Ligue Régionale de Golf Occitanie – Adoption avenant n° 3 – Modification des conditions de remboursement suite au versement d’une avance
(Gestion immobilière 24-0176)
15
3.11 Habilitation de dépôt, par Monsieur le Maire, des demandes d'autorisations prévues par le Code de l'Urbanisme
(Construction 24-0102)
16
3.12 ZAC Malepère - Acquisition d'un terrain à OPPIDEA pour la construction d'un groupe scolaire (Habitat et opérations foncières 24-0012)
17
3.13 ZAC Empalot Garonne - déclassement du domaine public d'emprises foncières situées rue d'Antibes et rue de Menton, en vue de leur cession à la Oppidea
(Habitat et opérations foncières 24-0190)
18
Nicole YARDENI - Adjointe au Maire
4.1 Conservatoire à Rayonnement Régional - Département Musique Ancienne : demande d’agrément pour la préparation à l’entrée dans les établissements d’enseignement supérieur de la création artistique
(Culture - Conservatoire à rayonnement Régional 24-0133)
19 3 / 13
Francis GRASS - Adjoint au Maire
5.1 Subventions culturelles - Exercice 2024 - 1/2
(Développement culturel 24-0070)
20
5.2 Subventions culturelles pour des évènements - Exercice 2024
(Développement culturel 24-0071)
21
5.3 Subventions culturelles - Exercice 2023 (modifications des délibérations DEL-23-0661 et DEL- 22-0798)
(Développement culturel 24-0131)
22
5.4 Partenariat Mairie de Toulouse / Toulouse Métropole / Institut Français : approbation de la convention triennale 2024-2026
(Développement culturel 24-0069)
23
5.5 Théâtre Sorano : lancement d'un appel à projet pour la mise à disposition du Théâtre Sorano sur la période 2025-2028
(Développement culturel 24-0072)
24
5.6 Politique de mécénat au bénéfice des projets culturels de la Mairie de Toulouse : approbation de la convention de mécénat en numéraire avec la Fondation d'entreprise AG2R LA MONDIALE pour la Vitalité artistique pour la réalisation du vitrail de la rosace du massif occidental de la basilique Saint-Sernin par Jean-Michel Othoniel, avec les Ateliers Loire (Développement culturel 24-0074)
25
5.7 Culture & Territoire - Expérimentation culturelle : sélection des bénéficiaires et attribution de subventions 2024
(Développement culturel 24-0092)
26
5.8 Archives municipales - Acceptation d'un don de l'Académie des arts, lettres et sciences de Languedoc
(Culture - Archives 24-0014)
27
Patricia BEZ - Adjointe au Maire
6.1 Convention de partenariat de la Mairie de Toulouse avec la "Fondation Recherche Alzheimer" (Solidarités et santé 24-0122)
28
6.2 Approbation de l'avenant à la convention de partenariat avec la Mutuelle Just (Solidarités et santé 24-0123)
29
6.3 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la Santé – Année 2024
(Solidarités et santé 24-0124)
30
Annette LAIGNEAU - Adjointe au Maire
7.1 Maintenance et vérification obligatoire des églises - Modification de la délibération du 14 juin 2019
(Patrimoine 23-0639)
31
7.2 Avis sur le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) du Site Patrimonial Remarquable (Patrimoine 24-0024)
32 4 / 13
7.3 Adoption du plan de gestion interrégional du bien culturel "Chemins de Saint-Jacques-de- Compostelle en France" inscrit sur la liste du Patrimoine Mondial de l'Unesco. (Patrimoine 24-0137)
33
7.4 Toulouse – Avenue Jean Chaubet/ Impasse Liliane Desgraves – Création voie de liaison - Acquisition à l’euro des parcelles cadastrées 835 AB 231 et 276
(Habitat et opérations foncières 24-0076)
34
7.5 Plan Initiative Copropriétés : engagement de la participation pour la réhabilitation de la copropriété « 37 Vestrepain »
(Habitat et opérations foncières 24-0093)
35
7.6 Plan Initiative Copropriétés : engagement de la participation pour le raccordement au réseau de chaleur urbain de la copropriété « Morvan » (Bagatelle 1)
(Habitat et opérations foncières 24-0095)
36
7.7 Plan Initiative Copropriétés : engagement de la participation pour le raccordement au réseau de chaleur urbain de la copropriété « Cher » (Bagatelle 2)
(Habitat et opérations foncières 24-0096)
37
7.8 Avenue Eisenhower – Acquisitions d’emprises foncières appartenant à la société Vinci Immobilier Résidentiel
(Habitat et opérations foncières 24-0128)
38
7.9 Rue des violettes – Déclassement et cession de deux emprises foncières issues d'une portion de la rue des violettes au profit de Promologis et de Toulouse Métropole Habitat. (Habitat et opérations foncières 24-0129)
39
7.10 Construction d’une cité de la danse dans le quartier de la Reynerie - Marché de maîtrise d'œuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury (Construction Commande publique 24-0100)
40
7.11 Construction d’un équipement public mutualisé dans le quartier de Malepère - Marché de maîtrise d’œuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membres suppléants de la commission d'appel d'offres pour siéger au jury
(Construction Commande publique 24-0103)
41
7.12 Equipement mutualisé de la Cartoucherie - Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
(DG Aménagement 24-0108)
42
7.13 Commune de Toulouse - Quartier Bagatelle : avis sur la demande d'autorisation environnementale portant sur le projet de renouvellement urbain Bagatelle - La Faourette - Papus - Tabar - Bordelongue
(Territoire Sud - Aménagement et Développement Urbain 24-0155)
43
Jean-Jacques BOLZAN - Adjoint au Maire
8.1 Domaine agricole de Toulouse - Mise en place du partenariat du projet CANDIE, lauréat de l'AMI démonstrateur territorial de transition agricole et alimentaire de la Caisse des dépôts (Régie Agricole 24-0036)
44
8.2 Domaine agricole de Toulouse - Délibération tarifaire
(Régie Agricole 24-0037)
45 5 / 13
8.3 Aménagement durable - Convention pour une subvention au Vanel d’or
(Environnement et énergies 24-0049)
46
8.4 Aménagement durable - Convention pour une subvention au championnat du monde du cassoulet de Toulouse
(Environnement et énergies 24-0050)
47
8.5 Avenant à la convention relative aux marchés biologiques du mardi et du samedi Square De Gaulle du 29 octobre 2021
(Occupation du domaine public 24-0134)
48
8.6 Création du marché de plein vent – ouverture d’un jour de tenue supplémentaire du marché de la Cartoucherie, le mercredi après midi en complément du jour de tenue actuel, le dimanche matin
(Occupation du domaine public 24-0135)
49
8.7 Déplacement du marché de plein vent du Capitole en semaine hors mercredi, à l'arrière du Capitole
(Occupation du domaine public 24-0136)
50
Marion LALANE-DE LAUBADERE - Adjointe au Maire
9.1 Dénomination d’école : école maternelle Amouroux
(Education 24-0151)
51
9.2 Fusion d’écoles maternelle et élémentaire en groupe scolaire
(Education 24-0166)
52
9.3 Financement des Réseaux d'Éducation Prioritaire (REP) - Régularisation 2022 (Education 24-0153)
53
9.4 Subvention d'actions éducatives ponctuelles - Année 2023
(Education 24-0167)
54
9.5 Convention d’objectifs et de financement - Bonus Territoire CTG « pilotage du projet de territoire » 2023-2026 entre la Mairie de Toulouse et la Caisse d’Allocations Familiales de Haute-Garonne
(Enfance et loisirs 24-0107)
55
9.6 Approbation de la convention d'aide au fonctionnement " Fonds publics et territoires" - Axe 1 portant sur l'accueil des enfants porteurs de handicap dans les accueils de loisirs sans hébergement entre la Mairie de Toulouse et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute- Garonne
(Enfance et loisirs 24-0161)
56
Emilion ESNAULT - Adjoint au Maire
10.1 Convention entre la Mairie de Toulouse et l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI) - Années 2024/2025/2026 - Police Municipale
(Police Municipale 24-0147)
57
10.2 Convention de dépôt d'un cheval de la brigade équestre le police municipale de Toulouse (Police Municipale 24-0148)
58 6 / 13
Laurence KATZENMAYER - Adjointe au Maire
11.1 Attribution de subventions à diverses associations intervenant dans le domaine de la petite enfance au titre de l'année 2024
(Petite enfance 24-0104)
59
11.2 Attribution de subventions exceptionnelles visant à contribuer à la pérennité du fonctionnement de gestionnaires de crèches associatives au titre de l'année 2024
(Petite enfance 24-0105)
60
11.3 Approbation de la convention d'objectifs et de financement prestation de service, bonus mixité sociale, bonus inclusion handicap, et bonus territoire CTG pour le multi-accueil Port Garaud géré par la Mairie de Toulouse
(Petite enfance 24-0106)
61
Pierre TRAUTMANN - Adjoint au Maire
12.1 Achat de colis de fin d'année : adoption d'une convention de groupement de commandes entre la Mairie de Toulouse, l'Union, le CCAS de Toulouse, le CCAS de Saint-Orens ainsi que le Centre Toulousain des Maisons de Retraite
(Commande publique 24-0003)
62
12.2 Avenant n°2 au contrat de concession de service public pour l'exploitation du Métronum et pour l'organisation du festival Rio Loco de Toulouse : modification de la grille tarifaire (Gestion immobilière 24-0061)
63
12.3 Création d'un ascenseur pour l'accès des personnes à mobilité réduite à la salle des Illustres - Marché de maîtrise d’œuvre n°15V569 groupement BETEM MIDI PYRENEES/W ARCHITECTURE/ID PROJECT - Protocole transactionnel
(DG Aménagement Commande publique 24-0168)
64
Valérie JACQUET-VIOLLEAU - Adjointe au Maire
13.1 Approbation Convention de partenariat entre la Société Publique Locale "Le Metronum " et la Mairie de Toulouse dans le cadre du tremplin musical : "Décroche le Son"
(Action Socioculturelle 24-0039)
65
13.2 Approbation de l'avenant à la convention de partenariat entre l'association "Cultures du Cœur" et divers équipements culturels et socioculturels municipaux dans le cadre de la programmation 2024 "Financement de Projets associatifs" du Contrat de Ville 2015-2022
(Action Socioculturelle 24-0042)
66
13.3 Attribution de subventions à diverses associations pour actions spécifiques (Action Socioculturelle 24-0044)
67
Pierre ESPLUGAS-LABATUT - Adjoint au Maire
14.1 Musée des Augustins : approbation de la convention de dépôt avec la Mairie de Blois d'une huile sur toile de Jean-Achille Blairsy au musée des Beaux-arts du Château Royal de Blois (Musées 24-0062)
68
14.2 Musée des Arts Précieux Paul-Dupuy : acquisitions d'œuvres d'art
(Musées 24-0063)
69 7 / 13
14.3 Musée des Arts Précieux Paul-Dupuy : approbation de la convention de partenariat avec le pôle culture de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier pour la valorisation d'actions autour des arts graphiques
(Musées 24-0091)
70
14.4 Galerie Le Château d'Eau : approbation de la convention de coopération avec l'Université de Toulouse pour la valorisation des collections dans le catalogue Sudoc
(Musées 24-0080)
71
14.5 Galerie Le Château d'Eau : approbation de la convention de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France (Bnf) dans le cadre de la grande commande photographique "Radioscopie de la France : regards sur un pays traversé par la crise sanitaire"
(Musées 24-0140)
72
14.6 Chapelle des Carmélites : approbation de la convention de partenariat avec l'association Traverse vidéo à l'occasion des 27ème rencontres internationales Traverse
(Musées 24-0087)
73
14.7 Chapelle des Carmélites : approbation de la création de la commission de sélection des artistes et du dispositif de candidature de la saison musicale
(Musées 24-0088)
74
14.8 Direction des Musées et Monuments : organisation d'une vente aux enchères publiques de matériels et matériaux
(Musées 24-0079)
75
14.9 Direction des Musées et Monuments : approbation de la convention de partenariat avec France Alzheimer 31
(Musées 24-0081)
76
14.10 Direction des Musées et Monuments : don de matériaux du Domaine Technique à des fins de recyclage ou de réemploi
(Musées 24-0113)
77
14.11 Exposition "Cathares. Toulouse dans la croisade" : approbation de la convention de partenariat avec France Télévisions
(Musées 24-0186)
78
14.12 Exposition "Cathares. Toulouse dans la croisade" : approbation de la convention de partenariat avec le Point Communication
(Musées 24-0185)
79
14.13 Exposition "Cathares. Toulouse dans la croisade" : approbation de la convention de partenariat avec Média Figaro
(Musées 24-0184)
80
14.14 Exposition "Cathares. Toulouse dans la croisade" : approbation de la convention de partenariat avec Radio France
(Musées 24-0187)
81
14.15 Exposition "Cathares. Toulouse dans la croisade" : approbation de la convention de partenariat avec Tisséo
(Musées 24-0154)
82
14.16 Protection fonctionnelle de Mme Ousmane en raison d'actes commis à son encontre dans le cadre de l'exercice de ses fonctions par le biais de réseaux sociaux le 21 décembre 2023 et constitution de partie civile de la Mairie
(Affaires Juridiques et Assemblées - Affaires Juridiques 24-0204)
83 8 / 13
14.17 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec le Centre Occitan des Musiques et Danses Traditionnelles - COMDT
(Culture - Lecture Publique et du livre 24-0002)
84
14.18 Subventions culturelles - Exercice 2024 - 2/2 Centre de développement chorégraphique national - La place de la Danse et Centre Occitan des Musiques et Danses Traditionnelles (Développement culturel 24-0073)
85
Djillali LAHIANI - Adjoint au Maire
15.1 Centre de Vacances d'Antichan de Frontignes - Participation à la réalisation des travaux de rénovation du raccordement en eau potable - Attribution d'une subvention d'investissement à la commune d'Antichan de Frontignes
(Enfance et loisirs 24-0086)
86
15.2 Avenant portant sur l’aide inclusion mise en place en 2023 dans le cadre de la convention d'objectifs et de partenariat entre la Mairie de Toulouse et les associations gestionnaires d'accueil de loisirs pour 2024-2026
(Enfance et loisirs 24-0156)
87
15.3 Partenariat entre la Mairie de Toulouse et l'Union Nationale des Associations de Tourisme de Midi-Pyrénées - Occitanie - Méditerranée pour l'accueil d'enfants en séjours vacances dans le cadre du dispositif "Premiers départs"- Eté 2024
(Enfance et loisirs 24-0160)
88
15.4 Subvention en faveur de l'association Loisirs Enfants Jean Macé pour l'organisation du forum interprofessionnel du réseau des ludothèques toulousaines - Edition 2024
(Enfance et loisirs 24-0162)
89
15.5 Organisation de l'édition 2024 du festival "Alchimie du jeu". Subvention en faveur de l'association Alchimie du jeu
(Enfance et loisirs 24-0157)
90
15.6 Adoption d'une convention d'objectif et attribution d'une subvention à l'association "Toulouse Aviron Sports et Loisirs" (TASL) pour la création d'un Accueil Jeunes à Lalande (Jeunesses 24-0126)
91
15.7 Adoption du guide des Accueils Jeunes pour la Ville de Toulouse
(Jeunesses 24-0127)
92
15.8 Attribution d'une subvention à l'association Raid INSA INP
(Jeunesses 24-0200)
93
Jean-Baptiste DE SCORRAILLE - Adjoint au Maire
16.1 Toulouse - Rues Indira Gandhi et Annie Girardot : Intégration de l'éclairage extérieur dans le domaine public communal
(Ouvrages réseaux secs et coordination des travaux 24-0181)
94
Isabelle FERRER - Adjointe au Maire
17.1 Emploi - Attribution de subventions aux associations (1ère tranche 2024) (Emploi - insertion 24-0112)
95 9 / 13
Maxime BOYER - Adjoint au Maire
18.1 Logistique urbaine - Adoption de la réglementation livraisons 2024
(Mobilités 24-0022)
96
Jean-Claude DARDELET - Adjoint au Maire
19.1 Mois du Monde 2024 : animations et soutien aux associations
(Europe - International 24-0006)
97
19.2 International : soutien aide au développement des écoles de la ville de Kfardebian au Liban (Europe - International 24-0075)
98
Bertrand SERP - Conseiller Municipal Délégué
20.1 Nouveau mode de gestion des attributions des logements sociaux : adoption des accords de gestion entre la Métropole et la Mairie de Toulouse
(Solidarités et santé 24-0115)
99
Nicole MIQUEL BELAUD - Conseillère Municipale Déléguée
21.1 Attribution de subventions aux associations intervenant dans le champ de l'Economie Sociale et Solidaire - 1ère tranche 2024
(Solidarités et santé 24-0116)
100
21.2 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association France Victimes 31 au titre de l'année 2024
(Solidarités et santé 24-0114)
101
Jean-Paul BOUCHE - Conseiller Municipal Délégué
22.1 Soutien aux actions en faveur de la promotion de la laïcité
(DG Services à la Population 24-0191)
102
François CHOLLET - Conseiller Municipal Délégué
23.1 Transition Energétique - Valorisation des certificats d'économie d'énergie - Avenant n°1 à la convention de partenariat avec Certinergy pour la revalorisation du prix
(Environnement et énergies 23-0684)
103
23.2 Transition Energétique - Mise en place de zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR)
(Environnement et énergies 24-0029)
104
23.3 Election d'une adjointe
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 24-0143)
105
23.4 Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes (Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal 24-0125) 106 10 / 13
23.5 Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal - Ajustements faisant suite aux évolutions des délégations de fonctions
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal Affaires Juridiques et Assemblées 24-0199)
107
23.6 Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal - Commune chef-lieu de département et classée station de tourisme
(Affaires Juridiques et Assemblées - Administration du Conseil Municipal Affaires Juridiques et Assemblées 24-0198)
108
23.7 Convention de partenariat avec l'École Nationale Vétérinaire de Toulouse en matière de prise en charge de l’animal sauvage et de l’animal exotique errant ou en détresse en milieu urbain (DG Services à la Population 24-0210)
109
Françoise AMPOULANGE - Conseillère Municipale Déléguée
24.1 Lutte contre les moustiques tigres - Expérimentation d’une distribution de pièges pondoirs aux habitants dans le cadre des budgets participatifs
(DG Services à la Population 24-0208)
110
Henri DE LAGOUTINE - Conseiller Municipal Délégué
25.1 Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels (Développement RH 24-0053)
111
25.2 Recrutement d'intermittents du spectacle sur contrat à durée déterminée (CDDU) pour le Service Image de la Direction Communication de la Mairie de Toulouse
(Administration RH 24-0057)
112
25.3 Renouvellement de la mise à disposition d'un agent de l'Agence d'Attractivité de Toulouse Métropole auprès de la Mairie de Toulouse : adoption d'un avenant
(Administration RH 24-0058)
113
25.4 Renouvellement de la mise à disposition d'un agent du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Creuse (SDIS 23) auprès de la Mairie de Toulouse : adoption d'un avenant (Administration RH 24-0059)
114
25.5 Suivi social des agents - Accès au portail internet PASS EDF : renouvellement de la convention avec EDF
(Développement RH 24-0082)
115
25.6 Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse (Développement RH 24-0083)
116
25.7 Créations d'emplois non permanents - Contrats de projets pris en application de l'article L 332- 24 du Code Général de la Fonction Publique
(Développement RH 24-0084)
117
25.8 Agents en situation de handicap : adoption de la convention C-2004 avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP)
(Développement RH 24-0132)
118
25.9 Création d'emplois de collaborateurs de groupes - Complément aux délibérations antérieures (Administration RH 24-0192)
119 11 / 13
Caroline ADOUE BIELSA - Conseillère Municipale Déléguée
26.1 Gestion des salles : modification de la liste des salles
(Vie associative 24-0141)
120
Marine LEFEVRE - Conseillère Municipale Déléguée
27.1 Attribution de subventions aux associations intervenant auprès des seniors (Solidarités et santé 24-0119)
121
Claire NISON - Conseillère Municipale Déléguée
28.1 Attribution de subventions pour les travaux de ravalement et de restauration des façades (Patrimoine 24-0188)
122
Samir HAJIJE - Conseiller Municipal Délégué
29.1 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec la Cité scolaire Rive gauche-lycée Joséphine Baker et lycée Gisèle Halimi, et l'association ARCALT (Association des Rencontres Cinémas d’Amérique Latine de Toulouse) pour la sensibilisation des lycéens au cinéma documentaire – Année scolaire 2023-2024
(Culture - Lecture Publique et du livre 24-0001)
123
29.2 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de coopération avec l’Université Toulouse Jean Jaurès pour l’enseignement d’un cours de littérature jeunesse de la licence Lettres et Arts à la Bibliothèque d’étude et du patrimoine
(Culture - Lecture Publique et du livre 24-0004)
124
29.3 Bibliothèque de Toulouse : acceptation d'un don manuel grevé de condition de manuscrits de Jeanne Malenfant
(Culture - Lecture Publique et du livre 24-0005)
125
29.4 Bibliothèque de Toulouse : approbation du contrat d’action culturelle territoriale avec Toulouse Métropole - Muséum de Toulouse
(Culture - Lecture Publique et du livre 24-0179)
126
29.5 Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec l’association La Petite pour l'organisation de l'évènement "Girls Don't Cry Party"
(Culture - Lecture Publique et du livre 24-0180)
127
Christophe ALVES - Conseiller Municipal Délégué
30.1 Attribution de subvention de la Mairie de Toulouse aux Centres Sociaux au titre de l'année 2024
(Solidarités et santé 24-0118)
128
30.2 Fête des associations : Approbation du règlement de participation
(Vie associative 24-0142)
129
30.3 Concession de service pour l'exploitation des six kiosques des allées Franklin - Roosevelt à Toulouse - Résiliation du contrat et adoption d'un protocole d'accord transactionnel (Gestion immobilière 24-0183)
130 12 / 13
Julie ESCUDIER - Conseillère Municipale Déléguée
31.1 Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes (Mission Egalité Diversités 24-0098)
131
Gaëtan COGNARD - Conseiller Municipal Délégué
32.1 Contrat de ville 2024-2030 : soutien aux initiatives associatives - Programmation 2024.1 (Politique de la Ville 24-0097)
132
32.2 Engagements Quartiers 2030 : approbation du contrat de ville Toulouse Métropole 2024-2030 (Politique de la Ville 24-0094)
133
Gnadang OUSMANE - Conseillère Municipale Déléguée
33.1 Convention de partenariat avec l'association Goutte de vies concernant les funérailles des personnes sans domicile et sans ressources suffisantes
(Pompes Funèbres - Cimetières et Crématorium 24-0172)
134
33.2 Approbation d'une convention de partenariat entre la Mairie de Toulouse et la clinique Rive Gauche pour la création d'un bureau d'enregistrement des naissances
(Démarches et Vie Citoyenne - Etat-civil 24-0009)
135
Clément RIQUET - Conseiller Municipal Délégué
34.1 Dénomination pointe nord de l'île du Ramier : jardin de l'Académie des jeux floraux (Patrimoine végétal 24-0011)
136
34.2 Dénomination d'un nouvel espace public végétalisé au sein de la ZAC Malepère : jardin des acrobates
(Patrimoine végétal 24-0173)
137
34.3 Mise en place du Plan de végétalisation des copropriétés
(Environnement et énergies 24-0027)
138
34.4 Toulouse + Fraîche : signature de la charte ADEME "Plus fraîche ma ville" (Climat et Transition Ecologique 24-0189)
139
Fella ALLAL - Conseillère Municipale Déléguée
35.1 Soutien aux actions en matière d’accès aux droits pour toutes et tous, de prévention et de lutte contre toutes les formes de discriminations.
(Mission Egalité Diversités 24-0089)
140
Maroua BOUZAIDA SYLLA - Conseillère Municipale Déléguée
36.1 Soutien aux actions en matière de promotion des droits humains, des diversités et du vivre ensemble
(Mission Egalité Diversités 24-0090)
141 13 / 13
36.2 Commission de recours amiable - Décision du conseil municipal après avis de la commission du 16 janvier 2024 sur les demandes d’annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par les directions Petite Enfance, Éducation, Enfance-Loisirs, Animation Socio- Culturelle, Sports et Bases de Loisirs
(Education 24-0152)
142
36.3 Renouvellement de l'adhésion au réseau européen Eurocities
(Europe - International 24-0007)
143
Julie PHARAMOND - Conseillère Municipale Déléguée
37.1 Aide aux clubs sportifs - Attribution de subventions pour actions spécifiques - Saison 2023- 2024
(Sports 24-0015)
144
37.2 Aide aux clubs sportifs - Attribution de subventions d'investissement
(Sports 24-0016)
145
Nina OCHOA - Conseillère Municipale Déléguée
38.1 Attribution de subventions à des associations intervenant auprès de la vie étudiante (Jeunesses 24-0109)
146
38.2 Conventions pluriannuelles de partenariat (2024-2026) avec les acteurs jeunesses et vie étudiante
(Jeunesses 24-0110)
147
VŒUX
Questions orales